Travaux préparatoires d'infrastructures — tramway Ligne 5
TAM — Transports Agglo Montpellier
Le marché porte sur:
— travaux préparatoires de libération des emprises (dont abattage arbres…),
— travaux de réseaux secs et humides,
— création de voiries,
— mise en place de balisages et de signalisations.
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande d'un montant minimal de 1 500 000 EUR HT et d'un montant maximal de 5 500 000 EUR HT.
Le délai de réception des offres était de 2019-12-09. L'appel d'offres a été publié le 2019-11-18.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Travaux de démolition, travaux de préparation et de dégagement de chantier › Travaux de préparation et de dégagement de chantier
- • Travaux de démolition de bâtiments et travaux de terrassement › Travaux de fouille et de terrassement
- • Travaux de construction d'égouts › Travaux d'assainissement
- • Travaux de construction d'autoroutes, de routes › Travaux routiers
- • Travaux de revêtement divers › Installation de panneaux de signalisation
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-11-18 | Avis de marché |
| 2019-11-28 | Informations complémentaires |
| 2020-12-01 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-11-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de préparation et de dégagement de chantier
Numéro de référence: 8m486
Brève description:
“Le marché porte sur: — travaux préparatoires de libération des emprises (dont abattage arbres…), — travaux de réseaux secs et humides, — création de...”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de préparation et de dégagement de chantier 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de fouille et de terrassement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hérault 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: TAM — Transports Agglo Montpellier
Adresse postale: mandataire de Montpellier Métropole, 125 rue Léon Trotski — CS 60014
Code postal: 34075
Commune postale: Montpellier
Contact
Adresse Internet: http://www.tam-voyages.com 🌏
Courrier électronique: marches@tam-way.com 📧
Téléphone: +33 467076356 📞
URL des documents: http://www.tam-voyages.com 🌏
URL pour la participation: http://www.tam-voyages.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-11-18 📅
Date limite de soumission: 2019-12-09 📅
Date de publication: 2019-11-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 226-555689
Numéro JO-S: 226
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Le marché porte sur:”
“— travaux préparatoires de libération des emprises (dont abattage arbres…),”
“— travaux de réseaux secs et humides,”
“— création de voiries,”
“— mise en place de balisages et de signalisations.”
“Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande d'un montant minimal de 1 500 000 EUR HT et d'un montant maximal de 5 500 000 EUR HT.”
Durée de l'accord: 60 mois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“— une lettre de candidature (DC1 ou équivalent) comportant l'ensemble des indications permettant d'identifier le candidat ou l'ensemble des membres du...”
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“— une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-11 du code de la...”
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“— le candidat en redressement judiciaire devra produire copie du ou des jugements prononcés à cet effet,”
“— un document relatif aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat,”
“— l'attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle.”
Situation économique et financière:
“— la déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires des travaux similaires au marché portant sur les 3 derniers exercices...”
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Capacité technique et professionnelle:
“— une liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces...”
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“— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,”
“— une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public,”
“— qualifications exigées ou équivalent: Tp 211, 2321 et 2322, 2342, 321, 322, 324, 3421, 3431, 345, 346, 347, 361, 3622, 3712, 3721, 3731, 3732, 512.”
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
“Retenue de garantie de 5 % ou garantie à première demande dans les conditions prévues aux articles R. 2191-32 à R. 2191-35 du code de la commande publique....”
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Prix unitaires paiement à 30 jours à compter de la réception de la facture et suivant les conditions prévues dans les documents de la consultation. Marché...”
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Entreprise unique ou groupement d'entreprises (un candidat ne peut pas être mandataire de plus d'un groupement pour un même marché) en cas de groupement, la...”
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Conditions d'exécution du contrat:
“Le marché comporte une clause emploi insertion avec un taux de 5 % des heures travaillées.”
Procédure
Base juridique: 32014L0025
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 31487181500093
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.tam-voyages.com 🌏
URL des documents: http://www.tam-voyages.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Fax: +33 467547410 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.”
Source: OJS 2019/S 226-555689 (2019-11-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de préparation et de dégagement de chantier
Numéro de référence: 8m486
Brève description:
“Le marché porte sur: — travaux préparatoires de libération des emprises (dont abattage arbres…), — travaux de réseaux secs et humides, — création de...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de préparation et de dégagement de chantier 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de fouille et de terrassement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hérault 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: TAM — Transports Agglo Montpellier
Adresse postale: mandataire de Montpellier Métropole, 125 rue Léon Trotski — CS 60014
Code postal: 34075
Commune postale: Montpellier
Contact
Adresse Internet: http://www.tam-voyages.com 🌏
Courrier électronique: marches@tam-way.com 📧
Téléphone: +33 467076356 📞
URL des documents: http://www.tam-voyages.com 🌏
URL pour la participation: http://www.tam-voyages.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-11-18 📅
Date limite de soumission: 2019-12-09 📅
Date de publication: 2019-11-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 226-555689
Numéro JO-S: 226
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Le marché porte sur:”
“— travaux préparatoires de libération des emprises (dont abattage arbres…),”
Afficher plus (4)
“— travaux de réseaux secs et humides,”
“— création de voiries,”
“— mise en place de balisages et de signalisations.”
“Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande d'un montant minimal de 1 500 000 EUR HT et d'un montant maximal de 5 500 000 EUR HT.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“— une lettre de candidature (DC1 ou équivalent) comportant l'ensemble des indications permettant d'identifier le candidat ou l'ensemble des membres du...”
“— une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-11 du code de la...”
Afficher plus (3)
“— le candidat en redressement judiciaire devra produire copie du ou des jugements prononcés à cet effet,”
“— un document relatif aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat,”
“— l'attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle.”
“— la déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires des travaux similaires au marché portant sur les 3 derniers exercices...”
Capacité technique et professionnelle:
“— une liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces...”
“— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,”
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“— une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public,”
“— qualifications exigées ou équivalent: Tp 211, 2321 et 2322, 2342, 321, 322, 324, 3421, 3431, 345, 346, 347, 361, 3622, 3712, 3721, 3731, 3732, 512.”
Dépôts et garanties exigés:
“Retenue de garantie de 5 % ou garantie à première demande dans les conditions prévues aux articles R. 2191-32 à R. 2191-35 du code de la commande publique....”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Prix unitaires paiement à 30 jours à compter de la réception de la facture et suivant les conditions prévues dans les documents de la consultation. Marché...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Entreprise unique ou groupement d'entreprises (un candidat ne peut pas être mandataire de plus d'un groupement pour un même marché) en cas de groupement, la...”
Conditions d'exécution du contrat:
“Le marché comporte une clause emploi insertion avec un taux de 5 % des heures travaillées.”
Procédure
Base juridique: 32014L0025
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 31487181500093
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.tam-voyages.com 🌏
URL des documents: http://www.tam-voyages.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Fax: +33 467547410 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.”
Source: OJS 2019/S 226-555689 (2019-11-18)
Informations complémentaires (2019-11-28)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Installation de panneaux de signalisation 📦
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Mandataire de Montpellier Métropole, 125 rue Léon Trotski — CS 60014
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-11-28 📅
Date limite de soumission: 2019-12-16 📅
Date de publication: 2019-12-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 233-572615
Se réfère à l'avis: 2019/S 226-555689
Numéro JO-S: 233
Source: OJS 2019/S 233-572615 (2019-11-28)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Installation de panneaux de signalisation 📦
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Mandataire de Montpellier Métropole, 125 rue Léon Trotski — CS 60014
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-11-28 📅
Date limite de soumission: 2019-12-16 📅
Date de publication: 2019-12-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 233-572615
Se réfère à l'avis: 2019/S 226-555689
Numéro JO-S: 233
Source: OJS 2019/S 233-572615 (2019-11-28)
Avis d'attribution de marché (2020-12-01)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Le marché porte sur: — travaux préparatoires de libération des emprises (dont abattage arbres...), — travaux de réseaux secs et humides, — création de...”
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Valeur totale du marché: 5 500 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: TAM — Transports agglo Montpellier
Adresse postale: Mandataire de Montpellier métropole, 125 rue Léon Trotski — CS 60014
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-01 📅
Date de publication: 2020-12-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 237-586163
Numéro JO-S: 237
Informations complémentaires
“Par «Attribution», il faut comprendre «Notification». Date de signature du contrat par TAM: 9.11.2020. Accord-cadre à bon de commande d'un montant minimal...”
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“— travaux préparatoires de libération des emprises (dont abattage arbres...),”
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-11-30 📅
Nom: Razel-Bec
Adresse postale: CS 20030
Commune postale: Saint-Jean-de-Vedas
Code postal: 34433
Pays: France 🇫🇷
Hérault 🏙️
Valeur totale du marché: 5 500 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Référence
Informations complémentaires
“Par «Attribution», il faut comprendre «Notification».”
“Date de signature du contrat par TAM: 9.11.2020.”
“Accord-cadre à bon de commande d'un montant minimal de 1 500 000 EUR et un maximal de 5 500 000 EUR.”
“Le marché est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi (article L. 311.5 du code des relations entre le public et l'administration).”
“Toute demande devra être formulée par écrit au service juridique de TAM.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Cf. Le Greffe du Tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.”
Source: OJS 2020/S 237-586163 (2020-12-01)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Le marché porte sur: — travaux préparatoires de libération des emprises (dont abattage arbres...), — travaux de réseaux secs et humides, — création de...”
Valeur totale du marché: 5 500 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: TAM — Transports agglo Montpellier
Adresse postale: Mandataire de Montpellier métropole, 125 rue Léon Trotski — CS 60014
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-01 📅
Date de publication: 2020-12-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 237-586163
Numéro JO-S: 237
Informations complémentaires
“Par «Attribution», il faut comprendre «Notification». Date de signature du contrat par TAM: 9.11.2020. Accord-cadre à bon de commande d'un montant minimal...”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“— travaux préparatoires de libération des emprises (dont abattage arbres...),”
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-11-30 📅
Nom: Razel-Bec
Adresse postale: CS 20030
Commune postale: Saint-Jean-de-Vedas
Code postal: 34433
Pays: France 🇫🇷
Hérault 🏙️
Valeur totale du marché: 5 500 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Référence
Informations complémentaires
“Par «Attribution», il faut comprendre «Notification».”
“Date de signature du contrat par TAM: 9.11.2020.”
Afficher plus (3)
“Accord-cadre à bon de commande d'un montant minimal de 1 500 000 EUR et un maximal de 5 500 000 EUR.”
“Le marché est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi (article L. 311.5 du code des relations entre le public et l'administration).”
“Toute demande devra être formulée par écrit au service juridique de TAM.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Cf. Le Greffe du Tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.”
Source: OJS 2020/S 237-586163 (2020-12-01)
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