Travaux d'investissement et d'exploitation relatifs aux opérations d'assainissement d'eaux usées et d'eaux pluviales sur le territoire de la CPS 2020-2023
Travaux d'investissement et d'exploitation relatifs aux opérations d'assainissement d'eaux usées et d'eaux pluviales sur le territoire de la CPS 2020-2023.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-12-13.
L'appel d'offres a été publié le 2019-11-05.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux d'investissement et d'exploitation relatifs aux opérations d'assainissement d'eaux usées et d'eaux pluviales sur le territoire de la CPS 2020-2023
1900076”
Titre
Travaux d'investissement et d'exploitation relatifs aux opérations d'assainissement d'eaux usées et d'eaux pluviales sur le territoire de la CPS 2020-2023
1900076
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Produits/services: Travaux d'assainissement📦
Brève description:
“Travaux d'investissement et d'exploitation relatifs aux opérations d'assainissement d'eaux usées et d'eaux pluviales sur le territoire de la CPS 2020-2023.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 1: communes de Gometz-le-Châtel, Saint-Aubin, Villier-le-Bâcle, Palaiseau
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'assainissement📦
Lieu d'exécution: Essonne🏙️
Description du marché: Communes de Gometz-le-Châtel, Saint-Aubin, Villier-le-Bâcle, Palaiseau.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le délai d'exécution de l'accord-cadre est de 12 mois à compter de la date de notification, reconductible tacitement 3 fois 12 mois maximum.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 2: communes de Gif-sur-Yvette, Bures-sur-Yvette, Orsay, Les Ulis, Villebon-sur-Yvette, Champlan, Chilly Mazarin et Wissous” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Communes de Gif-sur-Yvette, Bures-sur-Yvette, Orsay, Les Ulis, Villebon-sur-Yvette, Champlan, Chilly-Mazarin, Wissous, soit le lot centre.”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 3: communes de Saclay, Vauhallan, Igny, Verrières-le-Buisson, Massy
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Communes de Saclay, Vauhallan, Igny, Verrières-le-Buisson, Massy, soit le lot nord.”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 4: communes de Villejust, Saulx-les-Chartreux, Longjumeau, Ballainvilliers, Épinay-sur-Orge, Marcoussis, Nozay, La Ville du Bois, Montlhéry, Linas” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Communes de Villejust, Saulx-les-Chartreux, Longjumeau, Ballainvilliers, Épinay-sur-Orge, Marcoussis, Nozay, La Ville du Bois, Montlhéry, Linas, soit le lot sud.”
Description du marché
Communes de Villejust, Saulx-les-Chartreux, Longjumeau, Ballainvilliers, Épinay-sur-Orge, Marcoussis, Nozay, La Ville du Bois, Montlhéry, Linas, soit le lot sud.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Cf. règlement de consultation.
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Cf. règlement de consultation.
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: Cf. règlement de consultation.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-12-13
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2019-12-13
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: À la fin du marché actuel.
Informations complémentaires
“Il ne sera répondu à aucune question orale. Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les...”
Il ne sera répondu à aucune question orale. Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les soumissionnaires devront faire parvenir une demande dans les conditions suivantes: jusqu'à 10 jours avant la date limite de remise des offres, les soumissionnaires pourront adresser des questions écrites:
— au moyen de la plate-forme de dématérialisation https://www.achatpublic.com — organisme «Communauté d'agglomération Paris-Saclay»; référence 1900076. Toute demande adressée au-delà ne sera pas prise en compte.
Une réponse sera alors adressée, par écrit, à tous les opérateurs économiques ayant retiré le dossier de consultation des entreprises et s'étant identifiés, au plus tard 8 jours ouvrables avant la date limite de remise des offres via le site achatpublic.com
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles Cedex
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +331 39205400📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr📧
Fax: +331 39205422 📠
URL: http://Versailles.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Possibilité d'un recours par voie électronique: https://www.telerecours.juradm.fr/ — Les voies de recours ouvertes aux soumissionnaires sont les...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Possibilité d'un recours par voie électronique: https://www.telerecours.juradm.fr/ — Les voies de recours ouvertes aux soumissionnaires sont les suivantes:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du marché public,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative dans les conditions prévues aux articles R. 411-1 à R. 432-4 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de la personne publique (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du marché public),
— recours de pleine juridiction, en contestation de validité du marché public (recours Tarn-et-Garonne) ouvert aux soumissionnaires évincés et aux tiers justifiant d'un intérêt lésé et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du marché public est rendue publique.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +331 39205400📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr📧
Fax: +331 39205422 📠
URL: http://Versailles.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2019/S 215-526675 (2019-11-05)
Avis d'attribution de marché (2020-03-18) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Communauté d'agglomération Paris-Saclay
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux d'investissement et d'exploitation relatifs aux opérations d'assainissement d'eaux usées et d'eaux pluviales sur le territoire de la CPS 2020 — 2023
1900076”
Titre
Travaux d'investissement et d'exploitation relatifs aux opérations d'assainissement d'eaux usées et d'eaux pluviales sur le territoire de la CPS 2020 — 2023
1900076
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Brève description:
“— travaux d'investissement et d'exploitation relatifs aux opérations d'assainissement d'eaux usées et d'eaux pluviales sur le territoire de la CPS 2020 — 2023.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 66312128.50 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché: — communes de Gometz-le-Châtel, Saint-Aubin, Villier-le-Bâcle, Palaiseau.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 40
Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 2: communes de Gif-sur-Yvette, Bures-sur-Yvette, Orsay, Les Ulis, Villebon-sur-Yvette, Champlan, Chilly-Mazarin et Wissous” Description
Description du marché:
“— communes de Gif-sur-Yvette, Bures-sur-Yvette, Orsay, Les Ulis, Villebon-sur-Yvette, Champlan, Chilly-Mazarin, Wissous, soit le lot centre.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Description
Description du marché:
“— communes de Saclay, Vauhallan, Igny, Verrières-le-Buisson, Massy, soit le lot nord.” Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 4: communes de Villejust, Saulx-les-Chartreux, Longjumeau, Ballainvilliers, Epinay-sur-Orge, Marcoussis, Nozay, La Ville du Bois, Montlhéry, Linas” Description
Description du marché:
“— communes de Villejust, Saulx-les-Chartreux, Longjumeau, Ballainvilliers, Epinay-sur-Orge, Marcoussis, Nozay, La Ville-du-Bois, Montlhéry, Linas, soit le lot sud.”
Description du marché
— communes de Villejust, Saulx-les-Chartreux, Longjumeau, Ballainvilliers, Epinay-sur-Orge, Marcoussis, Nozay, La Ville-du-Bois, Montlhéry, Linas, soit le lot sud.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 215-526675
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 1900076
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Communes de Gometz-le-Châtel, Saint-Aubin, Villier-le-Bâcle, Palaiseau
Date de conclusion du contrat: 2020-02-25 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 11
Nom et adresse du contractant
Nom: Axeo sa
Adresse postale: Immeuble Signac 1, avenue du Général de Gaulle
Commune postale: Genevilliers
Code postal: 92230
Pays: France 🇫🇷
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 15666641.40 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Communes de Gif-sur-Yvette, Bures-sur-Yvette, Orsay, Les Ulis, Villebon-sur-Yvette, Champlan, Chilly-Mazarin, Wissous, soit le lot centre” Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Travaux publics urbains "TPU."
Adresse postale: 59, rue Saint Sauveur
Commune postale: Ballainvilliers
Code postal: 91160
Région: Essonne🏙️
Nom: Tere
Adresse postale: 1, route Départementale 118 — Courtabœuf Cedex
Commune postale: Villebon-sur-Yvette
Code postal: 91971
Nom: Travaux publics de l'Essonne "TPE"
Adresse postale: 2, rue Hélène Boucher
Commune postale: Marcoussis
Code postal: 91460
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 14985591.80 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Communes de Saclay, Vauhallan, Igny, Verrières-le-Buisson, Massy, soit le lot nord.” Nom et adresse du contractant
Nom: Hp btp
Adresse postale: 665, rue des Vœux-Saint-Georges
Commune postale: Villeneuve-le-Roi
Code postal: 94290
Région: Yvelines 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 19660726.40 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“Communes de Villejust, Saulx-les-Chartreux, Longjumeau, Ballainvilliers, Epinay-sur-Orge, Marcoussis, Nozay, La Ville du Bois, Montlhéry, Linas, soit le lot sud”
Titre
Communes de Villejust, Saulx-les-Chartreux, Longjumeau, Ballainvilliers, Epinay-sur-Orge, Marcoussis, Nozay, La Ville du Bois, Montlhéry, Linas, soit le lot sud
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Date de conclusion du contrat: 2020-02-27 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Urbaine de travaux
Adresse postale: 2, avenue du Général de Gaulle
Commune postale: Viry-Châtillon
Code postal: 91170
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 15999168.90 💰
“L'accord-cadre est passé sans montant minimum ni maximum. Le montant de 66 312 128,5 euro(s) HT est le total DQE (détail quantitatif estimatif).” Organe de révision
Adresse postale: 56, avenue de Saint-Cloud
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Possibilité d'un recours par voie électronique: https://www.telerecours.juradm.fr/ Les voies de recours ouvertes aux soumissionnaires sont les suivantes:
—...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Possibilité d'un recours par voie électronique: https://www.telerecours.juradm.fr/ Les voies de recours ouvertes aux soumissionnaires sont les suivantes:
— référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du marché public;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative dans les conditions prévues aux articles R. 411-1 à R. 432-4 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de la personne publique (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du marché public);
— recours de pleine juridiction, en contestation de validité du marché public (recours Tarn-et-Garonne) ouvert aux soumissionnaires évincés et aux tiers justifiant d'un intérêt lésé et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du marché public est rendue publique.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56, avenue de Saint-Cloud
Source: OJS 2020/S 058-137815 (2020-03-18)