Travaux d'entretien sous forme d'accord-cadre à bons de commande sur le patrimoine de Domanys et celui géré par Domanys pour le compte de tiers

Domanys

Travaux d'entretien sous forme d'accord-cadre à bons de commande sur le patrimoine de Domanys et celui géré par Domanys pour le compte de tiers..

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-07-26. L'appel d'offres a été publié le 2019-06-03.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Domanys

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Bourgogne › Yonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-06-03	Avis de marché
2019-06-04	Informations complémentaires
2019-12-18	Avis d'attribution de marché
2020-01-20	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-06-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction
Brève description:

Travaux d'entretien sous forme d'accord-cadre à bons de commande sur le patrimoine de Domanys et celui géré par Domanys pour le compte de tiers..

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement 📦
Revêtement de sols et de murs 📦
Travaux de menuiserie et de charpenterie 📦
Travaux d'équipement électrique 📦
Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil 📦
Travaux de couverture et travaux d'autres corps de métier spécialisés 📦
Travaux de peinture et de vitrerie 📦
Travaux de démolition de bâtiments et travaux de terrassement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Yonne 🏙️
Bourgogne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Domanys
Adresse postale: 9 rue de Douaumont
Code postal: 89000
Commune postale: Auxerre
Contact
Adresse Internet: http://www.domanys.fr 🌏
Courrier électronique: siegesocial@domanys.fr 📧
Téléphone: +33 386495000 📞
Fax: +33 386523732 📠
URL des documents: http://marches.e-bourgogne.fr 🌏
URL pour la participation: http://marches.e-bourgogne.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-06-03 📅
Date limite de soumission: 2019-07-26 📅
Date de publication: 2019-06-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 107-260413
Numéro JO-S: 107
Informations complémentaires

L’accord-cadre sera exécuté au fur et à mesure de l’émission de bons de commande, dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique. Cet accord-cadre à bons de commandes est passé sans minimum ni maximum (article R. 2162-4). Cet accord-cadre à bons de commandes est passé en mono-attribution sauf pour les lots 110, 210, 310, 510 traités en multi-attributi.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Vidange, curage, débouchage — agence d'Auxerre
Numéro du lot: 101
Brève description: Vidange, curage, débouchage.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

— reconduction du marché public (art. R. 2112-4 du code de la commande publique):

—— NON: 1,

—— OUI: 3 reconductions d’une année chacune.

Description des options:

— marchés publics de travaux ou de services similaires (art. R. 2122-7 du code de la commande publique):

—— 1: NON,

—— OUI: ...

— Tranches optionnelles (art. R. 2113-4 à 2113-6 du code de la commande publique):

——OUI: ..............................

— Reconduction du marché public (art. R. 2112-4 du code de la commande publique):

—— NON 1,

—— OUI: 3 reconductions d’une année chacune.

Informations complémentaires:

L’accord-cadre sera exécuté au fur et à mesure de l’émission de bons de commande, dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique.

Cet accord-cadre à bons de commandes est passé…

… sans minimum ni maximum (article R. 2162-4).

… en mono-attribution sauf pour les lots 110, 210, 310, 510 traités en multi-attributi.

Intitulé du lot: Vidange,curage,débouchage - agence d'Avallon
Numéro du lot: 201
Brève description: Vidange- curage - débouchage agence d'Avallon
Description des renouvellements:

— Reconduction du marché public (art. R.2112-4 du Code de la commande publique): 0NON 1OUI: 3 reconductions d’une année chacune

Description des options:

— Marchés publics de travaux ou de services similaires (art. R.2122-7 du Code de la commande publique): 1NON 0OUI: ...

— Tranches optionnelles (art. R.2113-4 à 2113-6 du Code de la commande publique): 1NON 0OUI: ..............................

— Reconduction du marché public (art. R.2112-4 du Code de la commande publique): 0NON 1OUI: 3 reconductions d’une année chacune

Informations complémentaires:

L’accord-cadre sera exécuté au fur et à mesure de l’émission de bons de commande, dans les conditions fixées aux articles R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la Commande Publique.

Cet accord-cadre à Bons de Commandes est passé…

… sans minimum ni maximum (article R.2162-4)

… en mono attribution sauf pour les lots 110, 210, 310, 510 traités en multi-attributi

Intitulé du lot: Vid
Numéro du lot: Vidange, curage, débouchage agence de Joigny
Brève description: Vidange, curage, débouchage Agence de Joigny
Intitulé du lot: Vidange, curage, débouchage - agence de Sens
Numéro du lot: 501
Brève description: Vidange, curage, débouchage - agence de Sens
Intitulé du lot: Carrelages, faïences - Secteur Yonne Sud
Numéro du lot: 802
Brève description: Carrelages, faïences - agence d'Auxerre
Intitulé du lot: Carrelages, faïences - secteur Yonne Nord
Numéro du lot: 902
Brève description: Carrelages, faïences - secteur Yonne Nord
Intitulé du lot: Menuiserie bois - secteur Yonne sud
Numéro du lot: 803
Brève description: Menuiserie bois - Secteur Yonne Sud
Intitulé du lot: Menuiserie bois - secteur Yonne Nord
Numéro du lot: 903
Brève description: Menuiserie bois - Secteur Yonne Nord
Intitulé du lot: Menuiserie PVC - Agence d'Auxerre
Numéro du lot: 104
Brève description: Menuiserie PVC - agence d'Auxerre
Intitulé du lot: Menuiserie PVC - Agence d'Avallon
Numéro du lot: 204
Brève description: Menuiserie PVC - agence d'Avallon
Intitulé du lot: Menuiserie PVC - Agence de Joigny
Numéro du lot: 304
Brève description: Menuiserie PVC - agence de Joigny
Intitulé du lot: Menuiserie PVC - Agence de Sens
Numéro du lot: 504
Brève description: Menuiserie PVC - agence de Sens
Intitulé du lot: Menuiserie métallique, aluminium, serrurerie - agence d'Auxerre
Numéro du lot: 105
Brève description: Menuiserie métallique, aluminium, serrurerie - agence d'Auxerre
Intitulé du lot: Menuiserie métallique, aluminium, serrurerie - agence d'Avallon
Numéro du lot: 205
Brève description: Menuiserie métallique, aluminium, serrurerie - agence d'Avallon
Intitulé du lot: Menuiserie métallique, aluminium, serrurerie - agence de Joigny
Numéro du lot: 305
Brève description: Menuiserie métallique, aluminium, serrurerie - agence de Joigny
Intitulé du lot: Menuiserie métallique, aluminium, serrurerie - agence de SENS
Numéro du lot: 505
Brève description: Menuiserie métallique, aluminium, serrurerie - agence de SENS
Intitulé du lot: Electricité - agence d'Auxerre
Numéro du lot: 106
Brève description: Electricité - agence d'Auxerre
Intitulé du lot: Electricité - agence d'Avallon
Numéro du lot: 206
Brève description: Electricité - agence d'Avallon
Intitulé du lot: Electricité - agence de Joigny
Numéro du lot: 306
Brève description: Electricité - agence de Joigny
Intitulé du lot: Electricité - agence de SENS
Numéro du lot: 506
Brève description: Electricité - agence de SENS
Intitulé du lot: Courants Faibles - agence d'Auxerre
Numéro du lot: 107
Brève description: Courants Faibles - agence d'Auxerre
Intitulé du lot: Courants Faibles - agence d'Avallon
Numéro du lot: 207
Brève description: Courants Faibles - agence d'Avallon
Intitulé du lot: Courants Faibles - agence de Joigny
Numéro du lot: 307
Brève description: Courants Faibles - agence de Joigny
Intitulé du lot: Courants Faibles - agence de Sens
Numéro du lot: 507
Brève description: Courants Faibles - agence de Sens
Intitulé du lot: Maçonnerie - secteur Yonne Sud
Numéro du lot: 808
Brève description: Maçonnerie - secteur Yonne Sud
Intitulé du lot: Maçonnerie - secteur Yonne Nord
Numéro du lot: 908
Brève description: Maçonnerie - secteur Yonne Nord
Intitulé du lot: Charpente - couverture - agence d'Auxerre
Numéro du lot: 109
Brève description: Charpente - couverture - agence d'Auxerre
Intitulé du lot: Charpente - couverture - agence d'Avallon
Numéro du lot: 209
Brève description: Charpente - couverture - agence d'Avallon
Intitulé du lot: Charpente - couverture - agence de Joigny
Numéro du lot: 309
Brève description: Charpente - couverture - agence de Joigny
Intitulé du lot: Charpente - couverture - agence de Sens
Numéro du lot: 509
Brève description: Charpente - couverture - agence de Sens
Intitulé du lot: Peinture et papiers peints - revêtements de sols - plâtrerie - vitrerie - Agence d'Auxerre
Numéro du lot: 110
Brève description:

Peinture et papiers peints - revêtements de sols - plâtrerie - vitrerie - Agence d'Auxerre

Intitulé du lot: Peinture et papiers peints - revêtements de sols - plâtrerie - vitrerie - Agence d'Avallon
Numéro du lot: 210
Brève description:

Peinture et papiers peints - revêtements de sols - plâtrerie - vitrerie - Agence d'Avallon

Intitulé du lot: Peinture et papiers peints - revêtements de sols - plâtrerie - vitrerie - Agence de Joigny
Numéro du lot: 310
Brève description:

Peinture et papiers peints - revêtements de sols - plâtrerie - vitrerie - Agence de Joigny

Intitulé du lot: Peinture et papiers peints - revêtements de sols - plâtrerie - vitrerie - Agence de Sens
Numéro du lot: 510
Brève description:

Peinture et papiers peints - revêtements de sols - plâtrerie - vitrerie - Agence de Sens

Intitulé du lot: Etanchéité terrasses - secteur Yonne Sud
Numéro du lot: 812
Brève description: Etanchéité terrasses - secteur Yonne Sud
Intitulé du lot: Etanchéité terrasses - secteur Yonne Nord
Numéro du lot: 912
Brève description: Etanchéité terrasses - secteur Yonne Nord
Intitulé du lot: Aménagements extérieurs - agence d'Auxerre
Numéro du lot: 113
Brève description: Aménagements extérieurs - agence d'Auxerre
Intitulé du lot: Aménagements extérieurs - agence d'Avallon
Numéro du lot: 213
Brève description: Aménagements extérieurs - agence d'Avallon
Intitulé du lot: Aménagements extérieurs - agence de Joigny
Numéro du lot: 313
Brève description: Aménagements extérieurs - agence de Joigny
Intitulé du lot: Aménagements extérieurs - agence de Sens
Numéro du lot: 513
Brève description: Aménagements extérieurs - agence de Sens
Intitulé du lot: Espaces verts - agence d'Auxerre
Numéro du lot: 114
Brève description: Espaces verts - agence d'Auxerre
Intitulé du lot: Espaces verts - agence d'Avallon
Numéro du lot: 214
Brève description: Espaces verts - agence d'Avallon
Intitulé du lot: Espaces verts - agence de Joigny
Numéro du lot: 314
Brève description: Espaces verts - agence de Joigny
Intitulé du lot: Espaces verts - agence de Sens
Numéro du lot: 514
Brève description: Espaces verts - agence de Sens

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Voir règlement de consultation.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-07-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 08:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Plate-forme territoires numériques
Adresse Internet: www.domanys.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://marches.e-bourgogne.fr 🌏
URL des documents: http://marches.e-bourgogne.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Visites des lieux: sans objet

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus: le dossier de consultation est à télécharger sur la plate-forme, https://marches.e-bourgogne.fr (référence: AC-travaux-d’entretien).

En cas de difficultés techniques pour télécharger le dossier, le prestataire dispose d’une aide spécifique au numéro suivant: 0970 609 909.

Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir, au plus tard, 10 jours avant la date limite de réception des offres, une demande écrite:

* par le biais de la plate-forme: https://marches.e-bourgogne.fr

Adresse à laquelle les offres doivent être remises ou envoyées:

Vous devez répondre exclusivement de manière dématérialisée via le site: https://marches.e-bourgogne.fr

Assistance: pour toute question relative au dépôt de réponses électroniques, un numéro est à la disposition des soumissionnaires: 0970 609 909

Les plis sous format papier, envoyés par voie postale ou déposés à l’accueil de Domanys, ou adressés par mail, ne seront ni ouverts, ni analysés.

Ce pli dématérialisé devra être transmis avant la date et heure limite mentionnée à l’article 3.3. Il comprendra tous les documents précisés aux articles 3.5 et 3.6 ci-dessus, en fichiers informatiques aux formats: pdf, word, excel.

Copie de sauvegarde: L’envoi d’une copie de sauvegarde (papier, CD rom, clé USB, etc) est autorisé, elle sera transmise sous pli cacheté et revêtue obligatoirement de la mention « copie de sauvegarde ». La copie de sauvegarde est destinée à se substituer au dossier remis par voie dématérialisée dans trois cas: lorsqu’un programme malveillant a été détecté, lorsqu’un problème de transmission a été constaté et enfin, lorsque le dossier n’a pas pu être ouvert par l’acheteur public. Dans ces situations, la copie de sauvegarde se substitue au dossier initial. S’il n’a pas été nécessaire d’ouvrir la copie de sauvegarde, celle-ci sera détruite.

La copie de sauvegarde sera transmise à Domanys – 9 rue de Douaumont – BP 36 – 89010 AUXERRE cédex de manière à parvenir au plus tard avant la date et heure fixées par le présent document, soit par voie postale en recommandé avec avis de réception, soit remis à la main contre récépissé.

Les remises contre récépissé se font à l’adresse indiquée ci-dessus du lundi au jeudi entre 8h30 et 12h et entre 13h30 et 17h00, à l’accueil.

L’expéditeur devra tenir compte des délais postaux, le pouvoir adjudicateur ne pouvant être tenu pour responsable des problèmes d’acheminement du courrier.

Le dossier présenté devra comporter les éléments relatifs à la candidature et à l’offre conformément aux articles 3.5 et 3.6.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 21 rue d'Assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 107-260413 (2019-06-03)

Informations complémentaires (2019-06-04)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Travaux d'entretien sous forme d'accord-cadre à bons de commande sur le patrimoine de Domanys et celui géré par Domanys pour le compte de tiers.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de peinture et de vitrerie 📦

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-06-04 📅
Date de publication: 2019-06-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 108-262483
Se réfère à l'avis: 2019/S 107-260413
Numéro JO-S: 108
Source: OJS 2019/S 108-262483 (2019-06-04)

Avis d'attribution de marché (2019-12-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 5 037 584 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-12-18 📅
Date de publication: 2019-12-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 246-604914
Numéro JO-S: 246

Objet
Champ d'application du marché
Description des options:

— marchés publics de travaux ou de services similaires (art. R. 2122-7 du code de la commande publique): 1NON — 0OUI,

— tranches optionnelles (art. R. 2113-4 à 2113-6 du code de la commande publique): 1NON — 0OUI,

— reconduction du marché public (art. R. 2112-4 du code de la commande publique): 0NON — 1OUI: 3 reconductions d’une année chacune.

Intitulé du lot: Vidange,curage,débouchage - agence de Joigny
Numéro du lot: 301
Brève description:

Vidange- curage - débouchage agence de Joigny

Carrelages, faïences - secteur Yonne sud

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 80
Critère de qualité (nom): valeur technique

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-11-20 📅
Nom: Suez RV Osis
Adresse postale: Le Petit Pien
Commune postale: Moneteau
Code postal: 89470
Pays: France 🇫🇷
Yonne 🏙️
Nom: Suez rv osis
Commune postale: Moneteau
Nom: Snaveb
Turrou
Commune postale: Saint georges sur baulche
Nom: Secabat
Commune postale: La chapelle saint luc
Nom: Ey conception
Commune postale: Veron
Nom: Citras
Commune postale: Toucy
Nom: Pratec
Commune postale: Armeau
Nom: Jaulgelec
Commune postale: Jaulges
Nom: Bei
Commune postale: Auxerre
Nom: Morisset
Commune postale: Champs sur yonne
Nom: Deoust
Commune postale: Troyes
Nom: Dury
3JBAT
Commune postale: Saint clement
Nom: Dreau
Commune postale: Coutarnoux
Nom: Pechenot
Commune postale: Apppoigny
Nom: Technique et decor
Commune postale: Appoigny
Nom: ID'EES 89
Foucault
Commune postale: Avallon
Nom: Nagla
Soprema
Commune postale: Chenove
Pays: Côte-d’Or 🏙️
Nom: Smac
Commune postale: Reims
Nom: Lefevre paysage
Commune postale: Saint florentin
Nom: Eiffage route centre est
Commune postale: Migennes
Nom: Rossi espaces verts
Commune postale: Etivey
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
4
1
5

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Dijon
Source: OJS 2019/S 246-604914 (2019-12-18)

Avis d'attribution de marché (2020-01-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 20 150 336 EUR 💰

Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-01-20 📅
Date de publication: 2020-01-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 015-029921
Numéro JO-S: 15

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Carrelages, faïences — secteur Yonne Sud
Brève description: Carrelages, faïences — agence d'Auxerre.
Description des options:

— marchés publics de travaux ou de services similaires (art. R. 2122-7 du code de la commande publique): 1NON 0OUI: …

— tranches optionnelles (art. R. 2113-4 à 2113-6 du code de la commande publique): 1NON 0OUI: …

— reconduction du marché public (art. R. 2112-4 du code de la commande publique): 0NON 1OUI: 3 reconductions d’une année chacune.

Intitulé du lot: Carrelages, faïences — secteur Yonne Nord
Brève description: Carrelages, faïences — secteur Yonne Nord.
Intitulé du lot: Électricité — agence de Sens
Brève description: Électricité — agence de Sens.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-01-08 📅
Commune postale: Auxerre
Date de conclusion du contrat: 2019-12-23 📅
Code postal: 89000
Nom: Deoust
Commune postale: Troyes
Pays: Finlande 🇫🇮
Source: OJS 2020/S 015-029921 (2020-01-20)

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