19four26 — accord-cadre à bons de commande pour la fourniture et pose de mobiliers urbains dédiés au transport urbain et à la mobilité active sur le territoire de la Métropole

Métropole Toulon Provence Méditerranée

La Métropole TPM a besoin de se munir de divers types de mobiliers urbains tels que, notamment, des abris voyageurs, des équipements annexes, des éléments de signalétique du réseau de transport. De plus, dans sa politique de développement de l'offre de transport collectif sur son territoire en tant qu'autorité organisatrice de la mobilité, la Métropole engage une restructuration partielle du réseau et le remplacement d'anciens poteaux, potelets et bancs. Enfin, dans le prolongement du plan de déplacement urbain, la métropole poursuit la promotion et l'extension des aménagements cyclables avec comme objectifs d'assurer une continuité des itinéraires, d'améliorer la sécurité et l'offre de parkings vélo afin d'améliorer les conditions d'usage de ces pratiques appel d'offres ouvert: articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du CCP. Accord-cadre avec minimum et sans maximum: articles des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du CCP.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-06-24. L'appel d'offres a été publié le 2020-05-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Métropole Toulon Provence Méditerranée

Qu'est-ce que c'est ?

• Mobilier routier › Mobilier urbain

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Var

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-05-19	Avis de marché
2020-10-22	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-05-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier urbain
Numéro de référence: 19four26
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier urbain 📦
Code CPV supplémentaire: Mobilier urbain 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole Toulon Provence Méditerranée
Adresse postale: Hôtel De La Metropole, 107, boulevard Henri Fabre, CS 30536
Code postal: 83041
Commune postale: Toulon
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info 🌏
Courrier électronique: marchespublics@metropoletpm.fr 📧
Téléphone: +33 494938300 📞
Fax: +33 494938383 📠
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-05-19 📅
Date limite de soumission: 2020-06-24 📅
Date de publication: 2020-05-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 099-236981
Numéro JO-S: 99
Informations complémentaires
Aucune.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 754 528 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture et pose d'abris voyageurs
Numéro du lot: 01
Brève description: Fourniture et pose d'abris voyageurs.
Valeur estimée hors TVA: 428 369 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans.

Description des options:

Des prix nouveaux seront ajoutés ou seront substitués aux postes de prix du BPU valant DQE dans le cadre d'une mise à jour ponctuelle, dans les conditions suivantes détaillées à l'article 17 du CCAP.

Informations complémentaires: Aucune.
Intitulé du lot: Fourniture de poteaux d'arrêts de bus, potelets et bancs
Numéro du lot: 02
Brève description: Fourniture et pose de poteaux d'arrêts de bus, potelets et bancs.
Valeur estimée hors TVA: 184 379 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de mobiliers urbains et signalisations vélos
Numéro du lot: 03
Brève description: Fourniture et pose de mobiliers urbains et signalisations vélos.
Valeur estimée hors TVA: 141 780 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;

— les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat;

— une lettre de candidature (ou DC1) précisant si le candidat se présente seul ou en groupement, la nature du groupement ainsi que l'identité de son mandataire — en cas de cotraitance, l'habilitation du mandataire à engager la (les) sociétés(s) cotraitantes(s).

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles. Les entreprises nouvellement créées peuvent justifier de leur capacité financière par tout autre moyen dont au minimum la fourniture d'une déclaration appropriée de banque.

Capacité technique et professionnelle:

— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Les conditions d'exécution des prestations comportent des éléments à caractère environnemental qui prennent en compte les objectifs de développement durable comme suit: — pour le lot nº 1: les différents composants de l'abri voyageur seront recyclables à plus de 90 %. Si un des composants présente une impossibilité de recyclage compte tenu de sa particularité ou de l'absence de filière de recyclage en France ou en Europe, le titulaire doit proposer le circuit d'élimination;

— pour le lot nº 2: les différents composants des poteaux, potelets, bancs devront être recyclables à plus de 90 %.

Si un des composants présente une impossibilité de recyclage compte tenu de sa particularité ou de l'absence de filière de recyclage en France ou en Europe, le titulaire doit proposer le circuit d'élimination.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-06-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Toulon.
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 60
Critère de coût (nom): Valeur technique
Critère de coût (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24830054300217
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole Toulon Provence Méditerranée — direction de la commande publique: questions sur profil acheteur du pouvoir adjudicateur dont l'adresse internet est la suivante: https://www.marches-publics.info
Adresse postale: 107 boulevard Henri Fabre, CS 30536
Téléphone: +33 494055824 📞
Fax: +33 494467230 📠
Pays: Var 🏙️

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 1

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info - Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante: https://marches-publics.info

Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des plis par voie électronique. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse internet suivante: https://marches-publics.info

Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. La date d'ouverture des plis est donnée à titre indicatif et est susceptible de changer. Les critères relatifs à la candidature sont les garanties et capacités techniques, professionnelles et financières. Les sous-critères de la valeur technique, leur pondération et la méthode de notation sont indiqués à l'article 7.2 du règlement de consultation.

Les prestations et leur montant sont réparties en trois lots:

— lot 1: fourniture et pose d'abris voyageurs — minimum 350 000 EUR HT — sans maximum; — lot 2: fourniture et pose de poteaux d'arrêts de bus, potelets et bancs — minimum 150 000 EUR HT — sans maximum;

— lot 3: fourniture et pose de mobiliers urbains et signalisations vélos — minimum 120 000 EUR HT — sans maximum.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Fax: +33 494427989 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative;

— un référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;

— un recours en contestation de la validité du contrat vous est ouvert, devant le même tribunal, dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible à l'adresse internet www.telerecours.fr

Précisions concernant les délais d'introduction des recours au niveau de l'attribution:

— un référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à 23 du code de justice administrative au plus tard le 31

— un recours en contestation de validité du contrat dans les deux mois suivant la présente publication. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens», accessible à l'adresse internet www.telerecours.fr

Les contrats sont consultables conformément à l'arrêt Tarn-et-Garonne, après rendez-vous pris par écrit (courrier/fax/mail) auprès du service de la commande publique (cf. adresse supra).

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCRA: préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur — Secrétariat général pour les affaires régionales (SGAR)
Adresse postale: place Felix Baret, CS 80001
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Téléphone: +33 484354554 📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.gouv.fr 📧
Source: OJS 2020/S 099-236981 (2020-05-19)

Avis d'attribution de marché (2020-10-22)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La Métropole TPM a besoin de se munir de divers types de mobiliers urbains tels que, notamment, des abris voyageurs, des équipements annexes, des éléments de signalétique du réseau de transport. De plus, dans sa politique de développement de l'offre de transport collectif sur son territoire en tant qu'autorité organisatrice de la mobilité, la métropole engage une restructuration partielle du réseau et le remplacement d'anciens poteaux, potelets et bancs. Enfin, dans le prolongement du plan de déplacement urbain, la métropole poursuit la promotion et l'extension des aménagements cyclables avec comme objectifs d'assurer une continuité des itinéraires, d'améliorer la sécurité et l'offre de parkings vélo afin d'améliorer les conditions d'usage de ces pratiques appel d'offres ouvert: articles L. 2124-2, R. 2124-2 1

Valeur totale du marché: 708 705 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hotel de La Métropole, 107 boulevard Henri Fabre, CS 30536

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-22 📅
Date de publication: 2020-10-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 209-510123
Se réfère à l'avis: 2020/S 099-236981
Numéro JO-S: 209

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-10-22 📅
Nom: Urbaneo
Adresse postale: ZI Parc à Stock
Commune postale: Libercourt
Code postal: 62820
Pays: France 🇫🇷
Pas-de-Calais 🏙️
Valeur totale du marché: 427 510 EUR 💰
Nom: Pisoni SAS
Adresse postale: 2 chemin de Sartoux
Commune postale: Mouans-Sartoux
Code postal: 06370
Pays: Alpes-Maritimes 🏙️
Valeur totale du marché: 42 508 EUR 💰
Nom: Miditracage
Adresse postale: 460 rue Bardon Dominique Larrey, ZI Bec de Canard
Commune postale: Toulon
Code postal: 83088
Pays: Var 🏙️
Valeur totale du marché: 238 687 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
2
1

Référence
Informations complémentaires

Durée du contrat: un an reconductible trois fois date de signature du contrat: 22.10.2020. Le montant HT de la valeur totale du marché correspond aux montants estimatifs annuel des DENC des trois lots. — le montant HT du lot 1 correspond au montant estimatif annuel du DENC du lot 1;

— le montant HT du lot 2 correspond au montant estimatif annuel du DENC du lot 2;

— le montant HT du lot 3 correspond au montant estimatif annuel du DENC du lot 3.

Les montants des marchés sont les suivants:

— lot 1: minimum de 350 000,00 EUR HT; sans montant maximal;

— lot 2: minimum de 150 000,00 EUR HT; sans montant maximal;

— lot 3: minimum de 120 000,00 EUR HT; sans montant maximal.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative, un référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Un recours en contestation de la validité du contrat vous est ouvert, devant le même tribunal, dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible à l'adresse internet www.telerecours.fr Précisions concernant les délais d'introduction des recours au niveau de l'attribution: un référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à 23 du code de justice administrative au plus tard le 31

Source: OJS 2020/S 209-510123 (2020-10-22)

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