18n0719 — prestations de travaux et d'équipement des infrastructures de collecte des déchets métropolitains

Métropole Nice Côte d'Azur

La présente consultation est lancée suivant la procédure: appel d'offres ouvert — articles R. 2124-2, R. 2161-1 du code de la commande publique. Il a pour objet des prestations de travaux et d équipements spécifiques aux infrastructures de collecte des déchets sur le territoire de la Métropole Nice Côte d'Azur. On entend principalement par l'appellation «infrastructure de collecte», les 13 déchèteries métropolitaines, et des infrastructures diverses, concourantes à la compétence de collecte des déchets tel que:
— des quais de transfert des déchets ménagers,
— des terrains de stockage de matériels,
— des centres opérationnels,
— des équipements de traitement des déchets.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-04-16. L'appel d'offres a été publié le 2020-01-30.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2020-01-30 Avis de marché
2020-03-23 Informations complémentaires
2020-03-26 Informations complémentaires
2021-01-29 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-01-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction
Brève description:
La présente consultation est lancée suivant la procédure: appel d'offres ouvert — articles R. 2124-2, R. 2161-1 du code de la commande publique. Il a pour objet des prestations de travaux et d équipements spécifiques aux infrastructures de collecte des déchets sur le territoire de la Métropole Nice Côte d'Azur. On entend principalement par l'appellation «infrastructure de collecte», les 13 déchèteries métropolitaines, et des infrastructures diverses, concourantes à la compétence de collecte des déchets tel que: — des quais de transfert des déchets ménagers, — des terrains de stockage de matériels, — des centres opérationnels, — des équipements de traitement des déchets.
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de construction 📦
Compacteurs 📦
Clôtures 📦
Machines de pesage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole Nice Côte d'Azur
Adresse postale: Direction des contrats publics, 5 rue de l'Hôtel de Ville
Code postal: 06364
Commune postale: Nice Cedex 4
Contact
Adresse Internet: https://www.e-marches06.fr 🌏
Courrier électronique: dao@nicecotedazur.org 📧
Téléphone: +33 497132000 📞
URL des documents: http://www.e-marches06.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.e-marches06.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-01-30 📅
Date limite de soumission: 2020-04-16 📅
Date de publication: 2020-02-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 023-050216
Numéro JO-S: 23
Informations complémentaires
1) Le présent contrat pourra être attribué à un seul opérateur économique ou à un groupement d'opérateurs économiques. Si le présent contrat est attribué à un groupement conjoint, le mandataire conjoint sera solidaire de chacun des membres du groupement; 2) Adresses à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: uniquement par la plate-forme: courriel: dao@nicecotedazur.org — adresse internet: http://www.e-marches06.fr 3) Conditions de remise des plis: cf. article 7 du règlement de consultation.
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation est lancée suivant la procédure: appel d'offres ouvert — articles R. 2124-2, R. 2161-1 du code de la commande publique. Il a pour objet des prestations de travaux et d équipements spécifiques aux infrastructures de collecte des déchets sur le territoire de la Métropole Nice Côte d'Azur. On entend principalement par l'appellation «infrastructure de collecte», les 13 déchèteries métropolitaines, et des infrastructures diverses, concourantes à la compétence de collecte des déchets tel que:
Afficher plus
— des quais de transfert des déchets ménagers,
— des terrains de stockage de matériels,
— des centres opérationnels,
— des équipements de traitement des déchets.
Intitulé du lot: Prestations de travaux relatives aux infrastructures de collecte — rive droite du Var
Numéro du lot: 1
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande. Mini: sans mini, maxi: 1 200 000,00 EUR en valeur en EUR (HT). Durée (hors reconduction): 12 mois. Début du marché: au 1
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements: Nombre de reconductions éventuelles: 3.
Description des options:
Des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R. 2194-1 à 9 du code de la commande publique), et/ou des marchés complémentaires (dispositions de l'article R. 2122-4 du code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L. 2123 du code de la commande publique. Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle.
Afficher plus
Intitulé du lot: Prestations de travaux relatives aux infrastructures de collecte — rive gauche du Var
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Prestations de travaux relatives aux infrastructures de collecte des déchets — vallées de la Tinée et de la Vésubie
Numéro du lot: 3
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande. Mini: sans mini, maxi: 700 000,00 EUR en valeur en EUR (HT). Durée (hors reconduction): 12 mois. Début du marché: au 1
Intitulé du lot: Fourniture et pose d'équipements de déchèteries
Numéro du lot: 4
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande. Mini: sans mini, maxi: 400 000,00 EUR en valeur en EUR (HT). Durée (hors reconduction): 12 mois. Début du marché: au 1
Intitulé du lot: Acquisition de compacteurs pour déchèterie
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Défense de site
Numéro du lot: 6
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande. Mini: sans mini, maxi: 300 000,00 EUR en valeur en EUR (HT). Durée (hors reconduction): 12 mois. Début du marché: au 1
Intitulé du lot: Acquisition et pose de ponts bascules pour déchèteries
Numéro du lot: 7
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande. Mini: sans mini, maxi: 1 000 000,00 EUR en valeur en EUR (HT). Durée (hors reconduction): 12 mois. Début du marché: au 1
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la Métropole Nice Côte d'Azur.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Cf. article 5.1.1 du règlement de consultation.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 14:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 8 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-04-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.e-marches06.fr 🌏
URL des documents: http://www.e-marches06.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
1) Le présent contrat pourra être attribué à un seul opérateur économique ou à un groupement d'opérateurs économiques. Si le présent contrat est attribué à un groupement conjoint, le mandataire conjoint sera solidaire de chacun des membres du groupement;
Afficher plus
2) Adresses à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: uniquement par la plate-forme: courriel: dao@nicecotedazur.org — adresse internet: http://www.e-marches06.fr
3) Conditions de remise des plis: cf. article 7 du règlement de consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs, CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://nice.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Nous vous informons que vous pouvez introduire un référé précontractuel conformément aux dispositions de l'article L. 551-1 du code de justice administrative dans un délai de 11 jours à compter de l'envoi du courrier d'information au(x) candidat(s) non retenus(s) avant la conclusion du contrat. Vous disposez également d'un délai de recours pour excès de pouvoir, dans les 2 mois à compter de la réception du courrier d'information au(x) candidat(s) non retenus(s) conformément à l'article R. 421-1 du code de justice administrative, pouvant être assorti d'un référé suspension prévu à l'article L. 521-1 du code de justice administrative. Vous pouvez enfin exercer un recours contre la validité du contrat dans les 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution. L'instance chargée des procédures de recours est le tribunal administratif de Nice. Le contrat signé pourra faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative, dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat conformément aux articles R. 551-7 et suivants du CJA.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 023-050216 (2020-01-30)
Informations complémentaires (2020-03-23)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation est lancée suivant la procédure: appel d'offres ouvert — articles R. 2124-2, R. 2161-1 du code de la commande publique. Il a pour objet des prestations de travaux et d'équipements spécifiques aux infrastructures de collecte des déchets sur le territoire de la Métropole Nice Côte d'Azur. On entend principalement par l'appellation «infrastructure de collecte», les 13 déchèteries métropolitaines, et des infrastructures diverses, concourantes à la compétence de collecte des déchets tel que: — des quais de transfert des déchets ménagers; — des terrains de stockage de matériels; — des centres opérationnels; — des équipements de traitement des déchets.
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 5 rue de l'Hôtel de Ville

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-23 📅
Date limite de soumission: 2020-05-21 📅
Date de publication: 2020-03-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 061-145056
Se réfère à l'avis: 2020/S 023-050216
Numéro JO-S: 61

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation est lancée suivant la procédure: appel d'offres ouvert — articles R. 2124-2, R. 2161-1 du code de la commande publique. Il a pour objet des prestations de travaux et d'équipements spécifiques aux infrastructures de collecte des déchets sur le territoire de la Métropole Nice Côte d'Azur. On entend principalement par l'appellation «infrastructure de collecte», les 13 déchèteries métropolitaines, et des infrastructures diverses, concourantes à la compétence de collecte des déchets tel que:
Afficher plus
— des quais de transfert des déchets ménagers;
— des terrains de stockage de matériels;
— des centres opérationnels;
Source: OJS 2020/S 061-145056 (2020-03-23)
Informations complémentaires (2020-03-26)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation est lancée suivant la procédure: appel d'offres ouvert — articles R. 2124-2, R. 2161-1 du code de la commande publique. Il a pour objet des prestations de travaux et d'équipements spécifiques aux infrastructures de collecte des déchets sur le territoire de la Métropole Nice Côte d'Azur. On entend principalement par l'appellation «infrastructure de collecte», les treize déchetteries métropolitaines, et des infrastructures diverses, concourantes à la compétence de collecte des déchets tel que: — des quais de transfert des déchets ménagers; — des terrains de stockage de matériels; — des centres opérationnels; — des équipements de traitement des déchets.
Afficher plus

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-26 📅
Date limite de soumission: 2020-05-20 📅
Date de publication: 2020-03-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 063-150232
Numéro JO-S: 63

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation est lancée suivant la procédure: appel d'offres ouvert — articles R. 2124-2, R. 2161-1 du code de la commande publique. Il a pour objet des prestations de travaux et d'équipements spécifiques aux infrastructures de collecte des déchets sur le territoire de la Métropole Nice Côte d'Azur. On entend principalement par l'appellation «infrastructure de collecte», les treize déchetteries métropolitaines, et des infrastructures diverses, concourantes à la compétence de collecte des déchets tel que:
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 063-150232 (2020-03-26)
Avis d'attribution de marché (2021-01-29)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation est lancée suivant la procédure: appel d'offres ouvert - articles R. 2124-2, R. 2161-1 du code de la commande publique. Il a pour objet des prestations de travaux et d équipements spécifiques aux infrastructures de collecte des déchets sur le territoire de la Métropole Nice Côte d'Azur d'azur. On entend principalement par l'appellation «infrastructure de collecte», les treize déchèteries métropolitaines, et des infrastructures diverses, concourantes à la compétence de collecte des déchets tel que: — des quais de transfert des déchets ménagers, — des terrains de stockage de matériels, — des centres opérationnels, — des équipements de traitement des déchets.
Afficher plus
Valeur totale du marché: 22 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-01-29 📅
Date de publication: 2021-02-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 023-054405
Informations complémentaires
— Pour le lot 1, le groupement TAMA (mandataire)/C4/SCTP retenu a proposé un montant prévisionnel au DQE de 457 293 EUR (HT); — Pour le lot 2, le groupement TAMA (mandataire)/C4/SCTP retenu a proposé un montant prévisionnel au DQE de 444 259 EUR (HT); — Pour le lot 3, la société Europ'Tp retenue a proposé un montant prévisionnel au DQE de 499 990,00 EUR (HT); — Pour le lot 4, la société AGEC retenue a proposé un montant prévisionnel au DQE de 121 325 EUR (HT); — Pour le lot 5, la société Gillard retenue a proposé un montant prévisionnel au DQE de 336 284,00 EUR (HT); — Pour le lot 6, la société Europ'Tp retenue a proposé un montant prévisionnel au DQE de 85 550,00 EUR (HT); — Pour le lot 7, la société Midi Pesage retenue a proposé un montant prévisionnel au DQE de 517 427,50 EUR (HT).
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation est lancée suivant la procédure: appel d'offres ouvert - articles R. 2124-2, R. 2161-1 du code de la commande publique. Il a pour objet des prestations de travaux et d équipements spécifiques aux infrastructures de collecte des déchets sur le territoire de la Métropole Nice Côte d'Azur d'azur. On entend principalement par l'appellation «infrastructure de collecte», les treize déchèteries métropolitaines, et des infrastructures diverses, concourantes à la compétence de collecte des déchets tel que:
Afficher plus
Accord-cadre à bons de commande. Mini: sans, mini maxi: 1 200 000,00 EUR en valeur en EUR (HT). Durée (hors reconduction): douze mois début du marché: au premier bon de commande. À défaut d'émission de bons de commande au terme des six premiers mois suivant la notification du marché, l'exécution du marché commencera six mois après sa notification. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le CCTP. La période de préparation sera indiquée le cas échéant dans chaque bon de commande.
Afficher plus
Description des options:
Des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R. 2194-1 à 9 du code de la commande publique) et/ou des marchés complémentaires (dispositions de l'article R. 2122-4 du code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L. 2123 du code de la commande publique. Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle.
Afficher plus
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande. Mini: sans, mini maxi: 700 000,00 EUR en valeur en EUR (HT). Durée (hors reconduction): douze mois début du marché: au premier bon de commande. À défaut d'émission de bons de commande au terme des six premiers mois suivant la notification du marché, l'exécution du marché commencera six mois après sa notification. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le CCTP.
Afficher plus
Accord-cadre à bons de commande mini: Sans mini maxi:…
… 300 000,00 EUR en valeur en EUR (HT). Durée (hors reconduction): douze mois début du marché: au premier bon de commande. À défaut d'émission de bons de commande au terme des six premiers mois suivant la notification du marché, l'exécution du marché commencera six mois après sa notification. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le CCTP.
… 1 000 000,00 EUR en valeur en EUR (HT). Durée (hors reconduction): douze mois début du marché: au premier bon de commande. À défaut d'émission de bons de commande au terme des six premiers mois suivant la notification du marché, l'exécution du marché commencera six mois après sa notification. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le CCTP.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Territoire de la métropole Nice Côte d'Azur.
Territoire de la métropole Nice Côte d'Azur

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-01-01 📅
Nom: Tama
Adresse postale: 63 chemin de la Campanette
Commune postale: Cagnes-sur-Mer
Code postal: 06800
Pays: France 🇫🇷
Alpes-Maritimes 🏙️
Nom: C4 travaux publics
Adresse postale: 6 chemin du Cimetière de l'Est
Commune postale: Nice
Code postal: 06300
Nom: Sctp
Adresse postale: ZA La Grave, 780 route des Négociants Sardes
Commune postale: Carros
Code postal: 06510
Valeur totale du marché: 457 293 EUR 💰
444 259 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-12-30 📅
Nom: Europ'Tp
Adresse postale: 98 route de Grenoble
Commune postale: Colomars
Code postal: 06670
Valeur totale du marché: 499 990 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-01-04 📅
Nom: Agec
Adresse postale: Hôtel d'entreprises Ary, place du Jeu de Paume
Commune postale: Hasparren
Code postal: 64240
Valeur totale du marché: 121 325 EUR 💰
Nom: G. Gillard
Adresse postale: ZA rue des Peupliers
Commune postale: Bois-le-Roi
Code postal: 77590
Pays: Seine-et-Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 336 284 EUR 💰
85 550 EUR 💰
Nom: Midi Pesage
Adresse postale: ZA Saint-Louis, 16 allée de la Sarriette, CS 30507
Commune postale: Le Thor Cedex
Code postal: 84250
Pays: Vaucluse 🏙️
Valeur totale du marché: 517 427 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
2
1

Référence
Informations complémentaires
— Pour le lot 1, le groupement TAMA (mandataire)/C4/SCTP retenu a proposé un montant prévisionnel au DQE de 457 293 EUR (HT);
— Pour le lot 2, le groupement TAMA (mandataire)/C4/SCTP retenu a proposé un montant prévisionnel au DQE de 444 259 EUR (HT);
— Pour le lot 3, la société Europ'Tp retenue a proposé un montant prévisionnel au DQE de 499 990,00 EUR (HT);
— Pour le lot 4, la société AGEC retenue a proposé un montant prévisionnel au DQE de 121 325 EUR (HT);
— Pour le lot 5, la société Gillard retenue a proposé un montant prévisionnel au DQE de 336 284,00 EUR (HT);
— Pour le lot 6, la société Europ'Tp retenue a proposé un montant prévisionnel au DQE de 85 550,00 EUR (HT);
— Pour le lot 7, la société Midi Pesage retenue a proposé un montant prévisionnel au DQE de 517 427,50 EUR (HT).

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Date de conclusion des contrats des lots 1, 2, 3, 4, 5, 6 et 7 : 29.12.2020. Modalités de consultation du contrat: le contrat est consultable, dans le respect des secrets protégés par la loi, à la direction des contrats publics sur demande écrite adressée au président de la Métropole Nice Côte d'Azur. Possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les deux mois à compter de leur publication ou leur notification conformément à l'article R. 421-1 du code de justice administrative, ces deux recours pouvant être assortis d'un référé-suspension prévu à l'article L. 521-1 du code de justice administrative. Possibilité d'exercer un recours contre la validité des contrats conclus pour les lots 3, 6 et 7 le 30.12.2020, pour les lots 1 et 2 le 1.1.2021, pour les lots 4 et 5 le 4.1.2021 dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis d'attribution valant publicité de la décision de signer. L'instance chargée des procédures de recours est le tribunal administratif de Nice. Vous pourrez consulter ce contrat à la Direction des contrats publics, 45 rue Gioffredo, 06364 Nice Cedex 4, 4
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 023-054405 (2021-01-29)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
Recherches connexes 🔍
Région:
France Provence-Alpes-Côte d’Azur Provence-Alpes-Côte d’Azur Alpes-Maritimes
Fournisseurs:
AGEC C4 travaux publics EUROP'TP G. Gillard Midi Pesage SCTP TAMA
Produits/services:
Équipement de transport et produits... Équipement de transport et pièces détachées divers Équipement routier Mobilier routier Clôtures Machines industrielles Machines diverses à usage général et à... Machines de nettoyage de bouteilles,... Machines de pesage et balances Machines de pesage