La Métropole de Lyon est amenée à lancer sa campagne de renouvellement de ses accords-cadres à bons de commande de travaux sur ses biens immobiliers. Ces travaux peuvent concerner des immeubles bâtis ou non bâtis pour lesquels la Métropole agit, soit en qualité de maître d'ouvrage, soit en qualité de mandataire dans le cadre d'une maîtrise d'ouvrage déléguée, ou quand elle intervient comme conducteur d'opération.
Cette consultation prendrait la forme de plusieurs accords-cadres multi-attributaires répartis par lots, afin de prendre en compte l'ensemble des demandes dans des délais et pour des durées contraints, et d'assurer la continuité du service public en poursuivant l'exploitation des équipements.
La présente consultation concerne, d'une part, le lot nº 1 «Terrassement — VRD (Voirie-réseaux-divers)» et, d'autre part, lot nº 12 réservé aux clôtures.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-09-23.
L'appel d'offres a été publié le 2019-07-26.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux sur biens immobiliers de la Métropole de Lyon. Lot 1: terrassement — Voirie-réseaux-divers (VRD) et lot 12: clôtures
19DPMG034”
Produits/services: Travaux de terrassement📦
Produits/services: IA08
📦
Brève description:
“La Métropole de Lyon est amenée à lancer sa campagne de renouvellement de ses accords-cadres à bons de commande de travaux sur ses biens immobiliers. Ces...”
Brève description
La Métropole de Lyon est amenée à lancer sa campagne de renouvellement de ses accords-cadres à bons de commande de travaux sur ses biens immobiliers. Ces travaux peuvent concerner des immeubles bâtis ou non bâtis pour lesquels la Métropole agit, soit en qualité de maître d'ouvrage, soit en qualité de mandataire dans le cadre d'une maîtrise d'ouvrage déléguée, ou quand elle intervient comme conducteur d'opération.
Cette consultation prendrait la forme de plusieurs accords-cadres multi-attributaires répartis par lots, afin de prendre en compte l'ensemble des demandes dans des délais et pour des durées contraints, et d'assurer la continuité du service public en poursuivant l'exploitation des équipements.
La présente consultation concerne, d'une part, le lot nº 1 «Terrassement — VRD (Voirie-réseaux-divers)» et, d'autre part, lot nº 12 réservé aux clôtures.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 6 100 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Terrassements, Voirie-réseaux divers (VRD)
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de terrassement📦
Produits/services supplémentaires: IA08
📦
Produits/services supplémentaires: Installation de réseau de conduites📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la Métropole de Lyon.
Description du marché:
“Le présent marché concerne le lot nº 1 «Terrassement — Voirie-réseaux-divers (VRD)» dont l'objet est d'assurer, sur le territoire de la Métropole de Lyon ou...”
Description du marché
Le présent marché concerne le lot nº 1 «Terrassement — Voirie-réseaux-divers (VRD)» dont l'objet est d'assurer, sur le territoire de la Métropole de Lyon ou à proximité immédiate, la réalisation des travaux de terrassement — VRD (Voirie-réseaux-divers) dans le cadre d'une part, de la maintenance des bâtiments et des ouvrages extérieurs pour l'ensemble du patrimoine métropolitain ou dont la Métropole a la charge et, d'autre part, dans le cadre de travaux neufs.
L'essentiel des travaux consiste en l'aménagement de chaussées et trottoirs, comprenant terrassement et revêtements, bordures diverses, caniveaux, travaux d'assainissement, canalisations et regards divers, dallages, fourreaux, etc. Les interventions pourront se dérouler sur tous types de sites tels que des bâtiments tertiaires, collèges, immeubles d'habitation, parkings privés, etc.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 600 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations complémentaires:
“Le présent marché est un marché multi-attributaires. Le nombre maximum d'attributaires est: 4.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Clôtures
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Produits/services supplémentaires: Pose de clôtures📦
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation de clôtures, de garde-corps et de dispositifs de sécurité📦
Description du marché:
“Le présent marché concerne le lot nº 12 réservé aux clôtures. L'objet de ce lot porte sur des travaux de clôture en bois, en PVC, en aluminium, en acier,...”
Description du marché
Le présent marché concerne le lot nº 12 réservé aux clôtures. L'objet de ce lot porte sur des travaux de clôture en bois, en PVC, en aluminium, en acier, béton, etc.
Ces travaux concernent des opérations aussi bien d'entretien, que des opérations de travaux neufs. En outre, les interventions pourront se dérouler sur tous types de sites tels que des bâtiments tertiaires, collèges, immeubles d'habitation, parkings privés, etc.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 500 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Le présent marché est un marché multi-attributaires. Le nombre maximum d'attributaires est: 3.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“1) la lettre de candidature (imprimé DC1) ou document équivalent permettant d'identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un...”
Liste et brève description des conditions
1) la lettre de candidature (imprimé DC1) ou document équivalent permettant d'identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques,
2) une déclaration sur l'honneur pour justifier que l'opérateur:
— n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner aux marchés publics prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-11 CCP (si l'imprimé DC1 n'est pas utilisé),
— est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (modèle facultatif de la Métropole joint au dossier de consultation) lorsqu'il y est assujetti.
Précisions:
— si le candidat fournit l'imprimé DC1, il doit en plus fournir l'attestation sur l'honneur relative au respect des dispositions du code du travail ci-dessus, ou utiliser le modèle Métropole joint au dossier de consultation qui vaut pour les interdictions de soumissionner et pour le respect des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail. Le respect des obligations d'emploi des travailleurs handicapés s'applique à tout employeur, occupant au moins 20 salariés, y compris les établissements publics industriels et commerciaux (art. L. 5212-1 code du travail),
— si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques, chaque membre du groupement doit fournir une déclaration sur l'honneur,
— le candidat doit informer sans délai l'acheteur de tout changement en cours de procédure, de sa situation au regard des articles L. 2141-1 à L. 2141-11 CCP.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Pour tous les lots: attestation d'assurance: déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels...”
Liste et brève description des critères de sélection
Pour tous les lots: attestation d'assurance: déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents. Si pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur.
“Pour tous les lots: déclaration appropriée de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents en cours de validité...”
Pour tous les lots: déclaration appropriée de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents en cours de validité à la date limite de remise des offres.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Pour tous les lots:
1) certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants: certificats de qualification professionnelle...”
Liste et brève description des critères de sélection
Pour tous les lots:
1) certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants: certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants ou tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres États membres;
2) déclaration d'effectifs: déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années.
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“Pour le lot 1:
1) qualification 1312: terrassements — fouilles (technicité confirmée); qualification 1322: assainissement autonome (technicité confirmée);...”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles)
Pour le lot 1:
1) qualification 1312: terrassements — fouilles (technicité confirmée); qualification 1322: assainissement autonome (technicité confirmée); qualification 1341: aménagement de chaussées et trottoirs; qualification 1342: pavage ou équivalent(s);
2) les effectifs moyens annuels doivent être au minimum de 21 personnes, soit la classification EFF 3 dont 5 encadrants.
Pour le lot 2:
1) Qualibat: 1331 Poteaux et clôtures; Qualibat: 4441 Clôtures métalliques; Qualibat: 4542 Fabrication et pose de portes et portails — collectif, tertiaire et industriel ou équivalent(s);
2) les effectifs moyens annuels doivent être au minimum de 21 personnes, soit la classification EFF 3 dont 5 encadrants.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“1) Pour tous les lots: les marchés comportent des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au Cahier des clauses techniques...”
Conditions d'exécution du contrat
1) Pour tous les lots: les marchés comportent des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au Cahier des clauses techniques particulières (CCTP) de chaque lot;
2) Le lot 1: terrassement, Voirie-réseaux-divers (VRD) comporte des conditions d'exécution relatives aux domaines du social et de l'emploi détaillées à l'article 28.6 du CCAP.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-09-23
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2019-09-24
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): 20 rue du Lac, 69003 Lyon.
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): Le ou les représentants de l'acheteur.
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“A) Précisions sur les rubriques ci-dessus: précisions du paragraphe 1.1: l'adresse courriel indiquée au paragraphe 1.1 est fournie à titre indicatif. Elle...”
A) Précisions sur les rubriques ci-dessus: précisions du paragraphe 1.1: l'adresse courriel indiquée au paragraphe 1.1 est fournie à titre indicatif. Elle ne peut en aucun cas être utilisée, ni comme moyen de dépôt des offres, ni comme moyen de communication.
L'adresse postale est indiquée exclusivement pour la transmission des copies de sauvegarde telle que prévue à l'article 8.2.2 du règlement de consultation.
— précision du paragraphe 1.3: conditions d'obtention des documents: le dossier peut être téléchargé jusqu'à la date limite de remise des offres à l'adresse internet suivante: http://marchespublics.grandlyon.com en effectuant une recherche avec le mot clé suivant: VRD Clôtures ou la référence: 19dpmg034,
— précision du 1.4: la Métropole de Lyon est un organisme public ayant le statut de collectivité territoriale,
— précision des paragraphes 2.1.5 et 2.2.6: il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaires. Le nombre maximum d'attributaires est de 4 pour le lot 1 et 3 pour le lot 12,
— précision du 4.1.1: il s'agit d'une procédure d'appel d'offres ouvert,
— précision du 4.2.7: la date d'ouverture des offres prévue est indicative.
B) Précisions sur le marché:
— date prévisionnelle indicative de début d'exécution des prestations: janvier 2020,
— pour les conditions et les documents à remettre en cas de groupement d'opérateurs économiques, il convient de se référer au règlement de la consultation,
— les modalités de transmission des plis sont indiquées dans le règlement de consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
URL: https://www.telerecours.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
URL: https://www.telerecours.fr/🌏
Source: OJS 2019/S 145-356065 (2019-07-26)
Informations complémentaires (2019-07-30) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux sur biens immobiliers de la Métropole de Lyon. Lot 1: Terrassement — Voirie réseaux divers (VRD) et lot 12: clôtures
19DPMG034”
Brève description:
“La Métropole de Lyon est amenée à lancer sa campagne de renouvellement de ses accords-cadres à bons de commande de travaux sur ses biens immobiliers. Ces...”
Brève description
La Métropole de Lyon est amenée à lancer sa campagne de renouvellement de ses accords-cadres à bons de commande de travaux sur ses biens immobiliers. Ces travaux peuvent concerner des immeubles bâtis ou non bâtis pour lesquels la Métropole agit, soit en qualité de maître d'ouvrage, soit en qualité de mandataire dans le cadre d'une maîtrise d'ouvrage déléguée, ou quand elle intervient comme conducteur d'opération. Cette consultation prendrait la forme de plusieurs accords-cadres multi-attributaires répartis par lots, afin de prendre en compte l'ensemble des demandes dans des délais et pour des durées contraints, et d'assurer la continuité du service public en poursuivant l'exploitation des équipements.
La présente consultation concerne, d'une part, le lot nº 1 «Terrassement-VRD (voirie-réseaux divers)» et, d'autre part, lot nº 12 réservé aux «Clôtures».
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2019/S 145-356065
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: III.1.3)
Emplacement du texte à modifier: Capacité technique et professionnelle
Ancienne valeur
Texte: [...]
Pour le lot 2:
[...]
Nouvelle valeur
Texte: [...]
Pour le lot 12:
[...]
Autres informations complémentaires
“— les valeurs estimées indiquées dans les paragraphes 2.1.5 et 2.2.6 sont indicatives,
— les 2 lots 1 et 12 ne comportent, ni de montant minimum, ni de...”
— les valeurs estimées indiquées dans les paragraphes 2.1.5 et 2.2.6 sont indicatives,
— les 2 lots 1 et 12 ne comportent, ni de montant minimum, ni de montant maximum.
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Source: OJS 2019/S 147-361225 (2019-07-30)
Avis d'attribution de marché (2020-05-18) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: 20004697700019
Adresse postale: 20 rue du Lac, CS 33569
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux sur biens immobiliers de la Métropole de Lyon. Lot 1: terrassement, Voirie Réseaux Divers (VRD) et lot 12: clôtures
19DPMG034”
Brève description:
“La Métropole de Lyon est amenée à lancer sa campagne de renouvellement de ses accords-cadres à bons de commande de travaux sur ses biens immobiliers. Ces...”
Brève description
La Métropole de Lyon est amenée à lancer sa campagne de renouvellement de ses accords-cadres à bons de commande de travaux sur ses biens immobiliers. Ces travaux peuvent concerner des immeubles bâtis ou non bâtis pour lesquels la Métropole agit, soit en qualité de maître d'ouvrage, soit en qualité de mandataire dans le cadre d'une maîtrise d'ouvrage déléguée, ou quand elle intervient comme conducteur d'opération. Cette consultation prendra la forme de plusieurs accords-cadres multi-attributaires répartis par lots, afin de prendre en compte l'ensemble des demandes dans des délais et pour des durées contraints, et d'assurer la continuité du service public en poursuivant l'exploitation des équipements. La présente consultation concerne, d'une part, le lot nº 1 «Terrassement-VRD (Voirie réseaux divers)» et, d'autre part, lot nº 12 réservé aux «Clôtures».
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 6 100 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Terrassements, Voirie réseaux divers (VRD)
Description
Description du marché:
“Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet des travaux sur des biens immobiliers. Ces travaux peuvent concerner des immeubles bâtis ou non...”
Description du marché
Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet des travaux sur des biens immobiliers. Ces travaux peuvent concerner des immeubles bâtis ou non bâtis pour lesquels la Métropole agit, soit en qualité de maître d'ouvrage, soit en qualité de mandataire dans le cadre d'une maîtrise d'ouvrage déléguée, ou quand elle intervient comme conducteur d'opération. Le lot nº 1 a pour objet les travaux de «Terrassement, Voirie réseaux divers (VRD)» dont l'objet est d'assurer, sur le territoire de la Métropole de Lyon ou à proximité immédiate, la réalisation des travaux de terrassement, VRD (Voirie réseaux divers) dans le cadre d'une part, de la maintenance des bâtiments et des ouvrages extérieurs pour l'ensemble du patrimoine métropolitain ou dont la Métropole a la charge et, d'autre part, dans le cadre de travaux neufs. L'essentiel des travaux consiste en l'aménagement de chaussées et trottoirs, comprenant terrassement et revêtements, bordures diverses, caniveaux, travaux d'assainissement, canalisations et regards divers, dallages, fourreaux, etc. Les interventions pourront se dérouler sur tous types de sites tels que des bâtiments tertiaires, collèges, immeubles d'habitation, parkings privés, etc.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Pertinence de la méthodologie proposée
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Pertinence des moyens humains dédiés aux prestations à réaliser
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Performance en matière de développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Description
Informations complémentaires:
“Le marché public est conclu sans engagement de commande. La valeur de l'offre renseignée dans le présent avis correspond à une estimation sur la durée...”
Informations complémentaires
Le marché public est conclu sans engagement de commande. La valeur de l'offre renseignée dans le présent avis correspond à une estimation sur la durée totale de l'accord-cadre tous attributaires confondus.
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Description du marché:
“Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet des travaux sur des biens immobiliers. Ces travaux peuvent concerner des immeubles bâtis ou non...”
Description du marché
Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet des travaux sur des biens immobiliers. Ces travaux peuvent concerner des immeubles bâtis ou non bâtis pour lesquels la Métropole agit, soit en qualité de maître d'ouvrage, soit en qualité de mandataire dans le cadre d'une maîtrise d'ouvrage déléguée, ou quand elle intervient comme conducteur d'opération. Le présent marché concerne le lot nº 12 et porte sur des travaux de clôture en bois, en PVC, en aluminium, en acier, béton, etc. Ces travaux concernent des opérations aussi bien d'entretien, que des opérations de travaux neufs. En outre, Les interventions pourront se dérouler sur tous types de sites tels que des bâtiments tertiaires, collèges.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 30 %
Critère de qualité (pondération): 20 %
Critère de qualité (pondération): 10 %
Prix (pondération): 40 %
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 145-356065
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2020-36
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Terrassements, Voirie réseaux divers (VRD)
Date de conclusion du contrat: 2020-02-14 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues de PME: 4
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: Coiro
Adresse postale: 42 chemin de Revaison
Commune postale: Saint-Priest
Code postal: 69800
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478213076📞
Courrier électronique: ao.coiro@coiro.fr📧
Fax: +33 478205031 📠
Région: Rhône🏙️
URL: http://www.coiro.fr🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 600 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Titre: Terrassement, VRD (Voirie réseaux divers)
Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Soterly
Adresse postale: rue des Coquelicots
Commune postale: Mions
Code postal: 69780
Téléphone: +33 78210705📞
Courrier électronique: soterly@soterly.com📧
Fax: +33 78219294 📠
URL: http://www.groupe-pmp.com🌏
Nom: Beylat TP
Adresse postale: Parc d'activités «La Bâtonne», RD 315
Commune postale: Millery
Code postal: 69390
Téléphone: +33 472318060📞
Courrier électronique: beylattp@beylat-tp.com📧
Fax: +33 478054238 📠 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 600 000 💰
3️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: MGB Travaux Publics
Adresse postale: 140 rue Frédéric Monin — ZL des Platières
Commune postale: Mornant
Code postal: 69440
Téléphone: +33 478482023📞
Courrier électronique: etudes@mgbtp.fr📧
Fax: +33 478482306 📠
URL: http://www.serfim.com🌏
Nom: Ftpc
Adresse postale: 15 Bis avenue de la République
Commune postale: Venissieux
Code postal: 69200
Téléphone: +33 437600119📞
Courrier électronique: ftpc@ftpc.fr📧
Fax: +33 478676372 📠
URL: https://ftpc.pagesperso-orange.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 600 000 💰
4️⃣
Titre: Terrassement VRD (Voirie réseaux divers)
Nom et adresse du contractant
Nom: Perrier TP — agence Rhône SAS
Adresse postale: 13 route de Lyon — CS 70071
Commune postale: Saint-Priest Cedex
Code postal: 69802
Téléphone: +33 478208032📞
Courrier électronique: faty.essaadi@colas-ra.com📧
Fax: +33 478219111 📠
URL: http://www.colas.com🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 600 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2020-62
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: Clôtures
Date de conclusion du contrat: 2020-02-18 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Masfer SAS
Adresse postale: 9 rue du Traité de Rome — ZAC des Pierres Blanches
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 500 000 💰
6️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Seric Lyon
Adresse postale: ZA de Montepy
Commune postale: Fleurieux-sur-l'Arbresle
Code postal: 69210
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 500 000 💰
7️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Espacs
Adresse postale: 18 rue d'Italie
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 500 000 💰
“Marché consultable sur RDV, lundi au vendredi, 9h-16h 3 rue des Cuirassiers 69003 Lyon, sur demande écrite à direction patrimoine et moyens généraux,...”
Marché consultable sur RDV, lundi au vendredi, 9h-16h 3 rue des Cuirassiers 69003 Lyon, sur demande écrite à direction patrimoine et moyens généraux, service ressources, unité procédures achats marchés, 20 rue du Lac, CS 33569, 69505 Lyon Cedex 03, fax: +33 426993045 ou dpmg@grandlyon.com — qui identifiera le demandeur juridique et physique qui justifiera son identité lors de la consultation.
Afficher plus Organe de révision
Fax: +33 478141065 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le candidat peut exercer:
— référé contractuel (article L. 551-13 et suivant, R. 551-7 et suivant du code de justice administrative);
— recours en...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Le candidat peut exercer:
— référé contractuel (article L. 551-13 et suivant, R. 551-7 et suivant du code de justice administrative);
— recours en contestation de la validité du contrat ou certaines de ses clauses dans les deux mois à compter de la publication du présent avis (arrêt du conseil d'État 358994 du 4.4.2014).
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Fax: +33 478141065 📠
Source: OJS 2020/S 098-232696 (2020-05-18)