La consultation a pour objet les travaux de construction d'une salle de sports semi-spécialisée au collège Henry de Montherlant à Neuilly-en-Thelle dont les activités principales sont l'escalade et autres activités sportives (danse, acrogym…). L'aire d'évolution est de 400 m.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-09-13.
L'appel d'offres a été publié le 2019-07-19.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2019-07-19) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Département de l'Oise
Adresse postale:
“Direction générale adjointe finances et modernisation — direction de la commande publique, Centre administratif François Bénard — avenue de l'Europe — 1 rue Cambry”
Adresse postale
Direction générale adjointe finances et modernisation — direction de la commande publique, Centre administratif François Bénard — avenue de l'Europe — 1 rue Cambry
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux de construction d'une salle de sports semi-spécialisée au collège Henry de Montherlant à Neuilly-en-Thelle
19-DIET-CW-11”
Produits/services: Travaux de construction de bâtiments📦
Brève description:
“La consultation a pour objet les travaux de construction d'une salle de sports semi-spécialisée au collège Henry de Montherlant à Neuilly-en-Thelle dont les...”
Brève description
La consultation a pour objet les travaux de construction d'une salle de sports semi-spécialisée au collège Henry de Montherlant à Neuilly-en-Thelle dont les activités principales sont l'escalade et autres activités sportives (danse, acrogym…). L'aire d'évolution est de 400 m.
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 215 315 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Terrassements — gros œuvre — maçonnerie — travaux extérieurs
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de gros œuvre📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de maçonnerie📦
Lieu d'exécution: Oise🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Neuilly-en-Thelle.
Description du marché:
“Les caractéristiques techniques des prestations sont définies dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP) et ses annexes.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 584 430 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 14
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Conformément aux dispositions de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, des prestations similaires au présent marché public de travaux...”
Description des options
Conformément aux dispositions de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, des prestations similaires au présent marché public de travaux pourront être réalisées.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Charpente bois
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de charpente📦 Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 39 145 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Couverture
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de couverture📦 Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 740 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Étanchéité
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'étanchéification📦 Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 24 640 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Menuiseries extérieures — fermetures
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie📦
Produits/services supplémentaires: Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de vitrerie📦 Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 58 035 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Bardage métallique — vêture de façades
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de bardage📦 Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 36 300 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Cloisons — faux plafonds
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Mise en place de plafonds suspendus📦
Produits/services supplémentaires: Installation de cloisons📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de plâtrerie📦 Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 23 195 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Carrelage — faïence
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Carrelages📦 Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 21 655 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Menuiseries intérieures
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 27 010 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Peinture
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de peinture📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de pose de revêtements muraux et de papiers peints📦 Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 19 150 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sols souples sportifs
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de pose de revêtements de sols📦 Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 29 550 💰
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Mur d'escalade
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction d'installations sportives📦 Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 64 740 💰
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Électricité courants forts et faibles
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de câblage et d'installations électriques📦 Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 95 190 💰
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Plomberie — chauffage — ventilation
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de plomberie📦
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation d'appareils sanitaires📦
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation📦 Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 141 535 💰
Description
Informations complémentaires:
“Le lot 14 contient une PSE obligatoire détaillée à la rubrique VI.3) Informations complémentaires du présent avis.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Chaque candidat produira la lettre de candidature dûment remplie comprenant notamment l'identification de l'opérateur économique ainsi qu'une déclaration...”
Liste et brève description des conditions
Chaque candidat produira la lettre de candidature dûment remplie comprenant notamment l'identification de l'opérateur économique ainsi qu'une déclaration sur l'honneur du candidat attestant que celui-ci ne fait l'objet d'aucune exclusions de plein droit de la procédure de passation conformément à l'article L. 2141-1 du code de la commande publique.
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Cette consultation comporte des conditions particulières d'exécution quant à l'environnement, au domaine social, à l'emploi et à la lutte contre les...”
Conditions d'exécution du contrat
Cette consultation comporte des conditions particulières d'exécution quant à l'environnement, au domaine social, à l'emploi et à la lutte contre les discriminations pour les lots 1, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 13, 14, conformément aux dispositions de l'article L. 2112-2 du code de la commande publique.
Les modalités sont fixées dans le CCAP.
Afficher plus Informations sur le personnel chargé de l'exécution du contrat
Obligation d'indiquer les noms et les qualifications professionnelles du personnel affecté à l'exécution du contrat
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-09-13
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2019-09-16
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Beauvais.
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): Elle n'est pas publique.
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“La consultation est établie selon une procédure adaptée conformément aux articles L. 2113-10, L. 2123-1-1, R. 2113-1 et R. 2123-1- 1 du code de la commande...”
La consultation est établie selon une procédure adaptée conformément aux articles L. 2113-10, L. 2123-1-1, R. 2113-1 et R. 2123-1- 1 du code de la commande publique. La durée totale du marché, qui comprend le délai global d'exécution des travaux, est de 14 mois à compter de sa date de notification. La notification intervient par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de sa réception. L'avis de réception ou le reçu donné par le destinataire fait foi de la notification. La date prévisionnelle de démarrage des travaux (hors période de préparation) est prévue pour novembre 2019. Le marché comporte, pour le lot 14 uniquement, une Prestation supplémentaire éventuelle (PSE) obligatoire dont les conditions sont prévues à l'article 6.9 du RC. Pour chaque lot, il s'agit d'un marché conclu avec un seul opérateur économique. Le délai global d'exécution des travaux est précisé à l'article 4.3 du RC. Le montant indiqué aux rubriques II.1.5) correspond à l'estimation tous lots confondus sur la durée totale du marché (14 mois). La sous-traitance est autorisée conformément à l'article L. 2193-3 du code de la commande publique. La cotraitance est autorisée conformément à l'article 6.3.2 du RC. La visite sur site pour l'établissement de l'offre est obligatoire pour les lots 1, 13 et 14 dans les conditions fixées à l'article 8 du RC. Les modalités relatives à la négociation sont précisées à l'article 6.2 du RC. Les modalités de règlement des comptes sont précisées à l'article 4.3.3 du CCAP. Le contenu et modalités de retrait du Dossier de consultation des entreprises (DCE) sont précisés à l'article 7 du RC. Les conditions de dépôt des dossiers sont précisées à l'article 10 du RC. S'agissant des éléments relatifs à la capacité économique, financière, technique et professionnelle tels que visés à la rubrique lll.1), les renseignements demandés pour la présentation des candidatures sont indiqués à l'article 9.1 du RC. S'agissant des éléments relatifs aux critères d'attribution tels que visés à la rubrique ll.2.5), les documents demandés pour la présentation de l'offre sont indiqués à l'article 9.2 du RC. Pour attribuer chacun des lots du marché au candidat dont l'offre sera économiquement la plus avantageuse, les offres seront appréciées en fonction des critères pondérés suivants:
1) prix: 50 points;
2) valeur technique: 50 points.
Les modalités de mise en œuvre de ces critères sont précisés à l'article 12.2 du RC. Les modalités d'attribution sont indiquées à l'article 13 du RC. Les candidats peuvent obtenir des renseignements complémentaires pour l'étude de leur dossier en interrogeant, le département au plus tard 9 jours avant les date et heure limites de remise des offres (soit jusqu'au 4.9.2019 (17:00)), selon les modalités précisées à l'article 15 du RC. Les réponses seront adressées, par écrit (de préférence via la plate-forme), au plus tard 7 jours avant la date limite fixée pour la remise des offres (soit avant le 6.9.2019 (17:00)) à toutes les entreprises ayant retiré le dossier. L'ouverture des plis est programmée le 16.9.2019 (9:00), à Beauvais. Elle n'est pas publique. Le pouvoir adjudicateur peut à tout moment ne pas donner suite à la procédure. La date prévisionnelle de notification du marché est fixée au mois d'octobre 2019.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier, CS 81114
Commune postale: Amiens Cedex 01
Code postal: 80011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 322336170📞
Fax: +33 322336171 📠
URL: http://www.amiens.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Peuvent être formés devant la juridiction visée au VI.4.1):
— un référé précontractuel jusqu'à la signature du contrat conformément à l'article L. 551.1 et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Peuvent être formés devant la juridiction visée au VI.4.1):
— un référé précontractuel jusqu'à la signature du contrat conformément à l'article L. 551.1 et suivants du Code de justice administrative (CJA),
— un référé contractuel à compter de la signature de l'accord-cadre et dans un délai de 31 jours suivants la publication de l'avis d'attribution conformément à l'article L. 551-13 et suivants du CJA,
— un recours en contestation de la validité de l'accord-cadre, conformément à l'arrêt du Conseil d'État du 4.4.2014 «Tarn-et-Garonne» dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif d'Amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier, CS 81114
Commune postale: Amiens Cedex 01
Code postal: 80011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 322336170📞
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr📧
Fax: +33 322336171 📠
Source: OJS 2019/S 141-346412 (2019-07-19)
Informations complémentaires (2019-09-05)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2019/S 141-346412
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: VI.3)
Emplacement du texte à modifier: Informations complémentaires
Ancienne valeur
Texte:
“[…]
Les candidats peuvent obtenir des renseignements complémentaires pour l'étude de leur dossier en interrogeant, le département au plus tard 9 jours avant...”
Texte
[…]
Les candidats peuvent obtenir des renseignements complémentaires pour l'étude de leur dossier en interrogeant, le département au plus tard 9 jours avant les date et heure limites de remise des offres (soit jusqu'au 4.9.2019 (17:00), selon les modalités précisées à l'article 15 du RC. Les réponses seront adressées, par écrit (de préférence via la plate-forme), au plus tard 7 jours avant la date limite fixée pour la remise des offres (soit avant le 6.9.2019 (17:00) à toutes les entreprises ayant retiré le dossier. L'ouverture des plis est programmée le 16.9.2019 (9:00), à Beauvais. La date prévisionnelle de notification du marché est fixée au mois d'octobre 2019.
Afficher plus Nouvelle valeur
Texte:
“[…]
Les candidats peuvent obtenir des renseignements complémentaires pour l'étude de leur dossier en interrogeant, le département au plus tard 16 jours...”
Texte
[…]
Les candidats peuvent obtenir des renseignements complémentaires pour l'étude de leur dossier en interrogeant, le département au plus tard 16 jours avant les date et heure limites de remise des offres (soit jusqu'au 11.9.2019 (17:00), selon les modalités précisées à l'article 15 du RC. Les réponses seront adressées, par écrit (de préférence via la plate-forme), au plus tard 14 jours avant la date limite fixée pour la remise des offres (soit avant le 13.9.2019 (17:00) à toutes les entreprises ayant retiré le dossier. L'ouverture des plis est programmée le 30.9.2019 (9:00), à Beauvais. La date prévisionnelle de notification du marché est fixée au mois de novembre 2019.
Afficher plus Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: VI.3)
Emplacement du texte à modifier: Informations complémentaires
Ancienne valeur
Texte:
“[…]
La date prévisionnelle de démarrage des travaux (hors période de préparation) est prévue pour novembre 2019.
[…]” Nouvelle valeur
Texte:
“[…]
La date prévisionnelle de démarrage des travaux (hors période de préparation) est prévue pour décembre 2019.
[…]” Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2019-09-13 📅
L'heure: 17:00
Nouvelle valeur
Date: 2019-09-27 📅
L'heure: 17:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2019-09-16 📅
L'heure: 09:00
Nouvelle valeur
Date: 2019-09-30 📅
L'heure: 09:00
Source: OJS 2019/S 174-423423 (2019-09-05)
Avis d'attribution de marché (2020-03-16) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale:
“Direction générale adjointe finances et modernisation, direction de la commande publique, Centre administratif François Bénard, avenue de l'Europe, 1 rue Cambry”
Adresse postale
Direction générale adjointe finances et modernisation, direction de la commande publique, Centre administratif François Bénard, avenue de l'Europe, 1 rue Cambry
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente consultation a pour objet les travaux de construction d'une salle de sports semi-spécialisée au collège Henry de Montherlant à Neuilly-en-Thelle...”
Brève description
La présente consultation a pour objet les travaux de construction d'une salle de sports semi-spécialisée au collège Henry de Montherlant à Neuilly-en-Thelle dont les activités principales sont l'escalade et autres activités sportives (danse, acrogym…).
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1305915.09 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: Neuilly-en-Thelle — Oise.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Informations sur les options
Description des options:
“Conformément aux dispositions de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, des prestations similaires au marché public de travaux pourront être réalisées.”
Description des options
Conformément aux dispositions de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, des prestations similaires au marché public de travaux pourront être réalisées.
Afficher plus Description
Description du marché:
“Les caractéristiques techniques des prestations sont définies dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) et ses annexes.”
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 141-346412
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Terrassements — gros œuvre — maçonnerie — travaux extérieurs
Date de conclusion du contrat: 2020-03-02 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Pivetta Bâtiment (mandataire)
Adresse postale: ZAC du Gros Grelot, 2 avenue François Mitterrand
Commune postale: Thourotte
Code postal: 60150
Pays: France 🇫🇷
Région: Oise🏙️
Le contractant est une PME ✅
Nom: SAS Pivetta BTP
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 686247.42 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Charpente bois
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Charpenterie Menuiserie Debraine
Adresse postale: 46 rue du Moulin à Vent
Commune postale: Bresles
Code postal: 60510
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 39 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Couverture
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Nombre d'offres reçues de PME: 7
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 8
Nom et adresse du contractant
Nom: Lcie sas
Adresse postale: 3 allée des Erables Lardières
Commune postale: Méru
Code postal: 60110
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 55 471 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Étanchéité
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nombre d'offres reçues de PME: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 7
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 25 655 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Menuiseries extérieures — fermetures
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues de PME: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Sarl maw
Adresse postale: 115 rue des Martyrs
Commune postale: Venette
Code postal: 60280
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 65 752 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Bardage métallique — vêture de façades
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 36 915 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Cloisons — faux plafonds
Date de conclusion du contrat: 2020-03-03 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Belvalette
Adresse postale: Zone artisanale Champtraine — BP 46
Commune postale: Rieux
Code postal: 60871
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 25000.52 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Carrelage — faïence
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Avanti
Adresse postale: 2 chemin de Warfusée
Commune postale: Fouilloy
Code postal: 80800
Région: Somme🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 19 945 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Menuiseries intérieures
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: Ateliers de menuiserie Dubas de Daours AM3D
Adresse postale: 1 chemin de Moreuil
Commune postale: Daours
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 30974.84 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Peinture
Nom et adresse du contractant
Nom: SARL Beauvaisis Decor
Adresse postale: 36 avenue Salvador Allende, bâtiment F
Commune postale: Beauvais
Code postal: 60000
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 18778.50 💰
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: Sols souples sportifs
Nom et adresse du contractant
Nom: SARL Beauvaisis Décor
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 25 819 💰
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: Mur d'escalade
Nom et adresse du contractant
Nom: Pyramide
Numéro d'enregistrement national: 5 Rue Gutenberg
Commune postale: Bondoufle
Code postal: 91070
Région: Essonne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 78 000 💰
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: Électricité courants forts et faibles
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues de PME: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Union Technique du Bâtiment
Adresse postale: 59 avenue Gaston Roussel
Commune postale: Romainville
Code postal: 93230
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 73356.81 💰
1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: Plomberie — chauffage — ventilation
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Sarl asfb
Adresse postale: 1 rue des Poissonniers
Commune postale: Ansauvillers
Code postal: 60120
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 125 000 💰
“La consultation est établie selon une procédure adaptée conformément aux articles L. 2113-10, L. 2123-1-1º, R. 2113-1 et R. 2123-1-1º du code de la commande...”
La consultation est établie selon une procédure adaptée conformément aux articles L. 2113-10, L. 2123-1-1º, R. 2113-1 et R. 2123-1-1º du code de la commande publique.
Pour chaque lot, le montant du marché est le prix global et forfaitaire tel qu'indiqué à l'article 2 de l'acte d'engagement. La valeur totale mentionnée à la rubrique II.1.7) est le montant des offres pour l'ensemble des lots confondus. S'agissant du lot 14, il est précisé qu'il a été attribué avec la prestation supplémentaire éventuelle: le montant indiqué à la rubrique valeur totale du lot correspond au montant avec la prestation supplémentairement éventuelle.
Pour chaque lot, il s'agit d'un marché conclu avec un seul opérateur économique.
Il est précisé que le marché peut être consulté, dans le respect des secrets protégés par la loi selon les modalités suivantes: par consultation gratuite (sur rendez vous) dans les locaux du conseil départemental de l'Oise, à l'adresse mentionnée à la rubrique nom et adresse de l'organisme acheteur; par délivrance d'une copie sur support papier, dans les conditions définies à l'article R. 31111 du code des relations entre le public et l'administration; par courrier électronique et sans frais, les demandes sont à formuler auprès du conseil départemental de l'Oise à l'adresse mentionnée au I.1).
Afficher plus Organe de révision
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Peuvent être formés devant la juridiction visée au Vl.4.1):
— un référé précontractuel jusqu'à la signature du contrat conformément à l'article L. 551.1 et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Peuvent être formés devant la juridiction visée au Vl.4.1):
— un référé précontractuel jusqu'à la signature du contrat conformément à l'article L. 551.1 et suivants du Code de justice administrative (CJA);
— un référé contractuel à compter de la signature de l'accord-cadre et dans un délai de 31 jours suivants la publication de l'avis d'attribution conformément à l'article L. 551-13 et suivants du CJA;
— un recours en contestation de la validité de l'accord-cadre, conformément à l'arrêt du conseil d'État du 4.4.2014 «Tarn-et-Garonne» dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution.