En 2018, des travaux de mise en place de système anti-pigeons au stade Mayol ont déjà été réalisés sur les tribunes Lafontan et Bonnus. Il est aujourd'hui nécessaire de poser des systèmes anti-volatiles complémentaires au sein du stade et notamment sur les tribunes Lafontan et Bonnus, sur le quart de virage nord du stade et sur la tribune Delangre.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-11-04.
L'appel d'offres a été publié le 2019-09-17.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux de pose de systèmes anti-volatiles au stade Mayol
Mapasystanti-volatiles Mayol”
Produits/services: Travaux de préparation de chantier📦
Brève description:
“En 2018, des travaux de mise en place de système anti-pigeons au stade Mayol ont déjà été réalisés sur les tribunes Lafontan et Bonnus. Il est aujourd'hui...”
Brève description
En 2018, des travaux de mise en place de système anti-pigeons au stade Mayol ont déjà été réalisés sur les tribunes Lafontan et Bonnus. Il est aujourd'hui nécessaire de poser des systèmes anti-volatiles complémentaires au sein du stade et notamment sur les tribunes Lafontan et Bonnus, sur le quart de virage nord du stade et sur la tribune Delangre.
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Travaux d'équipement du bâtiment📦
Produits/services supplémentaires: Services de lutte contre les parasites📦
Lieu d'exécution: Var🏙️
Description du marché:
“En 2018, des travaux de mise en place de système anti-pigeons au stade Mayol ont déjà été réalisés sur les tribunes Lafontan et Bonnus. Il est aujourd'hui...”
Description du marché
En 2018, des travaux de mise en place de système anti-pigeons au stade Mayol ont déjà été réalisés sur les tribunes Lafontan et Bonnus. Il est aujourd'hui nécessaire de poser des systèmes anti-volatiles complémentaires au sein du stade et notamment sur les tribunes Lafontan et Bonnus, sur le quart de virage nord du stade et sur la tribune Delangre.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 96 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 3
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Une clause de réexamen est prévue cf. article 3.9 du CCAP.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— se reporter à l'article 5.1 du règlement de la consultation. La production des documents et informations cités ci-dessous ne sera exigée que du candidat...”
Liste et brève description des conditions
— se reporter à l'article 5.1 du règlement de la consultation. La production des documents et informations cités ci-dessous ne sera exigée que du candidat auquel il est envisagé d'attribuer le marché: une déclaration sur l'honneur (art 39-II de la loi nº 2016-1961 du 9.12.2016),
— certificats délivrés par les administrations et organismes fiscaux et sociaux compétents,
— le cas échéant, le candidat produit en outre les pièces prévues aux articles R. 1263- 12, D. 8222-5 ou D. 8222-7 ou D. 8254-2 à D. 8254-5 du code du travail, la production d'un extrait du registre pertinent, tel qu'un extrait K, un extrait Kbis, un extrait D1 ou, à défaut, d'un document équivalent délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente du pays d'origine ou d'établissement du candidat, attestant de l'absence de cas d'exclusion,
— copie du ou des jugements prononcés (candidat en redressement judiciaire). Les candidats peuvent remettre ces éléments au stade du dépôt de leur pli.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— pour la présentation de leur candidature, les opérateurs économiques peuvent utiliser: soit, les formulaires DC1 (ou lettre de candidature) et DC2 joints...”
Liste et brève description des critères de sélection
— pour la présentation de leur candidature, les opérateurs économiques peuvent utiliser: soit, les formulaires DC1 (ou lettre de candidature) et DC2 joints au présent dossier de consultation; soit, le document unique de marché européen,
— une liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années,
— description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Attestation de formation — interventions sur corde: conformément à l'article R. 4323-89 du code du travail, l'utilisation des techniques d'accès et de...”
Conditions d'exécution du contrat
Attestation de formation — interventions sur corde: conformément à l'article R. 4323-89 du code du travail, l'utilisation des techniques d'accès et de positionnement au moyen de cordes est conditionnée par la dispense d'une formation adéquate et spécifique. Par conséquent, le titulaire devra fournir dans les 10 jours calendaires à compter de la notification du marché, les attestations de formation de son personnel.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-11-04
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-11-05
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Toulon.
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info/ — Par la seule remise d'un pli, l'entreprise confirme son intention de candidater et soumissionner à la consultation et s'engage, si elle est désignée attributaire, à signer le marché (acte d'attribution) ainsi que tous les documents annexes prévus par la réglementation et/ou rappelés dans les documents de la consultation. En cas de refus de signature, l'attributaire s'expose à voir sa responsabilité engagée par l'acheteur. Les exigences de la collectivité concernant les modalités de transmission des candidatures et des offres sont prévues au règlement de la consultation (environnement technique nécessaire au bon fonctionnement du service, modalités d'obtention des documents, précisions quant aux modalités particulières de transmission, rappel de la procédure dématérialisée de présentation et de remise des offres, utilisation des anti-virus). Il est précisé que l'acheteur peut décider d'examiner les offres avant les candidatures. Une avance est prévue cf. art. 5.2 du CCAP. Le marché sera attribué sur la base du critère prix noté sur 12 points et du critère valeur technique noté sur 8 points. Le marché est établi sur la base de prix forfaitaires figurant dans la DPGF. Les candidats devront procéder à la visite du site. Cette visite est obligatoire cf. art. 2.4 du règlement de la consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Fax: +33 494427989 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Cciral
Adresse postale: place Félix Baret, CS 80001
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 484354554📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr📧
Fax: +33 484354460 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Voie de recours:
— référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs),
— référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Voie de recours:
— référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs),
— référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et suivants),
— recours en contestation: (arrêt CE du 4.4.2014 Département Tarn-et-Garonne) est ouvert à tous candidat, un recours en contestation de la validité du contrat, devant le même tribunal dans les 2 mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché.
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Source: OJS 2019/S 181-439813 (2019-09-17)
Avis d'attribution de marché (2020-01-08) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Avenue de la République, CS 71407
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“En 2018, des travaux de mise en place de système anti-pigeons au stade Mayol ont déjà été réalisés sur les tribunes Lafontan et Bonnus. Il est aujourd'hui...”
Brève description
En 2018, des travaux de mise en place de système anti-pigeons au stade Mayol ont déjà été réalisés sur les tribunes Lafontan et Bonnus. Il est aujourd'hui nécessaire de poser des systèmes anti-volatiles complémentaires au sein du stade et notamment sur les tribunes Lafontan et Bonnus, sur le quart de virage Nord du stade et sur la tribune Delangre.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 119 964 💰
Description
Description du marché:
“En 2018, des travaux de mise en place de système anti-pigeons au stade Mayol ont déjà été réalisés sur les tribunes Lafontan et Bonnus. Il est aujourd'hui...”
Description du marché
En 2018, des travaux de mise en place de système anti-pigeons au stade Mayol ont déjà été réalisés sur les tribunes Lafontan et Bonnus. Il est aujourd'hui nécessaire de poser des systèmes anti-volatiles complémentaires au sein du stade et notamment sur les tribunes Lafontan et Bonnus, sur le quart de virage Nord du stade et sur la tribune Delangre.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché”
Critère de coût (pondération): 1
Informations sur les options
Description des options: Une clause de réexamen est prévue Cf. article 3.9 du CCAP.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 181-439813
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2019-12-10 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: alae
Adresse postale: 197 Avenue de la 1ère Db
Commune postale: Cavaillon
Code postal: 84300
Pays: France 🇫🇷
Région: Vaucluse🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 119 964 💰
“Le montant total du présent avis correspond au montant HT de la décomposition du prix global et forfaitaire contractuel. Le marché a été attribué sur la...”
Le montant total du présent avis correspond au montant HT de la décomposition du prix global et forfaitaire contractuel. Le marché a été attribué sur la base des critères suivants:
— critère prix noté sur 12 pts, et,
— critère valeur technique noté sur 8 pts.
Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt Tarn-et-Garonne (CE ASS 4/4/2014 nº 358994) après RDV pris auprès du directeur de la commande publique de la ville de Toulon, par courriel uniquement (marchespublics@mairie-toulon.fr) et sous-réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des secrets protégés par la loi. Cette consultation aura lieu dans les locaux de la direction de la commande publique au 8 étage de l'hôtel de ville de Toulon (avenue de République, Toulon, VAR). Ce marché a été signé le 7.1.2020 et notifié le 8.1.2020. Les données essentielles sont disponibles sur le profil acheteur de la ville de Toulon: plateforme Aws www.marches-publics.info
Afficher plus Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Place Félix Baret, CS 80001
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Voie de recours:
— référé pré-contractuel (CJA, art. L. 551-1et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs),
— référé contractuel (CJA, art L. 551-13 et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Voie de recours:
— référé pré-contractuel (CJA, art. L. 551-1et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs),
— référé contractuel (CJA, art L. 551-13 et suivants),
— recours en contestation: (Arrêt CE du 4.4.2014 Département Tarn-et-Garonne) est ouvert à tous candidat, 1 recours en contestation de la validité du contrat, devant le même tribunal dans les 2 mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 008-012978 (2020-01-08)