Le projet consiste en la construction d'un bâtiment collectif en R+3 de 23 logements sur sous sol, un immeuble d'habitat intermédiaire de 8 logements, et 2 ensembles de villa groupées comportant 7 logements, le tout pour une surface de plancher approximative de 2 609 m et 40 places de stationnement (15 en sous sol, 7 en garages boxés RDC et 18 extérieures).
Marché public de travaux ordinaire alloti en 14 lots.
La présente consultation concerne uniquement les lots 1 à 12 — 14. Les prestations du lot 13 sont traitées par marché à bons de commande commun à toutes les opérations de Lyon Métropole Habitat.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-12-17.
L'appel d'offres a été publié le 2019-11-13.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Vaulx-en-Velin — 43 rue Garibaldi — construction d'un ensemble immobilier de 38 logements
19s0053”
Produits/services: Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles📦
Brève description:
“Le projet consiste en la construction d'un bâtiment collectif en R+3 de 23 logements sur sous sol, un immeuble d'habitat intermédiaire de 8 logements, et 2...”
Brève description
Le projet consiste en la construction d'un bâtiment collectif en R+3 de 23 logements sur sous sol, un immeuble d'habitat intermédiaire de 8 logements, et 2 ensembles de villa groupées comportant 7 logements, le tout pour une surface de plancher approximative de 2 609 m et 40 places de stationnement (15 en sous sol, 7 en garages boxés RDC et 18 extérieures).
Marché public de travaux ordinaire alloti en 14 lots.
La présente consultation concerne uniquement les lots 1 à 12 — 14. Les prestations du lot 13 sont traitées par marché à bons de commande commun à toutes les opérations de Lyon Métropole Habitat.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 4 114 050 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 13
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 13
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: VRD Espaces verts aménagements extérieurs
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction de voies📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 43 rue Garibaldi 69120 — Vaulx-en-Velin.
Description du marché:
“Niveaux spécifiques minimaux exigés: Qualifications: FNTP 2321 + 341 + 3421 + 518 + 5144 + 5332+ 681 ou équivalent.
Effectif: 6 personnes.
Chiffre...”
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 522 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 19
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Description
Informations complémentaires:
“La durée est un délai global pour l'ensemble des 14 lots (y compris la période de préparation).
Codes CPV supplémentaires: 45112500-0 / 45112710-5.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Terrassements
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de terrassement📦
Description du marché:
“Niveaux spécifiques minimaux exigés: qualifications: Qualibat 1311 ou équivalent.
Effectif: Eff2.
Chiffre d'affaires annuel: 180 000,00 EUR HT.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 90 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“La durée est un délai global pour l'ensemble des 14 lots (y compris la période de préparation).Code CPV supplémentaire: 45234116-2.”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Gros œuvre — maçonnerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de gros œuvre📦
Description du marché:
“Niveaux spécifiques minimaux exigés: qualifications: Qualibat 2112 ou équivalent.
Effectif: Eff3.
Chiffre d'affaires annuel: 2 630 000,00 EUR HT.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 315 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“La durée est un délai global pour l'ensemble des 14 lots (y compris la période de préparation).”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Étanchéité
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'étanchéification📦
Description du marché:
“Niveaux spécifiques minimaux exigés: qualifications: Qualibat 3211 ou équivalent.
Effectif: Eff2.
Chiffre d'affaires annuel: 578 000,00 EUR HT.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 289 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Revêtements de façade
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de façade📦
Description du marché:
“Niveaux spécifiques minimaux exigés: qualifications: Qualibat 3421 ou équivalent.
Effectif: Eff2.
Chiffre d'affaires annuel: 240 000,00 EUR HT.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Menuiseries extérieures PVC
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation de menuiseries non métalliques📦
Description du marché:
“Niveaux spécifiques minimaux exigés: qualifications: Qualibat 3512 ou équivalent.
Effectif: Eff3.
Chiffre d'affaires annuel: 316 000,00 EUR HT.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 158 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“La durée est un délai global pour l'ensemble des 14 lots (y compris la période de préparation).
Code CPV supplémentaire: 45421142-1.”
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Serrurerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres📦
Description du marché:
“Niveaux spécifiques minimaux exigés: qualifications: Qualibat 4411 ou équivalent.
Effectif: Eff2.
Chiffre d'affaires annuel: 78 000 EUR HT.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 39 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Plâtrerie — cloisons — doublages — peinture
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de revêtement mural📦
Description du marché:
“Niveaux spécifiques minimaux exigés: qualifications: Qualibat 4131 + 6111 ou équivalent.
Effectif: Eff2.
Chiffre d'affaires annuel: 556 000,00 EUR HT.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 278 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“La durée est un délai global pour l'ensemble des 14 lots (y compris la période de préparation).
Code CPV supplémentaire: 45410000-4.”
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Menuiseries intérieures
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie📦
Description du marché:
“Niveaux spécifiques minimaux exigés: qualifications: Qualibat 4312 ou équivalent.
Effectif: Eff2.
Chiffre d'affaires annuel: 246 000,00 EUR HT.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 123 000 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Carrelage — faïence
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Produits/services supplémentaires: Carrelages📦
Description du marché:
“Niveaux spécifiques minimaux exigés: qualifications: Qualibat 6311 ou équivalent.
Effectif: Eff2.
Chiffre d'affaires annuel: 546 000,00 EUR HT.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 273 000 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Chauffage — ventilation — plomberie — sanitaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation📦
Description du marché:
“Niveaux spécifiques minimaux exigés: qualifications: Qualibat '5132 + 5112 + 5213+ 5312 ou équivalent.
Effectif: Eff2.
Chiffre d'affaires annuel: 1 038...”
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 519 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“La durée est un délai global pour l'ensemble des 14 lots (y compris la période de préparation).
Code Cpv supplémentaire: 45330000-9.”
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Électricité courant-fort/courant-faibles
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installations électriques📦
Description du marché:
“Niveaux spécifiques minimaux exigés: qualifications et effectif: LCPT Classe 3 + CMO + IRVE; CFLCPT1 (RC + SU) Classe 1 + FO + CMO; SPV1 Classe 3 ou...”
Description du marché
Niveaux spécifiques minimaux exigés: qualifications et effectif: LCPT Classe 3 + CMO + IRVE; CFLCPT1 (RC + SU) Classe 1 + FO + CMO; SPV1 Classe 3 ou équivalent.
Chiffre d'affaires annuel: 680 000,00 EUR HT.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 340 000 💰
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ascenseur
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation d'ascenseurs📦
Description du marché:
“Niveaux spécifiques minimaux exigés: Qualifications: sur références.
Effectif: Eff2.
Chiffre d'affaires annuel: 58 000,00 EUR HT.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 29 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“A) Document commun à l'ensemble des membres du groupement le cas échéant:
— une «lettre de candidature — désignation du mandataire par ses cotraitants»...”
Liste et brève description des conditions
A) Document commun à l'ensemble des membres du groupement le cas échéant:
— une «lettre de candidature — désignation du mandataire par ses cotraitants» imprimé du ministère de l'économie et des finances — direction des affaires juridiques DC1* (ou engagement équivalent), dûment complétée;
B) Document à produire par chaque membre du groupement le cas échéant:
— une «déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement» imprimé du ministère de l'économie et des finances — direction des affaires juridiques DC2(*) (ou engagement équivalent) dûment complétée. Le candidat devra compléter l'ensemble des rubriques, à l'exception des rubriques C2 et I;
C) Documents à produire en cas de sous-traitance le cas échéant:
Pour chaque sous-traitant présenté dans l'offre, le soumissionnaire devra joindre:
— les capacités professionnelles, techniques et financières du sous-traitant,
— une déclaration sur l'honneur du sous-traitant indiquant ne pas entrer dans l'un des cas d'exclusion prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 ou aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique et qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail,
— la preuve qu'il disposera des capacités du sous-traitant pour l'exécution du marché.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du marché, réalisés au cours des...”
Liste et brève description des critères de sélection
— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles ou équivalent.
Afficher plus Conditions de participation
Se référer à la rubrique description relatives à chaque lot.
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pendant les 3 dernières années,
— certificat de qualification(s) professionnelle(s) ou...”
Liste et brève description des critères de sélection
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pendant les 3 dernières années,
— certificat de qualification(s) professionnelle(s) ou certificat d'identité professionnelle ou garanties équivalentes, ou liste de travaux exécutés au cours de 5 dernières années en indiquant notamment la nature, le montant, la date, le lieu d'exécution des travaux et le nom du maître de l'ouvrage.
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles): Se référer à la rubrique description relatives à chaque lot.
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“En cas de groupement conjoint le mandataire du groupement est solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses...”
Conditions d'exécution du contrat
En cas de groupement conjoint le mandataire du groupement est solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du pouvoir adjudicateur.
Le chantier est soumis à: une charte de chantier propre-chantier à faibles nuisances, une charte chantier vert et des modalités pratiques de coopération(se référer au CCAP).
Le marché est soumis à une condition d'exécution sociale visant à favoriser l'accès à l'emploi du public qui en est éloigné. Dans ce cadre, le titulaire doit réaliser un nombre minimum d'heures d'insertion dont les modalités sont définies à l'annexe du CCAP «Modalités de mise en œuvre de la clause d'insertion».
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-12-17
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2019-12-18
09:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Cette consultation bénéficie du service DUME.
Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Cette consultation bénéficie du service DUME.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur internet: https://www.marches-publics.info
Procédure de passation du marché: procédure adaptée en application de l'article R. 2123-1 1º du code de la commande publique.
Pour obtenir les documents de consultation, poser des questions et/ou déposer un pli aller sur le profil d'acheteur de Lyon Métropole Habitat: AWS-Achat (adresse internet: https://www.marches-publics.info/) accessible également via le site de Lyon Métropole Habitat internet: http://www.lmhabitat.fr espace «Fournisseur» puis «Nos consultations en cours».
Les documents du marché sont disponibles gratuitement, en accès direct, non restreint et complet.
Les opérateurs économiques pourront s'authentifier sur le site et notamment indiquer une adresse courriel électronique permettant de façon certaine une correspondance électronique notamment pour l'envoi d'éventuels compléments, précisions ou rectifications.
Les modalités de transmission des candidatures et offres sont précisées dans le règlement de consultation.
L'opérateur économique est informé que toutes les communications et tous les échanges d'informations seront effectués via le profil d'acheteur en utilisant l'adresse électronique que l'opérateur économique aura lui même indiqué et qui aura été vérifiée par AWS Achat et enregistrée dans sa base.
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations. La négociation pourra se dérouler en phases successives de manière à réduire le nombre d'offres à négocier.
Date prévisionnelle de commencement d'exécution: mars 2020.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Se référer aux articles L. 551-1 et suivants, L. 551-13 et suivants, et R. 421-1 du code de justice administrative et à l'arrêt du Conseil d'État nº 358994...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Se référer aux articles L. 551-1 et suivants, L. 551-13 et suivants, et R. 421-1 du code de justice administrative et à l'arrêt du Conseil d'État nº 358994 du 4.4.2014 (département de Tarn-et-Garonne).
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Source: OJS 2019/S 222-543499 (2019-11-13)
Informations complémentaires (2019-12-05) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Le projet consiste en la construction d'un bâtiment collectif en R+3 de 23 logements sur sous sol, un immeuble d'habitat intermédiaire de 8 logements, et...”
Brève description
Le projet consiste en la construction d'un bâtiment collectif en R+3 de 23 logements sur sous sol, un immeuble d'habitat intermédiaire de 8 logements, et deux ensembles de villa groupées comportant 7 logements, le tout pour une surface de plancher approximative de 2 609 m et 40 places de stationnement (15 en sous sol, 7 en garages boxés RDC et 18 extérieures).
Marché public de travaux ordinaire alloti en 14 lots.
La présente consultation concerne uniquement les lots 1 à 12 - 14. Les prestations du lot 13 sont traitées par marché à bons de commande commun à toutes les opérations de Lyon Métropole Habitat.