Usinage de précision de pièces millimétriques (précision 10µm, Ra < 0,3µm)

Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives

Usinage de précision de pièces millimétriques en or ou or/polymère: fabrication de cavités et d'accessoires associés à leur transport, manipulation et caractérisation, dans une gamme de tolérance au centième de millimètre avec des états de surface allant jusqu'à Ra < 0,3µm.
La volumétrie indicative est de l'ordre de 75 Ordres d'exécution (OE) par an portant sur différentes catégories de pièces.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-03-04. L'appel d'offres a été publié le 2019-01-31.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2019-01-31 Avis de marché
2019-09-27 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-01-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Transformation des métaux
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Transformation des métaux 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure restreinte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives
Adresse postale: Centre de Valduc
Code postal: 21120
Commune postale: Is-sur-Tille
Contact
Adresse Internet: http://www.cea.fr 🌏
Courrier électronique: severine.geslin@cea.fr 📧
Téléphone: +33 380234751 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-01-31 📅
Date limite de soumission: 2019-03-04 📅
Date de publication: 2019-02-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 025-056826
Numéro JO-S: 25
Informations complémentaires
Le Dossier de consultation des entreprises (DCE) est accessible pour information des candidats, sur la plateforme PLACE (https://www.marches-publics.gouv.fr). Toutefois, s'agissant d'un appel d'offres restreint, seul un dossier de candidature est à soumettre à ce stade. En effet, seuls les candidats retenus par le CEA seront invités à remettre une offre technique et financière. 1) confidentialité et mise a disposition du DCE 1.1) afin de protéger la confidentialité de certaines informations, certains documents de la consultation seront mis à disposition des seuls candidats admis à soumissionner. 1.2) en cas de documents DR: Les documents de la consultation contiennent des informations sensibles et font l'objet d'une mention particulière «Diffusion Restreinte», visant à garantir leur confidentialité. Afin de permettre l'envoi de ces documents (en phase offre) sous format informatique via la plateforme PLACE ou via support amovible (Clé USB, CD-ROM), les candidats doivent retourner à l'appui de leur candidature le document «Engagement du soumissionnaire en matière de protection de l'information de diffusion restreinte — déclinaison en règles de sécurité informatique» dûment signé. Dans le cas contraire, les documents sensibles ne pourront pas faire l'objet d'un envoi électronique et seront adressés sous format papier uniquement par courrier suivant les dispositions de l'annexe 3 de l'IGI 1300 du 31.11.2011; 1.3) le présent avis et l'engagement du soumissionnaire en matière de protection de l'information DR sont à retirer sur https://www.marches-publics.gouv.fr; 2) remise des candidatures: La candidature contiendra tous les éléments demandés dans le présent avis de marché. Tout dossier transmis incomplet pourra être écarté. Les candidatures doivent être remises par voie électronique. A) afin de répondre de façon électronique, les candidats doivent déposer leur candidature sur la plateforme de dématérialisation des marchés (https://www.marches-publics.gouv.fr) en suivant les étapes décrites dans le guide d'utilisation en ligne (rubrique «Aide»). La plate-forme est dotée d'outils de signature et de chiffrement agréés. La signature électronique du dossier est requise; B) le candidat doit avoir au préalable fait l'acquisition d'un certificat électronique. Obtenir un certificat électronique prend plusieurs jours, voire plusieurs semaines; C) envoi par le candidat de plusieurs réponses électroniques à un même avis de marché: le candidat peut remettre au CEA plusieurs réponses électroniques pour un même avis de marché, notamment en cas d'oubli, de correction, de complément, et ce avant la date limite de réponse telle que définie dans le présent avis de marché. Dans ce cas, le CEA ne prendra en compte que la dernière réponse reçue; les envois précédents ne seront pas ouverts. En conséquence, le candidat prendra toutes les dispositions utiles pour envoyer un dossier complet à chaque réponse, dans les délais impartis Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 31.1.2019.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Usinage de précision de pièces millimétriques en or ou or/polymère: fabrication de cavités et d'accessoires associés à leur transport, manipulation et caractérisation, dans une gamme de tolérance au centième de millimètre avec des états de surface allant jusqu'à Ra < 0,3µm.
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La volumétrie indicative est de l'ordre de 75 Ordres d'exécution (OE) par an portant sur différentes catégories de pièces.
Numéro de référence: B18-09223
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CEA de Valduc, 21120 Is-sur-Tille

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
1) presentation des candidatures
Les entreprises candidates doivent fournir à l'appui de leur candidature:
— les coordonnées de l'interlocuteur,
— le formulaire DC1 (lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants) ou équivalent,
— le formulaire DC2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement), ou équivalent.
Les formulaires sont disponibles sur le site Internet du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
— la copie du ou des jugements prononcés s'il est en redressement judiciaire ou dans une procédure étrangère équivalente,
— les attestations de régularité fiscales et sociales.
Le candidat peut présenter sa candidature sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des documents mentionnés à l'article 48 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, téléchargeable à l'adresse suivante: https://ec.europa.eu/tools/espd/filter?lang=fr.
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Il est interdit de cumuler les candidatures:
— en tant que candidat individuel et membre d'un ou plusieurs groupements y compris en tant que mandataire,
— en tant que membre d'un groupement et mandataire d'un autre;
2) les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d'autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l'expérience professionnelle du ou de leurs responsables.
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3/conditions particulières à l'exécution du marché:
Ce marché est un marché «Sensible» au sens de l'arrêté du 30.11.2011 portant approbation de l'instruction générale interministérielle nº 1300 sur la protection du secret de la défense nationale.
En conséquence, les personnels intervenant sur site devront être titulaires d'un Laisser passer entreprise (LPE).
Pour toute information vous pouvez contacter la Cellule de contrôle gouvernemental: CEA Centre de Valduc — 21120 Is-sur-Tille — tél.: +33 380235055 — vadirccg@cea.fr.
Situation économique et financière:
Un dossier de présentation du candidat, et le cas échéant de chaque cotraitant, comprenant entre autres:
— les caractéristiques de l'entreprise: statuts, forme juridique, composition du capital, principaux actionnaires.
Participations, représentants engageant l'entreprise, effectif total, dimensions, activités, organigramme; un extrait-k-bis ou équivalent;
— une attestation d'assurance en cours de validité émanant d'une compagnie d'assurance (et non d'un courtier),
— le Chiffre d'affaire (CA) global et le CA concernant les fournitures objet du marché, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— les 3 derniers bilans et comptes de résultat des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi,
— lorsqu'il appartient à un groupe, une attestation certifiant de son autonomie commerciale et de sa situation de concurrence vis-à-vis des autres entreprises du groupe,
— en cas de groupement momentané d'entreprises, fournir la convention ou le projet de convention.
Si le candidat recourt à la sous-traitance, il doit produire les mêmes renseignements et documents concernant son/ses sous-traitants. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de ce(s) sous-traitant(s) pour l'exécution du marché, il apporte la preuve par tout moyen approprié. La sous-traitance totale est interdite.
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Capacité technique et professionnelle:
Le candidat (le mandataire et chacun des co-traitants dans le cas d'un groupement d'entreprises) devra présenter:
— des références récentes, significatives et similaires à l'objet du marché, réalisées au cours des 3 dernières années. Le candidat démontrera la représentativité des références et les compétences de son organisation (ressources, moyens…). Devront notamment être précisés: la nature du marché, son montant, la date et le lieu d'exécution, les références du client et celles de la personne en charge du marché, un descriptif précis des responsabilités exercées et des actions conduites par le candidat,
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— plaquette de présentation de l'entreprise décrivant précisément son organisation sur le plan technique et commercial,
— un document attestant de la capacité de l'entreprise à réaliser les opérations suivantes:
Les compétences attendues portent sur:
—— l'usinage: tournage, fraisage, tournage et fraisage,
—— le contrôle dimensionnel: optique sans contact, tridimensionnel à contact et conventionnel,
—— l'enrobage en résine epoxy (de type chon),
—— le démandrinage par action chimique,
—— le traitement de surface (microbillage, granulométrie < 2&#956;m, anodisation, téflonnage…),
—— le traitement thermique,
—— le nettoyage des pièces par ultrasons,
—— la tôlerie / soudure.
— Organisation adaptée aux besoins en termes de qualité et de traçabilité (copie de la certification ISO 9001 ou équivalent ou, à défaut, du manuel d'assurance qualité).
Si le candidat recourt à la sous-traitance, il doit produire les mêmes renseignements et documents concernant ce sous-traitant. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de ce sous-traitant pour l'exécution du marché, il apporte la preuve par tout moyen approprié.
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Exécution du marché
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
L'entreprise peut soumissionner soit de manière individuelle, soit sous forme d'un Groupement momentané d'entreprises (GME).
Pour l'attribution du marché, le CEA impose que le groupement momentané soit un groupement solidaire ou un groupement conjoint avec solidarité du mandataire. Le groupement est contraint de revêtir l'une de ces formes.
Il est interdit de cumuler des offres en tant que soumissionnaire individuel et membre d'un ou plusieurs groupements ou en tant que membre d'un groupement et mandataire d'un autre.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Nombre minimum de candidats: 5
Nombre maximum de candidats: 10
Critères objectifs de sélection:
Le CEA procédera à l'analyse et à la sélection des candidatures conformément aux critères de jugement des candidatures suivants: la conformité administrative du dossier de candidature, la capacité financière et la capacité professionnelle (moyens, organisation, références dans des prestations similaires).
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Si le nombre de candidats recevables est supérieur au nombre maximal fixé, un classement des candidatures sera effectué selon les critères mentionnés ci-dessus.
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Bureau des affaires commerciales
séverine Geslin
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date de début: 2019-09-01 📅
Date de fin: 2023-08-31 📅
Informations complémentaires
Le Dossier de consultation des entreprises (DCE) est accessible pour information des candidats, sur la plateforme PLACE (https://www.marches-publics.gouv.fr). Toutefois, s'agissant d'un appel d'offres restreint, seul un dossier de candidature est à soumettre à ce stade. En effet, seuls les candidats retenus par le CEA seront invités à remettre une offre technique et financière.
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1) confidentialité et mise a disposition du DCE
1.1) afin de protéger la confidentialité de certaines informations, certains documents de la consultation seront mis à disposition des seuls candidats admis à soumissionner.
1.2) en cas de documents DR:
Les documents de la consultation contiennent des informations sensibles et font l'objet d'une mention particulière «Diffusion Restreinte», visant à garantir leur confidentialité. Afin de permettre l'envoi de ces documents (en phase offre) sous format informatique via la plateforme PLACE ou via support amovible (Clé USB, CD-ROM), les candidats doivent retourner à l'appui de leur candidature le document «Engagement du soumissionnaire en matière de protection de l'information de diffusion restreinte — déclinaison en règles de sécurité informatique» dûment signé. Dans le cas contraire, les documents sensibles ne pourront pas faire l'objet d'un envoi électronique et seront adressés sous format papier uniquement par courrier suivant les dispositions de l'annexe 3 de l'IGI 1300 du 31.11.2011;
Afficher plus
1.3) le présent avis et l'engagement du soumissionnaire en matière de protection de l'information DR sont à retirer sur https://www.marches-publics.gouv.fr;
2) remise des candidatures:
La candidature contiendra tous les éléments demandés dans le présent avis de marché. Tout dossier transmis incomplet pourra être écarté.
Les candidatures doivent être remises par voie électronique.
A) afin de répondre de façon électronique, les candidats doivent déposer leur candidature sur la plateforme de dématérialisation des marchés (https://www.marches-publics.gouv.fr) en suivant les étapes décrites dans le guide d'utilisation en ligne (rubrique «Aide»). La plate-forme est dotée d'outils de signature et de chiffrement agréés.
Afficher plus
La signature électronique du dossier est requise;
B) le candidat doit avoir au préalable fait l'acquisition d'un certificat électronique. Obtenir un certificat électronique prend plusieurs jours, voire plusieurs semaines;
C) envoi par le candidat de plusieurs réponses électroniques à un même avis de marché: le candidat peut remettre au CEA plusieurs réponses électroniques pour un même avis de marché, notamment en cas d'oubli, de correction, de complément, et ce avant la date limite de réponse telle que définie dans le présent avis de marché.
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Dans ce cas, le CEA ne prendra en compte que la dernière réponse reçue; les envois précédents ne seront pas ouverts. En conséquence, le candidat prendra toutes les dispositions utiles pour envoyer un dossier complet à chaque réponse, dans les délais impartis
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 31.1.2019.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas, BP 61616
Commune postale: Dijon
Code postal: 21016
Téléphone: +33 380739100 📞
Fax: +33 380733989 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché,
— le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative,
— le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Source: OJS 2019/S 025-056826 (2019-01-31)
Avis d'attribution de marché (2019-09-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 495 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: CIAT Énergie atomique aux énergies Alt
Contact
Courrier électronique: severine.herpin@cea.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-09-27 📅
Date de publication: 2019-10-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 189-461027
Se réfère à l'avis: 2019/S 025-056826
Numéro JO-S: 189
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.9.2019.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (50)
2. Technique (50)

Attribution du marché
Nom: Atelier de Petite Mécanique de Précision (APMP)
Commune postale: Longpont-sur-Orge
Pays: France 🇫🇷

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: séverine Herpin

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 22 rue d'Assas — BP 61616
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché.
Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative.
Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Source: OJS 2019/S 189-461027 (2019-09-27)
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Région:
France Bourgogne-Franche-Comté Bourgogne Côte-d’Or
Produits/services:
Travaux de construction Travaux de construction complète ou... Travaux de couverture et travaux... Travaux de corps de métier spécialisés... Travaux de construction spécialisés divers Transformation des métaux