Travaux de terrassement, tri et caractérisation des terres puis mise en plate-forme par chaulage avec système de busage d'un cours d'eau sur la ZAC du Bordelan à Anse

S.E.R.L

Marché de travaux de terrassement, tri et caractérisation des terres puis mise en plate-forme par chaulage avec système de busage d'un cours d'eau sur la ZAC du Bordelan à Anse (69). Consultation en 3 lots séparés.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-11-12. L'appel d'offres a été publié le 2019-10-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Rampa travaux publics

Qui ?

• S.E.R.L

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• Rhône-Alpes › Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-10-09	Avis de marché
2020-02-14	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-10-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de terrassement
Numéro de référence: 03602-lot5
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de terrassement 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux d'aménagement du terrain 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: S.e.r.l
Adresse postale: 4 boulevard Eugene Deruelle, CS 13312
Code postal: 69427
Commune postale: Lyon Cedex 03
Contact
Adresse Internet: http://www.serl.fr 🌏
Courrier électronique: b.ravier@serl.fr 📧
Téléphone: +33 472615000 📞
Fax: +33 472615009 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_BVqz3A3J1W 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-09 📅
Date limite de soumission: 2019-11-12 📅
Date de publication: 2019-10-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 198-480190
Numéro JO-S: 198
Informations complémentaires

Nature et étendue des travaux: busage d'un cours d'eau par canalisation DN 1200 sur 335 ml.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Réseau eaux pluviales — Busage.
Durée de l'accord: 8 mois
Informations complémentaires:

Nature et étendue des travaux: busage d'un cours d'eau par canalisation DN 1200 sur 335 ml.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

1) une lettre de candidature (DC1 ou équivalent) comportant l'ensemble des indications permettant d'identifier le candidat ou l'ensemble des membres du groupement en cas de réponse en groupement;

2) une déclaration sur l'honneur attestant qu'il ne fait pas l'objet d'une des interdictions de soumissionner telles que définies aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique et qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés. La remise d'un DC1 ou d'un DUME vaudra remise d'une déclaration sur l'honneur. Comme la lettre de candidature, la déclaration sur l'honneur n'a pas à être signée par le candidat ou par chacun des membres d'un groupement le cas échéant. Elle sera signée au stade de l'attribution par le seul attributaire (candidat seul ou ensemble des cotraitants en cas de groupement).

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires de l'entreprise ou de chacun des membres du groupement réalisé au cours des 3 dernières années.

L'attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle.

Capacité technique et professionnelle:

Capacités professionnelles: une liste de références de travaux similaires à l'objet du marché en cours d'exécution ou exécutés au cours des 5 dernières années, triées par dates décroissantes et indiquant notamment le montant, la nature des travaux, la date et le maître d'ouvrage.

Capacités techniques: déclaration indiquant le matériel et les moyens humains dont dispose l'entreprise pour l'exécution des travaux.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 10:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-11-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: SEM d'Aménagement
Contact
Point de contact: Benoit Ravier, chargé d'opération
Adresse du profil d'acheteur: https://serl.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_BVqz3A3J1W 🌏

Référence
Informations complémentaires

Renseignements complémentaires: via: http://serl.achatpublic.com

Conditions de remise des offres: par voie dématérialisée selon les modalités définies au règlement de la consultation. Démarrage des travaux prévue pour janvier 2020. Il est prévu des sous-critères pour l'analyse de la valeur technique des offres.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: TGI Lyon
Adresse postale: 67 rue Servient
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://www.ca-lyon.justice.fr/pages-des-juridictions/tgi-de-lyon 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

La présente consultation peut faire l'objet devant le tribunal compétent d'un référé précontractuel jusqu'à la signature du marché, d'un référé contractuel postérieurement à la signature du marché ou d'un recours sur le fond.

Source: OJS 2019/S 198-480190 (2019-10-09)

Avis d'attribution de marché (2020-02-14)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 398 438 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Serl
Adresse postale: 4 boulevard Eugène Deruelle, CS 13312
Commune postale: Lyon Cedex03

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-02-14 📅
Date de publication: 2020-02-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 034-079052
Se réfère à l'avis: 2019/S 198-480190
Numéro JO-S: 34

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Réseau eaux pluviales — busage.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-12-17 📅
Nom: Rampa travaux publics
Adresse postale: 353 rue de Guenas
Commune postale: Millery
Code postal: 69390
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Adresse Internet: https://www.rampa-tp.com 🌏
Valeur totale du marché: 398 438 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: SEM d'aménagement
Source: OJS 2020/S 034-079052 (2020-02-14)

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