Travaux sur les réseaux d'assainissement, eau potable et Gemapi de la communauté d'agglomération Roissy Pays de France
Communauté d'agglomération Roissy Pays de France
La procédure est composée de 4 lots:
— lot n1 travaux d'investissement sur les réseaux d'eaux usées et d'eaux pluviales,
— lot n2 travaux de réparations ponctuelles ou d'urgences sur le réseau assainissement,
— lot n3 travaux de création d'ouvrages dans le cadre de la Gemapi,
— lot n4 travaux sur le réseau d'eau potable.
Le délai de réception des offres était de 2019-08-05. L'appel d'offres a été publié le 2019-07-05.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Bâtiment industrie réseaux — BIR SAS
- • Colas IDFN Agence Les Pavillons-sous-Bois
- • Eiffage génie civil réseaux
- • Energie TP
- • Entreprise Jean Lefebvre IDF Agence de Chelles
- • La Limousine
- • Pian Entreprise
- • SADE
- • Eau brute › Eau potable
- • Ouvrages annexes de pipelines et de câbles › Ouvrages annexes pour canalisations d'eau
- • Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil › Travaux de construction d'ouvrages hydrauliques
- • Travaux de construction d'égouts › Travaux de construction de stations d'épuration des eaux usées
- • Travaux de construction d'égouts › Travaux d'assainissement
- • Travaux de construction de stations d'épuration › Travaux de construction d'installations de traitement des eaux › Travaux de construction de stations de traitement de l'eau potable
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-07-05 | Avis de marché |
| 2019-11-20 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-07-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'assainissement
Numéro de référence: 19061_64
Brève description:
“La procédure est composée de 4 lots: — lot n — lot n — lot n — lot n”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'assainissement 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux d'assainissement 📦
Travaux de construction d'ouvrages hydrauliques 📦
Travaux de construction de stations de traitement de l'eau potable 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-et-Marne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération Roissy Pays de France
Adresse postale: 6 bis avenue Charles de Gaulle
Code postal: 95700
Commune postale: Roissy-en-France
Contact
Adresse Internet: https://www.roissypaysdefrance.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 134290306 📞
URL des documents: https://www.roissypaysdefrance.fr/Marches-publics/Aws 🌏
URL pour la participation: https://www.roissypaysdefrance.fr/Marches-publics/AWS 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-05 📅
Date limite de soumission: 2019-08-05 📅
Date de publication: 2019-07-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 131-320910
Numéro JO-S: 131
Informations complémentaires
“Remise en concurrence à la survenance du besoin.”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“La procédure est composée de 4 lots:”
“— lot n”
Valeur totale estimée: 37 800 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 4
Intitulé du lot: Travaux d'assainissement sur les réseaux d'eaux usées (EU) et d'eaux pluviales (EP)
Numéro du lot: Lot 1
Brève description:
“Accord-cadre de travaux multi-attributaires (4 opérateurs économiques maximum) s'exécutant à marchés subséquents et traité à prix forfaitaires, sans...”
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: 24 000 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
“Reconductible tacitement 3 fois dans la limite de 4 ans.”
Description des options:
“Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.”
Informations complémentaires:
“Remise en concurrence à la survenance du besoin.”
Intitulé du lot: Travaux de réparations ponctuelles ou d'urgence sur le réseau d'assainissement
Numéro du lot: Lot 2
Brève description:
“Accord-cadre de travaux multi-attributaires (3 opérateurs économiques maximum, s'exécutant à bons de commandes et à marchés subséquents, traité à prix...”
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: 4 000 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
“Remise en concurrence en cascade.”
Intitulé du lot: Travaux de création d'ouvrages dans le cadre de la Gemapi
Numéro du lot: Lot 3
Brève description:
“Accord-cadre de travaux multi-attributaires (4 opérateurs économiques maximum), s'exécutant à bons de commande, traité à prix unitaires, sans minimum, ni...”
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: 3 800 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Travaux sur le réseau d'eau potable
Numéro du lot: Lot 4
Brève description:
“Accord-cadre de travaux multi-attributaires (3 opérateurs économiques maximum), s'exécutant à marchés subséquents, traité à prix forfaitaires, sans minimum,...”
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: 6 000 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.”
Situation économique et financière:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3...”
Afficher plus
“— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.”
Capacité technique et professionnelle:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,”
“— liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu...”
Afficher plus
“— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat,”
“— attestation autorisant le travail sur les réseaux amiantés (lots 1, 2 et 4),”
“— attestation d'autorisation d'intervention à proximité des réseaux pour chacun des lots,”
“— certificat d'aptitude à travailler en espaces confinés pour les lots 1, 2 et 4,”
“— pour chaque certificat demandé, acceptation de tout moyen de preuve équivalent.”
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 4
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-08-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20005565500019
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.roissypaysdefrance.fr/Marches-publics/Aws 🌏
URL des documents: https://www.roissypaysdefrance.fr/Marches-publics/Aws 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
“Juin 2023.”
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, poser des questions à l'acheteur, déposer un...”
Afficher plus
“La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme...”
Afficher plus
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 bd de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173459 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Afficher plus
Source: OJS 2019/S 131-320910 (2019-07-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'assainissement
Numéro de référence: 19061_64
Brève description:
“La procédure est composée de 4 lots: — lot n — lot n — lot n — lot n”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'assainissement 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux d'assainissement 📦
Travaux de construction d'ouvrages hydrauliques 📦
Travaux de construction de stations de traitement de l'eau potable 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-et-Marne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération Roissy Pays de France
Adresse postale: 6 bis avenue Charles de Gaulle
Code postal: 95700
Commune postale: Roissy-en-France
Contact
Adresse Internet: https://www.roissypaysdefrance.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 134290306 📞
URL des documents: https://www.roissypaysdefrance.fr/Marches-publics/Aws 🌏
URL pour la participation: https://www.roissypaysdefrance.fr/Marches-publics/AWS 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-05 📅
Date limite de soumission: 2019-08-05 📅
Date de publication: 2019-07-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 131-320910
Numéro JO-S: 131
Informations complémentaires
“Remise en concurrence à la survenance du besoin.”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“La procédure est composée de 4 lots:”
“— lot n”
Valeur totale estimée: 37 800 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 4
Intitulé du lot: Travaux d'assainissement sur les réseaux d'eaux usées (EU) et d'eaux pluviales (EP)
Numéro du lot: Lot 1
Brève description:
“Accord-cadre de travaux multi-attributaires (4 opérateurs économiques maximum) s'exécutant à marchés subséquents et traité à prix forfaitaires, sans...”
Valeur estimée hors TVA: 24 000 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
“Reconductible tacitement 3 fois dans la limite de 4 ans.”
Description des options:
“Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.”
Informations complémentaires:
“Remise en concurrence à la survenance du besoin.”
Intitulé du lot: Travaux de réparations ponctuelles ou d'urgence sur le réseau d'assainissement
Numéro du lot: Lot 2
Brève description:
“Accord-cadre de travaux multi-attributaires (3 opérateurs économiques maximum, s'exécutant à bons de commandes et à marchés subséquents, traité à prix...”
Valeur estimée hors TVA: 4 000 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
“Remise en concurrence en cascade.”
Intitulé du lot: Travaux de création d'ouvrages dans le cadre de la Gemapi
Numéro du lot: Lot 3
Brève description:
“Accord-cadre de travaux multi-attributaires (4 opérateurs économiques maximum), s'exécutant à bons de commande, traité à prix unitaires, sans minimum, ni...”
Valeur estimée hors TVA: 3 800 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Travaux sur le réseau d'eau potable
Numéro du lot: Lot 4
Brève description:
“Accord-cadre de travaux multi-attributaires (3 opérateurs économiques maximum), s'exécutant à marchés subséquents, traité à prix forfaitaires, sans minimum,...”
Valeur estimée hors TVA: 6 000 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.”
Situation économique et financière:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3...”
“— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.”
Capacité technique et professionnelle:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,”
“— liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu...”
Afficher plus (5)
“— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat,”
“— attestation autorisant le travail sur les réseaux amiantés (lots 1, 2 et 4),”
“— attestation d'autorisation d'intervention à proximité des réseaux pour chacun des lots,”
“— certificat d'aptitude à travailler en espaces confinés pour les lots 1, 2 et 4,”
“— pour chaque certificat demandé, acceptation de tout moyen de preuve équivalent.”
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 4
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-08-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20005565500019
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.roissypaysdefrance.fr/Marches-publics/Aws 🌏
URL des documents: https://www.roissypaysdefrance.fr/Marches-publics/Aws 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
“Juin 2023.”
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, poser des questions à l'acheteur, déposer un...”
“La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme...”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 bd de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173459 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Source: OJS 2019/S 131-320910 (2019-07-05)
Avis d'attribution de marché (2019-11-20)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“La procédure est composée de 4 lots: — lot nº 1 «Travaux d'investissement sur les réseaux d'eaux usées et d'eaux pluviales», — lot nº 2 «Travaux de...”
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Valeur totale du marché: 9 450 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-11-20 📅
Date de publication: 2019-11-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 227-556337
Se réfère à l'avis: 2019/S 131-320910
Numéro JO-S: 227
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“— lot nº 1 «Travaux d'investissement sur les réseaux d'eaux usées et d'eaux pluviales»,”
“— lot nº 2 «Travaux de réparations ponctuelles ou d'urgences sur le réseau assainissement»,”
“— lot nº 3 «Travaux de création d'ouvrages dans le cadre de la Gemapi»,”
“— lot nº 4: «Travaux sur le réseau d'eau potable».”
Intitulé du lot: Travaux d'assainissement sur les réseaux d'Eaux usées (EU) et d'Eaux pluviales (EP)
Brève description:
“Accord-cadre de travaux multi-attributaires (quatre opérateurs économiques maximum) s'exécutant à marchés subséquents et traité à prix forfaitaires, sans...”
Afficher plus
“Accord-cadre de travaux multi-attributaires (3 opérateurs économiques maximum), s'exécutant à bons de commandes et à marchés subséquents, traité à prix...”
Afficher plus
“Accord-cadre de travaux multi-attributaires (4 opérateurs économiques maximum), s'exécutant à bons de commande, traité à prix unitaires, sans minimum, ni...”
Afficher plus
“Accord-cadre de travaux multi-attributaires (3 opérateurs économiques maximum), s'exécutant à marchés subséquents, traité à prix forfaitaires, sans minimum,...”
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Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-09-04 📅
Nom: Pian Entreprise
Adresse postale: 6 rue Victor Baltard
Commune postale: Claye-Souilly
Code postal: 77410
Pays: France 🇫🇷
Seine-et-Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 6 000 000 EUR 💰
Nom: Énergie TP
Adresse postale: 1 rue de la Belle Étoile
Commune postale: Longperrier
Code postal: 77230
Nom: Entreprise Jean Lefebvre IDF Agence de Chelles
Adresse postale: 15 rue Henri Becquerel
Commune postale: Chelles
Code postal: 77500
Nom: Eiffage Génie Civil Réseaux
Adresse postale: route de Davron
Commune postale: Chavenay
Code postal: 78450
Pays: Yvelines 🏙️
Valeur totale du marché: 1 000 000 EUR 💰
950 000 EUR 💰
Nom: Colas IDFN Agence les Pavillons-sous-Bois
Adresse postale: 22 à 30 allée de Berlin
Commune postale: Les Pavillons-sous-Bois
Code postal: 93320
Pays: Seine-Saint-Denis 🏙️
Nom: La Limousine
Adresse postale: 76 rue Viollet le Duc
Commune postale: La Varenne-Saint-Hilaire
Code postal: 94210
Pays: Val-de-Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 1 500 000 EUR 💰
Nom: Sade
Adresse postale: 56 rue Hussenet
Commune postale: Rosny-sous-Bois
Code postal: 93110
Nom: Bâtiment industrie réseaux — BIR SAS
Adresse postale: 38 rue Gay Lussac
Commune postale: Chennevières-sur-Marne
Code postal: 94430
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
6
7
Référence
Informations complémentaires
“— le lot nº 1 est un accord-cadre à marchés subséquents multi-attributaires, avec 4 opérateurs économiques remis en concurrence à la survenance du besoin,”
“— le lot nº 2 est un accord-cadre multi-attributaires, avec 3 opérateurs économiques:”
“—— à bons de commande avec remise en concurrence en cascade (priorité au titulaire de 1”
“—— à marchés subséquents avec remise en concurrence à la survenance du besoin, pour les prestations hors bordereau,”
“— le lot nº 3 est un accord-cadre à bons de commande, multi-attributaires, avec 4 opérateurs économiques remis en concurrence en cascade (priorité au titulaire de 1”
Afficher plus
“— le lot nº 4 est un accord-cadre à marchés subséquents multi-attributaires, avec 3 opérateurs économiques remis en concurrence à la survenance du besoin.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Afficher plus
Source: OJS 2019/S 227-556337 (2019-11-20)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“La procédure est composée de 4 lots: — lot nº 1 «Travaux d'investissement sur les réseaux d'eaux usées et d'eaux pluviales», — lot nº 2 «Travaux de...”
Valeur totale du marché: 9 450 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-11-20 📅
Date de publication: 2019-11-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 227-556337
Se réfère à l'avis: 2019/S 131-320910
Numéro JO-S: 227
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“— lot nº 1 «Travaux d'investissement sur les réseaux d'eaux usées et d'eaux pluviales»,”
“— lot nº 2 «Travaux de réparations ponctuelles ou d'urgences sur le réseau assainissement»,”
Afficher plus (2)
“— lot nº 3 «Travaux de création d'ouvrages dans le cadre de la Gemapi»,”
“— lot nº 4: «Travaux sur le réseau d'eau potable».”
Brève description:
“Accord-cadre de travaux multi-attributaires (quatre opérateurs économiques maximum) s'exécutant à marchés subséquents et traité à prix forfaitaires, sans...”
“Accord-cadre de travaux multi-attributaires (3 opérateurs économiques maximum), s'exécutant à bons de commandes et à marchés subséquents, traité à prix...”
Afficher plus (2)
“Accord-cadre de travaux multi-attributaires (4 opérateurs économiques maximum), s'exécutant à bons de commande, traité à prix unitaires, sans minimum, ni...”
“Accord-cadre de travaux multi-attributaires (3 opérateurs économiques maximum), s'exécutant à marchés subséquents, traité à prix forfaitaires, sans minimum,...”
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-09-04 📅
Nom: Pian Entreprise
Adresse postale: 6 rue Victor Baltard
Commune postale: Claye-Souilly
Code postal: 77410
Pays: France 🇫🇷
Seine-et-Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 6 000 000 EUR 💰
Nom: Énergie TP
Adresse postale: 1 rue de la Belle Étoile
Commune postale: Longperrier
Code postal: 77230
Nom: Entreprise Jean Lefebvre IDF Agence de Chelles
Adresse postale: 15 rue Henri Becquerel
Commune postale: Chelles
Code postal: 77500
Nom: Eiffage Génie Civil Réseaux
Adresse postale: route de Davron
Commune postale: Chavenay
Code postal: 78450
Pays: Yvelines 🏙️
Valeur totale du marché: 1 000 000 EUR 💰
950 000 EUR 💰
Nom: Colas IDFN Agence les Pavillons-sous-Bois
Adresse postale: 22 à 30 allée de Berlin
Commune postale: Les Pavillons-sous-Bois
Code postal: 93320
Pays: Seine-Saint-Denis 🏙️
Nom: La Limousine
Adresse postale: 76 rue Viollet le Duc
Commune postale: La Varenne-Saint-Hilaire
Code postal: 94210
Pays: Val-de-Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 1 500 000 EUR 💰
Nom: Sade
Adresse postale: 56 rue Hussenet
Commune postale: Rosny-sous-Bois
Code postal: 93110
Nom: Bâtiment industrie réseaux — BIR SAS
Adresse postale: 38 rue Gay Lussac
Commune postale: Chennevières-sur-Marne
Code postal: 94430
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
6
7
Référence
Informations complémentaires
“— le lot nº 1 est un accord-cadre à marchés subséquents multi-attributaires, avec 4 opérateurs économiques remis en concurrence à la survenance du besoin,”
“— le lot nº 2 est un accord-cadre multi-attributaires, avec 3 opérateurs économiques:”
Afficher plus (4)
“—— à bons de commande avec remise en concurrence en cascade (priorité au titulaire de 1”
“—— à marchés subséquents avec remise en concurrence à la survenance du besoin, pour les prestations hors bordereau,”
“— le lot nº 3 est un accord-cadre à bons de commande, multi-attributaires, avec 4 opérateurs économiques remis en concurrence en cascade (priorité au titulaire de 1”
“— le lot nº 4 est un accord-cadre à marchés subséquents multi-attributaires, avec 3 opérateurs économiques remis en concurrence à la survenance du besoin.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Source: OJS 2019/S 227-556337 (2019-11-20)
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