Le présent accord-cadre à bons de commande comporte toutes les fournitures de matériaux (sauf stipulations contraires) de matériels et de main-d'œuvre nécessaires pour l'exécution de tous travaux de peinture pour la rénovation et la maintenance des ouvrages portuaires sur les bassins est du Grand port maritime de Marseille. Les travaux comprennent notamment les visites préalables, la préparation du chantier et les travaux proprement dits de nettoyage, de décapage des différents supports et de mise en peinture d'ouvrages portuaires tels que:
— les bollards, bittes d'amarrages et les canons,
— les clôtures et portails métalliques,
— les ouvrages métalliques,
— les ouvrages en bois,
— les supports en béton et autres.
Cette énumération n'a aucun caractère limitatif, les travaux définis au présent marché s'appliquent aussi bien aux ouvrages existants qu'à ceux qui seront construits ou incorporés au Grand port maritime de Marseille.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-01-27.
L'appel d'offres a été publié le 2019-12-03.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux de peinture pour la rénovation et la maintenance des ouvrages portuaires sur les bassins est du Grand port maritime de Marseille
201907015”
Produits/services: Travaux de peinture et de revêtement de protection de structures📦
Brève description:
“Le présent accord-cadre à bons de commande comporte toutes les fournitures de matériaux (sauf stipulations contraires) de matériels et de main-d'œuvre...”
Brève description
Le présent accord-cadre à bons de commande comporte toutes les fournitures de matériaux (sauf stipulations contraires) de matériels et de main-d'œuvre nécessaires pour l'exécution de tous travaux de peinture pour la rénovation et la maintenance des ouvrages portuaires sur les bassins est du Grand port maritime de Marseille. Les travaux comprennent notamment les visites préalables, la préparation du chantier et les travaux proprement dits de nettoyage, de décapage des différents supports et de mise en peinture d'ouvrages portuaires tels que:
— les bollards, bittes d'amarrages et les canons,
— les clôtures et portails métalliques,
— les ouvrages métalliques,
— les ouvrages en bois,
— les supports en béton et autres.
Cette énumération n'a aucun caractère limitatif, les travaux définis au présent marché s'appliquent aussi bien aux ouvrages existants qu'à ceux qui seront construits ou incorporés au Grand port maritime de Marseille.
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Entretien d'équipement portuaire📦
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône🏙️
Description du marché:
“Le présent accord-cadre à bons de commande comporte toutes les fournitures de matériaux (sauf stipulations contraires) de matériels et de main-d'œuvre...”
Description du marché
Le présent accord-cadre à bons de commande comporte toutes les fournitures de matériaux (sauf stipulations contraires) de matériels et de main-d'œuvre nécessaires pour l'exécution de tous travaux de peinture pour la rénovation et la maintenance des ouvrages portuaires sur les bassins est du Grand port maritime de Marseille. Les travaux comprennent notamment les visites préalables, la préparation du chantier et les travaux proprement dits de nettoyage, de décapage des différents supports et de mise en peinture d'ouvrages portuaires tels que:
— les bollards, bittes d'amarrages et les canons,
— les clôtures et portails métalliques,
— les ouvrages métalliques,
— les ouvrages en bois,
— les supports en béton et autres.
Cette énumération n'a aucun caractère limitatif, les travaux définis au présent marché s'appliquent aussi bien aux ouvrages existants qu'à ceux qui seront construits ou incorporés au Grand port maritime de Marseille.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de fin: 2020-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat jusqu'au 31.12.2020. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat jusqu'au 31.12.2020. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans, sans que ce délai n'excède le 31.12.2023.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— formulaire DC1, lettre de candidature _ habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante:...”
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le cas échéant le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin),
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-01-27
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-01-28
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Non connu.
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info — cet accord-cadre est une relance d'une procédure à lots Aff201806016 dont le lot 1 «Travaux de peinture pour la rénovation et la maintenance des ouvrages portuaires sur les bassins est» a été déclaré sans suite le 27.6.2019 par le pouvoir adjudicateur (2019/s 133-326086). Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique. Conformément au règlement de la consultation,une visite sur site est obligatoire.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Commune postale: Marseille
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Fax: +33 491811387 📠
URL: http://marseille.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Source: OJS 2019/S 236-577566 (2019-12-03)
Informations complémentaires (2020-01-21) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Le présent accord-cadre à bons de commande comporte toutes les fournitures de matériaux (sauf stipulations contraires) de matériels et de main-d'œuvre...”
Brève description
Le présent accord-cadre à bons de commande comporte toutes les fournitures de matériaux (sauf stipulations contraires) de matériels et de main-d'œuvre nécessaires pour l'exécution de tous travaux de peinture pour la rénovation et la maintenance des ouvrages portuaires sur les bassins Est du Grand port maritime de Marseille. Les travaux comprennent notamment les visites préalables, la préparation du chantier et les travaux proprement dits de nettoyage, de décapage des différents supports et de mise en peinture d'ouvrages portuaires tels que:
— les bollards, bittes d'amarrages et les canons,
— les clôtures et portails métalliques,
— les ouvrages métalliques,
— les ouvrages en bois,
— les supports en béton et autres.
Cette énumération n'a aucun caractère limitatif, les travaux définis au présent marché s'appliquent aussi bien aux ouvrages existants qu'à ceux qui seront construits ou incorporés au Grand port maritime de Marseille.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2019/S 236-577566
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-01-27 📅
L'heure: 16:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-02-10 📅
L'heure: 16:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2020-01-28 📅
L'heure: 09:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-02-11 📅
L'heure: 09:00
Source: OJS 2020/S 017-035610 (2020-01-21)
Avis d'attribution de marché (2020-07-23) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Grand Port Maritime de Marseille
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux de peinture pour la rénovation et la maintenance des ouvrages portuaires sur les bassins Est du Grand Port Maritime de Marseille
201907015”
Brève description:
“Le présent accord-cadre à bons de commande comporte toutes les fournitures de matériaux (sauf stipulations contraires) de matériels et de main-d'œuvre...”
Brève description
Le présent accord-cadre à bons de commande comporte toutes les fournitures de matériaux (sauf stipulations contraires) de matériels et de main-d'œuvre nécessaires pour l'exécution de tous travaux de peinture pour la rénovation et la maintenance des ouvrages portuaires sur les bassins Est du Grand Port Maritime de Marseille. Les travaux comprennent notamment les visites préalables, la préparation du chantier et les travaux proprement dits de nettoyage, de décapage des différents supports et de mise en peinture d'ouvrages portuaires tels que:
— les bollards, bittes d'amarrages et les canons,
— les clôtures et portails métalliques,
— les ouvrages métalliques,
— les ouvrages en bois,
— les supports en béton et autres.
Cette énumération n'a aucun caractère limitatif, les travaux définis au présent marché s'appliquent aussi bien aux ouvrages existants qu'à ceux qui seront construits ou incorporés au Grand Port Maritime de Marseille.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 800 000 💰
Description
Description du marché:
“Le présent accord-cadre à bons de commande comporte toutes les fournitures de matériaux (sauf stipulations contraires) de matériels et de main-d'œuvre...”
Description du marché
Le présent accord-cadre à bons de commande comporte toutes les fournitures de matériaux (sauf stipulations contraires) de matériels et de main-d'œuvre nécessaires pour l'exécution de tous travaux de peinture pour la rénovation et la maintenance des ouvrages portuaires sur les bassins Est du Grand Port Maritime de Marseille. Les travaux comprennent notamment les visites préalables, la préparation du chantier et les travaux proprement dits de nettoyage, de décapage des différents supports et de mise en peinture d'ouvrages portuaires tels que:
— les bollards, bittes d'amarrages et les canons,
— les clôtures et portails métalliques,
— les ouvrages métalliques,
— les ouvrages en bois,
— les supports en béton et autres.
Cette énumération n'a aucun caractère limitatif, les travaux définis au présent marché s'appliquent aussi bien aux ouvrages existants qu'à ceux qui seront construits ou incorporés au Grand Port Maritime de Marseille.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 236-577566
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2020-07-22 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
Nom et adresse du contractant
Nom: Sonocar Industrie
Adresse postale: 535 boulevard de Léry — parc d'activité des Playes
Commune postale: Six-Fours-les-Plages
Code postal: 83140
Pays: France 🇫🇷
Région: Var🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 800 000 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat);
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Source: OJS 2020/S 144-353320 (2020-07-23)