Travaux pour l'extension de la capacité d'accueil de l'internat et des ateliers et la création de l'externat au lycée Eugène Montel à Colomiers (Opération n 50183)
La tranche ferme de travaux comprend la construction d'un nouveau bâtiment créant de nouvelles salles de cours et un espace polyvalent, l'extension du bâtiment 11, la création d'une soufflerie, la restructuration du bâtiment 12, la transformation et l'extension du bâtiment 14, le réaménagement du bâtiment 10, la sécurisation et la rénovation de l'entrée de l'établissement ainsi que des travaux divers.
La tranche optionnelle de travaux comprend le réaménagement du bâtiment 13, la réfection des voiries et cheminements de la rue principale, l'isolation du bâtiment 12, la rénovation de l'infirmerie, la reprise de l'étanchéité de la toiture et des travaux divers de VRD.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-02-27.
L'appel d'offres a été publié le 2019-01-22.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2019-01-22) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: SPL Midi-Pyrénées Construction
Adresse postale:
“Mandataire agissant au nom et pour le compte de la région Occitanie, 11 avenue Parmentier, Central Parc 2, 4e étage, BP 22414”
Commune postale: Toulouse Cedex
Code postal: 31086
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: SPL Midi-Pyrénées Construction, à lattention de Mme Marion Amat
Téléphone: +33 562727108📞
Courrier électronique: marion.amat@cogemip.fr📧
Fax: +33 561572313 📠
Région: Occitanie🏙️
URL: http://www.laregion.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://splmpc.achatpublic.com🌏 Communication
URL des documents: http://splmpc.achatpublic.com🌏
URL de participation: http://splmpc.achatpublic.com🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux pour l'extension de la capacité d'accueil de l'internat et des ateliers et la création de l'externat au lycée Eugène Montel à Colomiers (Opération n...”
Titre
Travaux pour l'extension de la capacité d'accueil de l'internat et des ateliers et la création de l'externat au lycée Eugène Montel à Colomiers (Opération n 50183)
18S0224
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Produits/services: Travaux de restructuration📦
Produits/services: FA03
📦
Brève description:
“La tranche ferme de travaux comprend la construction d'un nouveau bâtiment créant de nouvelles salles de cours et un espace polyvalent, l'extension du...”
Brève description
La tranche ferme de travaux comprend la construction d'un nouveau bâtiment créant de nouvelles salles de cours et un espace polyvalent, l'extension du bâtiment 11, la création d'une soufflerie, la restructuration du bâtiment 12, la transformation et l'extension du bâtiment 14, le réaménagement du bâtiment 10, la sécurisation et la rénovation de l'entrée de l'établissement ainsi que des travaux divers.
La tranche optionnelle de travaux comprend le réaménagement du bâtiment 13, la réfection des voiries et cheminements de la rue principale, l'isolation du bâtiment 12, la rénovation de l'infirmerie, la reprise de l'étanchéité de la toiture et des travaux divers de VRD.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 6498364.15 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Gros-œuvre / Charpente bois
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de gros œuvre📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de fondation📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de charpente📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de pose de conduites📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Lycée Eugène Montel 2, boulevard Marcel Dassault, 31770 Colomiers
Description du marché:
“— installation du chantier,
— fondations ainsi que les réseaux sous dallage et le radier.
Réalisation des travaux et ouvrages suivants:
— élévation en béton...”
Description du marché
— installation du chantier,
— fondations ainsi que les réseaux sous dallage et le radier.
Réalisation des travaux et ouvrages suivants:
— élévation en béton armé pour la bâtiment neuf en infra et super structure et le génie civil des équipements technique,
— élévations et maçonnerie dans locaux divers (parpaings),
— charpente en bois pour la salle polyvalente et le préau neufs,
Mission d'étude et de suivi technique d'exécution (G3).
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 271 092 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 8
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“— tranche optionnelle 1:
—— réaménagement bâtiment 13,
—— réfection voiries et cheminements et autres travaux,
— la valeur estimée de la tranche optionnelle...”
Description des options
— tranche optionnelle 1:
—— réaménagement bâtiment 13,
—— réfection voiries et cheminements et autres travaux,
— la valeur estimée de la tranche optionnelle pour ce lot est de 13 288,00 EUR HT.
— la durée de la tranche optionnelle pour ce lot est de 2 mois.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“— la valeur estimée et la durée du marché indiquées aux II.2.6) et II.2.7) ci-dessus ne concernent que la tranche ferme.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Charpente métallique
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Installation de structures en métal📦
Description du marché: Structure et charpente métallique en acier pour les ateliers.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 212 130 💰
Description
Durée de l'accord: 4
Informations sur les options
Description des options:
“— tranche optionnelle 1:
—— réaménagement bâtiment 13,
—— réfection voiries et cheminements et autres travaux,
— la valeur estimée de la tranche optionnelle...”
Description des options
— tranche optionnelle 1:
—— réaménagement bâtiment 13,
—— réfection voiries et cheminements et autres travaux,
— la valeur estimée de la tranche optionnelle pour ce lot est de 26 500,00 EUR HT.
— la durée de la tranche optionnelle pour ce lot est de 15 jours.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Façades Bardages
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de façade📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de bardage📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de peinture de bâtiments📦
Produits/services supplémentaires: Travaux d'isolation thermique📦
Description du marché:
“— échafaudage,
— bardage double peau,
— isolation thermique par l'extérieur,
— enduit extérieur mono-couche,
— peinture sur ouvrages extérieurs en béton,
—...”
Description du marché
— échafaudage,
— bardage double peau,
— isolation thermique par l'extérieur,
— enduit extérieur mono-couche,
— peinture sur ouvrages extérieurs en béton,
— encadrements de baies et habillages,
— descentes d'eaux pluviales en alu.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 177618.07 💰
Informations sur les options
Description des options:
“— tranche optionnelle 1:
—— réaménagement bâtiment 13,
—— réfection voiries et cheminements et autres travaux,
— la valeur estimée de la tranche optionnelle...”
Description des options
— tranche optionnelle 1:
—— réaménagement bâtiment 13,
—— réfection voiries et cheminements et autres travaux,
— la valeur estimée de la tranche optionnelle pour ce lot est de 106 121,91 EUR HT,
— la durée de la tranche optionnelle pour ce lot est de 2 mois.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 585226.98 💰
Description
Durée de l'accord: 2
Informations sur les options
Description des options:
“— tranche optionnelle 1:
—— réaménagement bâtiment 13,
—— réfection voiries et cheminements et autres travaux,
— la valeur estimée de la tranche optionnelle...”
Description des options
— tranche optionnelle 1:
—— réaménagement bâtiment 13,
—— réfection voiries et cheminements et autres travaux,
— la valeur estimée de la tranche optionnelle pour ce lot est de 20 801,20 EUR HT.
— la durée de la tranche optionnelle pour ce lot est de 1,5 mois.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Cloisons— faux plafonds — isolation
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de cloisonnement📦
Produits/services supplémentaires: Mise en place de plafonds suspendus📦
Produits/services supplémentaires: Travaux d'isolation acoustique📦
Description du marché:
“— doublages thermiques et acoustiques,
— cloisons,
— gaines et encoffrements,
— faux plafonds et soffites,
— isolation en laine de roche et laine de...”
Description du marché
— doublages thermiques et acoustiques,
— cloisons,
— gaines et encoffrements,
— faux plafonds et soffites,
— isolation en laine de roche et laine de verre,
— plafonds extérieurs ciment.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 350350.91 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Description
Durée de l'accord: 75
Informations sur les options
Description des options:
“— tranche optionnelle 1:
—— réaménagement bâtiment 13,
—— réfection voiries et cheminements et autres travaux,
— la valeur estimée de la tranche optionnelle...”
Description des options
— tranche optionnelle 1:
—— réaménagement bâtiment 13,
—— réfection voiries et cheminements et autres travaux,
— la valeur estimée de la tranche optionnelle pour ce lot est de 111 921,90 EUR HT.
— la durée de la tranche optionnelle pour ce lot est de 1 mois.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Menuiseries intérieures
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Installation de cloisons📦
Produits/services supplémentaires: Ouvrages en bois📦
Produits/services supplémentaires: Tableaux blancs📦
Description du marché:
“— portes intérieures de distribution,
— cloisons et châssis vitrés,
— cloison mobile, organigramme,
— trappes, tablettes et divers,
— meubles fixes (bar,...”
Description du marché
— portes intérieures de distribution,
— cloisons et châssis vitrés,
— cloison mobile, organigramme,
— trappes, tablettes et divers,
— meubles fixes (bar, plan de travail, estrade),
— plinthes, baguettes, habillages divers,
— tableaux blancs,
— panneaux d'affichage et signalétique.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 280789.72 💰
Description
Durée de l'accord: 3
Informations sur les options
Description des options:
“— tranche optionnelle 1:
—— réaménagement bâtiment 13,
—— réfection voiries et cheminements et autres travaux,
— la valeur estimée de la tranche optionnelle...”
Description des options
— tranche optionnelle 1:
—— réaménagement bâtiment 13,
—— réfection voiries et cheminements et autres travaux,
— la valeur estimée de la tranche optionnelle pour ce lot est de 18 846,61 EUR HT,
— la durée de la tranche optionnelle pour ce lot est de 1 mois
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Revêtements de sols — faïences
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Carrelage de sols📦
Produits/services supplémentaires: Carrelage mural📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de pose de revêtements de sols souples📦
Description du marché:
“Carrelage y compris toutes sujétions (siphons, étanchéité, caniveaux, etc.), faïence,
Sol PVC y compris toutes sujétions.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 268358.18 💰
Informations sur les options
Description des options:
“— tranche optionnelle 1:
—— réaménagement bâtiment 13,
—— réfection voiries et cheminements et autres travaux,
— la valeur estimée de la tranche optionnelle...”
Description des options
— tranche optionnelle 1:
—— réaménagement bâtiment 13,
—— réfection voiries et cheminements et autres travaux,
— la valeur estimée de la tranche optionnelle pour ce lot est de 54 736,71 EUR HT.
— la durée de la tranche optionnelle pour ce lot est de 1,5 mois.
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Peintures — nettoyages
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de peinture📦
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage📦
Description du marché:
“Enduits et peintures intérieures tous matériaux, marquage podotactile, nettoyage.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 148564.58 💰
Description
Durée de l'accord: 105
Informations sur les options
Description des options:
“— tranche optionnelle 1:
—— réaménagement bâtiment 13,
—— réfection voiries et cheminements et autres travaux,
— la valeur estimée de la tranche optionnelle...”
Description des options
— tranche optionnelle 1:
—— réaménagement bâtiment 13,
—— réfection voiries et cheminements et autres travaux,
— la valeur estimée de la tranche optionnelle pour ce lot est de 20 672,38 EUR HT,
— la durée de la tranche optionnelle pour ce lot est de 2 mois.
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Chauffage — plomberie — ventilations
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de plomberie📦
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation📦
Description du marché: — chauffage/climatisation,
— ventilation,
— plomberie,
— fluides spéciaux.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 607 935 💰
Description
Durée de l'accord: 6
Informations sur les options
Description des options:
“— tranche optionnelle 1:
—— réaménagement bâtiment 13,
—— réfection voiries et cheminements et autres travaux,
— la valeur estimée de la tranche optionnelle...”
Description des options
— tranche optionnelle 1:
—— réaménagement bâtiment 13,
—— réfection voiries et cheminements et autres travaux,
— la valeur estimée de la tranche optionnelle pour ce lot est de 113 940,00 EUR HT,
— la durée de la tranche optionnelle pour ce lot est de 4 mois.
— déplacement générateur photovoltaïque,
— électricité CFO et CFA,
— extension du système de sécurité incendie,
— création d'un sous-répartiteur VDI et d'un réseau VDI,
— extension du système anti-intrusion,
— distribution de l'horloge,
— extension du système de contrôle d'accès du site.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 755 104 💰
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Informations sur les options
Description des options:
“— tranche optionnelle 1:
—— réaménagement bâtiment 13,
—— réfection voiries et cheminements et autres travaux,
— la valeur estimée de la tranche optionnelle...”
Description des options
— tranche optionnelle 1:
—— réaménagement bâtiment 13,
—— réfection voiries et cheminements et autres travaux,
— la valeur estimée de la tranche optionnelle pour ce lot est de 90 656,00 EUR HT,
— la durée de la tranche optionnelle pour ce lot est de 4 mois.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“— la valeur estimée et la durée du marché indiquées aux II.2.6) et II.2.7) ci-dessus ne concernent que la tranche ferme,
— une variante (prestation...”
Informations complémentaires
— la valeur estimée et la durée du marché indiquées aux II.2.6) et II.2.7) ci-dessus ne concernent que la tranche ferme,
— une variante (prestation supplémentaire éventuelle) est exigée par le pouvoir adjudicateur:
—— tranche ferme: PSE 1: réfection trottoirs ateliers sud et branchement véhicules électriques.
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ascenseurs
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation d'ascenseurs📦
Description du marché:
“— ascenseur internat sur quatre niveaux,
— ascenseur bâtiment neuf externat sur 2 niveaux.
(poids: 630 kg, dimensions: 2 x 800 x 2000 mm).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 55 000 💰
Description
Durée de l'accord: 1
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: VRD — terrassements — espaces verts
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de terrassement📦
Produits/services supplémentaires: Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts📦
Produits/services supplémentaires: Installation de mobilier urbain📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction de voies📦
Description du marché:
“Dégagements et terrassements généraux (décapages, déblais, remblais, plateforme sous
Bâtiment (création et extension), voies carrossables et piétonniers),...”
Description du marché
Dégagements et terrassements généraux (décapages, déblais, remblais, plateforme sous
Bâtiment (création et extension), voies carrossables et piétonniers), travaux d'aménagement d'accessibilité PMR, création d'un parvis d'entrée et cour intérieure, création d'une coursive couverte, création de cheminements piétons, création d'accès VL et PL, création d'un parking VL, pose de mobiliers urbains, pose des réseaux gravitaires, tranchées et fourreaux pour réseaux techniques, signalétique extérieure, travaux d'espaces verts, travaux de serrurerie extérieure, de clôtures et ouvrages divers extérieurs.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 453 051 💰
Informations sur les options
Description des options:
“— tranche optionnelle 1:
—— réaménagement bâtiment 13,
—— réfection voiries et cheminements et autres travaux,
— la valeur estimée de la tranche optionnelle...”
Description des options
— tranche optionnelle 1:
—— réaménagement bâtiment 13,
—— réfection voiries et cheminements et autres travaux,
— la valeur estimée de la tranche optionnelle pour ce lot est de 49 760,00 EUR HT,
— la durée de la tranche optionnelle pour ce lot est de 2 mois.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Des variantes (prestations supplémentaires éventuelles) sont exigées par le pouvoir adjudicateur:
— tranche optionnelle: PSE 1: réfection trottoirs ateliers...”
Informations complémentaires
Des variantes (prestations supplémentaires éventuelles) sont exigées par le pouvoir adjudicateur:
— tranche optionnelle: PSE 1: réfection trottoirs ateliers sud et branchement véhicules électriques,
— tranche optionnelle: PSE 2: remplacement clôture périphérique lycée.
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Cuisines
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Produits/services supplémentaires: Installation de cuisines équipées📦
Description du marché:
“— fourniture et pose des équipements de cuisine,
— cloisons en panneaux isothermes.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
Description
Durée de l'accord: 15
Informations sur les options
Description des options:
“Tranche optionnelle 1:
— réaménagement bâtiment 13,
— réfection voiries et cheminements et autres travaux.” Description
Informations complémentaires:
“— la valeur estimée et la durée du marché indiquées aux II.2.6) et II.2.7) ci-dessus ne concernent que la tranche optionnelle de travaux.”
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Étanchéité — couverture
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'étanchéification📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de pose de gouttières📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de corps de métier spécialisés autres que travaux de couverture📦
Description du marché:
“— étanchéité autoprotégée,
— complexes d' étanchéité sur bac,
— chéneau et descente EP,
— lanterneau de désenfumage et d'accès en toiture,
— bacs sec pour...”
Description du marché
— étanchéité autoprotégée,
— complexes d' étanchéité sur bac,
— chéneau et descente EP,
— lanterneau de désenfumage et d'accès en toiture,
— bacs sec pour auvent,
— étanchéité liquide.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 242 520 💰
Informations sur les options
Description des options:
“— tranche optionnelle 1:
—— réaménagement bâtiment 13,
—— réfection voiries et cheminements et autres travaux,
— la valeur estimée de la tranche optionnelle...”
Description des options
— tranche optionnelle 1:
—— réaménagement bâtiment 13,
—— réfection voiries et cheminements et autres travaux,
— la valeur estimée de la tranche optionnelle pour ce lot est de 139 180,00 EUR HT,
— la durée de la tranche optionnelle pour ce lot est de 3,5 mois.
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Bungalows provisoires
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Produits/services supplémentaires: Bâtiments modulaires préfabriqués📦
Produits/services supplémentaires: Assemblage et montage de structures préfabriquées📦
Description du marché:
“Déplacement du bâtiment modulaire salles banalisées existant, fourniture et pose d'un bâtiment provisoire foyer.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Désamiantage — démolition
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de désamiantage📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de démolition📦
Description du marché:
“Démolition des ouvrages existants
Désamiantage de:
— plaques ondulées de couverture,
— plaque de cloisons et faux-plafond,
— dalle de revêtement de sol,
—...”
Description du marché
Démolition des ouvrages existants
Désamiantage de:
— plaques ondulées de couverture,
— plaque de cloisons et faux-plafond,
— dalle de revêtement de sol,
— colle de revêtement de sol,
— isolant sous-toiture,
— enduits de façade.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 124 188 💰
Informations sur les options
Description des options:
“— tranche optionnelle 1:
—— réaménagement bâtiment 13,
—— réfection voiries et cheminements et autres travaux,
— la valeur estimée de la tranche optionnelle...”
Description des options
— tranche optionnelle 1:
—— réaménagement bâtiment 13,
—— réfection voiries et cheminements et autres travaux,
— la valeur estimée de la tranche optionnelle pour ce lot est de 62 011,00 EUR HT,
— la durée de la tranche optionnelle pour ce lot est de 2 mois.
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Déménagements
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Produits/services supplémentaires: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)📦
Produits/services supplémentaires: Services de transport de colis📦
Produits/services supplémentaires: Services de stockage📦
Description du marché:
“Fourniture des cartons, adhésifs et étiquettes nécessaires pour l'emballage de certains dossiers par les usagers, manutention, démontage et remontage du...”
Description du marché
Fourniture des cartons, adhésifs et étiquettes nécessaires pour l'emballage de certains dossiers par les usagers, manutention, démontage et remontage du mobilier, emballage, déménagements et emménagements dans les locaux provisoires suivant les phases de travaux, gardiennage en containeurs sur site des mobiliers et matériels excédentaires jusqu'à la réception finale des locaux et leur emménagement définitif, nettoyage pour mise en service des locaux, vérification avant déménagement du bon fonctionnement des matériels informatiques, bureautiques, emménagement des locaux suivant les plans et schéma d'installation.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 18 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le soumissionnaire n'entre dans aucun des cas d'interdictions de soumissionner mentionnés aux articles 45 et...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le soumissionnaire n'entre dans aucun des cas d'interdictions de soumissionner mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics,
— informations concernant l'opérateur économique (à l'identique de la partie II) du e-dume).
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global (hors taxes) et le chiffre d'affaires du domaine d'activités faisant l'objet du marché (hors taxes),...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global (hors taxes) et le chiffre d'affaires du domaine d'activités faisant l'objet du marché (hors taxes), des 3 derniers exercices disponibles,
— preuve d'une assurance des risques professionnels.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels et l'importance du personnel d'encadrement,
— description de l'outillage, du matériel et de...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels et l'importance du personnel d'encadrement,
— description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique,
— liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants; le pouvoir adjudicateur ne prendra pas en compte les éléments de preuve relatifs à des travaux exécutés il y a plus de 5 ans,
— indication par le candidat de son intention de sous-traiter une partie du marché public.
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“Certificat de capacité type qualibat 1552 (ou équivalent) pour le lot 16 — désamiantage/Démolition.” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution du marché comporte une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique (clause sociale), et des éléments d'exécution à caractère...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution du marché comporte une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique (clause sociale), et des éléments d'exécution à caractère environnemental (clause environnementale).
Afficher plus Informations sur le personnel chargé de l'exécution du contrat
Obligation d'indiquer les noms et les qualifications professionnelles du personnel affecté à l'exécution du contrat
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-02-27
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2019-02-27
14:00 📅
“— la valeur totale estimée indiquée au II.1.5) ci-dessus comprend la totalité des tranches,
— les délais d'exécution de l'ensemble des lots pour chacune des...”
— la valeur totale estimée indiquée au II.1.5) ci-dessus comprend la totalité des tranches,
— les délais d'exécution de l'ensemble des lots pour chacune des tranches sont les suivants:
—— tranche ferme: 26 mois,
—— tranche optionnelle: 18 mois.
À titre prévisionnel les travaux devraient commencer:
— le 17.6.2019 pour la tranche ferme de travaux,
— le 31.12.2019 pour la tranche optionnelle de travaux.
Le délai d'exécution, ainsi que les dates prévisionnelles de début et de fin de chacun des lots pour chacune des tranches, est fixé dans le calendrier prévisionnel d'exécution des travaux joint dans les documents de la consultation.
— le pouvoir adjudicateur met gratuitement à disposition des soumissionnaires l'intégralité du dossier de consultation (y compris l'avis de marché et les plans) par voie électronique sur sa plateforme de dématérialisation à l'adresse suivante: http://splmpc.achatpublic.com
Les documents de la consultation ne seront pas mis à disposition des soumissionnaires sur support papier ou sur support physique électronique, à l'exception des plans, qui pourront être obtenus selon ces modalités dans les conditions précisées dans le règlement de la consultation.
— le pouvoir adjudicateur impose la transmission des offres par voie électronique sur le site https://splmpc.achatpublic.com (cf. Manuel entreprises joint dans les documents de la consultation ou téléchargeable sans identification préalable à cette adresse à la rubrique «Outils»).
Sous réserve des dispositions spécifiques relatives à la copie de sauvegarde, Il ne permet donc pas aux soumissionnaires d'adresser leurs offres sous format «papier», seule la forme dématérialisée étant admise par le pouvoir adjudicateur.
— les communications et les échanges d'informations effectués par le pouvoir adjudicateur dans le cadre de cette procédure de passation (hors signature électronique du marché) s'effectueront par voie électronique,
— autres renseignements: voir le règlement de la consultation qui décrit de façon détaillée les modalités de la procédure de passation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV — BP 7007
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31086
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠
URL: http://toulouse.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel, recours pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché (articles L. 551-1 et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel, recours pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché (articles L. 551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative),
— référé contractuel, recours pouvant en principe être introduit après la signature du marché, au plus tard le trente et unième jour suivant la publication de l'avis d'attribution au journal officiel de l'Union européenne, ou en l'absence de la publication d'avis jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la signature du marché (articles L. 551-13 et suivants et R. 551-7 et suivants du code de justice administrative),
— recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, recours pouvant être introduit dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (Conseil d'État 4.4.2014, département de Tarn-et-Garonne, n 358994).
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Source: OJS 2019/S 018-037504 (2019-01-22)
Avis d'attribution de marché (2019-08-05) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale:
“Mandataire agissant au nom et pour le compte de la région Occitanie, présentée par la présidente de la région Occitanie Pyrénées Méditerranée, Mme Carole...”
Adresse postale
Mandataire agissant au nom et pour le compte de la région Occitanie, présentée par la présidente de la région Occitanie Pyrénées Méditerranée, Mme Carole Delga, 11 avenue Parmentier, Central Parc 2, 4e étage, BP 22414
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Personne de contact: SPL Midi-Pyrénées Construction, à l'attention de Mme Marion Amat
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux pour l'extension de la capacité d'accueil de l'internat et des ateliers et la création de l'externat au lycée Eugène Montel à Colomiers (opération n...”
Titre
Travaux pour l'extension de la capacité d'accueil de l'internat et des ateliers et la création de l'externat au lycée Eugène Montel à Colomiers (opération n 50183)
18S0224 et 19S0056
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Brève description:
“La tranche ferme de travaux comprend la construction d'un nouveau bâtiment créant de nouvelles salles de cours et un espace polyvalent, l'extension du...”
Brève description
La tranche ferme de travaux comprend la construction d'un nouveau bâtiment créant de nouvelles salles de cours et un espace polyvalent, l'extension du bâtiment 11, la création d'une soufflerie, la restructuration du bâtiment 12, la transformation et l'extension du bâtiment 14, le réaménagement du bâtiment 10, la sécurisation et la rénovation de l'entrée de l'établissement ainsi que des travaux divers. La tranche optionnelle de travaux comprend le réaménagement du bâtiment 13, la réfection des voiries et cheminements de la rue principale, l'isolation du bâtiment 12, la rénovation de l'infirmerie, la reprise de l'étanchéité de la toiture et des travaux divers de VRD.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 6620146.79 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Gros-œuvre / charpente bois
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Lycée Eugène Montel, 2 boulevard Marcel Dassault, 31770 Colomiers.
Description du marché:
“— installation du chantier. Fondations ainsi que les réseaux sous dallage et le radier. Réalisation des travaux et ouvrages suivants:
— élévation en béton...”
Description du marché
— installation du chantier. Fondations ainsi que les réseaux sous dallage et le radier. Réalisation des travaux et ouvrages suivants:
— élévation en béton armé pour la bâtiment neuf en infra et super structure et le génie civil des équipements technique,
— élévations et maçonnerie dans locaux divers (parpaings),
— charpente en bois pour la salle polyvalente et le préau neufs. Mission d'étude et de suivi technique d'exécution (G3).
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Informations sur les options
Description des options:
“Tranche optionnelle 1: réaménagement bâtiment 13, réfection voiries et cheminements et autres travaux.” Champ d'application du marché
Titre: Façades bardages
Description
Description du marché:
“Echafaudage, bardage double peau, isolation thermique par l'extérieur, enduit extérieur monocouche, peinture sur ouvrages extérieurs en béton, encadrements...”
Description du marché
Echafaudage, bardage double peau, isolation thermique par l'extérieur, enduit extérieur monocouche, peinture sur ouvrages extérieurs en béton, encadrements de baies et habillages, descentes d'eaux pluviales en ALU.
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Description du marché:
“Menuiseries extérieures ALU, verrière toit SHED, puits de jour, volet coulissant bois, rideaux occultants, volets roulants électriques, portes métalliques...”
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Cloisons — faux plafonds — isolation
Description
Description du marché:
“Doublages thermiques et acoustiques, cloisons gaines et encoffrements, faux plafonds et soffites isolation en laine de roche et laine de verre, plafonds...”
Description du marché
Doublages thermiques et acoustiques, cloisons gaines et encoffrements, faux plafonds et soffites isolation en laine de roche et laine de verre, plafonds extérieurs ciment.
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Description du marché:
“Portes intérieures de distribution, cloisons et châssis vitrés, cloison mobile, organigramme trappes, tablettes et divers meubles fixes (bar, plan de...”
Description du marché
Portes intérieures de distribution, cloisons et châssis vitrés, cloison mobile, organigramme trappes, tablettes et divers meubles fixes (bar, plan de travail, estrade), plinthes, baguettes, habillages divers, tableaux blancs, panneaux d'affichage et signalétique.
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Description du marché:
“Carrelage y compris toutes sujétions (siphons, étanchéité, caniveaux, etc.), faïence, sol PVC y compris toutes sujétions.”
Description du marché: Chauffage/climatisation, ventilation, plomberie, fluides spéciaux.
Champ d'application du marché
Titre: Electricité
Description
Description du marché:
“Déplacement générateur photovoltaïque, électricité CFO et CFA, extension du système de sécurité incendie, création d'un sous-répartiteur VDI et d'un réseau...”
Description du marché
Déplacement générateur photovoltaïque, électricité CFO et CFA, extension du système de sécurité incendie, création d'un sous-répartiteur VDI et d'un réseau VDI, extension du système anti-intrusion, distribution de l'horloge, extension du système de contrôle d'accès du site.
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Informations complémentaires:
“Une variante (prestation supplémentaire éventuelle) est exigée par le pouvoir adjudicateur:
— tranche ferme: PSE 1: réfection trottoirs ateliers sud et...”
Informations complémentaires
Une variante (prestation supplémentaire éventuelle) est exigée par le pouvoir adjudicateur:
— tranche ferme: PSE 1: réfection trottoirs ateliers sud et branchement véhicules électriques.
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Description du marché:
“Ascenseur internat sur 4 niveaux, ascenseur bâtiment neuf externat sur 2 niveaux (poids: 630 kg, dimensions: 2 x 800 x 2 000 mm).”
Description du marché:
“Dégagements et terrassements généraux [décapages, déblais, remblais, plateforme sous bâtiment (création et extension), voies carrossables et piétonniers],...”
Description du marché
Dégagements et terrassements généraux [décapages, déblais, remblais, plateforme sous bâtiment (création et extension), voies carrossables et piétonniers], travaux d'aménagement d'accessibilité PMR, création d'un parvis d'entrée et cour intérieure, création d'une coursive couverte, création de cheminements piétons, création d'accès VL et PL, création d'un parking VL, pose de mobiliers urbains, pose des réseaux gravitaires, tranchées et fourreaux pour réseaux techniques, signalétique extérieure, travaux d'espaces verts, travaux de serrurerie extérieure, de clôtures et ouvrages divers extérieurs.
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Description du marché: Fourniture et pose des équipements de cuisine, cloisons en panneaux isothermes.
Champ d'application du marché
Titre: Etanchéité — couverture
Description
Description du marché:
“Etanchéité autoprotégée, complexes d'étanchéité sur bac, chéneau et descente EP, lanterneau de désenfumage et d'accès en toiture. Bacs sec pour auvent,...”
Description du marché
Etanchéité autoprotégée, complexes d'étanchéité sur bac, chéneau et descente EP, lanterneau de désenfumage et d'accès en toiture. Bacs sec pour auvent, étanchéité liquide.
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Description du marché:
“Démolition des ouvrages existants. Désamiantage de:
— plaques ondulées de couverture,
— plaque de cloisons et faux-plafond,
— dalle de revêtement de sol,
—...”
Description du marché
Démolition des ouvrages existants. Désamiantage de:
— plaques ondulées de couverture,
— plaque de cloisons et faux-plafond,
— dalle de revêtement de sol,
— colle de revêtement de sol,
— isolant sous-toiture,
— enduits de façade.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 018-037504
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 190244
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Gros œuvre — charpente bois
Date de conclusion du contrat: 2019-07-02 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: GBMP — générale bâtiment Midi-Pyrénées
Adresse postale: 16 boulevard Marcel Paul
Commune postale: Tournefeuille
Code postal: 31170
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 534508530📞
Courrier électronique: batiment@gbmp.fr📧
Région: Haute-Garonne🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 491 788 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro de contrat: 190245
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Charpente métallique
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: SARL Fabre et Redon
Adresse postale: 6 avenue Georges Guiraud
Commune postale: Lavaur
Code postal: 81500
Téléphone: +33 563580233📞
Courrier électronique: fabre-et-redon@wanadoo.fr📧
Région: Tarn🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 283861.90 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 190246
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Façades bardages
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Entreprise gallart bati-comminges
Adresse postale: 210 avenue des Tourreilles, BP 50
Commune postale: Montrejeau
Code postal: 31210
Téléphone: +33 561956211📞
Courrier électronique: gallart-batiment@wanadoo.fr📧 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 292486.13 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 190247
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Menuiseries ex alu — serrurerie
Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Smap — mandataire
Adresse postale: 8 rue Jean Grandjean — ZI de Thibaud
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31100
Téléphone: +33 561077792📞
Courrier électronique: smap3@orange.fr📧
Nom: Cgem construction — cotraitant
Adresse postale: 131 route de Launaguet
Code postal: 31200
Téléphone: +33 562727840📞
Courrier électronique: cgem@cgem.fr📧 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 379921.20 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 190248
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Cloisons — faux plafonds — isolation
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: SA entreprise travaux plâtrerie — mandataire
Adresse postale: ZI Thibaud, 7 rue Sirven BP 50393
Commune postale: Toulouse Cedex 1
Code postal: 31103
Téléphone: +33 561407140📞
Courrier électronique: etp@saetp.fr📧
Nom: Roudie Cassaet SARL — cotraitant
Adresse postale: 1 rue de Soyouz
Commune postale: L'Union
Code postal: 31240
Téléphone: +3 562107011📞
Courrier électronique: contactcassaet@orange.fr📧 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 479836.54 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 190249
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Menuiseries int bois
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Teani
Adresse postale: Route de Touget, BP 06
Commune postale: Gimont
Code postal: 32200
Téléphone: +33 562677233📞
Courrier électronique: contact@menuiserie-teani.com📧
Région: Gers🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 232865.21 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 190250
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Revêtements de sols — faïences
Nom et adresse du contractant
Nom: SARL Cerm sols — mandataire
Adresse postale: 94 chemin de la Peyrette
Téléphone: +33 561580300📞
Courrier électronique: secretariat@cermsols.fr📧
Nom: Techniceram — cotraitant
Adresse postale: 147 route de Toulouse
Commune postale: Cugnaux
Code postal: 31270
Téléphone: +33 534522856📞
Courrier électronique: gillesdelvaux@orange.fr📧 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 263924.85 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 190251
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Peintures nettoyages
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Roudie peinture
Adresse postale: 4 rue JM Jacquard, BP 70452
Commune postale: Montauban
Code postal: 82004
Téléphone: +33 562107011📞
Courrier électronique: christel.llabarrena@roudie.fr📧
Région: Tarn-et-Garonne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 147591.04 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 190252
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Chauffage — plomberie — ventilation
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Eiffage énergie systèmes clevia so
Adresse postale: 1 allée des pionniers de l'Aéropostale
Commune postale: Toulouse Cedex 4
Code postal: 31029
Courrier électronique: toulouse.thermie.energie@eiffage.com📧 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 723420.38 💰
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 190285
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Electricité
Nom et adresse du contractant
Nom: Eiffage énergie systèmes sud-ouest
Adresse postale: 1 allée des pionniers à l'Aéropostale, BP 74096
Téléphone: +33 562166060📞
Courrier électronique: ees-so.toulouse@eiffage.com📧
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 840209.38 💰
1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 190253
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: Ascenseurs
Nom et adresse du contractant
Nom: CFA division de nase
Adresse postale: 6 rue de la Goelette, ZE du grand large
Commune postale: Saint-Benoît
Code postal: 86280
Téléphone: +33 661684302📞
Courrier électronique: maxime.cestan@ascenseurnsa.fr📧
Région: Vienne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 43 600 💰
1️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 190254
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: VRD — terrassements — espaces verts
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Eurovia Midi-Pyrénées agence de Toulouse
Adresse postale: Boulevard de Ratalens
Commune postale: Saint-Jean
Téléphone: +33 562892892📞
Courrier électronique: toulouse@eurovia.com📧 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 724 695 💰
1️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 190255
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: Cuisines
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Marin
Adresse postale: ZI Monlong, 4 rue Paul Rocaché
Téléphone: +33 561432525📞
Courrier électronique: marin@marinfroid.fr📧 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 70885.26 💰
1️⃣4️⃣
Numéro de contrat: 190256
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: Étanchéité — couverture
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Midi Aquitaine étanchéité
Adresse postale: 10 impasse Vitry
Téléphone: +33 562722528📞
Courrier électronique: toulouse@midi-aquitaine.com📧 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 320913.30 💰
1️⃣5️⃣
Numéro de contrat: 190257
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: Bungalows provisoires
Nom et adresse du contractant
Nom: Cougnaud services
Adresse postale: Mouilleron le Captif, CS 40028
Commune postale: La Roche-sur-Yon
Code postal: 85035
Téléphone: +33 251058585📞
Courrier électronique: services@coougnaud.com📧
Région: Pays de la Loire🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 41833.60 💰
1️⃣6️⃣
Numéro de contrat: 190258
Numéro d'identification du lot: 16
Titre: Désamiantage — démolition
Nom et adresse du contractant
Nom: Colas sud-ouest — centre ferrie-SNS
Adresse postale: Impasse de Canaguet
Commune postale: Onet-le-Chateau
Code postal: 12850
Téléphone: +33 565670042📞
Courrier électronique: emmanuel.toutain@colas-so.com📧
Région: Aveyron🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 218 115 💰
1️⃣7️⃣
Numéro de contrat: 190259
Numéro d'identification du lot: 17
Titre: Déménagements
Nom et adresse du contractant
Nom: Entreprise Juilia
Adresse postale: 38 rue Boulbonne
Code postal: 31000
Téléphone: +33 561210830📞
Courrier électronique: info@juilia-demenagement.fr📧 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 64 200 💰
“Cet avis est publié en application de l'article 104-i-1 du décret n 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Il est précisé que ces présents...”
Cet avis est publié en application de l'article 104-i-1 du décret n 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Il est précisé que ces présents contrats ont été conclus et qu'ils sont consultables dans le respect des secrets protégés par la loi à la SPL Midi-Pyrénées Construction du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:30.
Afficher plus Organe de révision
Adresse postale: 68 rue Raymond IV, BP 7007
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé contractuel, recours pouvant en principe être introduit après la signature du marché, au plus tard le 31 jour suivant la publication de l'avis...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé contractuel, recours pouvant en principe être introduit après la signature du marché, au plus tard le 31 jour suivant la publication de l'avis d'attribution au Journal officiel de l'Union européenne, ou en l'absence de la publication d'avis jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la signature du marché (articles L. 551-13 et suivants et R. 551-7 et suivants du code de justice administrative),
— recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, recours pouvant être introduit dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (Conseil d'Etat 4.4.2014, département de Tarn et Garonne, n 358994),
— soit d'un recours de pleine juridiction en indemnisation du préjudice subi à raison de l'illégalité de la conclusion du contrat dont le concurrent a été évincé, soumis selon les modalités de droit commun, à l'intervention d'une décision préalable de l'administration de nature à lier le contentieux, sauf en matière de travaux publics (Conseil d'Etat, avis, 11.5.2011, société Rebillon Schmit Prévot, n 3470002). Le recours peut être introduit dans un délai de 2 mois à compter de la décision explicite de rejet de la réclamation préalable par le pouvoir adjudicateur ou, à défaut (décision implicite de rejet ou absence de réclamation préalable en matière de travaux publics) dans le délai de la prescription quadriennale applicable aux dettes publiques (article R. 421-1 à R. 421-7 du code de justice administrative.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV, BP 7007
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31086
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2019/S 152-374132 (2019-08-05)