Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux de construction d'un espace social commun quartier Maurepas à Rennes
6007_ESCMAUREPAS_TRAVAUX”
Produits/services: Travaux de construction de bâtiments📦
Brève description: Travaux de construction d'un espace social commun quartier Maurepas à Rennes.
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Espaces verts — aménagements extérieurs
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'aménagement paysager📦
Lieu d'exécution: Ille-et-Vilaine🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: ZAC Maurepas 35000 Rennes.
Description du marché: Espaces verts — aménagements extérieurs.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 21
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Cf. rubrique VI.3).
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Gros-œuvre
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de gros œuvre📦
Description du marché: Gros-œuvre.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Charpente — bardage bois
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de bardage📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de charpente📦
Description du marché: Charpente — bardage bois.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Couverture — bardage terre cuite
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de couverture📦
Description du marché: Couverture — bardage terre cuite.
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Description
Informations complémentaires:
“Le marché comporte les Prestations supplémentaires éventuelles (PSE) suivantes:
— PSE4.1: couverture terre cuite,
— PSE4.2: bardage terre cuite.
Les...”
Informations complémentaires
Le marché comporte les Prestations supplémentaires éventuelles (PSE) suivantes:
— PSE4.1: couverture terre cuite,
— PSE4.2: bardage terre cuite.
Les prestations supplémentaires éventuelles devront obligatoirement être chiffrées dans l'acte d'engagement. Toute offre ne faisant pas apparaître un chiffrage pour une PSE sera considérée comme étant irrégulière au sens du code de la commande publique.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Étanchéité
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'étanchéification📦
Description du marché: Étanchéité.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Menuiseries extérieures bois
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie📦
Description du marché: Menuiseries extérieures bois.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Métallerie — serrurerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Ferrage📦
Site principal ou lieu d'exécution: ZAC Maurepas 35000 Rennes
Description du marché: Métallerie — serrurerie.
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Menuiseries intérieures — agencement
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: Menuiseries intérieures — agencement.
Informations complémentaires:
“Le marché comporte les Prestations supplémentaires éventuelles (PSE) suivantes:
— PSE8.1: parquet massif,
— PSE8.2: parement bois des portes.
Les...”
Informations complémentaires
Le marché comporte les Prestations supplémentaires éventuelles (PSE) suivantes:
— PSE8.1: parquet massif,
— PSE8.2: parement bois des portes.
Les prestations supplémentaires éventuelles devront obligatoirement être chiffrées dans l'acte d'engagement. Toute offre ne faisant pas apparaître un chiffrage pour une PSE sera considérée comme étant irrégulière au sens du code de la commande publique.
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Cloisons — isolation — plafonds
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'isolation📦
Produits/services supplémentaires: Installation de cloisons📦
Description du marché: Cloisons — isolation — plafonds.
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Faux-plafonds
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Produits/services supplémentaires: Mise en place de plafonds suspendus📦
Description du marché: Faux-plafonds.
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Revêtements de sols — faïence
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Produits/services supplémentaires: Revêtement de sols et de murs📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de pose de revêtements de sols📦
Description du marché: Revêtements de sols — faïence.
Informations complémentaires:
“Le marché comporte les Prestations supplémentaires éventuelles (PSE) suivantes:
— PSE11.1: Sol PVC escaliers,
— PSE11.2: Sol PVC en remplacement...”
Informations complémentaires
Le marché comporte les Prestations supplémentaires éventuelles (PSE) suivantes:
— PSE11.1: Sol PVC escaliers,
— PSE11.2: Sol PVC en remplacement linoléum.
Les PSE devront obligatoirement être chiffrées dans l'acte d'engagement. Toute offre ne faisant pas apparaître un chiffrage pour une PSE sera considérée comme étant irrégulière au sens du code de la commande publique.
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Peinture — revêtements muraux
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de peinture📦
Description du marché: Peinture — revêtements muraux.
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ascenseurs
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation d'ascenseurs📦
Description du marché: Ascenseurs.
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Nettoyage
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage📦
Description du marché: Nettoyage.
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Signalétique
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Produits/services supplémentaires: Installation de matériel de signalisation📦
Description du marché: Signalétique.
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Électricité: CFO — CFA — SSI
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'équipement électrique📦
Description du marché: Électricité: CFO — CFA — SSI.
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Équipements de cuisine
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Produits/services supplémentaires: Installation de cuisines équipées📦
Description du marché: Équipements de cuisine.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Il est possible de répondre en utilisant le Document unique de marché européen (DUME) qui permet de réduire les pièces à fournir pour la candidature en...”
Liste et brève description des critères de sélection
Il est possible de répondre en utilisant le Document unique de marché européen (DUME) qui permet de réduire les pièces à fournir pour la candidature en renseignant son numéro de SIRET (voir le règlement de la consultation). Si le candidat envoie une réponse électronique classique sans expérimenter le DUME, il devra fournir les formulaires DC1 et DC2, ou les mêmes informations sur tout autre document dématérialisé.
Le candidat devra fournir — tout document attestant des pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat, le cas échéant,
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles,
— déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. En outre, des...”
Liste et brève description des critères de sélection
— liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. En outre, des éléments de preuve relatifs à des travaux exécutés il y a plus de 5 ans seront pris en compte. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pour chacune des 3 dernières années,
— description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public.
Les entreprises nouvellement créées sont invitées à produire les références professionnelles ou les diplômes de leurs responsables, ainsi que tous les documents pouvant justifier de leurs capacités professionnelles, techniques et financières,
— si le candidat s'appuie sur d'autres opérateurs économiques pour présenter sa candidature, il doit les mentionner et produire, pour chacun d'eux, les mêmes documents et informations que ceux qui sont exigés de lui pour justifier de ses capacités, ainsi qu'un engagement écrit de chacun d'eux justifiant qu'il dispose de leurs capacités pour l'exécution des prestations.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Les conditions d'exécution des travaux comportent des éléments à caractère social, détaillés au CCAP, pour les lots 1 à 12, 16 et 17.”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-07-22
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2019-07-23
11:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Sadiv.
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): La date, l'heure et le lieu de l'ouverture sont indicatifs.
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“A) Conformément à l'arrêté du 27.7.2018 fixant les modalités de mise à disposition des documents de la consultation et de la copie de sauvegarde,...”
A) Conformément à l'arrêté du 27.7.2018 fixant les modalités de mise à disposition des documents de la consultation et de la copie de sauvegarde, l'identification des opérateurs économiques pour accéder aux documents de la consultation par voie électronique n'est pas obligatoire. Toutefois, nous attirons votre attention sur le fait que l'identification vous permet d'être tenus informés automatiquement des modifications et des précisions éventuellement apportées aux documents que vous téléchargerez. Dans le cas contraire, il vous appartiendra de récupérer par vos propres moyens les informations communiquées;
B) En application de l'article R. 2132-7 du code de la commande publique, la SADIV impose la transmission des candidatures et des offres par voie électronique;
C) Ce marché est conforme au dispositif DUME (Document unique de marché européen), ainsi qu'aux articles R. 2153-13 et R. 2143-14 du code de la commande publique. En renseignant leur numéro de SIRET sur la plate-forme Maximilien, les candidats ne sont plus tenus de fournir une partie des renseignements de la candidature que le pouvoir adjudicateur obtient par le biais d'un système électronique de mise à disposition d'informations. Voir les détails dans le règlement de la consultation;
D) Informations relatives aux options: pour chaque lot, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui seront confiées au titre du marché dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront être conclus ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent marché.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: Hôtel de Bizien, 3 contour de la Motte, CS 44416
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr📧
Fax: +33 299635684 📠
URL: http://rennes.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso — BP 24209
Commune postale: Nantes cedex 1
Code postal: 44042
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 253467983📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: Hôtel de Bizien, 3 contour de la Motte, CS 44416
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr📧
Fax: +33 299635684 📠
URL: http://rennes.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2019/S 120-292905 (2019-06-21)
Informations complémentaires (2019-07-17) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Immeuble Le Pentagone 1 — 6 rue de Belle-Île — CS 96839
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2019/S 120-292905
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2019-07-22 📅
L'heure: 16:00
Nouvelle valeur
Date: 2019-09-06 📅
L'heure: 16:00
Autres informations complémentaires
“1) le DCE a fait l'objet de l'ajout d'un additif comportant des précisions ou des modifications des prestations faisant l'objet des lots n 2, n 4, n 8, n...”
1) le DCE a fait l'objet de l'ajout d'un additif comportant des précisions ou des modifications des prestations faisant l'objet des lots n 2, n 4, n 8, n 11, n 12, n 15, n 16 et n 17;
2) le report de la date limite de remise des offres au vendredi 6.9.2019 (16:00) emporte modification des actes d'engagement pour l'ensemble des lots. Les opérateurs économiques sont donc tenus de remettre une offre sur la base du DCE modifié. Celui-ci est disponible librement au téléchargement sur le profil acheteur de la SPL Construction publique d'Ille-et-Vilaine.
Afficher plus
Source: OJS 2019/S 139-341645 (2019-07-17)
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux de construction d'un espace social commun quartier Maurepas à Rennes — lots nº 2, 4 et 17
6007_ESCMAUREPAS_TRAVAUX”
Brève description:
“Travaux de construction d'un espace social commun quartier Maurepas à Rennes — lots nº 2, 4 et 17.” Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Qualité environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Informations sur les options
Description des options:
“Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article R. 2122-7 du code de la commande...”
Description des options
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui seront confiées au titre du marché dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence.
La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront être conclus ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent marché.
Procédure Type de procédure
Procédure concurrentielle avec négociation
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 120-292905
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Gros-œuvre
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Couverture — bardage terre cuite
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 17
Titre: Électricité: CFO — CFA — SSI
Afficher plus Organe de révision
Adresse postale: hôtel de Bizien, 3 contour de la Motte, CS 44416
Organisme responsable des procédures de médiation
Commune postale: Nantes Cedex 1
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: hôtel de Bizien, 3 contour de la Motte, CS 44416
Source: OJS 2019/S 235-575055 (2019-12-02)
Avis d'attribution de marché (2020-07-09) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Société publique locale de construction publique Île-et-Vilaine
Adresse postale: Immeuble le Pentagone 1 6 rue de Belle Île
Commune postale: Saint-Grégoire Cedex
Téléphone: +33 223252783📞
URL: https://marches.megalis.bretagne.bzh/🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.megalis.bretagne.bzh/🌏
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 3421789.74 💰
Informations sur les options
Description des options: Voir la rubrique VI.3) informations complémentaires.
Champ d'application du marché
Titre: Gros œuvre
Description
Description du marché: Gros œuvre.
Informations sur les options
Description des options: Voir la rubrique VI.3) Informations complémentaires.
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de couverture et de peinture de toiture📦
Informations complémentaires:
“Le marché comporte les Prestations supplémentaires éventuelles (PSE) suivantes:
— pse 4.1: couverture terre cuite;
— pse 4.2: bardage terre cuite.”
Informations complémentaires:
“Le marché comporte les Prestations supplémentaires éventuelles (PSE) suivantes:
— pse 8.1: parquet massif;
— pse 8.2: parement bois des portes.
Suite à la...”
Informations complémentaires
Le marché comporte les Prestations supplémentaires éventuelles (PSE) suivantes:
— pse 8.1: parquet massif;
— pse 8.2: parement bois des portes.
Suite à la mise en concurrence, ces PSE n'ont pas été retenues.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Doublage — cloisons — isolation — plafonds
Description
Description du marché: Doublage — cloisons — isolation — plafonds.
Champ d'application du marché
Titre: Faux plafonds
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Zac Maurepas 35000 Rennes
Description du marché: Faux plafonds.
Informations complémentaires:
“Le marché comporte les Prestations supplémentaires éventuelles (PSE) suivantes:
— pse 11.1: sol PVC escaliers;
— pse11.2: sol PVC en remplacement linoléum.” Champ d'application du marché
Titre: Chauffage — climatisation — VMC
Description
Description du marché: Chauffage — climatisation — VMC.
Champ d'application du marché
Titre: Électricité CFO/CFA/SSI
Description
Description du marché: Électricité CFO/CFA/SSI.
Attribution du marché
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Aménagements extérieurs
Titre: Gros œuvre
Titre: Couverture et bardage terre cuite
9️⃣
Numéro de contrat: M20190050
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Charpente et bardage bois
Date de conclusion du contrat: 2020-06-11 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Scob
Numéro d'enregistrement national: 33138680500021
Adresse postale: 300 rue de Plélan
Commune postale: Breal-sous-Montfort
Code postal: 35310
Pays: France 🇫🇷
Région: Ille-et-Vilaine🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 524 452 💰
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: M20190052
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Étanchéité
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Deniel étanchéité
Numéro d'enregistrement national: 38854314200029
Adresse postale: La Petite Ville Briend
Commune postale: Quessoy
Code postal: 22120
Région: Côtes-d’Armor🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 119848.21 💰
1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: M20190053
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Menuiseries extérieures bois
Date de conclusion du contrat: 2020-06-10 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Billiet menuiserie
Numéro d'enregistrement national: 34070898100022
Adresse postale: 1 bis route de Socx
Commune postale: Bierne
Code postal: 59380
Région: Nord🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1004480.90 💰
1️⃣2️⃣
Numéro de contrat: M20190055
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Menuiseries intérieures — agencement
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Menuiserie cardinal
Numéro d'enregistrement national: 50080884500035
Adresse postale: 6 Les Rochelles
Commune postale: Val-d'Anast
Code postal: 35330
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 660168.27 💰
1️⃣3️⃣
Numéro de contrat: M20190060
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: Ascenseurs
Nom et adresse du contractant
Nom: Nouvelle société d'ascenseurs
Numéro d'enregistrement national: 48520576900022
Adresse postale: ZE du Grand Large 6 rue de la Goëlette — BP 29
Commune postale: Saint-Benoît
Code postal: 86280
Région: Vienne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 72 600 💰
1️⃣4️⃣
Numéro de contrat: M20190061
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: Nettoyage
Nom et adresse du contractant
Nom: Allonett propreté
Numéro d'enregistrement national: 48517274600029
Adresse postale: 12 rue des Landelles
Commune postale: Cesson-Sévigné
Code postal: 35510
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 11 080 💰
1️⃣5️⃣
Numéro de contrat: M20190062
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: Signalétique
Nom et adresse du contractant
Nom: Norsud
Numéro d'enregistrement national: 441 498 342 00035
Adresse postale: 201 boulevard de Laval — BP 60332
Commune postale: Vitré Cedex
Code postal: 35503
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12 521 💰
1️⃣6️⃣
Numéro de contrat: M20190063
Numéro d'identification du lot: 16
Titre: Chauffage — ventilation — plomberie — climatisation
Nom et adresse du contractant
Nom: Doublet
Numéro d'enregistrement national: 418 950 606 000 32
Adresse postale: "92 avenue de la Pierre Vallée "
Commune postale: Poilley
Code postal: 50220
Région: Manche 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 980 000 💰
1️⃣7️⃣
Numéro de contrat: M20190065
Numéro d'identification du lot: 18
Titre: Équipements de cuisine
Nom et adresse du contractant
Nom: Société Bretonne de cuisine professionnelle
Numéro d'enregistrement national: 443 584 703 00030
Adresse postale: ZA du Haut Danté 17 rue du Bocage
Commune postale: La Chapelle-des-Fougeretz
Code postal: 35520
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 36639.27 💰
“1) L'annonce initiale a été publiée au JOUE (avis nº 2019 S/120-292905 publié le 25.6.2020); 2) Les marché de la présente consultation ont été conclus le...”
1) L'annonce initiale a été publiée au JOUE (avis nº 2019 S/120-292905 publié le 25.6.2020); 2) Les marché de la présente consultation ont été conclus le 10.6.2020.
Ils sont consultables en en faisant la demande par courrier à l'adresse suivante: SPL construction publique d'Île-et-vilaine Immeuble Le Pentagone 1 6 rue de Belle Île — 35768 Saint-Grégoire Cedex.
Ils peuvent être contestés par tout tiers justifiant d'un intérêt lésé dans un délai de deux mois à compter de la présente publication, au titre du recours créé par le Conseil d'État dans son arrêt du 4.4.2014, nº 358994;
3) Informations relatives aux options: pour chaque lot, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui seront confiées au titre du marché dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent marché.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Voir les articles L. 551-1 à 23 du code de justice administrative s'agissant des référés pré-contractuel et contractuel.
Dans le cas d'un recours en...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Voir les articles L. 551-1 à 23 du code de justice administrative s'agissant des référés pré-contractuel et contractuel.
Dans le cas d'un recours en contestation de validité du marché, conformément à un arrêt du Conseil d'État (CE, 4.4.2014, Département du Tarn-et-Garonne, nº 358994), le délai de recours est de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché.
Ce recours peut être assorti le cas échéant d'un référé suspension en application de l'article L. 521-1 du code de justice administrative.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 134-328486 (2020-07-09)