Véhicules de PTAC inférieur ou égal à 3,5 t: entretien, réparation et carrosserie.
Prestations de service (et fournitures associées) relatives à l'entretien, la réparation mécanique et la réparation de carrosserie sur les véhicules de PTAC.
Inférieur ou égal à 3,5 t, par le titulaire.
Les prestations et fournitures feront l'objet d'accords-cadres à bons de commande avec un opérateur économique passés en application de l'article 4 de l'ordonnance nº 2015-899 et des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360. Chaque marché public est passé sans montant minimum, ni maximum. À titre indicatif, un état du parc des véhicules est fourni dans le cahier des clauses techniques.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-02-15.
L'appel d'offres a été publié le 2019-01-10.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Véhicules de PTAC inférieur ou égal à 3,5 t: entretien, réparation et carrosserie
AP / ENT REP -3.5 T”
Produits/services: Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes📦
Brève description:
“Véhicules de PTAC inférieur ou égal à 3,5 t: entretien, réparation et carrosserie.
Prestations de service (et fournitures associées) relatives à...”
Brève description
Véhicules de PTAC inférieur ou égal à 3,5 t: entretien, réparation et carrosserie.
Prestations de service (et fournitures associées) relatives à l'entretien, la réparation mécanique et la réparation de carrosserie sur les véhicules de PTAC.
Inférieur ou égal à 3,5 t, par le titulaire.
Les prestations et fournitures feront l'objet d'accords-cadres à bons de commande avec un opérateur économique passés en application de l'article 4 de l'ordonnance nº 2015-899 et des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360. Chaque marché public est passé sans montant minimum, ni maximum. À titre indicatif, un état du parc des véhicules est fourni dans le cahier des clauses techniques.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 2-a: prestations d'entretien, réparation et carrosserie — secteur Lille — marque Renault” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes📦
Lieu d'exécution: Hauts-de-France🏙️
Description du marché:
“Le présent marché public a pour objet toutes prestations de service (et fournitures associées) relatives à l'entretien, la réparation mécanique et la...”
Description du marché
Le présent marché public a pour objet toutes prestations de service (et fournitures associées) relatives à l'entretien, la réparation mécanique et la réparation de carrosserie des véhicules de PTAC inférieur ou égal à 3,5 t.
Lot 2a: Prestations d'entretien, réparation et carrosserie — secteur de Lille — marque Renault.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Au-delà de cette période, le marché public est reconductible, par périodes équivalentes, au maximum 2 fois, par décision expresse prise par le représentant...”
Description des renouvellements
Au-delà de cette période, le marché public est reconductible, par périodes équivalentes, au maximum 2 fois, par décision expresse prise par le représentant du pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la date anniversaire de la notification du marché public. La durée du marché public ne pourra excéder 3 ans.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 2-b: prestations d'entretien, réparation et carrosserie — secteur Lille — marques Peugeot, Citroën, toutes autres marques” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Le présent marché public a pour objet toutes prestations de service (et fournitures associées) relatives à l'entretien, la réparation mécanique et la...”
Description du marché
Le présent marché public a pour objet toutes prestations de service (et fournitures associées) relatives à l'entretien, la réparation mécanique et la réparation de carrosserie des véhicules de PTAC inférieur ou égal à 3,5 t.
Lot 2b: prestations d'entretien, réparation et carrosserie — secteur de Lille — marques Peugeot, Citroën, toutes autres marques.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 3-a: prestations d'entretien, réparation et carrosserie — secteur Valenciennes Avesnes — marque Renault” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Le présent marché public a pour objet toutes prestations de service (et fournitures associées) relatives à l'entretien, la réparation mécanique et la...”
Description du marché
Le présent marché public a pour objet toutes prestations de service (et fournitures associées) relatives à l'entretien, la réparation mécanique et la réparation de carrosserie des véhicules de PTAC inférieur ou égal à 3,5 t.
Lot 3a: prestations d'entretien, réparation et carrosserie — secteur Valenciennes Avesnes — marque Renault.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 4-a: prestations d'entretien, réparation et carrosserie — secteur Douai Cambrai — marque Renault” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Le présent marché public a pour objet toutes prestations de service (et fournitures associées) relatives à l'entretien, la réparation mécanique et la...”
Description du marché
Le présent marché public a pour objet toutes prestations de service (et fournitures associées) relatives à l'entretien, la réparation mécanique et la réparation de carrosserie des véhicules de PTAC inférieur ou égal à 3,5 t.
Lot 4a: prestations d'entretien, réparation et carrosserie — secteur Douai Cambrai — marque Renault.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 4-b: prestations d'entretien, réparation et carrosserie — secteur Douai Cambrai — marques Peugeot, Citroën, toutes autres marques” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Le présent marché public a pour objet toutes prestations de service (et fournitures associées) relatives à l'entretien, la réparation mécanique et la...”
Description du marché
Le présent marché public a pour objet toutes prestations de service (et fournitures associées) relatives à l'entretien, la réparation mécanique et la réparation de carrosserie des véhicules de PTAC inférieur ou égal à 3,5 t.
Lot 4b: prestations d'entretien, réparation et carrosserie — secteur Douai Cambrai — marques Peugeot, Citroën, toutes autres marques.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Chaque candidat, ou, en cas de groupement et/ou de sous-traitance, chaque cotraitant et/ou sous-traitant, aura à produire un dossier complet comprenant les...”
Liste et brève description des conditions
Chaque candidat, ou, en cas de groupement et/ou de sous-traitance, chaque cotraitant et/ou sous-traitant, aura à produire un dossier complet comprenant les pièces suivantes, datées et signées par lui:
1) la lettre de candidature en cas de groupement.
2) une attestation sur l'honneur du candidat individuel ou de chaque membre du groupement déclarant:
— n'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus à l' article 45 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“3) une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du...”
Liste et brève description des critères de sélection
3) une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“4) une liste des principaux services fournis au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Afin de...”
Liste et brève description des critères de sélection
4) une liste des principaux services fournis au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Afin de garantir un niveau de concurrence suffisant, les éléments de preuve relatifs à des produits ou services pertinents fournis il y a plus de 3 ans seront pris en compte. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
5) une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels de l'opérateur économique et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années,
— une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont l'opérateur économique disposera pour la réalisation du marché public.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-02-15
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2019-02-15
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Critères de sélection des candidatures: conformité administrative: candidats ayant fourni les déclarations et attestations, dûment remplies et signées....”
Critères de sélection des candidatures: conformité administrative: candidats ayant fourni les déclarations et attestations, dûment remplies et signées. Capacités professionnelles, techniques et financières: candidats dont les garanties par rapport aux prestations,objet de la consultation, sont suffisantes.
Critères d'attribution: pour chaque lot les critères sont les suivants:
— prix: 70 %,
— valeur technique: 30 %.
La grille d'analyse, avec le détail des sous critères, est jointe en annexe 1 au règlement de la consultation.
Le prix sera apprécié en fonction des réponses apportées au bordereau des prix et au cadre d'analyse des prix.
Le prix sera analysé de la façon suivante: La société proposant l'offre la moins disante obtient la totalité des points correspondant.
Les autres notes sont obtenues par l'application de la formule suivante: (offre de la société la moins disante/offre de la société concernée) x pondération.
La valeur technique sera appréciée en fonction des éléments apportés au cadre de réponse. dématérialisation: En application de l'article 41 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, les opérateurs économiques sont informés que toutes les communications et tous les échanges d'informations s'effectueront par voie électronique.
L'attention des opérateurs économiques est attirée sur le fait que la remise des offres sur support «papier» est interdite.
Le dossier de consultation est téléchargeable sur http://www.achatpublic.com. Pour cela, une personne physique chargée du téléchargement par l'opérateur économique peut s'inscrire en ligne et renseigner son nom ainsi qu'une adresse électronique. Ces informations ne sont pas obligatoires pour télécharger le dossier mais permettent à l'opérateur économique, si elles sont renseignées, de pouvoir être destinataire des modifications et des précisions diffusées lors de la phase de mise en concurrence et intervenues après les date et heure du dernier téléchargement. Il appartient à l'opérateur économique de vérifier qu'il dispose bien de l'intégralité des documents de la consultation, dans leur version éventuellement modifiée, pour établir sa réponse. Les opérateurs économiques doivent transmettre leur offre dématérialisée sur le profil acheteur du SDIS du Nord: http://www.achatpublic.com.
La composition de la Commission d'appel d'offres (CAO) est consultable sur place ou peut être demandée à l'adresse du pouvoir adjudicateur (point I.1)). Le code de justice administrative français est consultable sur le site officiel legifrance — le service public de la diffusion du droit: http://www.legifrance.gouv.fr.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille,
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 359542345 📠
URL: http://www.lille.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible par le site Internet www.telerecours.fr” Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 359542345 📠
URL: http://www.lille.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2019/S 010-018918 (2019-01-10)
Avis d'attribution de marché (2019-05-14) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Véhicules de PTAC inférieur ou égal à 3,5 t: entretien, réparation et carrosserie. Prestations de service (et fournitures associées) relatives à...”
Brève description
Véhicules de PTAC inférieur ou égal à 3,5 t: entretien, réparation et carrosserie. Prestations de service (et fournitures associées) relatives à l'entretien, la réparation mécanique et la réparation de carrosserie sur les véhicules de PTAC inférieur ou égal à 3,5 t, par le titulaire. Les prestations et fournitures feront l'objet d'accords-cadres à bons de commande avec un opérateur économique passés en application de l'article 4 de l'ordonnance n 2015-899 et des articles 78 et 80 du décret n 2016-360. Chaque marché public est passé sans montant minimum, ni maximum. À titre indicatif, un état du parc des véhicules est fourni dans le cahier des clauses techniques.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 765 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Le présent marché public a pour objet toutes prestations de service (et fournitures associées) relatives à l'entretien, la réparation mécanique et la...”
Description du marché
Le présent marché public a pour objet toutes prestations de service (et fournitures associées) relatives à l'entretien, la réparation mécanique et la réparation de carrosserie des véhicules de PTAC inférieur ou égal à 3,5 t. Lot 2-a: prestations d'entretien, réparation et carrosserie — secteur de Lille — marque Renault.
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Description du marché:
“Le présent marché public a pour objet toutes prestations de service (et fournitures associées) relatives à l'entretien, la réparation mécanique et la...”
Description du marché
Le présent marché public a pour objet toutes prestations de service (et fournitures associées) relatives à l'entretien, la réparation mécanique et la réparation de carrosserie des véhicules de PTAC inférieur ou égal à 3,5 t. Lot 2 b: prestations d'entretien, réparation et carrosserie — secteur de Lille — marques Peugeot, Citroën, toutes autres marques.
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Description du marché:
“Le présent marché public a pour objet toutes prestations de service (et fournitures associées) relatives à l'entretien, la réparation mécanique et la...”
Description du marché
Le présent marché public a pour objet toutes prestations de service (et fournitures associées) relatives à l'entretien, la réparation mécanique et la réparation de carrosserie des véhicules de PTAC inférieur ou égal à 3,5 t. Lot 3a: prestations d'entretien, réparation et carrosserie —secteur Valenciennes Avesnes — marque Renault.
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Description du marché:
“Le présent marché public a pour objet toutes prestations de service (et fournitures associées) relatives à l'entretien, la réparation mécanique et la...”
Description du marché
Le présent marché public a pour objet toutes prestations de service (et fournitures associées) relatives à l'entretien, la réparation mécanique et la réparation de carrosserie des véhicules de PTAC inférieur ou égal à 3,5 t. Lot 4a: prestations d'entretien, réparation et carrosserie — secteur Douai Cambrai — marque Renault.
Afficher plus
Description du marché:
“Le présent marché public a pour objet toutes prestations de service (et fournitures associées) relatives à l'entretien, la réparation mécanique et la...”
Description du marché
Le présent marché public a pour objet toutes prestations de service (et fournitures associées) relatives à l'entretien, la réparation mécanique et la réparation de carrosserie des véhicules de PTAC inférieur ou égal à 3,5 t. Lot 4b: prestations d'entretien, réparation et carrosserie — secteur Douai Cambrai — marques Peugeot, Citroën, toutes autres marques.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 010-018918
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2019095
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Lot 2-a: prestations d'entretien, réparation et carrosserie — secteur Lille — marque Renault”
Date de conclusion du contrat: 2019-04-26 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Dianor SAS
Adresse postale: 53 rue du Dronckaert
Commune postale: Roncq
Code postal: 59435
Pays: France 🇫🇷
Région: Nord🏙️
URL: https://www.renault.fr/concessionnaire.roncq.html🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 240 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Lot 2-b: prestations d'entretien, réparation et carrosserie — secteur Lille — marques Peugeot, Citroën, toutes autres marques” Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
3️⃣
Numéro de contrat: 2019096
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Lot 3-a: prestations d'entretien, réparation et carrosserie - secteur Valenciennes Avesnes — marque Renault”
Date de conclusion du contrat: 2019-04-24 📅
Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Valenciennes poids lourds
Adresse postale: ZI 2 Prouvy — BP 233
Commune postale: Valenciennes
Code postal: 59305
URL: https://www.renault-trucks.net/valenciennes-pl🌏
Nom: Maubeuge poids lourds
Adresse postale: ZA de Forest — RN 2
Commune postale: Hautmont
Code postal: 59330
URL: https://www.renault-trucks.net/maubeuge-poids-lourds🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 240 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2019097
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“Lot 4-a: prestations d'entretien, réparation et carrosserie — secteur Douai Cambrai — marque Renault”
Date de conclusion du contrat: 2019-04-30 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Douai VI
Adresse postale: ZI Douai Dorignies, rue Edmond Gosselin, BP 341
Commune postale: Douai
Code postal: 59351
URL: https://www.renault-trucks.net/douai-vi🌏
Nom: Cambrai VI
Adresse postale: ZI de Cambrai Cantimpré, Fontaine-Notre-Dame, BP 305
Commune postale: Cambrai
Code postal: 59406
URL: https://www.renault-trucks.net/cambrai-vi🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 240 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2019098
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“Lot 4-b: prestations d'entretien, réparation et carrosserie — secteur Douai Cambrai — marques Peugeot, Citroën, toutes autres marques” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: ZI Douai Dorignies, rue Edmond Gosselin
Adresse postale: ZI de Cambrai Caintimpré, Fontaine-Notre-Dame, BP 305
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 45 000 💰
“Critères de jugement des offres: le détail des critères d'analyse sont ceux qui figuraient dans les documents de la consultation. Durée: chaque marché...”
Critères de jugement des offres: le détail des critères d'analyse sont ceux qui figuraient dans les documents de la consultation. Durée: chaque marché public est conclu pour une durée de 12 mois consécutifs à compter de sa notification au titulaire. Au-delà de cette période, le marché public est reconductible, par périodes équivalentes, au maximum 2 fois, par décision expresse prise par le représentant du pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la date anniversaire de la notification du marché public. La durée de chaque marché public ne pourra excéder 3 ans. Lot 2-b: prestations d'entretien, réparation et carrosserie — secteur Lille — marques Peugeot, Citroën, toutes autres marques: ce lot a été déclaré sans suite par décision du 2.4.2019. Section ll.1.7) du présent avis: le montant indiqué s'entend tous lots confondus, reconductions comprises, sur la base d'une estimation de consommation de chaque lot. Section V): attribution: à l'exception du lot 2, pour chaque lot: à la rubrique V.1): lire: sans objet. Rubrique V.2.4): s'agissant de marchés publics sans seuil, la valeur indiquée correspond à une estimation de consommation sur la durée totale (soit 3 ans). Les présents marchés publics et les documents s'y rapportant sont communicables et consultables aux personnes qui en font la demande par courrier envoyé à l'adresse mentionnée au présent avis, dans les conditions du code des relations entre le public et l'administration et sous réserve du respect des secrets protégés par la loi. Le code de justice administrative français est consultable sur le site officiel: Legifrance — le service public de la diffusion du droit: http://www.legifrance.gouv.fr
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Source: OJS 2019/S 094-227983 (2019-05-14)