Unités techniques de Béthune et Diéval — amélioration des réseaux — communes de Béthune et Diéval — 4 lots. Forme de marché: ordinaire. Attribution d'un marché pour chaque lot.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-02-20.
L'appel d'offres a été publié le 2019-01-18.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Unités techniques de Béthune et Diéval — amélioration des réseaux — communes de Béthune et Diéval — 4 lots”
Produits/services: Travaux d'assainissement📦
Brève description:
“Unités techniques de Béthune et Diéval — amélioration des réseaux — communes de Béthune et Diéval — 4 lots. Forme de marché: ordinaire. Attribution d'un...”
Brève description
Unités techniques de Béthune et Diéval — amélioration des réseaux — communes de Béthune et Diéval — 4 lots. Forme de marché: ordinaire. Attribution d'un marché pour chaque lot.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Commune de Béthune — amélioration de réseaux — rues Hoche et Verlaine
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'assainissement📦
Lieu d'exécution: Pas-de-Calais🏙️
Description du marché:
“Chemisage continu de réseau D160mm: 125 m — réhabilitation de regard de visite: 3 U.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40.0
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 20.0
Prix (pondération): 40.0
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 1
Informations complémentaires:
“L'exécution du marché débute à compter de la date fixée par ordre de service (hors période de préparation qui durera 30 jours minimum à compter de la date...”
Informations complémentaires
L'exécution du marché débute à compter de la date fixée par ordre de service (hors période de préparation qui durera 30 jours minimum à compter de la date fixée par ordre de service). L'exécution des travaux débute à compter de la date fixée par l'ordre de service prescrivant de commencer les travaux.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Commune de Béthune — amélioration de réseaux — rue Paul Doumer
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Chemisage continu de réseau ovoide 900 x 700 mm: 255 m — réhabilitation de regard de visite: 9 U.”
Durée de l'accord: 2
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Description
Informations complémentaires:
“Voir les exigences minimales pour variantes détaillées à l'article 2.3 du RC. Le nombre de variante est limité à 2 par lot.
L'exécution du marché débute à...”
Informations complémentaires
Voir les exigences minimales pour variantes détaillées à l'article 2.3 du RC. Le nombre de variante est limité à 2 par lot.
L'exécution du marché débute à compter de la date fixée par OS (hors période de préparation qui durera 30 jours minimum à compter de la date fixée par OS). L'exécution des travaux débute à compter de la date fixée par OS prescrivant de commencer les travaux.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Commune de Béthune — amélioration de réseau — boulevard Voltaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Chemisage continu de réseau D1300mm: 240 m — chemisage continu de réseau D1500mm: 48 m — réhabilitation de regard de visite: 2 U.”
Durée de l'accord: 3
Informations complémentaires:
“L'exécution du marché débute à compter de la date fixée par OS (hors période de préparation qui durera 30 jours minimum à compter de la date fixée par OS)....”
Informations complémentaires
L'exécution du marché débute à compter de la date fixée par OS (hors période de préparation qui durera 30 jours minimum à compter de la date fixée par OS). L'exécution des travaux débute à compter de la date fixée par OS prescrivant de commencer les travaux.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Commune de Diéval — amélioration de réseau — chemin de la lagune
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Chemisage continu de réseau D500mm: 28 m — chemisage partiel (manchettes): 15 U.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— la candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles sur le profil d'acheteur avec les documents de la...”
Liste et brève description des conditions
— la candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles sur le profil d'acheteur avec les documents de la consultation), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). Les éléments sollicités sont listés à l'article 6.1 du règlement de consultation,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution du marché à compter de la date fixée par ordre de service. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix actualisables. Avance de 5 %...”
Conditions d'exécution du contrat
Début d'exécution du marché à compter de la date fixée par ordre de service. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix actualisables. Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: les crédits sont inscrits au budget et une subvention de l'agence de l'eau est allouée. Le montant estimatif est de 676 625 EUR HT.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-02-20
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-02-20
14:00 📅
“L'ouverture des plis et la séance de la commission d'appel d'offres n'est pas ouverte au publique. Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des plis...”
L'ouverture des plis et la séance de la commission d'appel d'offres n'est pas ouverte au publique. Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des plis par voie électronique. La signature des documents n'est pas obligatoire au stade de la remise des plis. Elle ne sera exigée que de l'attributaire. Pour connaître les modalités précises du dépôt d'un pli électronique, il convient de se reporter aux articles 5, 6, 7.3 et 8 du règlement de la consultation. Ce dernier, ainsi que l'ensemble du DCE, sont téléchargeables sur le profil d'acheteur, à l'adresse suivante: https://marchespublics596280.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome — Une fois connecté à cet espace, il faut renseigner le numéro de la consultation (18154) dans l'onglet de recherche: «consultation». Une visite sur site est préconisée. Les conditions de visites sont les suivantes: il est conseillé à l'entreprise de se rendre sur le site afin d'appréhender toutes les difficultés du chantier. L'entreprise ne pourra prétendre ne pas avoir eu connaissance des difficultés. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Période prévisionnelle de notification: avril 2019.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire — CS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif de règlement amiable des litiges
Adresse postale: 1 rue du Préfet Erignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire — CS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2019/S 016-032929 (2019-01-18)
Avis d'attribution de marché (2019-01-24) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: CA de Béthune-Bruay Artois Lys Romane
Adresse postale: 100 avenue de Londres, CS 40548
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Unités Techniques de Béthune et Diéval — amélioration des réseaux — communes de Béthune et Diéval — 4 lots”
Brève description:
“Unités Techniques de Béthune et Diéval — amélioration des réseaux — communes de Béthune et Diéval — 4 lots.” Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Chemisage continu de réseau d160mm: 125 m — réhabilitation de regard de visite: 3 u.” Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 40 %
Critère de qualité (pondération): 20 %
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 40 %
Description
Description du marché:
“Chemisage continu de réseau ovoide 900 x 700 mm: 255 m — réhabilitation de regard de visite: 9 u.”
Description du marché:
“Chemisage continu de réseau d1300 mm: 240 m — chemisage continu de réseau d1500mm: 48 m - réhabilitation de regard de visite: 2 u.”
Description du marché:
“Chemisage continu de réseau d500mm: 28 m — chemisage partiel (manchettes): 15 u.”
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 016-032929
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 18154
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Commune de Béthune — amélioration de réseaux — rues Hoche et Verlaine
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Commune de Béthune — amélioration de réseaux — rue Paul Doumer
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Commune de Béthune — amélioration de réseau — boulevard Voltaire
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Commune de Diéval — amélioration de réseau — chemin de la Lagune
“Le montant estimatif de cette consultation est de 676 625.00 EUR HT. Cette consultation fait l'objet d'une déclaration sans suite pour motif d'intérêt...”
Le montant estimatif de cette consultation est de 676 625.00 EUR HT. Cette consultation fait l'objet d'une déclaration sans suite pour motif d'intérêt général lié à la sécurité juridique de la procédure (erreur matérielle dans les pièces techniques). Elle sera relancée ultérieurement.
Afficher plus Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 1 rue du Préfet Érignac
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Source: OJS 2019/S 020-042236 (2019-01-24)