Avis de marché (2019-01-30)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de Nice
Adresse postale: Direction des contrats publics, 5 rue de l'HĂŽtel de Ville
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06364
Pays: France
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Téléphone:
+33 497132000 đ
Courrier Ă©lectronique:
dao@nicecotedazur.org đ§
RĂ©gion:
Alpes-Maritimes
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URL:
https://www.e-marches06.fr đ
Adresse du profil d'acheteur:
https://www.e-marches06.fr đ
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: MĂ©tropole NCA/CCAS
Adresse postale: 5 rue de l'HĂŽtel de Ville
Commune postale: Nice Cedex 4
Pouvoir adjudicateur
URL:
http://www.e-marches06.fr đ
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
Communication
URL des documents:
https://www.e-marches06.fr đ
Des informations complĂ©mentaires peuvent ĂȘtre obtenues auprĂšs de
Nom: Direction des contrats publics
Adresse postale: Uniquement par la plate-forme
Commune postale: Nice
Code postal: 06354
Pays: France
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Courrier Ă©lectronique:
dao@nicecotedazur.org đ§
RĂ©gion:
Alpes-Maritimes
đïž
URL:
http://www.e-marches06.fr đ
Communication
URL de participation:
https://www.e-marches06.fr đ
Objet
Champ d'application du marché
Titre:
âVDN 18-0640 fourniture d'outillages professionnels pour les besoins de la ville de Niceâ
Produits/services:
Outils Ă main
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BrĂšve description:
âLa prĂ©sente consultation est lancĂ©e suivant la procĂ©dure de l'appel d'offres ouvert en application des articles 25, 66, 67 et 68 du dĂ©cret nÂș 2016-360 du...â
BrĂšve description
La prĂ©sente consultation est lancĂ©e suivant la procĂ©dure de l'appel d'offres ouvert en application des articles 25, 66, 67 et 68 du dĂ©cret nÂș 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchĂ©s publics. La consultation a pour objet: le prĂ©sent marchĂ© concerne la fourniture d'outillages professionnels pour les besoins de la ville de Nice, dĂ©composĂ© en trois lots:
â lot nÂș 1: fourniture d'outillages professionnels manuels,
â lot nÂș 2: fourniture d'outillages professionnels Ă©lectroportatifs, pneumatiques et thermiques,
â lot nÂș 3: fourniture d'outillages et accessoires pour l'entretien des espaces verts.
Le marché est passé en groupement de commandes. Coordonnateur: ville de Nice. Coordonnés: Métropole Nice CÎte d'Azur CCAS.
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Informations sur les lots
Les offres peuvent ĂȘtre prĂ©sentĂ©es pour un nombre maximal de lots: 3
Nombre maximal de lots pouvant ĂȘtre attribuĂ©s Ă un soumissionnaire: 3
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Champ d'application du marché
Titre: Outillages professionnels de type manuel
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires:
Outils Ă main
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Lieu d'exécution:
Alpes-Maritimes
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Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Nice.
Description du marché:
âLes prestations feront l'objet d'un fractionnement en bons de commande avec maximum et minimum en application des articles 78 et 80 du dĂ©cret nÂș 2016-360 du...â
Description du marché
Les prestations feront l'objet d'un fractionnement en bons de commande avec maximum et minimum en application des articles 78 et 80 du dĂ©cret nÂș 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchĂ©s publics: les montants minimum et maximum pour chaque pĂ©riode sont: montant minimum HT: 40 000,00 EUR. Montant maximum HT: 650 000,00 EUR. Le marchĂ© est passĂ© en groupement de commandes. Coordonnateur: ville de Nice. CoordonnĂ©s: MĂ©tropole Nice CĂŽte d'Azur/CCAS. RĂ©partition des montants des membres du groupement:
â VDN:
ââ montant minimum annuel 30 000 EUR HT,
ââ montant maximum annuel 400 000 EUR HT.
â NCA:
ââ montant minimum annuel 10 000 EUR HT,
ââ montant maximum annuel 200 000 EUR HT,
â CCAS:
ââ montant minimum annuel non fixĂ©,
ââ montant maximum annuel 50 000 EUR HT.
La durée initiale est de 1 an(s).
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CritĂšres d'attribution
Le prix n'est pas le seul critÚre d'attribution et tous les critÚres ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du systÚme d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du systÚme d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'ĂȘtre renouvelĂ©
â
Description
Description des renouvellements:
âL'accord-cadre avec bons de commande pourra faire l'objet de 3 reconduction(s) sans que sa durĂ©e totale ne puisse excĂ©der 4 an(s). La reconduction est expresse.â
Description des renouvellements
L'accord-cadre avec bons de commande pourra faire l'objet de 3 reconduction(s) sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 an(s). La reconduction est expresse.
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Informations sur les options
Options
â
Description des options:
âDes modifications des marchĂ©s en cours d'exĂ©cution (article 139 du dĂ©cret nÂș 2016-360 du 25.3.2016), et/ou des marchĂ©s complĂ©mentaires (article 30 du dĂ©cret...â
Description des options
Des modifications des marchĂ©s en cours d'exĂ©cution (article 139 du dĂ©cret nÂș 2016-360 du 25.3.2016), et/ou des marchĂ©s complĂ©mentaires (article 30 du dĂ©cret nÂș 2016-360 du 25.3.2016) pourront ĂȘtre conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence visĂ©s Ă l'article 42 de l'ordonnance nÂș 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchĂ©s publics.
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2ïžâŁ
Champ d'application du marché
Titre: Outillages professionnels Ă©lectroportatifs
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires:
Outils Ă main pneumatiques ou Ă moteur
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Description du marché:
âIls font l'objet d'un fractionnement en bons de commande avec maximum et minimum en application des articles 78 et 80 du dĂ©cret nÂș 2016-360 du 25.3.2016...â
Description du marché
Ils font l'objet d'un fractionnement en bons de commande avec maximum et minimum en application des articles 78 et 80 du dĂ©cret nÂș 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchĂ©s publics: les montants minimum et maximum pour chaque pĂ©riode sont: montant minimum HT: 40 000,00 EUR. Montant maximum HT: 700 000,00 EUR. Le marchĂ© est passĂ© en groupement de commandes. Coordonnateur: ville de Nice. CoordonnĂ©s: MĂ©tropole Nice CĂŽte d'Azur/CCAS. RĂ©partition des montants des membres du groupement:
â VDN:
ââ montant minimum annuel 30 000 EUR HT,
ââ montant maximum annuel 400 000 EUR HT,
â NCA:
ââ montant minimum annuel 10 000 EUR HT,
ââ montant maximum annuel 250 000 EUR HT,
â CCAS:
ââ montant minimum annuel non fixĂ©,
ââ montant maximum annuel 50 000 EUR HT.
La durée initiale est de 1 an(s).
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Informations sur les catalogues Ă©lectroniques
Les offres doivent ĂȘtre prĂ©sentĂ©es sous forme de catalogues Ă©lectroniques ou comprendre un catalogue Ă©lectronique
3ïžâŁ
Champ d'application du marché
Titre: Outillages pour les espaces verts
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires:
Outils Ă main divers
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Description du marché:
âIls font l'objet d'un fractionnement en bons de commande avec maximum et minimum en application des articles 78 et 80 du dĂ©cret nÂș 2016-360 du 25.3.2016...â
Description du marché
Ils font l'objet d'un fractionnement en bons de commande avec maximum et minimum en application des articles 78 et 80 du dĂ©cret nÂș 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchĂ©s publics: les montants minimum et maximum pour chaque pĂ©riode sont: montant minimum HT: 10 000,00 EUR. Montant maximum HT: 270 000,00 EUR. Le marchĂ© est passĂ© en groupement de commandes. Coordonnateur: ville de Nice. CoordonnĂ©s: MĂ©tropole Nice CĂŽte d'Azur/CCAS. RĂ©partition des montants des membres du groupement:
â VDN:
ââ montant minimum annuel 10 000 EUR HT,
ââ montant maximum annuel 250 000 EUR HT,
â NCA:
ââ montant minimum annuel non fixĂ©,
ââ montant maximum annuel 20 000 EUR HT.
Pour ce lot, le groupement de commande ne se fait qu'entre la ville de Nice et la Métropole Nice CÎte d'Azur. La durée initiale est de 1 an(s).
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Informations juridiques, Ă©conomiques, financiĂšres et techniques
Conditions de participation
Liste et brĂšve description des conditions: Cf article 5.1.1 du rĂšglement de consultation.
Situation Ă©conomique et financiĂšre
CritÚres de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
CritÚres de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un systĂšme d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-03-05
16:00 đ
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent ĂȘtre prĂ©sentĂ©es: français
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Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
DĂ©lai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-03-07
09:00 đ
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Condition de remise de plis: cf article 7 du rĂšglement de la consultation.
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs, CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06350
Pays: France
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Téléphone:
+33 489978600 đ
Courrier Ă©lectronique:
greffe.ta-nice@juradm.fr đ§
URL:
http://nice.tribunal-administratif.fr/ đ
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
âNous vous informons que vous pouvez introduire un rĂ©fĂ©rĂ© prĂ©contractuel conformĂ©ment aux dispositions de l'article L. 551-1 du code de justice...â
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Nous vous informons que vous pouvez introduire un rĂ©fĂ©rĂ© prĂ©contractuel conformĂ©ment aux dispositions de l'article L. 551-1 du code de justice administrative dans un dĂ©lai de 11 jours Ă compter de l'envoi du courrier d'information au(x) candidat(s) non retenus(s) avant la conclusion du contrat. Vous disposez Ă©galement d'un dĂ©lai de recours pour excĂšs de pouvoir, dans les 2 mois Ă compter de la rĂ©ception du courrier d'information au(x) candidat(s) non retenus(s) conformĂ©ment Ă l'article R. 421-1 du code de justice administrative, pouvant ĂȘtre assorti d'un rĂ©fĂ©rĂ© suspension prĂ©vu Ă l'article L. 521-1 du code de justice administrative. Vous pouvez enfin exercer un recours contre la validitĂ© du contrat dans les 2 mois Ă compter de la publication de l'avis d'attribution. L'instance chargĂ©e des procĂ©dures de recours est le tribunal administratif de Nice.
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Source: OJS 2019/S 024-052178 (2019-01-30)
Avis d'attribution de marché (2019-06-06)
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom et adresse
Nom: MĂ©tropole Nice CĂŽte d'Azur
Numéro d'enregistrement national: 20003019500115
Téléphone:
+33 497132000 đ
Objet
Champ d'application du marché
Titre:
âVDN 18-0640 Fourniture d'outillages professionnels pour les besoins de la ville de Niceâ
BrĂšve description:
âLa prĂ©sente consultation est lancĂ©e suivant la procĂ©dure de l'appel d'offres ouvert en application des articles 25, 66, 67 et 68 du dĂ©cret nÂș 2016-360 du...â
BrĂšve description
La prĂ©sente consultation est lancĂ©e suivant la procĂ©dure de l'appel d'offres ouvert en application des articles 25, 66, 67 et 68 du dĂ©cret nÂș 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchĂ©s publics. La consultation a pour objet: le prĂ©sent marchĂ© concerne la fourniture d'outillages professionnels pour les besoins de la ville de Nice, dĂ©composĂ© en 3 lots:
â lot nÂș 1: fourniture d'outillages professionnels manuels,
â lot nÂș 2: fourniture d'outillages professionnels Ă©lectroportatifs, pneumatiques et thermiques,
â lot nÂș 3: fourniture d'outillages et accessoires pour l'entretien des espaces verts.
Le marché est passé en groupement de commandes. Coordonnateur: ville de Nice. Coordonnés: Métropole Nice CÎte d'Azur/CCAS.
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Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
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Description
Description du marché:
âLes prestations feront l'objet d'un fractionnement en bons de commande avec maximum et minimum en application des articles 78 et 80 du dĂ©cret nÂș 2016-360 du...â
Description du marché
Les prestations feront l'objet d'un fractionnement en bons de commande avec maximum et minimum en application des articles 78 et 80 du dĂ©cret nÂș 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchĂ©s publics: les montants minimum et maximum pour chaque pĂ©riode sont:
â montant minimum: 40 000,00 EUR HT,
â montant maximum: 650 000,00 EUR HT.
Le marché est passé en groupement de commandes. Coordonnateur: ville de Nice. Coordonnés: Métropole Nice CÎte d'Azur/CCAS. Répartition des montants des membres du groupement:
VDN:
â montant minimum annuel 30 000 EUR HT,
â montant maximum annuel 400 000 EUR HT.
NCA:
â montant minimum annuel 10 000 EUR HT,
â montant maximum annuel 200 000 EUR HT.
CCAS:
â montant minimum annuel non fixĂ©,
â montant maximum annuel 50 000 EUR HT.
La durée initiale est de 1 an.
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CritĂšres d'attribution
Prix
Description
Description du marché:
âIls font l'objet d'un fractionnement en bons de commande avec maximum et minimum en application des articles 78 et 80 du dĂ©cret nÂș 2016-360 du 25.3.2016...â
Description du marché
Ils font l'objet d'un fractionnement en bons de commande avec maximum et minimum en application des articles 78 et 80 du dĂ©cret nÂș 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchĂ©s publics: les montants minimum et maximum pour chaque pĂ©riode sont:
â montant minimum: 40 000,00 EUR HT,
â montant maximum: 700 000,00 EUR HT.
Le marché est passé en groupement de commandes. Coordonnateur: ville de Nice. Coordonnés: Métropole Nice CÎte D'Azur/CCAS. Répartition des montants des membres du groupement:
VDN:
â montant minimum annuel 30 000 EUR HT,
â montant maximum annuel 400 000 EUR HT.
NCA:
â montant minimum annuel 10 000 EUR HT,
â montant maximum annuel 250 000 EUR HT.
CCAS:
â montant minimum annuel non fixĂ©,
â montant maximum annuel 50 000 EUR HT.
La durée initiale est de 1 an.
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Description du marché:
âIls font l'objet d'un fractionnement en bons de commande avec maximum et minimum en application des articles 78 et 80 du dĂ©cret nÂș 2016-360 du 25.3.2016...â
Description du marché
Ils font l'objet d'un fractionnement en bons de commande avec maximum et minimum en application des articles 78 et 80 du dĂ©cret nÂș 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchĂ©s publics: les montants minimum et maximum pour chaque pĂ©riode sont:
â montant minimum: 10 000,00 EUR HT,
â montant maximum: 270 000,00 EUR HT.
Le marché est passé en groupement de commandes. Coordonnateur: ville de Nice. Coordonnés: Métropole Nice CÎte D'Azur/CCAS. Répartition des montants des membres du groupement:
VDN:
â montant minimum annuel 10 000 EUR HT,
â montant maximum annuel 250 000 EUR HT.
NCA:
â montant minimum annuel non fixĂ©,
â montant maximum annuel 20 000 EUR HT.
Pour ce lot, le groupement de commande ne se fait qu'entre la ville de Nice et la Métropole Nice CÎte d'Azur. La durée initiale est de 1 an.
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Procédure
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 024-052178
Attribution du marché
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Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Fourniture d'outillages et accessoires pour l'entretien des espaces verts
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
Informations complémentaires
Informations complémentaires
âLe pouvoir adjudicateur a constatĂ© qu'aucun pli n'avait Ă©tĂ© remis pour le lot 3 lors de la commission d'ouverture des plis du 7.3.2019. AprĂšs en avoir...â
Le pouvoir adjudicateur a constaté qu'aucun pli n'avait été remis pour le lot 3 lors de la commission d'ouverture des plis du 7.3.2019. AprÚs en avoir délibéré, le pouvoir adjudicateur a décidé de déclarer le lot 3 infructueux et de le relancé éventuellement ultérieurement.
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Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
âPossibilitĂ© d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excĂšs de pouvoir, contre les dĂ©cisions faisant grief dans les 2 mois Ă compter...â
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
PossibilitĂ© d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excĂšs de pouvoir, contre les dĂ©cisions faisant grief dans les 2 mois Ă compter de leur publication ou leur notification conformĂ©ment Ă l'article R. 421-1 du code de justice administrative, ces 2 recours pouvant ĂȘtre assortis d'un rĂ©fĂ©rĂ© suspension prĂ©vu Ă l'article L. 521-1 du code de justice administrative.
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Source: OJS 2019/S 110-268236 (2019-06-06)
Avis d'attribution de marché (2019-08-27)
Objet
Champ d'application du marché
BrĂšve description:
âLa prĂ©sente consultation est lancĂ©e suivant la procĂ©dure de l'appel d'offres ouvert en application des articles 25, 66, 67 et 68 du dĂ©cret nÂș 2016-360 du...â
BrĂšve description
La prĂ©sente consultation est lancĂ©e suivant la procĂ©dure de l'appel d'offres ouvert en application des articles 25, 66, 67 et 68 du dĂ©cret nÂș 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchĂ©s publics. La consultation a pour objet: le prĂ©sent marchĂ© concerne la fourniture d'outillages professionnels pour les besoins de la ville de Nice, dĂ©composĂ© en 3 lots:
â lot nÂș 1: fourniture d'outillages professionnels manuels,
â lot nÂș 2: fourniture d'outillages professionnels Ă©lectroportatifs, pneumatiques et thermiques,
â lot nÂș 3: fourniture d'outillages et accessoires pour l'entretien des espaces verts.
Le marché est passé en groupement de commandes. Coordonnateur: ville de Nice. Coordonnés: Métropole Nice CÎte d'Azur CCAS.
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Code devise: EUR đ°
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus basse): 102911
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus élevée): 203389
Description
Description du marché:
âLes prestations feront l'objet d'un fractionnement en bons de commande avec maximum et minimum en application des articles 78 et 80 du dĂ©cret nÂș 2016-360 du...â
Description du marché
Les prestations feront l'objet d'un fractionnement en bons de commande avec maximum et minimum en application des articles 78 et 80 du dĂ©cret nÂș 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchĂ©s publics: les montants minimum et maximum pour chaque pĂ©riode sont:
â montant minimum (HT): 40 000,00 EUR,
â montant maximum (HT): 650 000,00 EUR.
Le marché est passé en groupement de commandes. Coordonnateur: ville de Nice. Coordonnés: Métropole Nice CÎte d'Azur/CCAS. Répartition des montants des membres du groupement:
â VDN: montant minimum annuel 30 000 EUR HT/montant maximum annuel 400 000 EUR HT,
â NCA: montant minimum annuel 10 000 EUR HT/montant maximum annuel 200 000 EUR HT,
â CCAS: montant minimum annuel non fixĂ©/montant maximum annuel 50 000 EUR HT.
La durée initiale est de 1 an.
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CritĂšres d'attribution
CritÚre de qualité (nom): La valeur technique
CritÚre de qualité (pondération): 40
CritÚre de qualité (nom): Performances en matiÚre de protection de l'environnement
CritÚre de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50
Description
Description du marché:
âIls font l'objet d'un fractionnement en bons de commande avec maximum et minimum en application des articles 78 et 80 du dĂ©cret nÂș 2016-360 du 25.3.2016...â
Description du marché
Ils font l'objet d'un fractionnement en bons de commande avec maximum et minimum en application des articles 78 et 80 du dĂ©cret nÂș 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchĂ©s publics: les montants minimum et maximum pour chaque pĂ©riode sont:
â montant minimum (HT): 40 000,00 EUR,
â montant maximum (HT): 700 000,00 EUR.
Le marché est passé en groupement de commandes. Coordonnateur: ville de Nice. Coordonnés: Métropole Nice CÎte d'Azur/CCAS. Répartition des montants des membres du groupement:
â VDN: montant minimum annuel 30 000 EUR HT/montant maximum annuel 400 000 EUR HT,
â NCA: montant minimum annuel 10 000 EUR HT/montant maximum annuel 250 000 EUR HT,
â CCAS: montant minimum annuel non fixĂ©/montant maximum annuel 50 000 EUR HT.
La durée initiale est de 1 an.
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Description du marché:
âIls font l'objet d'un fractionnement en bons de commande avec maximum et minimum en application des articles 78 et 80 du dĂ©cret nÂș 2016-360 du 25.3.2016...â
Description du marché
Ils font l'objet d'un fractionnement en bons de commande avec maximum et minimum en application des articles 78 et 80 du dĂ©cret nÂș 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchĂ©s publics: les montants minimum et maximum pour chaque pĂ©riode sont:
â montant minimum (HT): 10 000,00 EUR,
â montant maximum (HT): 270 000,00 EUR.
Le marché est passé en groupement de commandes. Coordonnateur: ville de Nice. Coordonnés: Métropole Nice CÎte d'Azur/CCAS. Répartition des montants des membres du groupement:
â VDN: montant minimum annuel 10 000 EUR HT/montant maximum annuel 250 000 EUR HT,
â NCA: montant minimum annuel non fixĂ©/montant maximum annuel 20 000 EUR HT.
Pour ce lot, le groupement de commande ne se fait qu'entre la ville de Nice et la Métropole Nice CÎte d'Azur. La durée initiale est de 1 an.
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Attribution du marché
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Fourniture d'outillages professionnels manuels
Date de conclusion du contrat: 2019-08-02 đ
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Legallais Bouchard
Adresse postale: 7 rue d'Atalante Citis
Commune postale: HĂ©rouville-Saint-Clair
Code postal: 14200
Pays: France
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RĂ©gion:
Calvados
đïž
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 102 911 đ°
2ïžâŁ
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
âFourniture d'outillages professionnels Ă©lectroportatifs, pneumatiques et thermiquesâ
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Trenois Decamps
Adresse postale: 5 rue du Centre Parc de la Pilaterie
Commune postale: Wasquehal
Code postal: 59443
RĂ©gion:
Nord
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Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 203 389 đ°
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Date de conclusion du contrat pour les lots 1 et 2: 25.7.2019.
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
âPossibilitĂ© d'introduire un recours de pleins contentieux et un recours pour excĂšs de pouvoir, contre les dĂ©cisions faisant grief dans les 2 mois Ă compter...â
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
PossibilitĂ© d'introduire un recours de pleins contentieux et un recours pour excĂšs de pouvoir, contre les dĂ©cisions faisant grief dans les 2 mois Ă compter de leur publication ou leur notification conformĂ©ment Ă l' article R. 421-1 du code de justice administrative, ces 2 recours pouvant ĂȘtre assortis d'un rĂ©fĂ©rĂ© suspension prĂ©vu Ă l'article L. 521-1 du code de justice administrative. PossibilitĂ© d'exercer un recours contre la validitĂ© du marchĂ© conclu le⊠dans un dĂ©lai de 2 mois Ă compter de la publication du prĂ©sent avis d'attribution valant publicitĂ© de la dĂ©cision de signer. L'instance chargĂ©e des procĂ©dures de recours est le tribunal administratif de Nice. Vous pourrez consulter ce contrat Ă la direction des contrats publics, 45 rue Gioffredo, 06364 Nice Cedex 04 â 4 Ă©tage. TĂ©l.: +33 497134470, Fax +33 497132919, Courriel
noura.fabre@nicecotedazur.org
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Source: OJS 2019/S 166-406452 (2019-08-27)