Travaux sur biens immobiliers de la Métropole de Lyon. Lot 1: terrassement — Voirie-réseaux-divers (VRD) et lot 12: clôtures

Métropole de Lyon

La Métropole de Lyon est amenée à lancer sa campagne de renouvellement de ses accords-cadres à bons de commande de travaux sur ses biens immobiliers. Ces travaux peuvent concerner des immeubles bâtis ou non bâtis pour lesquels la Métropole agit, soit en qualité de maître d'ouvrage, soit en qualité de mandataire dans le cadre d'une maîtrise d'ouvrage déléguée, ou quand elle intervient comme conducteur d'opération.
Cette consultation prendrait la forme de plusieurs accords-cadres multi-attributaires répartis par lots, afin de prendre en compte l'ensemble des demandes dans des délais et pour des durées contraints, et d'assurer la continuité du service public en poursuivant l'exploitation des équipements.
La présente consultation concerne, d'une part, le lot nº 1 «Terrassement — VRD (Voirie-réseaux-divers)» et, d'autre part, lot nº 12 réservé aux clôtures.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-09-23. L'appel d'offres a été publié le 2019-07-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Métropole de Lyon

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Rhône-Alpes › Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-07-26	Avis de marché
2019-07-30	Informations complémentaires
2020-05-18	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-07-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de terrassement
Numéro de référence: 19DPMG034
Brève description:

La Métropole de Lyon est amenée à lancer sa campagne de renouvellement de ses accords-cadres à bons de commande de travaux sur ses biens immobiliers. Ces travaux peuvent concerner des immeubles bâtis ou non bâtis pour lesquels la Métropole agit, soit en qualité de maître d'ouvrage, soit en qualité de mandataire dans le cadre d'une maîtrise d'ouvrage déléguée, ou quand elle intervient comme conducteur d'opération. Cette consultation prendrait la forme de plusieurs accords-cadres multi-attributaires répartis par lots, afin de prendre en compte l'ensemble des demandes dans des délais et pour des durées contraints, et d'assurer la continuité du service public en poursuivant l'exploitation des équipements. La présente consultation concerne, d'une part, le lot nº 1 «Terrassement — VRD (Voirie-réseaux-divers)» et, d'autre part, lot nº 12 réservé aux clôtures.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de terrassement 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de terrassement 📦
Pose de clôtures 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole de Lyon
Adresse postale: 20 rue du Lac — CS 33569
Code postal: 69505
Commune postale: Lyon
Contact
Adresse Internet: http://www.grandlyon.com 🌏
Courrier électronique: dpmg.marches@grandlyon.com 📧
Téléphone: +33 478634040 📞
Fax: +33 426993045 📠
URL des documents: http://marchespublics.grandlyon.com 🌏
URL pour la participation: http://marchespublics.grandlyon.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-26 📅
Date limite de soumission: 2019-09-23 📅
Date de publication: 2019-07-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 145-356065
Numéro JO-S: 145
Informations complémentaires

Le présent marché est un marché multi-attributaires. Le nombre maximum d'attributaires est: 4.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Cette consultation prendrait la forme de plusieurs accords-cadres multi-attributaires répartis par lots, afin de prendre en compte l'ensemble des demandes dans des délais et pour des durées contraints, et d'assurer la continuité du service public en poursuivant l'exploitation des équipements.

La présente consultation concerne, d'une part, le lot nº 1 «Terrassement — VRD (Voirie-réseaux-divers)» et, d'autre part, lot nº 12 réservé aux clôtures.

Valeur totale estimée: 6 100 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Terrassements, Voirie-réseaux divers (VRD)
Numéro du lot: 1
Brève description:

Le présent marché concerne le lot nº 1 «Terrassement — Voirie-réseaux-divers (VRD)» dont l'objet est d'assurer, sur le territoire de la Métropole de Lyon ou à proximité immédiate, la réalisation des travaux de terrassement — VRD (Voirie-réseaux-divers) dans le cadre d'une part, de la maintenance des bâtiments et des ouvrages extérieurs pour l'ensemble du patrimoine métropolitain ou dont la Métropole a la charge et, d'autre part, dans le cadre de travaux neufs.

L'essentiel des travaux consiste en l'aménagement de chaussées et trottoirs, comprenant terrassement et revêtements, bordures diverses, caniveaux, travaux d'assainissement, canalisations et regards divers, dallages, fourreaux, etc. Les interventions pourront se dérouler sur tous types de sites tels que des bâtiments tertiaires, collèges, immeubles d'habitation, parkings privés, etc.

Valeur estimée hors TVA: 4 600 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires:

Le présent marché est un marché multi-attributaires. Le nombre maximum d'attributaires est: 4.

Intitulé du lot: Clôtures
Numéro du lot: 12
Brève description:

Le présent marché concerne le lot nº 12 réservé aux clôtures. L'objet de ce lot porte sur des travaux de clôture en bois, en PVC, en aluminium, en acier, béton, etc.

Ces travaux concernent des opérations aussi bien d'entretien, que des opérations de travaux neufs. En outre, les interventions pourront se dérouler sur tous types de sites tels que des bâtiments tertiaires, collèges, immeubles d'habitation, parkings privés, etc.

Valeur estimée hors TVA: 1 500 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Le présent marché est un marché multi-attributaires. Le nombre maximum d'attributaires est: 3.

Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: IA08
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la Métropole de Lyon.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

1) la lettre de candidature (imprimé DC1) ou document équivalent permettant d'identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques,

2) une déclaration sur l'honneur pour justifier que l'opérateur:

— n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner aux marchés publics prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-11 CCP (si l'imprimé DC1 n'est pas utilisé),

— est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (modèle facultatif de la Métropole joint au dossier de consultation) lorsqu'il y est assujetti.

Précisions:

— si le candidat fournit l'imprimé DC1, il doit en plus fournir l'attestation sur l'honneur relative au respect des dispositions du code du travail ci-dessus, ou utiliser le modèle Métropole joint au dossier de consultation qui vaut pour les interdictions de soumissionner et pour le respect des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail. Le respect des obligations d'emploi des travailleurs handicapés s'applique à tout employeur, occupant au moins 20 salariés, y compris les établissements publics industriels et commerciaux (art. L. 5212-1 code du travail),

— si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques, chaque membre du groupement doit fournir une déclaration sur l'honneur,

— le candidat doit informer sans délai l'acheteur de tout changement en cours de procédure, de sa situation au regard des articles L. 2141-1 à L. 2141-11 CCP.

Situation économique et financière:

Pour tous les lots: attestation d'assurance: déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents. Si pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Pour tous les lots: déclaration appropriée de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents en cours de validité à la date limite de remise des offres.

Capacité technique et professionnelle:

Pour tous les lots:

1) certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants: certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants ou tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres États membres;

2) déclaration d'effectifs: déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Pour le lot 1:

1) qualification 1312: terrassements — fouilles (technicité confirmée); qualification 1322: assainissement autonome (technicité confirmée); qualification 1341: aménagement de chaussées et trottoirs; qualification 1342: pavage ou équivalent(s);

2) les effectifs moyens annuels doivent être au minimum de 21 personnes, soit la classification EFF 3 dont 5 encadrants.

Pour le lot 2:

1) Qualibat: 1331 Poteaux et clôtures; Qualibat: 4441 Clôtures métalliques; Qualibat: 4542 Fabrication et pose de portes et portails — collectif, tertiaire et industriel ou équivalent(s);

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

1) Pour tous les lots: les marchés comportent des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au Cahier des clauses techniques particulières (CCTP) de chaque lot;

2) Le lot 1: terrassement, Voirie-réseaux-divers (VRD) comporte des conditions d'exécution relatives aux domaines du social et de l'emploi détaillées à l'article 28.6 du CCAP.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-09-24 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: 20 rue du Lac, 69003 Lyon.
Informations complémentaires: Le ou les représentants de l'acheteur.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Collectivité territoriale
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.grandlyon.com 🌏
URL des documents: http://marchespublics.grandlyon.com 🌏

Référence
Informations complémentaires

A) Précisions sur les rubriques ci-dessus: précisions du paragraphe 1.1: l'adresse courriel indiquée au paragraphe 1.1 est fournie à titre indicatif. Elle ne peut en aucun cas être utilisée, ni comme moyen de dépôt des offres, ni comme moyen de communication.

L'adresse postale est indiquée exclusivement pour la transmission des copies de sauvegarde telle que prévue à l'article 8.2.2 du règlement de consultation.

— précision du paragraphe 1.3: conditions d'obtention des documents: le dossier peut être téléchargé jusqu'à la date limite de remise des offres à l'adresse internet suivante: http://marchespublics.grandlyon.com en effectuant une recherche avec le mot clé suivant: VRD Clôtures ou la référence: 19dpmg034,

— précision du 1.4: la Métropole de Lyon est un organisme public ayant le statut de collectivité territoriale,

— précision des paragraphes 2.1.5 et 2.2.6: il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaires. Le nombre maximum d'attributaires est de 4 pour le lot 1 et 3 pour le lot 12,

— précision du 4.1.1: il s'agit d'une procédure d'appel d'offres ouvert,

— précision du 4.2.7: la date d'ouverture des offres prévue est indicative.

B) Précisions sur le marché:

— date prévisionnelle indicative de début d'exécution des prestations: janvier 2020,

— pour les conditions et les documents à remettre en cas de groupement d'opérateurs économiques, il convient de se référer au règlement de la consultation,

— les modalités de transmission des plis sont indiquées dans le règlement de consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Adresse Internet: https://www.telerecours.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 145-356065 (2019-07-26)

Informations complémentaires (2019-07-30)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La Métropole de Lyon est amenée à lancer sa campagne de renouvellement de ses accords-cadres à bons de commande de travaux sur ses biens immobiliers. Ces travaux peuvent concerner des immeubles bâtis ou non bâtis pour lesquels la Métropole agit, soit en qualité de maître d'ouvrage, soit en qualité de mandataire dans le cadre d'une maîtrise d'ouvrage déléguée, ou quand elle intervient comme conducteur d'opération. Cette consultation prendrait la forme de plusieurs accords-cadres multi-attributaires répartis par lots, afin de prendre en compte l'ensemble des demandes dans des délais et pour des durées contraints, et d'assurer la continuité du service public en poursuivant l'exploitation des équipements. La présente consultation concerne, d'une part, le lot nº 1 «Terrassement-VRD (voirie-réseaux divers)» et, d'autre part, lot nº 12 réservé aux «Clôtures».

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-30 📅
Date de publication: 2019-08-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 147-361225
Se réfère à l'avis: 2019/S 145-356065
Numéro JO-S: 147
Informations complémentaires

— les valeurs estimées indiquées dans les paragraphes 2.1.5 et 2.2.6 sont indicatives, — les 2 lots 1 et 12 ne comportent, ni de montant minimum, ni de montant maximum.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La Métropole de Lyon est amenée à lancer sa campagne de renouvellement de ses accords-cadres à bons de commande de travaux sur ses biens immobiliers. Ces travaux peuvent concerner des immeubles bâtis ou non bâtis pour lesquels la Métropole agit, soit en qualité de maître d'ouvrage, soit en qualité de mandataire dans le cadre d'une maîtrise d'ouvrage déléguée, ou quand elle intervient comme conducteur d'opération. Cette consultation prendrait la forme de plusieurs accords-cadres multi-attributaires répartis par lots, afin de prendre en compte l'ensemble des demandes dans des délais et pour des durées contraints, et d'assurer la continuité du service public en poursuivant l'exploitation des équipements.

La présente consultation concerne, d'une part, le lot nº 1 «Terrassement-VRD (voirie-réseaux divers)» et, d'autre part, lot nº 12 réservé aux «Clôtures».

Source: OJS 2019/S 147-361225 (2019-07-30)

Avis d'attribution de marché (2020-05-18)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La Métropole de Lyon est amenée à lancer sa campagne de renouvellement de ses accords-cadres à bons de commande de travaux sur ses biens immobiliers. Ces travaux peuvent concerner des immeubles bâtis ou non bâtis pour lesquels la Métropole agit, soit en qualité de maître d'ouvrage, soit en qualité de mandataire dans le cadre d'une maîtrise d'ouvrage déléguée, ou quand elle intervient comme conducteur d'opération. Cette consultation prendra la forme de plusieurs accords-cadres multi-attributaires répartis par lots, afin de prendre en compte l'ensemble des demandes dans des délais et pour des durées contraints, et d'assurer la continuité du service public en poursuivant l'exploitation des équipements. La présente consultation concerne, d'une part, le lot nº 1 «Terrassement-VRD (Voirie réseaux divers)» et, d'autre part, lot nº 12 réservé aux «Clôtures».

Valeur totale du marché: 6 100 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 20 rue du Lac, CS 33569

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-05-18 📅
Date de publication: 2020-05-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 098-232696
Numéro JO-S: 98
Informations complémentaires

Le marché public est conclu sans engagement de commande. La valeur de l'offre renseignée dans le présent avis correspond à une estimation sur la durée totale de l'accord-cadre tous attributaires confondus.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Terrassements, Voirie réseaux divers (VRD)
Brève description:

Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet des travaux sur des biens immobiliers. Ces travaux peuvent concerner des immeubles bâtis ou non bâtis pour lesquels la Métropole agit, soit en qualité de maître d'ouvrage, soit en qualité de mandataire dans le cadre d'une maîtrise d'ouvrage déléguée, ou quand elle intervient comme conducteur d'opération. Le lot nº 1 a pour objet les travaux de «Terrassement, Voirie réseaux divers (VRD)» dont l'objet est d'assurer, sur le territoire de la Métropole de Lyon ou à proximité immédiate, la réalisation des travaux de terrassement, VRD (Voirie réseaux divers) dans le cadre d'une part, de la maintenance des bâtiments et des ouvrages extérieurs pour l'ensemble du patrimoine métropolitain ou dont la Métropole a la charge et, d'autre part, dans le cadre de travaux neufs. L'essentiel des travaux consiste en l'aménagement de chaussées et trottoirs, comprenant terrassement et revêtements, bordures diverses, caniveaux, travaux d'assainissement, canalisations et regards divers, dallages, fourreaux, etc. Les interventions pourront se dérouler sur tous types de sites tels que des bâtiments tertiaires, collèges, immeubles d'habitation, parkings privés, etc.

Informations complémentaires:

Brève description:

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Pertinence de la méthodologie proposée
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Pertinence des moyens humains dédiés aux prestations à réaliser
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Performance en matière de développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (pondération): 30 %
20 %
10 %
Prix (pondération): 40 %

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-02-14 📅
Nom: Coiro
Adresse postale: 42 chemin de Revaison
Commune postale: Saint-Priest
Code postal: 69800
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478213076 📞
Courrier électronique: ao.coiro@coiro.fr 📧
Pays: Rhône 🏙️
Adresse Internet: http://www.coiro.fr 🌏
Valeur totale du marché: 4 600 000 EUR 💰
Nom: Soterly
Adresse postale: rue des Coquelicots
Commune postale: Mions
Code postal: 69780
Téléphone: +33 78210705 📞
Courrier électronique: soterly@soterly.com 📧
Adresse Internet: http://www.groupe-pmp.com 🌏
Nom: Beylat TP
Adresse postale: Parc d'activités «La Bâtonne», RD 315
Commune postale: Millery
Code postal: 69390
Téléphone: +33 472318060 📞
Courrier électronique: beylattp@beylat-tp.com 📧
Nom: MGB Travaux Publics
Adresse postale: 140 rue Frédéric Monin — ZL des Platières
Commune postale: Mornant
Code postal: 69440
Téléphone: +33 478482023 📞
Courrier électronique: etudes@mgbtp.fr 📧
Adresse Internet: http://www.serfim.com 🌏
Nom: Ftpc
Adresse postale: 15 Bis avenue de la République
Commune postale: Venissieux
Code postal: 69200
Téléphone: +33 437600119 📞
Courrier électronique: ftpc@ftpc.fr 📧
Adresse Internet: https://ftpc.pagesperso-orange.fr 🌏
Nom: Perrier TP — agence Rhône SAS
Adresse postale: 13 route de Lyon — CS 70071
Commune postale: Saint-Priest Cedex
Code postal: 69802
Téléphone: +33 478208032 📞
Courrier électronique: faty.essaadi@colas-ra.com 📧
Adresse Internet: http://www.colas.com 🌏
Date de conclusion du contrat: 2020-02-18 📅
Nom: Masfer SAS
Adresse postale: 9 rue du Traité de Rome — ZAC des Pierres Blanches
Valeur totale du marché: 1 500 000 EUR 💰
Nom: Seric Lyon
Adresse postale: ZA de Montepy
Commune postale: Fleurieux-sur-l'Arbresle
Code postal: 69210
Nom: Espacs
Adresse postale: 18 rue d'Italie
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
3

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20004697700019

Référence
Informations complémentaires

Marché consultable sur RDV, lundi au vendredi, 9h-16h 3 rue des Cuirassiers 69003 Lyon, sur demande écrite à direction patrimoine et moyens généraux, service ressources, unité procédures achats marchés, 20 rue du Lac, CS 33569, 69505 Lyon Cedex 03, fax: +33 426993045 ou dpmg@grandlyon.com — qui identifiera le demandeur juridique et physique qui justifiera son identité lors de la consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Fax: +33 478141065 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Le candidat peut exercer:

— référé contractuel (article L. 551-13 et suivant, R. 551-7 et suivant du code de justice administrative);

— recours en contestation de la validité du contrat ou certaines de ses clauses dans les deux mois à compter de la publication du présent avis (arrêt du conseil d'État 358994 du 4.4.2014).

Source: OJS 2020/S 098-232696 (2020-05-18)

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