Appel d'offres ouvert — articles 25, 66, 67 et 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics la consultation a pour objet: l'achat de matériel sportif de plein air ce marché comprend 3 lots:
— lot 1: matériel (hors VTT),
— lot 2: VTT usage loisirs,
— lot 3: VTT usage intensif lieu d'exécution: ville de Nice.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-02-19.
L'appel d'offres a été publié le 2019-01-15.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Vdn-18-1374 Acquisition de matériel sportif de plein air pour les écoles et activités éducatives de loisirs”
Produits/services: Ballons📦
Brève description:
“Appel d'offres ouvert — articles 25, 66, 67 et 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics la consultation a pour objet: l'achat de...”
Brève description
Appel d'offres ouvert — articles 25, 66, 67 et 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics la consultation a pour objet: l'achat de matériel sportif de plein air ce marché comprend 3 lots:
— lot 1: matériel (hors VTT),
— lot 2: VTT usage loisirs,
— lot 3: VTT usage intensif lieu d'exécution: ville de Nice.
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Matériel (Hors VTT)
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Ballons📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Nice
Description du marché:
“Il fait l'objet d'un fractionnement en bons de commande avec maximum et minimum en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016...”
Description du marché
Il fait l'objet d'un fractionnement en bons de commande avec maximum et minimum en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Les montants minimum et maximum pour chaque période sont:
— montant minimum (HT): 30 000,00 EUR,
— montant maximum (HT): 150 000,00 EUR.
La durée initiale est d'1 an.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre avec bons de commande pourra faire l'objet de 3 reconductions sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. La reconduction est expresse.” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Des modifications des marchés en cours d'exécution (article 139 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016), et/ou des marchés complémentaires (article 30 du décret...”
Description des options
Des modifications des marchés en cours d'exécution (article 139 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016), et/ou des marchés complémentaires (article 30 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence visés à l'article 42 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: VTT usage loisirs
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Articles et équipements de sport📦
Description du marché:
“Il fait l'objet d'un fractionnement en bons de commande avec maximum et minimum en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016...”
Description du marché
Il fait l'objet d'un fractionnement en bons de commande avec maximum et minimum en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Les montants minimum et maximum pour chaque période sont:
— montant minimum (HT): 3 000,00 EUR,
— montant maximum (HT): 20 000,00 EUR.
La durée initiale est d'1 an.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: VTT usage intensif
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Il fait l'objet d'un fractionnement en bons de commande avec maximum et minimum en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016...”
Description du marché
Il fait l'objet d'un fractionnement en bons de commande avec maximum et minimum en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Les montants minimum et maximum pour chaque période sont:
— montant minimum (HT): 5 000,00 EUR,
— montant maximum (HT): 40 000,00 EUR.
La durée initiale est d'1 an
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Cf. article 5.1.1 du règlement de consultation.
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-02-19
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-02-20
09:00 📅
Informations complémentaires Informations complémentaires
Conditions de remise des plis: Cf. article 7 du règlement de consultation.
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs, CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Nous vous informons que:
— vous pouvez introduire un référé précontractuel conformément aux dispositions de l'article L. 551-1 du code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Nous vous informons que:
— vous pouvez introduire un référé précontractuel conformément aux dispositions de l'article L. 551-1 du code de justice administrative dans un délai de 11 jours à compter de l'envoi du courrier d'information au(x) candidat(s) non retenus(s) avant la conclusion du contrat,
— vous disposez également d'un délai de recours pour excès de pouvoir, dans les 2 mois à compter de la réception du courrier d'information au(x) candidat(s) non retenus(s) conformément à l'article R. 421-1 du code de justice administrative, pouvant être assorti d'un référé suspension prévu à l'article L. 521-1 du code de justice administrative,
— vous pouvez enfin exercer un recours contre la validité du contrat dans les 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution. L'instance chargée des procédures de recours est le tribunal administratif de Nice
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Source: OJS 2019/S 012-023384 (2019-01-15)
Avis d'attribution de marché (2019-07-10) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: direction des contrats publics — 5 rue de l'Hôtel de Ville
Adresse du profil d'acheteur: http://www.e-marches06.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Appel d'offres ouvert — articles 25, 66, 67 et 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics la consultation a pour objet: l'achat de...”
Brève description
Appel d'offres ouvert — articles 25, 66, 67 et 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics la consultation a pour objet: l'achat de matériel sportif de plein air. Ce marché comprend 3 lots:
— lot 1: matériel (hors VTT),
— lot 2: VTT usage loisirs,
— lot 3: VTT usage intensif.
Lieu d'exécution: ville de Nice.
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Code devise: EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus basse): 17222
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus élevée): 69728
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Matériel (hors VTT)
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Nice.
Description du marché:
“Il fait l'objet d'un fractionnement en bons de commande avec maximum et minimum en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016...”
Description du marché
Il fait l'objet d'un fractionnement en bons de commande avec maximum et minimum en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics: les montants minimum et maximum pour chaque période sont:
— montant minimum (HT): 30 000,00 EUR,
— montant maximum (HT): 150 000,00 EUR.
La durée initiale est de 1 an.
Afficher plus Critères d'attribution
Prix
Description
Description du marché:
“Il fait l'objet d'un fractionnement en bons de commande avec maximum et minimum en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016...”
Description du marché
Il fait l'objet d'un fractionnement en bons de commande avec maximum et minimum en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics: les montants minimum et maximum pour chaque période sont:
— montant minimum (HT): 3 000,00 EUR,
— montant maximum (HT): 20 000,00 EUR.
La durée initiale est de 1 an.
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Description du marché:
“Il fait l'objet d'un fractionnement en bons de commande avec maximum et minimum en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016...”
Description du marché
Il fait l'objet d'un fractionnement en bons de commande avec maximum et minimum en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics: les montants minimum et maximum pour chaque période sont:
— montant minimum (HT): 5 000,00 EUR,
— montant maximum (HT): 40 000,00 EUR.
La durée initiale est de 1 an.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 012-023384
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Matériel (hors VTT)
Date de conclusion du contrat: 2019-05-22 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Casal Sport VPC
Adresse postale: ZAC Activeum — 1 rue Bleriot
Commune postale: Molsheim
Code postal: 67129
Pays: France 🇫🇷
Région: France🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 69 728 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: VTT (usage loisirs)
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: VTT (usage intensif)
Date de conclusion du contrat: 2019-05-23 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Alticoop VTT
Adresse postale: 9 rue Parmentier
Commune postale: Nice
Code postal: 06100
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 17 222 💰
Informations complémentaires Informations complémentaires
Date de conclusion du contrat: 16.5.2019.
Organe de révision
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs — CS 61039
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— possibilité d'introduire un recours de pleins contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les 2 mois à...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— possibilité d'introduire un recours de pleins contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les 2 mois à compter de leur publication ou leur notification conformément à l'article R. 421-1 du code de justice administrative, ces 2 recours pouvant être assortis d'un référé suspension prévu à l'article L. 521-1 du code de justice administrative,
— possibilité d'exercer un recours contre la validité du marché conclu le 22.5.2019 pour le lot 1 et le 23.5.2019 pour le lot 3 dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis d'attribution valant publicité de la décision de signer. L'instance chargée des procédures de recours est le tribunal administratif de Nice.Vous pourrez consulter ce contrat à la direction des contrats publics, 45 rue Gioffredo, 06364 Nice Cedex 04, 04 étage, tél.: +33 497134470, fax: +33 497132919, courriel: noura.fabre nicecotedazur.org
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Source: OJS 2019/S 134-329266 (2019-07-10)