19four25 — accord-cadre à bons de commandes fourniture de pièces détachées de rechange et d'accessoires, pour l'entretien des engins de nettoiement pour le territoire métropolitain Toulon — le Revest

Métropole Toulon Provence Méditerranée

La présente consultation concerne la fourniture avec livraison de pièces détachées de rechange et d'accessoires, nécessaires à l'entretien des différents engins métiers (nettoiement et collecte) pour les besoins du territoire métropolitain Toulon — le Revest. La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Les prestations sont réparties en 4 lots. Le montant des fournitures pour la période initiale de l'accord-cadre est estimé à 100 338 EUR HT tous lots confondus.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-02-10. L'appel d'offres a été publié le 2020-01-09.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2020-01-09 Avis de marché
2020-03-13 Avis d'attribution de marché
2020-04-30 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-01-09)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Métropole Toulon Provence Méditerranée
Numéro d'enregistrement national: 24830054300217
Adresse postale: 107 boulevard Henri Fabre — CS 30536 — Hôtel de la Métropole
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494055824 📞
Courrier électronique: marchespublics@metropoletpm.fr 📧
Fax: +33 494467230 📠
Région: Var 🏙️
URL: http://www.marches-publics.info 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
Communication
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom:
“Métropole Toulon Provence Méditerranée — direction de la commande publique: questions sur profil acheteur du pouvoir adjudicateur dont l'adresse internet...”    Afficher plus
Adresse postale: 107 bd Henri Fabre — CS 30536
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494055824 📞
Courrier électronique: marchespublics@metropoletpm.fr 📧
Fax: +33 494467230 📠
Région: Var 🏙️
URL: http://www.marches-publics.info 🌏
URL de l'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
Communication
URL de participation: http://www.marches-publics.info 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“19four25 — accord-cadre à bons de commandes fourniture de pièces détachées de rechange et d'accessoires, pour l'entretien des engins de nettoiement pour le...”    Afficher plus
Produits/services: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Brève description:
“La présente consultation concerne la fourniture avec livraison de pièces détachées de rechange et d'accessoires, nécessaires à l'entretien des différents...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 401 352 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de pièces détachées captives de rechange pour engins de nettoiement de marque «Eurovoirie»”
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Lieu d'exécution: Var 🏙️
Description du marché:
“Montant des fournitures pour la période initiale: — minimum 15 000,00 EUR HT, — maximum 80 000,00 EUR HT. Les masses seront identiques pour chaque période...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Prix
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 34 269 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues,...”    Afficher plus
Informations complémentaires: Aucune.

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de pièces détachées captives de rechange pour engins de nettoiement de marque «Schmidt»”
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Montant des fournitures pour la période initiale: — minimum 20 000,00 EUR HT, — maximum 80 000,00 EUR HT. Les masses seront identiques pour chaque période...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 34 383 💰

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de pièces détachées captives de rechange pour engins métiers (nettoiement et collecte) de marque «Semat»”
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Montant des fournitures pour la période initiale: — minimum 5 000,00 EUR HT, — maximum 50 000,00 EUR HT. Les masses seront identiques pour chaque période de...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 387 💰

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de balais mécaniques adaptables pour engins de nettoiement toutes marques confondues”
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Montant des fournitures pour la période initiale: — minimum 7 000,00 EUR HT, — maximum 25 000,00 EUR HT. Les masses seront identiques pour chaque période de...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 11 299 💰
Informations sur les options
Options
Description des options:
“Article 17 du CCP: des prix nouveaux seront ajoutés ou seront substitués aux postes de prix du BPU contractuel valant DENC dans le cadre d'une mise à jour...”    Afficher plus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner, — une lettre de candidature précisant...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-02-10 16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-02-11 14:00 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 4 trimestre 2023.
Informations complémentaires

“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Fax: +33 494427989 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“CCRA: préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur — Secrétariat général pour les affaires régionales (SGAR)”
Adresse postale: place Felix Baret, CS 80001
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 484354554 📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.gouv.fr 📧
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative, —...”    Afficher plus
Source: OJS 2020/S 009-015923 (2020-01-09)
Avis d'attribution de marché (2020-03-13)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Métropole Toulon Provence méditerranée
Adresse postale: Hôtel de La Métropole, 107, boulevard Henri Fabre, CS 30536

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“19FOUR25 — accord-cadre à bons de commandes fourniture de pièces détachées de rechange et d'accessoires, pour l'entretien des engins de nettoiement pour le...”    Afficher plus
Brève description:
“La présente consultation concerne la fourniture avec livraison de pièces détachées de rechange et d'accessoires, nécessaires à l'entretien des différents...”    Afficher plus
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Description
Description du marché:
“— montant des fournitures pour la période initiale: —— minimum 15 000,00 EUR HT; —— maximum 80 000,00 EUR HT. Les masses seront identiques pour chaque...”    Afficher plus

Procédure
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 009-015923

Attribution du marché

1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Fourniture de pièces détachées captives de rechange pour engins de nettoiement de marque «Eurovoirie»”
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Il est constaté qu'aucun pli n'a été déposé pour le lot 1. La procédure est donc infructueuse et sera relancée.”
Organe de révision
Adresse postale: 5, rue Racine
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“CCRA: préfecture de la région Provence — Alpes — Côte d'azur — Secrétariat général pour les affaires régionales (SGAR)”
Adresse postale: Place Felix Baret, CS 80001
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— un recours en référé pré-contractuel avant la signature du marché, par application des articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative; —...”    Afficher plus
Source: OJS 2020/S 054-128316 (2020-03-13)
Avis d'attribution de marché (2020-04-30)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: Hôtel de la Metropole, 107 boulevard Henri Fabre, CS 30536

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 53571.87 💰
Description
Description du marché:
“Montant des fournitures pour la période initiale: minimum 20 000,00 EUR HT; maximum 80 000,00 EUR HT. Les masses seront identiques pour chaque période de...”    Afficher plus
Description du marché:
“Montant des fournitures pour la période initiale: minimum 5 000,00 euro(s) HT, maximum 50 000,00 EUR HT. Les masses seront identiques pour chaque période de...”    Afficher plus
Description du marché:
“Montant des fournitures pour la période initiale: minimum 7 000,00 EUR HT, maximum 25 000,00 EUR HT. Les masses seront identiques pour chaque période de...”    Afficher plus
Informations sur les options
Description des options:
“Article 17 du CCP: des prix nouveaux seront ajoutés ou seront substitués aux postes de prix du BPU contractuel valant Denc dans le cadre d'une mise à jour...”    Afficher plus

Attribution du marché
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Fourniture de pièces détachées captives de rechange pour engins de nettoiement de marque «Schmidt»”
Date de conclusion du contrat: 2020-04-22 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Easyvoirie
Adresse postale: 8 avenue de la Feuillade
Commune postale: Montélimar
Code postal: 26200
Pays: France 🇫🇷
Région: Drôme 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 28500.58 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Fourniture de pièces détachées captives de rechange pour engins métiers (nettoiement et collecte) de marque «Semat»”
Date de conclusion du contrat: 2020-04-20 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Semat
Adresse postale: 335 avenue Jean Guiton
Commune postale: La Rochelle
Code postal: 17000
Région: Charente-Maritime 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 11961.81 💰

3️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“Fourniture de balais mécaniques adaptables pour engins de nettoiement toutes marques confondues”
Nom et adresse du contractant
Nom: Sovb
Adresse postale: 22 chemin de Baudroux
Commune postale: Saint-Martin-lès-Melle
Code postal: 79500
Région: Deux-Sèvres 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 13109.48 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Date de signature des contrats: — lot 2: 22.4.2020, — lot 3 et 4: 16.4.2020. Le montant estimatif indiqué dans «Valeur totale section II.1.7)» correspond...”    Afficher plus
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“CCRA: préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur — secrétariat général pour les affaires régionales (SGAR)”
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative. Un...”    Afficher plus
Source: OJS 2020/S 087-207019 (2020-04-30)