Travaux de restructuration du parc immobilier affecte a la psychiatrie du Centre hospitalier de Jonzac
CH de Saintonge — GHT de Saintonge
Travaux de restructuration du parc immobilier affecte a la psychiatrie du Centre hospitalier de Jonzac via la construction de 2 bâtiments neufs.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2019-10-31. L'appel d'offres a été publié le 2019-09-26.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • ALM Allain
- • CSI bâtiment
- • Établissement Gault
- • Lopes et Fils
- • MC Menuiserie
- • Paris Xavier
- • Renou Guimard
- • SAS Maroc
- • Technique étanche
- • Ossatures › Travaux de gros œuvre
- • Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires › Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres › Mise en place de plafonds suspendus
- • Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires › Travaux d'installation de menuiseries non métalliques
- • Travaux d'application de revêtements de protection › Travaux de peinture
- • Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes › Travaux de charpente
- • Travaux de construction de bâtiments liés à la santé et aux services sociaux, de crématoriums et de toilettes publiques › Travaux de construction de bâtiments liés à la santé
- • Travaux de couverture et de peinture de toiture › Travaux de couverture › Travaux de couverture en tuiles
- • Travaux de couverture et de peinture de toiture › Travaux de peinture de couverture et autres travaux d'application d'enduits
- • Travaux de fouille et de terrassement › Travaux de terrassement
- • Travaux de parachèvement de bâtiment › Travaux de plâtrerie
- • Travaux de plomberie › Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation
- • Travaux de pose de revêtements de sols › Travaux de pose de sols › Travaux de pose de revêtements de sols souples
- • Travaux de revêtement › Travaux d'étanchéification
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-09-26 | Avis de marché |
| 2019-10-03 | Informations complémentaires |
| 2019-10-24 | Informations complémentaires |
| 2020-05-06 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-09-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction de bâtiments liés à la santé
Numéro de référence: 19-TECH-09
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction de bâtiments liés à la santé 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de terrassement 📦
Travaux de gros œuvre 📦
Travaux de peinture de couverture et autres travaux d'application d'enduits 📦
Travaux de charpente 📦
Travaux de couverture en tuiles 📦
Travaux d'étanchéification 📦
Travaux de menuiserie et de charpenterie 📦
Travaux d'installation de menuiseries non métalliques 📦
Travaux de plâtrerie 📦
Travaux de pose de revêtements de sols souples 📦
Mise en place de plafonds suspendus 📦
Travaux de peinture 📦
Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Charente-Maritime 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CH de Saintonge — GHT de Saintonge
Adresse postale: 11 boulevard Ambroise Paré — BP 10326
Code postal: 17108
Commune postale: Saintes
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-saintonge.fr 🌏
Courrier électronique: ght.contrat@ch-saintonge.fr 📧
Téléphone: +33 546951217 📞
URL des documents: http://www.achat-hopital.com 🌏
URL pour la participation: https://plateforme.achat-hopital.com/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=4375&orgAcronyme=i9o 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-09-26 📅
Date limite de soumission: 2019-10-31 📅
Date de publication: 2019-09-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 188-456422
Numéro JO-S: 188
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 5 803 850 EUR 💰
Informations sur les lots: «Néant».
Intitulé du lot: VRD — espaces verts
Numéro du lot: 1
Brève description: VRD — espaces verts.
Valeur estimée hors TVA: 557 500 EUR 💰
Durée de l'accord: 17 mois
Intitulé du lot: Gros œuvre
Numéro du lot: 2
Brève description: Gros œuvre.
Valeur estimée hors TVA: 1 123 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Enduits
Numéro du lot: 3
Brève description: Enduits.
Valeur estimée hors TVA: 73 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Charpente bois
Numéro du lot: 4
Brève description: Charpente bois.
Valeur estimée hors TVA: 108 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Couverture tuiles
Numéro du lot: 5
Brève description: Couverture tuiles.
Valeur estimée hors TVA: 198 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Étanchéité
Numéro du lot: 6
Brève description: Étanchéité.
Valeur estimée hors TVA: 112 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Menuiseries extérieures aluminium et PVC
Numéro du lot: 7
Brève description: Menuiseries extérieures aluminium et PVC.
Valeur estimée hors TVA: 439 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Menuiseries intérieures bois
Numéro du lot: 8
Brève description: Menuiseries intérieures bois.
Valeur estimée hors TVA: 350 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Cloisons sèches — plafonds plaque de plâtre
Numéro du lot: 9
Brève description: Cloisons sèches — plafonds plaque de plâtre.
Valeur estimée hors TVA: 583 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Revêtements de sols souples et durs
Numéro du lot: 10
Brève description: Revêtements de sols souples et durs.
Valeur estimée hors TVA: 360 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Plafonds suspendus
Numéro du lot: 11
Brève description: Plafonds suspendus.
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Peinture
Numéro du lot: 12
Brève description: Peinture.
Valeur estimée hors TVA: 137 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Plomberie — sanitaires — chauffage — ventilation — désenfumage
Numéro du lot: 13
Brève description: Plomberie — sanitaires — chauffage — ventilation — désenfumage.
Valeur estimée hors TVA: 970 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Électricité CFO CFA
Numéro du lot: 14
Brève description: Électricité CFO CFA.
Valeur estimée hors TVA: 613 000 EUR 💰
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2020-02-28 📅
Date d'ouverture des offres: 2019-10-31 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:05
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Jonzac
Adresse postale: 4 avenue Winston Churchill
Commune postale: Jonzac
Code postal: 17503
Pays: Charente-Maritime 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achat-hopital.com 🌏
Adresse Internet: http://www.ch-jonzac.com 🌏
URL des documents: http://www.achat-hopital.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: Hôtel Gilbert, 15 rue de Blossac — BP 541
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919 📞
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Fax: +33 549606809 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 188-456422 (2019-09-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction de bâtiments liés à la santé
Numéro de référence: 19-TECH-09
Brève description:
Travaux de restructuration du parc immobilier affecte a la psychiatrie du Centre hospitalier de Jonzac via la construction de 2 bâtiments neufs.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction de bâtiments liés à la santé 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de terrassement 📦
Travaux de gros œuvre 📦
Travaux de peinture de couverture et autres travaux d'application d'enduits 📦
Travaux de charpente 📦
Travaux de couverture en tuiles 📦
Travaux d'étanchéification 📦
Travaux de menuiserie et de charpenterie 📦
Travaux d'installation de menuiseries non métalliques 📦
Travaux de plâtrerie 📦
Travaux de pose de revêtements de sols souples 📦
Mise en place de plafonds suspendus 📦
Travaux de peinture 📦
Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Charente-Maritime 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CH de Saintonge — GHT de Saintonge
Adresse postale: 11 boulevard Ambroise Paré — BP 10326
Code postal: 17108
Commune postale: Saintes
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-saintonge.fr 🌏
Courrier électronique: ght.contrat@ch-saintonge.fr 📧
Téléphone: +33 546951217 📞
URL des documents: http://www.achat-hopital.com 🌏
URL pour la participation: https://plateforme.achat-hopital.com/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=4375&orgAcronyme=i9o 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-09-26 📅
Date limite de soumission: 2019-10-31 📅
Date de publication: 2019-09-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 188-456422
Numéro JO-S: 188
Informations complémentaires
La durée prévisionnelle de chantier est de 17 mois y compris intempéries prévisionnelles, période de préparation, de congés, OPR et réception. Cette durée prévisionnelle sera ajustée en fonction du planning d'exécution réalisé par l'OPC.
La restructuration du parc immobilier affecté à la psychiatrie via la construction de 2 bâtiments neufs d'environ 1 700 m
Visite possible sur RV (cf. RC).
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 5 803 850 EUR 💰
Informations sur les lots: «Néant».
Intitulé du lot: VRD — espaces verts
Numéro du lot: 1
Brève description: VRD — espaces verts.
Valeur estimée hors TVA: 557 500 EUR 💰
Durée de l'accord: 17 mois
Intitulé du lot: Gros œuvre
Numéro du lot: 2
Brève description: Gros œuvre.
Valeur estimée hors TVA: 1 123 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Enduits
Numéro du lot: 3
Brève description: Enduits.
Valeur estimée hors TVA: 73 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Charpente bois
Numéro du lot: 4
Brève description: Charpente bois.
Valeur estimée hors TVA: 108 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Couverture tuiles
Numéro du lot: 5
Brève description: Couverture tuiles.
Valeur estimée hors TVA: 198 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Étanchéité
Numéro du lot: 6
Brève description: Étanchéité.
Valeur estimée hors TVA: 112 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Menuiseries extérieures aluminium et PVC
Numéro du lot: 7
Brève description: Menuiseries extérieures aluminium et PVC.
Valeur estimée hors TVA: 439 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Menuiseries intérieures bois
Numéro du lot: 8
Brève description: Menuiseries intérieures bois.
Valeur estimée hors TVA: 350 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Cloisons sèches — plafonds plaque de plâtre
Numéro du lot: 9
Brève description: Cloisons sèches — plafonds plaque de plâtre.
Valeur estimée hors TVA: 583 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Revêtements de sols souples et durs
Numéro du lot: 10
Brève description: Revêtements de sols souples et durs.
Valeur estimée hors TVA: 360 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Plafonds suspendus
Numéro du lot: 11
Brève description: Plafonds suspendus.
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Peinture
Numéro du lot: 12
Brève description: Peinture.
Valeur estimée hors TVA: 137 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Plomberie — sanitaires — chauffage — ventilation — désenfumage
Numéro du lot: 13
Brève description: Plomberie — sanitaires — chauffage — ventilation — désenfumage.
Valeur estimée hors TVA: 970 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Électricité CFO CFA
Numéro du lot: 14
Brève description: Électricité CFO CFA.
Valeur estimée hors TVA: 613 000 EUR 💰
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2020-02-28 📅
Date d'ouverture des offres: 2019-10-31 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:05
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Jonzac
Adresse postale: 4 avenue Winston Churchill
Commune postale: Jonzac
Code postal: 17503
Pays: Charente-Maritime 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achat-hopital.com 🌏
Adresse Internet: http://www.ch-jonzac.com 🌏
URL des documents: http://www.achat-hopital.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
La durée prévisionnelle de chantier est de 17 mois y compris intempéries prévisionnelles, période de préparation, de congés, OPR et réception. Cette durée prévisionnelle sera ajustée en fonction du planning d'exécution réalisé par l'OPC.
La restructuration du parc immobilier affecté à la psychiatrie via la construction de 2 bâtiments neufs d'environ 1 700 m
Visite possible sur RV (cf. RC).
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: Hôtel Gilbert, 15 rue de Blossac — BP 541
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919 📞
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Fax: +33 549606809 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Voies et délais de recours:
— un référé précontractuel peut être exercé avant la signature du contrat (article L. 551-1 et s. Du Code de justice administrative — CJA),
— un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du contrat et dans un délai fixé dans le CJA (article L. 551-13 et s. et R. 551-7 du CJA),
— un recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne», peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 188-456422 (2019-09-26)
Informations complémentaires (2019-10-03)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de terrassement 📦
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-03 📅
Date de publication: 2019-10-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 194-470633
Se réfère à l'avis: 2019/S 188-456422
Numéro JO-S: 194
Source: OJS 2019/S 194-470633 (2019-10-03)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Travaux de restructuration du parc immobilier affecté à la psychiatrie du Centre hospitalier de Jonzac via la construction de 2 bâtiments neufs.
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de terrassement 📦
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-03 📅
Date de publication: 2019-10-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 194-470633
Se réfère à l'avis: 2019/S 188-456422
Numéro JO-S: 194
Source: OJS 2019/S 194-470633 (2019-10-03)
Informations complémentaires (2019-10-24)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-24 📅
Date limite de soumission: 2019-11-08 📅
Date de publication: 2019-10-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 209-509371
Numéro JO-S: 209
Source: OJS 2019/S 209-509371 (2019-10-24)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Travaux de restructuration du parc immobilier affecte à la psychiatrie du centre hospitalier de Jonzac via la construction de 2 bâtiments neufs.
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-24 📅
Date limite de soumission: 2019-11-08 📅
Date de publication: 2019-10-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 209-509371
Numéro JO-S: 209
Source: OJS 2019/S 209-509371 (2019-10-24)
Avis d'attribution de marché (2020-05-06)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-05-06 📅
Date de publication: 2020-05-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 090-213946
Numéro JO-S: 90
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Description des options:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût (nom): Coût
Critère de coût (pondération): 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-04-22 📅
Nom: ALM Allain
Adresse postale: 11 rue des Perches
Commune postale: Saintes
Code postal: 17100
Pays: France 🇫🇷
Charente-Maritime 🏙️
Valeur totale du marché: 1183043.14 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-04-20 📅
Nom: Lopes et Fils
Adresse postale: 40 rue du Presbytère
Commune postale: Arthenac
Code postal: 17520
Valeur totale du marché: 198776.17 EUR 💰
Nom: Technique Étanche
Adresse postale: 15 rue Corneille, BP 212
Commune postale: Angoulême
Code postal: 16007
Valeur totale du marché: 79461.76 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-05-04 📅
Nom: MC Menuiserie
Adresse postale: 120 cours Paul Doumer
Valeur totale du marché: 338805.90 EUR 💰
Nom: CSI Bâtiment
Adresse postale: 6 allée du Bois Renard
Commune postale: Ligugé
Code postal: 86240
Valeur totale du marché: 353138.03 EUR 💰
Nom: Paris Xavier
Adresse postale: 3 route de la Petite Tuilerie
Commune postale: Cravans
Code postal: 17260
Valeur totale du marché: 541237.17 EUR 💰
Nom: Renou Guimard
Adresse postale: 26 rue des Fougères
Valeur totale du marché: 366680.28 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-04-23 📅
Nom: Établissement Gault
Adresse postale: 54 rue des Chênes
Commune postale: Jazennes
Code postal: 17460
Valeur totale du marché: 42374.19 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-04-21 📅
Nom: SAS Maroc
Adresse postale: 45 bis avenue Kennedy
Commune postale: Jonzac
Code postal: 17500
Valeur totale du marché: 695508.30 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
6
3
2
1
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2020/S 090-213946 (2020-05-06)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Travaux de restructuration du parc immobilier affecté à la psychiatrie du Centre hospitalier de Jonzac via la construction de deux bâtiments neufs.
Valeur totale du marché: 3799024.94 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-05-06 📅
Date de publication: 2020-05-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 090-213946
Numéro JO-S: 90
Informations complémentaires
Les lots 1, 3, 4, 12 et 13 ont été déclarés sans suite. Ils ont fait l'objet d'une nouvelle consultation.
Objet
Champ d'application du marché
Description des options:
Réalisation de prestations similaires: en application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de conclure ultérieurement un ou plusieurs nouveaux marchés publics ayant pour objet la réalisation de prestations similaires avec le titulaire du présent marché public. Ces nouveaux marchés publics doivent être conclus dans les trois ans à compter de la notification du marché public initial.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût (nom): Coût
Critère de coût (pondération): 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-04-22 📅
Nom: ALM Allain
Adresse postale: 11 rue des Perches
Commune postale: Saintes
Code postal: 17100
Pays: France 🇫🇷
Charente-Maritime 🏙️
Valeur totale du marché: 1183043.14 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-04-20 📅
Nom: Lopes et Fils
Adresse postale: 40 rue du Presbytère
Commune postale: Arthenac
Code postal: 17520
Valeur totale du marché: 198776.17 EUR 💰
Nom: Technique Étanche
Adresse postale: 15 rue Corneille, BP 212
Commune postale: Angoulême
Code postal: 16007
Valeur totale du marché: 79461.76 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-05-04 📅
Nom: MC Menuiserie
Adresse postale: 120 cours Paul Doumer
Valeur totale du marché: 338805.90 EUR 💰
Nom: CSI Bâtiment
Adresse postale: 6 allée du Bois Renard
Commune postale: Ligugé
Code postal: 86240
Valeur totale du marché: 353138.03 EUR 💰
Nom: Paris Xavier
Adresse postale: 3 route de la Petite Tuilerie
Commune postale: Cravans
Code postal: 17260
Valeur totale du marché: 541237.17 EUR 💰
Nom: Renou Guimard
Adresse postale: 26 rue des Fougères
Valeur totale du marché: 366680.28 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-04-23 📅
Nom: Établissement Gault
Adresse postale: 54 rue des Chênes
Commune postale: Jazennes
Code postal: 17460
Valeur totale du marché: 42374.19 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-04-21 📅
Nom: SAS Maroc
Adresse postale: 45 bis avenue Kennedy
Commune postale: Jonzac
Code postal: 17500
Valeur totale du marché: 695508.30 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
6
3
2
1
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— un référé précontractuel peut être exercé avant la signature du contrat (articles L. 551-1 et s. du Code de justice administrative — CJA);
— un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du contrat et dans un délai fixé dans le CJA (articles L. 551-13 et s. et R. 551-7 du CJA);
— un recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne», peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
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