Travaux de l'amélioration de l'habitat isolé — AHI — amélioration thermique en logement isolé — ATHI — et de remise en état lourde des logements — RELL
Travaux de l'amélioration de l'habitat isolé — AHI — amélioration thermique en logement isolé — ATHI — et de remise en état lourde des logements — RELL.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-05-02.
L'appel d'offres a été publié le 2019-03-29.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Habitat du Nord SA
Numéro d'enregistrement national: 45650355600080
Adresse postale: 10 rue du Vaisseau, CS 30287
Commune postale: Villeneuve-d'Ascq cedex
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux de l'amélioration de l'habitat isolé — AHI — amélioration thermique en logement isolé — ATHI — et de remise en état lourde des logements — RELL”
Produits/services: Travaux de remise en état📦
Brève description:
“Travaux de l'amélioration de l'habitat isolé — AHI — amélioration thermique en logement isolé — ATHI — et de remise en état lourde des logements — RELL.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 263 932 000 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de remise en état📦
Lieu d'exécution: Nord-Pas de Calais🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Intervention sur le territoire de compétence de la Cabbalr (territoire actuel de l'agence de Bruay-la-Buissière de Maisons et Cités.
Intervention sur le...”
Site principal ou lieu d'exécution
Intervention sur le territoire de compétence de la Cabbalr (territoire actuel de l'agence de Bruay-la-Buissière de Maisons et Cités.
Intervention sur le territoire de compétence de la CUD.
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Description du marché:
“lot 1:
A) Intervention sur le territoire de compétence de la Cabbalr (territoire actuel de l'agence de Bruay-la-Buissière de Maisons et Cités): 10 840 000...”
Description du marché
lot 1:
A) Intervention sur le territoire de compétence de la Cabbalr (territoire actuel de l'agence de Bruay-la-Buissière de Maisons et Cités): 10 840 000 EUR HT/par an;
B) Intervention sur le territoire de compétence de la CUD, CCFL, CCFI, CCHF et CAB.
(Territoire de l'agence Flandres d'Habitat du Nord)
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique et environnementale
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 43 360 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois, de manière tacite, sans dépasser une durée maximale de 4 ans.” Informations sur les options
Options ✅
Description des options: L'accord-cadre pourra faire l'objet de 3 reconductions.
Description
Informations complémentaires:
“Accord-cadre passé dans le cadre d'un groupement de commandes conclue entre 2 entreprises sociales pour l'habitat conformément à l'article 28 de...”
Informations complémentaires
Accord-cadre passé dans le cadre d'un groupement de commandes conclue entre 2 entreprises sociales pour l'habitat conformément à l'article 28 de l'ordonnance nº 2015-889 du.7.2015 entre Maisons et Cités — coordonnateur — et Habitat du Nord.
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Intervention sur le territoire de compétence de la CALL (territoire actuel de l'agence de Lens Liévin de Maisons et Cités).
Intervention sur le territoire...”
Site principal ou lieu d'exécution
Intervention sur le territoire de compétence de la CALL (territoire actuel de l'agence de Lens Liévin de Maisons et Cités).
Intervention sur le territoire de compétence de la CCHD, MEL, CCPC.
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Description du marché:
“Lot 2:
A) Intervention sur le territoire de compétence de la CALL(territoire actuel de l'agence de Lens Liévin de Maisons et Cités): 19 324 000 EUR HT/par...”
Description du marché
Lot 2:
A) Intervention sur le territoire de compétence de la CALL(territoire actuel de l'agence de Lens Liévin de Maisons et Cités): 19 324 000 EUR HT/par an;
B) Intervention sur le territoire de compétence de la CCHD, MEL, CCPC, CCFI, CALL et CAHC (Territoire de l'agence Métropole d'Habitat du Nord).
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 77 296 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois, de manière tacite, sans dépasser une durée totale de 4 ans.” Informations sur les options
Description des options: L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois.
3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Intervention sur le territoire de compétence de la CALL (territoire actuel de l'agence de Billy-Montigny de Maisons et Cités)”
Description du marché:
“Intervention sur le territoire de compétence de la CALL(territoire actuel de l'agence de Billy-Montigny de Maisons et Cités)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 37 704 000 💰
Informations sur les options
Description des options:
“L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois, de manière tacite, sans dépasser une durée totale de 4 ans.”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux de l'amélioration de l'habitat isolé — AHI — amélioration thermique en logement isolé — ATHI — et de remise en état lourde” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Intervention sur le territoire de compétence de la CAHC (territoire actuel de l'agence de Billy-Montigny de Maisons et Cités)”
Description du marché:
“Intervention sur le territoire de compétence de la CAHC (territoire actuel de l'agence de Billy-Montigny de Maisons et Cités): 9 426 000 EUR HT/par an.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 37 704 000 💰
5️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Intervention sur le territoire de compétence de la CAD, de la CCCO et de la CAPC (territoire actuel de l'agence d'Aniche de Maisons et Cités)”
Description du marché:
“Intervention sur le territoire de compétence de la CAD, de la CCCO et de la CAPC (territoire actuel de l'agence d'Aniche de Maisons et Cités): 7 541 000 EUR...”
Description du marché
Intervention sur le territoire de compétence de la CAD, de la CCCO et de la CAPC (territoire actuel de l'agence d'Aniche de Maisons et Cités): 7 541 000 EUR HT/par an.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 30 164 000 💰
6️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Intervention sur le territoire de compétence de la CAPH et de la CAVM (territoire actuel de l'agence d'Aniche de Maisons et Cités).
Intervention sur le...”
Site principal ou lieu d'exécution
Intervention sur le territoire de compétence de la CAPH et de la CAVM (territoire actuel de l'agence d'Aniche de Maisons et Cités).
Intervention sur le territoire de compétence de la CCCO,
Afficher plus
Description du marché:
“Intervention sur le territoire de compétence de la CAPH et de la CAVM (territoire actuel de l'agence d'Aniche de Maisons et Cités): 9 426 000 EUR HT/par...”
Description du marché
Intervention sur le territoire de compétence de la CAPH et de la CAVM (territoire actuel de l'agence d'Aniche de Maisons et Cités): 9 426 000 EUR HT/par an,
— Intervention sur le territoire de compétence de la CCCO, CAVM, CAD, CA2C, CAPH, 3CA, CAMVS et C.C.P.M. (Territoire de l'agence Hainaut d'Habitat du Nord).
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 37 704 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Pour l'exécution du présent marché, les candidats déposeront leurs offres soit en tant que candidat individuel, soit en tant que membre d'un groupement...”
Liste et brève description des conditions
Pour l'exécution du présent marché, les candidats déposeront leurs offres soit en tant que candidat individuel, soit en tant que membre d'un groupement conjoint ou solidaire, étant précisé qu'ils ne peuvent être membre de plusieurs groupements.
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Les candidats proposeront dans leurs offres une action d'insertion qui permette l'accès ou le retour à l'emploi de personnes rencontrant des difficultés...”
Conditions d'exécution du contrat
Les candidats proposeront dans leurs offres une action d'insertion qui permette l'accès ou le retour à l'emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières(bénéficiaires des minima sociaux, jeunes en difficultés d'insertion, chômeurs de longue durée).
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 8
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-05-02
11:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2019-05-02
14:00 📅
“Accord-cadre passé dans le cadre d un groupement de commandes conclue entre 2 entreprises sociales pour l'habitat conformément à l article 28 de...”
Accord-cadre passé dans le cadre d un groupement de commandes conclue entre 2 entreprises sociales pour l'habitat conformément à l article 28 de l'ordonnance n 2015-889 du 23.7.2015 entre Maisons et Cités SA d'HLM — coordonnateur — et Habitat du Nord SA.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal de grand instance de Lille
Adresse postale: 13 avenue du Peuple Belge
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et S.),
— référé contractuel (CJA, art. L.551-13 et S.).
Le n de téléphone du TGI est le +33 320783333.” Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal de grand instance de Lille
Adresse postale: 13 avenue du Peuple Belge
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2019/S 066-153426 (2019-03-29)
Informations complémentaires (2019-04-12) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 167 rue des Foulons — CS 60049
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2019/S 066-153426
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres
Ancienne valeur
Date: 2019-05-02 📅
L'heure: 11:30
Nouvelle valeur
Date: 2019-05-16 📅
L'heure: 11:30
Source: OJS 2019/S 075-177229 (2019-04-12)
Avis d'attribution de marché (2020-01-06) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Région: Nord-Pas de Calais🏙️
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Habitat du Nord
Adresse postale: 10 rue du Vaisseau
Commune postale: Villeneuve d'Ascq
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 263 932 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Intervention sur le territoire de compétence de la Cabbalr (territoire actuel de l'agence de Bruay-la-Buissière de Maisons et Cités).
Intervention sur le...”
Site principal ou lieu d'exécution
Intervention sur le territoire de compétence de la Cabbalr (territoire actuel de l'agence de Bruay-la-Buissière de Maisons et Cités).
Intervention sur le territoire de compétence de la CUD.
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Description du marché:
“Loy 1:
— A) intervention sur le territoire de compétence de la Cabbalr (territoire actuel de l'agence de Bruay-la-Buissière de Maisons et Cités): 10 840 000...”
Description du marché
Loy 1:
— A) intervention sur le territoire de compétence de la Cabbalr (territoire actuel de l'agence de Bruay-la-Buissière de Maisons et Cités): 10 840 000 EUR HT/par an,
— B) intervention sur le territoire de compétence de la CUD, CCFL, CCFI, CCHF et CAB (territoire de l'agence Flandres d'Habitat du Nord).
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Accord-cadre passé dans le cadre d un groupement de commandes conclue entre 2 entreprises sociales pour l'habitat conformément à l article 28 de...”
Informations complémentaires
Accord-cadre passé dans le cadre d un groupement de commandes conclue entre 2 entreprises sociales pour l'habitat conformément à l article 28 de l'ordonnance n 2015-889 du 23.7.2015 entre Maisons et Cités — coordonnateur — et Habitat du Nord.
Afficher plus
Site principal ou lieu d'exécution:
“Intervention sur le territoire de compétence de la CALL (territoire actuel de l'agence de Lens Liévin de Maisons et Cités).
Intervention sur le territoire...”
Site principal ou lieu d'exécution
Intervention sur le territoire de compétence de la CALL (territoire actuel de l'agence de Lens Liévin de Maisons et Cités).
Intervention sur le territoire de compétence de la CCHD, MEL, CC.
Afficher plus
Description du marché:
“Lot 2:
— A) intervention sur le territoire de compétence de la CALL (territoire actuel de l'agence de Lens Liévin de Maisons et Cités): 19 324 000 EUR...”
Description du marché
Lot 2:
— A) intervention sur le territoire de compétence de la CALL (territoire actuel de l'agence de Lens Liévin de Maisons et Cités): 19 324 000 EUR HT/par an,
— B) intervention sur le territoire de compétence de la CCHD, MEL, CCPC, CCFI, CALL et CAHC (territoire de l'agence Métropole d'Habitat du Nord).
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Informations complémentaires:
“Accord-cadre passé dans le cadre d'un groupement de commandes conclue entre 2 entreprises sociales pour l'habitat conformément à l'article 28 de...”
Informations complémentaires
Accord-cadre passé dans le cadre d'un groupement de commandes conclue entre 2 entreprises sociales pour l'habitat conformément à l'article 28 de l'ordonnance n 2015-889 du 23.7.2015 entre Maisons et Cités — coordonnateur — et Habitat du Nord.
Afficher plus
Site principal ou lieu d'exécution:
“Intervention sur le territoire de compétence de la CALL (territoire actuel de l'agence de Billy-Montigny de Maisons et Cités).”
Description du marché:
“Intervention sur le territoire de compétence de la CALL (territoire actuel de l'agence de Billy-Montigny de Maisons et Cités).”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre passé dans le cadre d'un groupement de commandes conclue entre 2 entreprises sociales pour l'habitat conformément à l'article 28 de...”
Informations complémentaires
Accord-cadre passé dans le cadre d'un groupement de commandes conclue entre 2 entreprises sociales pour l'habitat conformément à l'article 28 de l'ordonnance n 2015-889 du 23.7.2015 entre Maisons et Cités (coordonnateur) et Habitat du Nord.
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Site principal ou lieu d'exécution:
“Intervention sur le territoire de compétence de la CAHC (territoire actuel de l'agence de Billy-Montigny de Maisons et Cités).”
Site principal ou lieu d'exécution:
“Intervention sur le territoire de compétence de la CAD, de la CCCO et de la CAPC (territoire actuel de l'agence d'Aniche de Maisons et Cités).”
Site principal ou lieu d'exécution:
“Intervention sur le territoire de compétence de la CAPH et de la CAVM (territoire actuel de l'agence d'Aniche de Maisons et Cités).
Intervention sur le...”
Site principal ou lieu d'exécution
Intervention sur le territoire de compétence de la CAPH et de la CAVM (territoire actuel de l'agence d'Aniche de Maisons et Cités).
Intervention sur le territoire de compétence de la CCCO.
Afficher plus
Description du marché:
“— intervention sur le territoire de compétence de la CAPH et de la CAVM (territoire actuel de l'agence d'Aniche de Maisons et Cités): 9 426 000 EUR HT/par...”
Description du marché
— intervention sur le territoire de compétence de la CAPH et de la CAVM (territoire actuel de l'agence d'Aniche de Maisons et Cités): 9 426 000 EUR HT/par an,
— intervention sur le territoire de compétence de la CCCO, CAVM, CAD, CA2C, CAPH, 3CA, CAMVS et CCPM (territoire de l'agence Hainaut d'Habitat du Nord).
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 066-153426
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 48532
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Intervention sur le territoire de la Cabbalr — intervention sur le territoire de la CUD, CCFL, CCFI, CCHF et CAB”
Date de conclusion du contrat: 2019-08-12 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 12
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Batinor
Adresse postale: ZI 550 rue des Reptins
Commune postale: Ruitz
Code postal: 62260
Pays: France 🇫🇷
Région: Pas-de-Calais🏙️
Le contractant est une PME ✅
Nom: Effet d'O Habitat
Adresse postale: 16 ter rue Pierre Curie
Commune postale: Souchez
Code postal: 62153
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 436613
Offre la plus élevée: 559959
2️⃣
Numéro de contrat: 48533
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Intervention sur le territoire de la CALL — intervention sur le territoire de la CCHD, MEL, CCPC, CCFI, CALL et CAHC” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 16
Nom et adresse du contractant
Code postal: 62620
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 425257
3️⃣
Numéro de contrat: 48542
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Intervention sur le territoire de compétence de la CALL (territoire actuel de l'agence de Billy-Montigny de Maisons et Cités)” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 15
Nom et adresse du contractant
Nom: Ebtm
Adresse postale: 1 avenue Jeanne d'Arc
Commune postale: Harnes
Code postal: 62440
Nom: Mbcf
Adresse postale: 83 impasse Dubuisson
Commune postale: Bethune
Code postal: 62400
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 413330
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
4️⃣
Numéro de contrat: 48541
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“Intervention sur le territoire de compétence de la CAHC (territoire actuel de l'agence de Billy-Montigny de Maisons et Cités): 9 426 000 EUR HT/par an” Nom et adresse du contractant
Nom: Demathieu et Bard construction nord
Adresse postale: Rue de la Couture, ZI de la Pilaterie BP 14035
Commune postale: Marcq-en-Barœul
Code postal: 59704
Région: Nord🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus élevée: 656682
5️⃣
Numéro de contrat: 48546
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“Intervention sur le territoire de compétence de la CAD, de la CCCO et de la CAPC (territoire actuel de l'agence d'Aniche de Maisons et Cités)” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 13
Nom et adresse du contractant
Nom: Moretti constructions
Adresse postale: BP 150 Courcelles les Lens
Commune postale: Henin Beaumont
Code postal: 62953
Nom: Menuiseries Delbarre
Adresse postale: 114 rue Lamendin
Commune postale: Vermelles
Code postal: 62980
Nom: Helfaut travaux
Adresse postale: Bilques ZA de la Fontaine Colette
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus élevée: 563519
6️⃣
Numéro de contrat: 48547
Numéro d'identification du lot: 6
Titre:
“Intervention sur le territoire de compétence de la CAPH et de la CAVM — intervention sur le territoire de compétence de la CCCO, CAVM, CAD, CA2C, CAPH, CA,...”
Titre
Intervention sur le territoire de compétence de la CAPH et de la CAVM — intervention sur le territoire de compétence de la CCCO, CAVM, CAD, CA2C, CAPH, CA, CAMVS et CCPM
Afficher plus Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Nom et adresse du contractant
Nom: Menuiserie Delbarre
Adresse postale: Bilques ZA la Fontaine Colette
Commune postale: Helfaut
Code postal: 62570
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 411620
7️⃣
Numéro de contrat: 48540
Titre:
“Intervention sur le territoire de compétence de la CALL — intervention sur le territoire de compétence de la CCHD, MEL, CCPC, CCFI, CALL et CA” Nom et adresse du contractant
Nom: Demathieu et Bart construction nord
Adresse postale: Rue de la Couture ZI de la Pilaterie, BP 14035
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 48543
Titre:
“Intervention sur le territoire de compétence de la CAHC (territoire actuel de l'agence de Billy-Montigny de Maisons et Cités)” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 48528
Nom et adresse du contractant
Nom: Groupement des professionnels du bâtiment
Adresse postale: 20 rue Freycinet
Commune postale: Lens
Code postal: 62300
Nom: Dethoor Lamiaux
Adresse postale: 26 rue du Gard ZA du Gard
Code postal: 62303
Nom: DB entretien
Adresse postale: 125 rue Costes et Bellonte ZAL du Minopole
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 48529
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 20 rue Freyssinet
Commune postale: Bully-les-Mines
Code postal: 62160
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 48536
Nom et adresse du contractant
Nom: Sade cgth
Adresse postale: 300 rue du 1er Mai Prolongé Parc de la Galance
Commune postale: Sallaumines
Code postal: 62430
Nom: Pecora Giovanni et Fils
Adresse postale: 6 rue Gutemberg
Commune postale: Mericourt
Code postal: 62680
Nom: Menuiseries Val de Sambre
Adresse postale: 10 rue de la Paix
Commune postale: Louvroil
Code postal: 59720
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
1️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 48637
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 300 rue du 1er Mai Prolongé
Nom: Pecora Giovanni et fils
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
1️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 48530
Nom et adresse du contractant
Nom: Sogebat
Adresse postale: ZI de la Fosse 13
Commune postale: Sains-en-Gohelle
Code postal: 62114
Nom: DB Fermetures
Adresse postale: ZA du Minopole, 25 rue Coste et Bellonte
Nom: Egba
Adresse postale: 22 rue de Denain
Commune postale: Marles-les-Mines
Code postal: 62540
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
1️⃣4️⃣
Numéro de contrat: 48531
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: ZA du Minopole, 25 rue Costes et Bellonte
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
1️⃣5️⃣
Numéro de contrat: 48544
Nom et adresse du contractant
Nom: Somabat
Adresse postale: 699 rue du Docteur Dourlens
Commune postale: Bruay-la-Buissière
Code postal: 62700
Nom: Sauvage Dautricourt
Adresse postale: 8 rue Emile Basly
Commune postale: Fouquières-lès-Lens
Code postal: 62740
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
1️⃣6️⃣
Numéro de contrat: 48545
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 696 rue du Docteur Dourlens
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
1️⃣7️⃣
Numéro de contrat: 48534
Nom et adresse du contractant
Nom: Somaten
Adresse postale: ZA des Chauffours Est n°1 rue de la Libération
Commune postale: Courrières
Code postal: 62710
Nom: ML bâtiment
Adresse postale: 13 rue Saint Exupéry ZAL du Minopole
Nom: France menuiseries
Adresse postale: ZI n°1 Noeux-les-Mines rue de l'Egalité
Commune postale: Labourse
Code postal: 62113
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
1️⃣8️⃣
Numéro de contrat: 48535
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
1️⃣9️⃣
Numéro de contrat: 48565
Titre:
“Intervention sur le territoire de la CALL — intervention sur le territoire de la CCHD, MEL, CCPC, CCFI, CALL et CAHC V.1)”
Date de conclusion du contrat: 2019-09-26 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Demathieu et Bard construction
Adresse postale: 17 rue Vénizélos
Commune postale: Montigny-lès-Metz
Code postal: 57950
Région: Moselle🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
2️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 48566
Titre:
“Intervention sur le territoire de la CAPH et de la CAVM — intervention sur le territoire de la CCCO, CAVM, CAD, CA2C, CAPH, 3CA, CAMVS et CCPM” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
2️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 48567
Nom et adresse du contractant
Nom: Demathieu et Bard maintenance
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
2️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 48568
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
2️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 48550
Date de conclusion du contrat: 2019-10-04 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Bat men
Adresse postale: 80 rue Louis Petit
Commune postale: Denain
Code postal: 59220
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
2️⃣4️⃣
Numéro de contrat: 48551
Titre:
“Intervention sur le territoire de la C.A.P.H. et de la C.A.V.M. - intervention sur le territoire de la C.C.C.O., C.A.V.M., C.A.D., C.A.2.C., C.A.P.H.,...”
Titre
Intervention sur le territoire de la C.A.P.H. et de la C.A.V.M. - intervention sur le territoire de la C.C.C.O., C.A.V.M., C.A.D., C.A.2.C., C.A.P.H., 3.C.A., C.A.M.V.S. et C.C.P.M.
Afficher plus Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 80, rue Louis Petit
Commune postale: Denain
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
2️⃣5️⃣
Numéro de contrat: 48562
Nom et adresse du contractant
Nom: CAPE nord
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
2️⃣6️⃣
Numéro de contrat: 48563
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 1 rue Jeanne d'Arc
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
2️⃣7️⃣
Numéro de contrat: 48655
Nom et adresse du contractant
Nom: Ist bat
Adresse postale: 4 rue Courtois
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Nom: Sathibat
Adresse postale: ZI de la fosse 13
Nom: ASM couverture
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
2️⃣8️⃣
Numéro de contrat: 48556
Nom et adresse du contractant
Nom: ASM Couverture
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
2️⃣9️⃣
Numéro de contrat: 48548
Nom et adresse du contractant
Nom: Entreprise septentrionale de construction
Adresse postale: Parc d'activités Bonnel rue du Galibot
Commune postale: Lallaing
Code postal: 59167
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
3️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 48549
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: Parc d'Activités Bonnel rue du Galibot
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
3️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 48538
Nom et adresse du contractant
Nom: Société Nouvelle Henin construction
Adresse postale: Avenue Escadrille Normandie Niemen
Commune postale: Montigny-en-Gohelle
Code postal: 62640
Nom: Établissements Bouillon
Adresse postale: ZA des Chauffours
Nom: Delecroix Stanczyk
Adresse postale: 112 rue Roger Salengro
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
3️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 48539
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 4 avenue Esacdrille Normandie Niemen
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
“Accord-cadre passé dans le cadre d'un groupement de commandes conclue entre 2 entreprises sociales pour l'habitat conformément à l'article 28 de...”
Accord-cadre passé dans le cadre d'un groupement de commandes conclue entre 2 entreprises sociales pour l'habitat conformément à l'article 28 de l'ordonnance n 2015-889 du 23.7.2015 entre Maisons et Cités SA d'HLM — coordonnateur — et Habitat du nord SA.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Lille
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal de grande instance de Lille
Source: OJS 2020/S 006-007878 (2020-01-06)