19S0296 — fourniture d'alimentation pour animaux et fourrage à destination des structures hébergeant des animaux pour la Ville de Lille et ses communes associées de Lomme et Hellemmes
Fourniture d'alimentation pour animaux et fourrage à destination des structures hébergeant des animaux pour la Ville de Lille et ses communes associées de Lomme et Hellemmes. La présente consultation est passée par appel d'offres ouvert en application des articles R. 2124-2 1º, R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Elle est décomposée en six lots, donnant lieu chacun à des accords-cadres à émissions de bons de commande sans montant minimal et avec un montant maximal (le détail est donné ci-après) conformément à l'article R. 2162-4 alinéa 2 du code de la commande publique. Les délais d'exécution seront fixés dans chaque bon de commande. Les informations concernant les fréquences et horaires de livraison se trouvent dans le CCTP. À noter que le titulaire s'engage à être en mesure de livrer les marchandises 52 semaines par an.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-06-25.
L'appel d'offres a été publié le 2020-05-11.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“19S0296 — fourniture d'alimentation pour animaux et fourrage à destination des structures hébergeant des animaux pour la Ville de Lille et ses communes...”
Titre
19S0296 — fourniture d'alimentation pour animaux et fourrage à destination des structures hébergeant des animaux pour la Ville de Lille et ses communes associées de Lomme et Hellemmes
19S0296
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Produits/services: Aliments pour animaux📦
Brève description:
“Fourniture d'alimentation pour animaux et fourrage à destination des structures hébergeant des animaux pour la Ville de Lille et ses communes associées de...”
Brève description
Fourniture d'alimentation pour animaux et fourrage à destination des structures hébergeant des animaux pour la Ville de Lille et ses communes associées de Lomme et Hellemmes. La présente consultation est passée par appel d'offres ouvert en application des articles R. 2124-2 1º, R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Elle est décomposée en six lots, donnant lieu chacun à des accords-cadres à émissions de bons de commande sans montant minimal et avec un montant maximal (le détail est donné ci-après) conformément à l'article R. 2162-4 alinéa 2 du code de la commande publique. Les délais d'exécution seront fixés dans chaque bon de commande. Les informations concernant les fréquences et horaires de livraison se trouvent dans le CCTP. À noter que le titulaire s'engage à être en mesure de livrer les marchandises 52 semaines par an.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Alimentation sèche pour animaux domestiques, animaux de rente et oiseaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Aliments pour animaux📦
Produits/services supplémentaires: Aliments prêts à l'emploi pour animaux d'élevage et autres animaux📦
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires divers📦
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires et produits secs divers📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Lille, Lomme et Hellemmes.
Description du marché:
“Lot 1 — alimentation sèche pour animaux domestiques, animaux de rente et oiseaux.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (selon les sous-critères énoncés dans le RC)
Critère de qualité (pondération): 45
Prix (pondération): 55
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le pouvoir adjudicateur pourra, le cas échéant et sous réserve du respect de la réglementation, conclure:
— des marchés publics de fourniture ayant pour...”
Description des options
Le pouvoir adjudicateur pourra, le cas échéant et sous réserve du respect de la réglementation, conclure:
— des marchés publics de fourniture ayant pour objet l'exécution de livraisons complémentaires à celles qui ont été confiées au titulaire du marché conformément à l'article R. 2122-4 du code de la commande publique;
— des modifications (avenants) conformément aux articles R. 2194-1 à R. 2194-10 du code de la commande publique.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à émission de bons de commandes dont les prestations peuvent varier de la manière suivante: sans montant minimal et avec un montant maximal de...”
Informations complémentaires
Accord-cadre à émission de bons de commandes dont les prestations peuvent varier de la manière suivante: sans montant minimal et avec un montant maximal de 118 000, 00 EUR/HT sur la durée du marché, soit quatre ans à compter de la notification. Les délais de livraison ne pourront excéder sept jours calendaires à compter de la réception du bon de commande (et trois jours calendaires en cas d'urgence).
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Alimentation sèche pour animaux non domestiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Lot 2 — alimentation sèche pour animaux non domestiques.
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à émission de bons de commandes dont les prestations peuvent varier de la manière suivante: sans montant minimal et avec un montant maximal de...”
Informations complémentaires
Accord-cadre à émission de bons de commandes dont les prestations peuvent varier de la manière suivante: sans montant minimal et avec un montant maximal de 100 000, 00 EUR/HT sur la durée du marché, soit quatre ans à compter de la notification. Les délais de livraison ne pourront excéder sept jours calendaires à compter de la réception du bon de commande (et trois jours calendaires en cas d'urgence).
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Viande surgelée pour consommation animale
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Produits surgelés📦
Produits/services supplémentaires: Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande📦
Description du marché: Lot 3 — viande surgelée pour consommation animale.
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Description
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à émission de bons de commandes dont les prestations peuvent varier de la manière suivante: sans montant minimal et avec un montant maximal de...”
Informations complémentaires
Accord-cadre à émission de bons de commandes dont les prestations peuvent varier de la manière suivante: sans montant minimal et avec un montant maximal de 94 000, 00 EUR/HT sur la durée du marché, soit quatre ans à compter de la notification. Les délais de livraison ne pourront excéder quinze jours calendaires à compter de la réception du bon de commande (et 48 heures en cas d'urgence).
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits de la mer surgelés pour consommation animale
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Produits congelés à base de poisson📦
Produits/services supplémentaires: Produits agricoles, de la chasse et de la pêche📦
Description du marché: Lot 4 — produits de la mer surgelés pour consommation animale.
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à émission de bons de commandes dont les prestations peuvent varier de la manière suivante: sans montant minimal et avec un montant maximal de...”
Informations complémentaires
Accord-cadre à émission de bons de commandes dont les prestations peuvent varier de la manière suivante: sans montant minimal et avec un montant maximal de 63 000, 00 EUR/HT sur la durée du marché, soit quatre ans à compter de la notification. Les délais de livraison ne pourront excéder quinze jours calendaires à compter de la réception du bon de commande (et 48 heures en cas d'urgence).
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourrage à destination des structures hébergeant des animaux à l'exception de l'école de la Forêt” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Fourrage sec📦
Produits/services supplémentaires: Paille📦
Produits/services supplémentaires: Plantes fourragères📦
Produits/services supplémentaires: Produits animaux et produits connexes📦
Description du marché:
“Lot 5 — fourrage à destination des structures hébergeant des animaux à l'exception de l'école de la Forêt.” Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 35
Prix (pondération): 65
Description
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à émission de bons de commandes dont les prestations peuvent varier de la manière suivante: sans montant minimal et avec un montant maximal de...”
Informations complémentaires
Accord-cadre à émission de bons de commandes dont les prestations peuvent varier de la manière suivante: sans montant minimal et avec un montant maximal de 235 000, 00 EUR/HT sur la durée du marché, soit quatre ans à compter de la notification. Les délais de livraison ne pourront excéder sept jours calendaires à compter de la réception du bon de commande.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourrage à destination de l'école de la Forêt
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Lot 6 — fourrage à destination de l'école de la Forêt.
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à émission de bons de commandes dont les prestations peuvent varier de la manière suivante: sans montant minimal et avec un montant maximal de...”
Informations complémentaires
Accord-cadre à émission de bons de commandes dont les prestations peuvent varier de la manière suivante: sans montant minimal et avec un montant maximal de 33 000, 00 EUR/HT sur la durée du marché, soit quatre ans à compter de la notification. Les délais de livraison ne pourront excéder quinze jours calendaires à compter de la réception du bon de commande.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Liste et description succincte des critères de sélection: soit protocole 1:
— la lettre de candidature (imprimé DC1 disponible à l'adresse suivante:...”
Liste et brève description des critères de sélection
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Liste et description succincte des critères de sélection:
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel...”
Liste et brève description des critères de sélection
Liste et description succincte des critères de sélection:
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement;
— une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public;
— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles;
— une liste des principales livraisons effectuées fournis au cours des trois dernières années.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-06-25
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-06-25
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Mairie de Lille.
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“La date indiquée ci-dessus est donnée à titre indicatif. Le représentant du pouvoir adjudicateur se réserve le droit de modifier la date et l'heure...”
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture)
La date indiquée ci-dessus est donnée à titre indicatif. Le représentant du pouvoir adjudicateur se réserve le droit de modifier la date et l'heure d'ouverture des plis tant que celle-ci est postérieure à la date et l'heure limites de remise des plis.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2024.
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
“Le dossier de consultation est disponible sous format électronique en téléchargeant les documents de la consultation dans leur intégralité via le site...”
Le dossier de consultation est disponible sous format électronique en téléchargeant les documents de la consultation dans leur intégralité via le site www.achatpublic.com
Afin de faciliter l'accès dudit dossier, le soumissionnaire renseignera les éléments indispensables à la recherche de la consultation (notamment la référence publique correspondant au numéro d'affaire, ici «19s0296»). La remise des propositions se fera uniquement par voie dématérialisée via la plate-forme www.achatpublic.com
La remise par voie papier est interdite. Pour rappel, la signature électronique de l'offre n'est pas requise pour répondre à cette consultation. Le candidat portera attention à communiquer, dans ses pièces et lors de son identification sur le portail acheteur, une adresse mail qui servira de référence pour tous les échanges qui interviendront entre le pouvoir adjudicateur et l'ensemble des candidats durant toute la procédure de passation. Le candidat est invité à s'assurer que l'adresse indiquée est bien active et disponible. Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur. Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements conformément à l'article R. 2142-21 1º du code de la commande publique. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article R. 2142-24 du code de la commande publique. Pour les lots nº 1 «Alimentation sèche pour animaux domestiques, de rente et oiseaux» et nº 2 «Alimentation sèche pour animaux non domestiques», le candidat devra fournir à l'appui de sa proposition des échantillons (liste des échantillons demandés indiquée dans le règlement de la consultation). L'absence de remise d'échantillons dans les délais prescrits entraîne le rejet de l'offre du candidat. Pour le lot nº5 «Fourrage à destination des structures hébergeant des animaux à l'exception de l'école de la forêt», il est donné au candidat la possibilité d'effectuer une visite facultative du parc zoologique et de la ferme Marcel Dhenin. Cette visite est facultative. Les modalités de prise de rendez-vous sont indiquées dans le règlement de la consultation. Il est précisé que le délai indiqué dans la rubrique «Délai minimum de validité des offres: six mois» est également le délai maximum de validité des offres à compter de la date limite de réception des offres. Les négociations sont interdites. Les variantes ne sont pas autorisées. Les candidats peuvent déposer une offre pour un ou plusieurs lots. Le délai global de paiement ne pourra excéder 30 jours conformément aux dispositions de l'article R. 2192-10 du Code de la commande publique.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire — CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta.lille@juradm.fr📧
Fax: +33 359542445 📠
URL: http://www.telerecours.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire — CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 359542445 📠
URL: http://www.telerecours.fr🌏
Source: OJS 2020/S 094-223933 (2020-05-11)
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“19s0296 — fourniture d'alimentation pour animaux et fourrage à destination des structures hébergeant des animaux pour la ville de Lille et ses communes...”
Titre
19s0296 — fourniture d'alimentation pour animaux et fourrage à destination des structures hébergeant des animaux pour la ville de Lille et ses communes associées de Lomme et Hellemmes
19S0296
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Brève description:
“Fourniture d'alimentation pour animaux et fourrage à destination des structures hébergeant des animaux pour la ville de Lille et ses communes associées de...”
Brève description
Fourniture d'alimentation pour animaux et fourrage à destination des structures hébergeant des animaux pour la ville de Lille et ses communes associées de Lomme et Hellemmes. La présente consultation est passée par appel d'offres ouvert en application des articles R. 2124-2 1, R. 2161-2 à R2161-5 du code de la commande publique. Elle est décomposée en six lots, donnant lieu chacun à des accords-cadres à émissions de bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum (le détail est donné ci-après) conformément à l'article R. 2162-4 alinéa 2 du code de la commande publique.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 212 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Informations complémentaires:
“Il s'agit d'un accord-cadre à émissions de bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 118 000 EUR/HT sur la durée du marché, soit...”
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre à émissions de bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 118 000 EUR/HT sur la durée du marché, soit quatre ans ferme à compter de la notification du marché. L'indication d'un montant maximum n'est donnée qu'à titre indicatif. Le titulaire ne pourra élever aucune réclamation s'il n'est pas atteint.
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Informations complémentaires:
“Il s'agit d'un accord-cadre à émissions de bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 100 000 EUR/HT sur la durée du marché, soit...”
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre à émissions de bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 100 000 EUR/HT sur la durée du marché, soit quatre ans ferme à compter de la notification du marché. L'indication d'un montant maximum n'est donnée qu'à titre indicatif. Le titulaire ne pourra élever aucune réclamation s'il n'est pas atteint.
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Informations complémentaires:
“Il s'agit d'un accord-cadre à émissions de bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 94 000 EUR/HT sur la durée du marché, soit...”
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre à émissions de bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 94 000 EUR/HT sur la durée du marché, soit quatre ans ferme à compter de la notification du marché. L'indication d'un montant maximum n'est donnée qu'à titre indicatif. Le titulaire ne pourra élever aucune réclamation s'il n'est pas atteint.
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Description du marché: Lot 4 — produits de la mer surgelés pour consommation animale
Informations complémentaires:
“Il s'agit d'un accord-cadre à émissions de bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 63 000 EUR/HT sur la durée du marché, soit...”
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre à émissions de bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 63 000 EUR/HT sur la durée du marché, soit quatre ans ferme à compter de la notification du marché. L'indication d'un montant maximum n'est donnée qu'à titre indicatif. Le titulaire ne pourra élever aucune réclamation s'il n'est pas atteint.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre:
“Fourrage à destination des structures hébergeant des animaux à l'exception de l'École de la Forêt” Description
Site principal ou lieu d'exécution: Lille, Lomme et Hellemmes
Description du marché:
“Lot 5 — fourrage à destination des structures hébergeant des animaux à l'exception de l'École de la Forêt”
Informations complémentaires:
“Il s'agit d'un accord-cadre à émissions de bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 235 000 EUR/HT sur la durée du marché, soit...”
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre à émissions de bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 235 000 EUR/HT sur la durée du marché, soit quatre ans ferme à compter de la notification du marché. L'indication d'un montant maximum n'est donnée qu'à titre indicatif. Le titulaire ne pourra élever aucune réclamation s'il n'est pas atteint.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Fourrage à destination de l'École de la Forêt
Description
Description du marché: Lot 6 — fourrage à destination de l'École de la Forêt
Informations complémentaires:
“Il s'agit d'un accord-cadre à émissions de bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 33 000 EUR/HT sur la durée du marché, soit...”
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre à émissions de bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 33 000 EUR/HT sur la durée du marché, soit quatre ans ferme à compter de la notification du marché. L'indication d'un montant maximum n'est donnée qu'à titre indicatif. Le titulaire ne pourra élever aucune réclamation s'il n'est pas atteint.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 094-223933
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2019S0296DCP01
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Alimentation sèche pour animaux non domestiques, animaux de rente et oiseaux
Date de conclusion du contrat: 2020-11-05 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Adma Animaux
Adresse postale: 58 bis route de Genech
Commune postale: Cysoing
Code postal: 59830
Pays: France 🇫🇷
Région: Nord🏙️
URL: https://www.boutique-oiseaux.com/🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 118 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2019S0296DCP02
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Alimentation sèche pour animaux non domestiques
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
3️⃣
Numéro de contrat: 2019S0296DCP03
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Viande surgelée pour consommation animale
Nom et adresse du contractant
Nom: Saint-Laurent
Adresse postale: 3 rue du Bouillon
Commune postale: La Chapelle-Saint-Laurent
Code postal: 79430
Région: Deux-Sèvres🏙️
URL: https://www.st-laurent.fr/fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 94 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2019S0296DCP04
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Produits de la mer surgelés pour consommation animale
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
5️⃣
Numéro de contrat: 2019S0296DCP05
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“Fourrage à destination des structures hébergeant des animaux à l'exception de l'École de la Forêt”
6️⃣
Numéro de contrat: 2019S0296DCP06
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Fourrage à destination de l'École de la Forêt
“À la «Section Ii.1.7) - objet valeur totale du marché», le montant indiqué à «Valeur totale du marché» s'entend comme le montant maximum cumulé des lots...”
À la «Section Ii.1.7) - objet valeur totale du marché», le montant indiqué à «Valeur totale du marché» s'entend comme le montant maximum cumulé des lots attribués de la procédure, sur la durée du marché, soit quatre ans ferme. De plus, à la «Section V - attribution du marché», le montant indiqué à «Valeur totale du lot» s'entend comme le montant maximum du lot sur la durée du marché de quatre ans ferme. Le ou les contrats peuvent être consultés, dans le respect des secrets protégés par la loi, sur demande préalable adressée à marchespublics@mairie-lille.fr - toute demande doit mentionner l'objet et la référence du ou des contrat(s).
Afficher plus Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire, CS 62039
URL: http://Lille.tribunaladministratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible par le site internet www.telerecours.fr” Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire, CS 62039
Source: OJS 2020/S 222-544128 (2020-11-10)