Vdn-18-1374 Acquisition de matériel sportif de plein air pour les écoles et activités éducatives de loisirs

Commune de Nice

Appel d'offres ouvert — articles 25, 66, 67 et 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics la consultation a pour objet: l'achat de matériel sportif de plein air ce marché comprend 3 lots:
— lot 1: matériel (hors VTT),
— lot 2: VTT usage loisirs,
— lot 3: VTT usage intensif lieu d'exécution: ville de Nice.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-02-19. L'appel d'offres a été publié le 2019-01-15.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2019-01-15 Avis de marché
2019-07-10 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-01-15)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de Nice
Adresse postale: Direction des contrats publics, 5 rue de l'Hôtel de Ville
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06364
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 497134470 📞
Courrier électronique: dao@nicecotedazur.org 📧
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
URL: http://www.e-marches06.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.e-marches06.fr 🌏
Communication
URL des documents: https://www.e-marches06.fr 🌏
Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom: Uniquement par la plate-forme
Adresse postale: Direction des contrats publics
Commune postale: Nice
Code postal: 06364
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dao@nicecotedazur.org 📧
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
URL: http://www.e-marches06.fr 🌏
Communication
URL de participation: https://www.e-marches06.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Vdn-18-1374 Acquisition de matériel sportif de plein air pour les écoles et activités éducatives de loisirs”
Produits/services: Ballons 📦
Brève description:
“Appel d'offres ouvert — articles 25, 66, 67 et 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics la consultation a pour objet: l'achat de...”    Afficher plus
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Matériel (Hors VTT)
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Ballons 📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Nice
Description du marché:
“Il fait l'objet d'un fractionnement en bons de commande avec maximum et minimum en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre avec bons de commande pourra faire l'objet de 3 reconductions sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. La reconduction est expresse.”
Informations sur les options
Options
Description des options:
“Des modifications des marchés en cours d'exécution (article 139 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016), et/ou des marchés complémentaires (article 30 du décret...”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: VTT usage loisirs
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Articles et équipements de sport 📦
Description du marché:
“Il fait l'objet d'un fractionnement en bons de commande avec maximum et minimum en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016...”    Afficher plus

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: VTT usage intensif
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Il fait l'objet d'un fractionnement en bons de commande avec maximum et minimum en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016...”    Afficher plus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Cf. article 5.1.1 du règlement de consultation.
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-02-19 16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-02-20 09:00 📅

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Conditions de remise des plis: Cf. article 7 du règlement de consultation.
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs, CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Nous vous informons que: — vous pouvez introduire un référé précontractuel conformément aux dispositions de l'article L. 551-1 du code de justice...”    Afficher plus
Source: OJS 2019/S 012-023384 (2019-01-15)
Avis d'attribution de marché (2019-07-10)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: direction des contrats publics — 5 rue de l'Hôtel de Ville
Adresse du profil d'acheteur: http://www.e-marches06.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Appel d'offres ouvert — articles 25, 66, 67 et 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics la consultation a pour objet: l'achat de...”    Afficher plus
Code devise: EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus basse): 17222
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus élevée): 69728
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Champ d'application du marché
Titre: Matériel (hors VTT)
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Nice.
Description du marché:
“Il fait l'objet d'un fractionnement en bons de commande avec maximum et minimum en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Prix
Description
Description du marché:
“Il fait l'objet d'un fractionnement en bons de commande avec maximum et minimum en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016...”    Afficher plus
Description du marché:
“Il fait l'objet d'un fractionnement en bons de commande avec maximum et minimum en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016...”    Afficher plus

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 012-023384

Attribution du marché

1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Matériel (hors VTT)
Date de conclusion du contrat: 2019-05-22 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Casal Sport VPC
Adresse postale: ZAC Activeum — 1 rue Bleriot
Commune postale: Molsheim
Code postal: 67129
Pays: France 🇫🇷
Région: France 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 69 728 💰

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: VTT (usage loisirs)
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées

3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: VTT (usage intensif)
Date de conclusion du contrat: 2019-05-23 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Alticoop VTT
Adresse postale: 9 rue Parmentier
Commune postale: Nice
Code postal: 06100
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 17 222 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Date de conclusion du contrat: 16.5.2019.
Organe de révision
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs — CS 61039
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— possibilité d'introduire un recours de pleins contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les 2 mois à...”    Afficher plus
Source: OJS 2019/S 134-329266 (2019-07-10)