Véhicules de PTAC inférieur ou égal à 3,5 t: entretien, réparation et carrosserie

SDIS 59

Véhicules de PTAC inférieur ou égal à 3,5 t: entretien, réparation et carrosserie.
Prestations de service (et fournitures associées) relatives à l'entretien, la réparation mécanique et la réparation de carrosserie sur les véhicules de PTAC.
Inférieur ou égal à 3,5 t, par le titulaire.
Les prestations et fournitures feront l'objet d'accords-cadres à bons de commande avec un opérateur économique passés en application de l'article 4 de l'ordonnance nº 2015-899 et des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360. Chaque marché public est passé sans montant minimum, ni maximum. À titre indicatif, un état du parc des véhicules est fourni dans le cahier des clauses techniques.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-02-15. L'appel d'offres a été publié le 2019-01-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• SDIS 59

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de réparation et d'entretien de véhicules et d'équipements associés et services connexes › Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes

Où ?

• Nord-Pas de Calais › Nord

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-01-10	Avis de marché
2019-05-14	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-01-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes
Numéro de référence: AP / ENT REP -3.5 T
Brève description:

Véhicules de PTAC inférieur ou égal à 3,5 t: entretien, réparation et carrosserie. Prestations de service (et fournitures associées) relatives à l'entretien, la réparation mécanique et la réparation de carrosserie sur les véhicules de PTAC. Inférieur ou égal à 3,5 t, par le titulaire. Les prestations et fournitures feront l'objet d'accords-cadres à bons de commande avec un opérateur économique passés en application de l'article 4 de l'ordonnance nº 2015-899 et des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360. Chaque marché public est passé sans montant minimum, ni maximum. À titre indicatif, un état du parc des véhicules est fourni dans le cahier des clauses techniques.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes 📦
Code CPV supplémentaire: Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: SDIS 59
Adresse postale: 18 rue de Pas, CS 20068
Code postal: 59028
Commune postale: Lille Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com 🌏
Courrier électronique: marches.publics@sdis59.fr 📧
Téléphone: +33 320957270 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-01-10 📅
Date limite de soumission: 2019-02-15 📅
Date de publication: 2019-01-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 010-018918
Numéro JO-S: 10
Informations complémentaires

Critères de sélection des candidatures: conformité administrative: candidats ayant fourni les déclarations et attestations, dûment remplies et signées. Capacités professionnelles, techniques et financières: candidats dont les garanties par rapport aux prestations,objet de la consultation, sont suffisantes. Critères d'attribution: pour chaque lot les critères sont les suivants: — prix: 70 %, — valeur technique: 30 %. La grille d'analyse, avec le détail des sous critères, est jointe en annexe 1 au règlement de la consultation. Le prix sera apprécié en fonction des réponses apportées au bordereau des prix et au cadre d'analyse des prix. Le prix sera analysé de la façon suivante: La société proposant l'offre la moins disante obtient la totalité des points correspondant. Les autres notes sont obtenues par l'application de la formule suivante: (offre de la société la moins disante/offre de la société concernée) x pondération. La valeur technique sera appréciée en fonction des éléments apportés au cadre de réponse. dématérialisation: En application de l'article 41 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, les opérateurs économiques sont informés que toutes les communications et tous les échanges d'informations s'effectueront par voie électronique. L'attention des opérateurs économiques est attirée sur le fait que la remise des offres sur support «papier» est interdite. Le dossier de consultation est téléchargeable sur http://www.achatpublic.com. Pour cela, une personne physique chargée du téléchargement par l'opérateur économique peut s'inscrire en ligne et renseigner son nom ainsi qu'une adresse électronique. Ces informations ne sont pas obligatoires pour télécharger le dossier mais permettent à l'opérateur économique, si elles sont renseignées, de pouvoir être destinataire des modifications et des précisions diffusées lors de la phase de mise en concurrence et intervenues après les date et heure du dernier téléchargement. Il appartient à l'opérateur économique de vérifier qu'il dispose bien de l'intégralité des documents de la consultation, dans leur version éventuellement modifiée, pour établir sa réponse. Les opérateurs économiques doivent transmettre leur offre dématérialisée sur le profil acheteur du SDIS du Nord: http://www.achatpublic.com. La composition de la Commission d'appel d'offres (CAO) est consultable sur place ou peut être demandée à l'adresse du pouvoir adjudicateur (point I.1)). Le code de justice administrative français est consultable sur le site officiel legifrance — le service public de la diffusion du droit: http://www.legifrance.gouv.fr.

Informations complémentaires

Critères de sélection des candidatures: conformité administrative: candidats ayant fourni les déclarations et attestations, dûment remplies et signées. Capacités professionnelles, techniques et financières: candidats dont les garanties par rapport aux prestations,objet de la consultation, sont suffisantes.

Critères d'attribution: pour chaque lot les critères sont les suivants:

— prix: 70 %,

— valeur technique: 30 %.

La grille d'analyse, avec le détail des sous critères, est jointe en annexe 1 au règlement de la consultation.

Le prix sera apprécié en fonction des réponses apportées au bordereau des prix et au cadre d'analyse des prix.

Le prix sera analysé de la façon suivante: La société proposant l'offre la moins disante obtient la totalité des points correspondant.

Les autres notes sont obtenues par l'application de la formule suivante: (offre de la société la moins disante/offre de la société concernée) x pondération.

La valeur technique sera appréciée en fonction des éléments apportés au cadre de réponse. dématérialisation: En application de l'article 41 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, les opérateurs économiques sont informés que toutes les communications et tous les échanges d'informations s'effectueront par voie électronique.

L'attention des opérateurs économiques est attirée sur le fait que la remise des offres sur support «papier» est interdite.

Le dossier de consultation est téléchargeable sur http://www.achatpublic.com. Pour cela, une personne physique chargée du téléchargement par l'opérateur économique peut s'inscrire en ligne et renseigner son nom ainsi qu'une adresse électronique. Ces informations ne sont pas obligatoires pour télécharger le dossier mais permettent à l'opérateur économique, si elles sont renseignées, de pouvoir être destinataire des modifications et des précisions diffusées lors de la phase de mise en concurrence et intervenues après les date et heure du dernier téléchargement. Il appartient à l'opérateur économique de vérifier qu'il dispose bien de l'intégralité des documents de la consultation, dans leur version éventuellement modifiée, pour établir sa réponse. Les opérateurs économiques doivent transmettre leur offre dématérialisée sur le profil acheteur du SDIS du Nord: http://www.achatpublic.com.

La composition de la Commission d'appel d'offres (CAO) est consultable sur place ou peut être demandée à l'adresse du pouvoir adjudicateur (point I.1)). Le code de justice administrative français est consultable sur le site officiel legifrance — le service public de la diffusion du droit: http://www.legifrance.gouv.fr.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Véhicules de PTAC inférieur ou égal à 3,5 t: entretien, réparation et carrosserie.

Prestations de service (et fournitures associées) relatives à l'entretien, la réparation mécanique et la réparation de carrosserie sur les véhicules de PTAC.

Inférieur ou égal à 3,5 t, par le titulaire.

Les prestations et fournitures feront l'objet d'accords-cadres à bons de commande avec un opérateur économique passés en application de l'article 4 de l'ordonnance nº 2015-899 et des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360. Chaque marché public est passé sans montant minimum, ni maximum. À titre indicatif, un état du parc des véhicules est fourni dans le cahier des clauses techniques.

Intitulé du lot: Lot 2-a: prestations d'entretien, réparation et carrosserie — secteur Lille — marque Renault
Numéro du lot: 1
Brève description:

Le présent marché public a pour objet toutes prestations de service (et fournitures associées) relatives à l'entretien, la réparation mécanique et la réparation de carrosserie des véhicules de PTAC inférieur ou égal à 3,5 t.

Lot 2a: Prestations d'entretien, réparation et carrosserie — secteur de Lille — marque Renault.

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Au-delà de cette période, le marché public est reconductible, par périodes équivalentes, au maximum 2 fois, par décision expresse prise par le représentant du pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la date anniversaire de la notification du marché public. La durée du marché public ne pourra excéder 3 ans.

Intitulé du lot: Lot 2-b: prestations d'entretien, réparation et carrosserie — secteur Lille — marques Peugeot, Citroën, toutes autres marques
Numéro du lot: 2
Brève description:

Lot 2b: prestations d'entretien, réparation et carrosserie — secteur de Lille — marques Peugeot, Citroën, toutes autres marques.

Intitulé du lot: Lot 3-a: prestations d'entretien, réparation et carrosserie — secteur Valenciennes Avesnes — marque Renault
Numéro du lot: 3
Brève description:

Lot 3a: prestations d'entretien, réparation et carrosserie — secteur Valenciennes Avesnes — marque Renault.

Intitulé du lot: Lot 4-a: prestations d'entretien, réparation et carrosserie — secteur Douai Cambrai — marque Renault
Numéro du lot: 4
Brève description:

Lot 4a: prestations d'entretien, réparation et carrosserie — secteur Douai Cambrai — marque Renault.

Intitulé du lot: Lot 4-b: prestations d'entretien, réparation et carrosserie — secteur Douai Cambrai — marques Peugeot, Citroën, toutes autres marques
Numéro du lot: 5
Brève description:

Lot 4b: prestations d'entretien, réparation et carrosserie — secteur Douai Cambrai — marques Peugeot, Citroën, toutes autres marques.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Chaque candidat, ou, en cas de groupement et/ou de sous-traitance, chaque cotraitant et/ou sous-traitant, aura à produire un dossier complet comprenant les pièces suivantes, datées et signées par lui:

1) la lettre de candidature en cas de groupement.

2) une attestation sur l'honneur du candidat individuel ou de chaque membre du groupement déclarant:

— n'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus à l' article 45 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015.

Situation économique et financière:

3) une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

4) une liste des principaux services fournis au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Afin de garantir un niveau de concurrence suffisant, les éléments de preuve relatifs à des produits ou services pertinents fournis il y a plus de 3 ans seront pris en compte. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;

5) une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels de l'opérateur économique et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années,

— une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont l'opérateur économique disposera pour la réalisation du marché public.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-02-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 285 9000 15 00055
Contact
Point de contact: Groupement achats et commande publique
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Informations complémentaires

Critères d'attribution: pour chaque lot les critères sont les suivants:

— prix: 70 %,

— valeur technique: 30 %.

La grille d'analyse, avec le détail des sous critères, est jointe en annexe 1 au règlement de la consultation.

Le prix sera apprécié en fonction des réponses apportées au bordereau des prix et au cadre d'analyse des prix.

Le prix sera analysé de la façon suivante: La société proposant l'offre la moins disante obtient la totalité des points correspondant.

Les autres notes sont obtenues par l'application de la formule suivante: (offre de la société la moins disante/offre de la société concernée) x pondération.

La valeur technique sera appréciée en fonction des éléments apportés au cadre de réponse. dématérialisation: En application de l'article 41 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, les opérateurs économiques sont informés que toutes les communications et tous les échanges d'informations s'effectueront par voie électronique.

L'attention des opérateurs économiques est attirée sur le fait que la remise des offres sur support «papier» est interdite.

Le dossier de consultation est téléchargeable sur http://www.achatpublic.com. Pour cela, une personne physique chargée du téléchargement par l'opérateur économique peut s'inscrire en ligne et renseigner son nom ainsi qu'une adresse électronique. Ces informations ne sont pas obligatoires pour télécharger le dossier mais permettent à l'opérateur économique, si elles sont renseignées, de pouvoir être destinataire des modifications et des précisions diffusées lors de la phase de mise en concurrence et intervenues après les date et heure du dernier téléchargement. Il appartient à l'opérateur économique de vérifier qu'il dispose bien de l'intégralité des documents de la consultation, dans leur version éventuellement modifiée, pour établir sa réponse. Les opérateurs économiques doivent transmettre leur offre dématérialisée sur le profil acheteur du SDIS du Nord: http://www.achatpublic.com.

La composition de la Commission d'appel d'offres (CAO) est consultable sur place ou peut être demandée à l'adresse du pouvoir adjudicateur (point I.1)). Le code de justice administrative français est consultable sur le site officiel legifrance — le service public de la diffusion du droit: http://www.legifrance.gouv.fr.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille,
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 359542345 📠
Adresse Internet: http://www.lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible par le site Internet www.telerecours.fr

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lille
Source: OJS 2019/S 010-018918 (2019-01-10)

Avis d'attribution de marché (2019-05-14)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Valeur totale du marché: 765 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-05-14 📅
Date de publication: 2019-05-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 094-227983
Se réfère à l'avis: 2019/S 010-018918
Numéro JO-S: 94
Informations complémentaires

Critères de jugement des offres: le détail des critères d'analyse sont ceux qui figuraient dans les documents de la consultation. Durée: chaque marché public est conclu pour une durée de 12 mois consécutifs à compter de sa notification au titulaire. Au-delà de cette période, le marché public est reconductible, par périodes équivalentes, au maximum 2 fois, par décision expresse prise par le représentant du pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la date anniversaire de la notification du marché public. La durée de chaque marché public ne pourra excéder 3 ans. Lot 2-b: prestations d'entretien, réparation et carrosserie — secteur Lille — marques Peugeot, Citroën, toutes autres marques: ce lot a été déclaré sans suite par décision du 2.4.2019. Section ll.1.7) du présent avis: le montant indiqué s'entend tous lots confondus, reconductions comprises, sur la base d'une estimation de consommation de chaque lot. Section V): attribution: à l'exception du lot 2, pour chaque lot: à la rubrique V.1): lire: sans objet. Rubrique V.2.4): s'agissant de marchés publics sans seuil, la valeur indiquée correspond à une estimation de consommation sur la durée totale (soit 3 ans). Les présents marchés publics et les documents s'y rapportant sont communicables et consultables aux personnes qui en font la demande par courrier envoyé à l'adresse mentionnée au présent avis, dans les conditions du code des relations entre le public et l'administration et sous réserve du respect des secrets protégés par la loi. Le code de justice administrative français est consultable sur le site officiel: Legifrance — le service public de la diffusion du droit: http://www.legifrance.gouv.fr

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

… 2-a: prestations d'entretien, réparation et carrosserie — secteur de Lille — marque Renault.

… 2 b: prestations d'entretien, réparation et carrosserie — secteur de Lille — marques Peugeot, Citroën, toutes autres marques.

… 3a: prestations d'entretien, réparation et carrosserie —secteur Valenciennes Avesnes — marque Renault.

… 4a: prestations d'entretien, réparation et carrosserie — secteur Douai Cambrai — marque Renault.

… 4b: prestations d'entretien, réparation et carrosserie — secteur Douai Cambrai — marques Peugeot, Citroën, toutes autres marques.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-04-26 📅
Nom: Dianor SAS
Adresse postale: 53 rue du Dronckaert
Commune postale: Roncq
Code postal: 59435
Pays: France 🇫🇷
Nord 🏙️
Adresse Internet: https://www.renault.fr/concessionnaire.roncq.html 🌏
Valeur totale du marché: 240 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-04-24 📅
Nom: Valenciennes poids lourds
Adresse postale: ZI 2 Prouvy — BP 233
Commune postale: Valenciennes
Code postal: 59305
Adresse Internet: https://www.renault-trucks.net/valenciennes-pl 🌏
Nom: Maubeuge poids lourds
Adresse postale: ZA de Forest — RN 2
Commune postale: Hautmont
Code postal: 59330
Adresse Internet: https://www.renault-trucks.net/maubeuge-poids-lourds 🌏
Date de conclusion du contrat: 2019-04-30 📅
Nom: Douai VI
Adresse postale: ZI Douai Dorignies, rue Edmond Gosselin, BP 341
Commune postale: Douai
Code postal: 59351
Adresse Internet: https://www.renault-trucks.net/douai-vi 🌏
Nom: Cambrai VI
Adresse postale: ZI de Cambrai Cantimpré, Fontaine-Notre-Dame, BP 305
Commune postale: Cambrai
Code postal: 59406
Adresse Internet: https://www.renault-trucks.net/cambrai-vi 🌏
Adresse postale: ZI Douai Dorignies, rue Edmond Gosselin
ZI de Cambrai Caintimpré, Fontaine-Notre-Dame, BP 305
Valeur totale du marché: 45 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
2

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Source: OJS 2019/S 094-227983 (2019-05-14)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Services de réparation et d'entretien (>20 nouveaux marchés)

Services de réparation et d'entretien de véhicules et d'équipements associés et services connexes (>20)

Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes (>20)