Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux d'entretien et de renforcement des chaussées — autoroutes A40, A41, A411 et RN 205
T 03-2019”
Produits/services: Travaux d'entretien routier📦
Brève description:
“Travaux d'entretien et de renforcement des chaussées — autoroutes A40, A41, A411 et RN 205.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 000 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sites gérés par le Centre d'entretien de Bonneville
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'entretien routier📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de revêtement d'autoroutes📦
Lieu d'exécution: Haute-Savoie🏙️
Description du marché:
“Sites gérés par le Centre d'entretien de Bonneville — travaux d'entretien et de renforcement des chaussées — autoroutes A40, A41, A411 ET RN 205....”
Description du marché
Sites gérés par le Centre d'entretien de Bonneville — travaux d'entretien et de renforcement des chaussées — autoroutes A40, A41, A411 ET RN 205. L'accord-cadre est conclu avec 1 titulaire avec un montant minimum 250 000 EUR HT, précisé à la rubrique II.2.6), et sans montant maximum.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Performances en matière d'environnement
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 250 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“ATMB se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre concerné la réalisation de prestations similaires sans publicité...”
Description des options
ATMB se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre concerné la réalisation de prestations similaires sans publicité préalable et sans mise en concurrence selon la procédure négociée prévue à l'article 30.I.7º du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Le délai de passation de ces marchés est de 3 ans à compter de la notification de l'accord-cadre initial.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sites gérés par le centre d'entretien d'Eloise
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Lieu d'exécution: Ain🏙️
Description du marché:
“Sites gérés par le Centre d'entretien d'Eloise — travaux d'entretien et de renforcement des chaussées — autoroutes A40, A41, A411 et RN 205. L'accord-cadre...”
Description du marché
Sites gérés par le Centre d'entretien d'Eloise — travaux d'entretien et de renforcement des chaussées — autoroutes A40, A41, A411 et RN 205. L'accord-cadre est conclu avec 1 titulaire avec un montant minimum 500 000 EUR HT, précisé à la rubrique II.2.6), et sans montant maximum.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 500 000 💰
Informations sur les options
Description des options:
“ATMB se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre concerné la réalisation de prestations similaires sans publicité...”
Description des options
ATMB se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre concerné la réalisation de prestations similaires sans publicité préalable et sans mise en concurrence selon la procédure négociée prévue à l'article 30.I.7º du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sites gérés par le centre d'entretien de Passy Mont-Blanc
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Sites gérés par le Centre d'entretien de Passy Mont-Blanc — travaux d'entretien et de renforcement des chaussées — autoroutes A40, A41, A411 ET RN 20....”
Description du marché
Sites gérés par le Centre d'entretien de Passy Mont-Blanc — travaux d'entretien et de renforcement des chaussées — autoroutes A40, A41, A411 ET RN 20. L'accord-cadre est conclu avec 1 titulaire avec un montant minimum 250 000 EUR HT, précisé à la rubrique II.2.6), et sans montant maximum.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 250 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— une lettre de candidature (type DC1 ou équivalent),
— une déclaration sur l'honneur (annexée au RC) attestant qu'il ne fait pas l'objet d'une des...”
Liste et brève description des conditions
— une lettre de candidature (type DC1 ou équivalent),
— une déclaration sur l'honneur (annexée au RC) attestant qu'il ne fait pas l'objet d'une des interdictions des soumissionner à un marché ou règles d'effet équivalentes pour les candidats non établis en France, telles que définies aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015 nº 2015-899 et qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-05-03
12:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-05-03
15:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“La séance d'ouverture des plis n'est pas publique. La date d'ouverture des plis est donnée à titre indicatif.”
“L'unité monétaire utilisée est l'euro. Les 3 accords-cadres sont conclus chacun avec 1 titulaire avec un montant minimum par lot et sans montant maximum,...”
L'unité monétaire utilisée est l'euro. Les 3 accords-cadres sont conclus chacun avec 1 titulaire avec un montant minimum par lot et sans montant maximum, totalisant un montant minimum à 1 000 000 EUR HT, précisé à la rubrique II.1.5).
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Lyon
Adresse postale: 67 rue Servient
Commune postale: Lyon Cedex 3
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours et les délais sont les suivants:
— référé précontractuel avant la signature du marché et selon les dispositions des articles L. 1441-1...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies de recours et les délais sont les suivants:
— référé précontractuel avant la signature du marché et selon les dispositions des articles L. 1441-1 et L. 1441-2 du code de procédure civile,
— référé contractuel selon les dispositions des articles L. 1441-1 et L. 1441-3 du code de procédure civile,
— recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal de grande instance de Lyon
Adresse postale: 67 rue Servient
Commune postale: Lyon Cedex 3
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2019/S 066-153360 (2019-03-29)
Avis d'attribution de marché (2019-05-07) Objet Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Sites gérés par le centre d'entretien de Bonneville
Description
Description du marché:
“Sites gérés par le centre d'entretien de Bonneville — travaux d'entretien et de renforcement des chaussées — autoroutes A40, A41, A411 et RN 205....”
Description du marché
Sites gérés par le centre d'entretien de Bonneville — travaux d'entretien et de renforcement des chaussées — autoroutes A40, A41, A411 et RN 205. L'accord-cadre est conclu avec 1 titulaire avec un montant minimum 250 000 EUR HT, précisé à la rubrique II.2.6), et sans montant maximum.
Afficher plus
Description du marché:
“Sites gérés par le centre d'entretien d'Eloise — travaux d'entretien et de renforcement des chaussées — autoroutes A40, A41, A411 et RN 205. L'accord-cadre...”
Description du marché
Sites gérés par le centre d'entretien d'Eloise — travaux d'entretien et de renforcement des chaussées — autoroutes A40, A41, A411 et RN 205. L'accord-cadre est conclu avec 1 titulaire avec un montant minimum 500 000 EUR HT, précisé à la rubrique II.2.6), et sans montant maximum.
Afficher plus
Description du marché:
“Sites gérés par le centre d'entretien de Passy Mont-Blanc — travaux d'entretien et de renforcement des chaussées — autoroutes A40, A41, A411 et RN 20....”
Description du marché
Sites gérés par le centre d'entretien de Passy Mont-Blanc — travaux d'entretien et de renforcement des chaussées — autoroutes A40, A41, A411 et RN 20. L'accord-cadre est conclu avec 1 titulaire avec un montant minimum 250 000 EUR HT, précisé à la rubrique II.2.6), et sans montant maximum.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 066-153360
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Sites gérés par le Centre d'entretien de Bonneville
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Sites gérés par le Centre d'entretien de Passy Mont-Blanc
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours et les délais sont les suivants:
— référé précontractuel avant la signature du marché et selon les dispositions des articles L. 1441-1...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies de recours et les délais sont les suivants:
— référé précontractuel avant la signature du marché et selon les dispositions des articles L. 1441-1 et L.1441-2 du code de procédure civile,
— référé contractuel selon les dispositions des articles L. 1441-1 et L. 1441-3 du code de procédure civile,
— recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution.
Afficher plus
Source: OJS 2019/S 089-212573 (2019-05-07)
Avis d'attribution de marché (2019-08-07) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux d'entretien et de renforcement des chaussées — Autoroutes A40, A41, A411 ET RN205
T 03-2019”
Brève description:
“Travaux d'entretien et de renforcement des chaussées — Autoroutes A40, A41, A411 ET RN205.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 500 000 💰
Description
Description du marché:
“Sites gérés par le centre d'entretien d'Eloise — Travaux d'entretien et de renforcement des chaussées — Autoroutes A40, A41, A411 ET RN205.
L'accord-cadre...”
Description du marché
Sites gérés par le centre d'entretien d'Eloise — Travaux d'entretien et de renforcement des chaussées — Autoroutes A40, A41, A411 ET RN205.
L'accord-cadre est conclu avec 1 titulaire avec un montant minimum 500 000 EUR HT, précisé aux rubriques II.1.7) et V.2.4), et sans montant maximum.
Afficher plus Informations sur les options
Description des options:
“ATMB se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre concerné la réalisation de prestations similaires sans publicité...”
Description des options
ATMB se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre concerné la réalisation de prestations similaires sans publicité préalable et sans mise en concurrence selon la procédure négociée prévue à l'article 30.I.7 du décret n 2016-360 du 25.3.2016.
Attribution du marché
Numéro de contrat: 19-009
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Sites gérés par le centre d'entretien d'Eloise — Travaux d'entretien et de renforcement des chaussées — Autoroutes A40, A41, A411 ET RN205”
Date de conclusion du contrat: 2019-08-01 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Siorat SAS, mandataire du groupement solidaire Siorat/Guintoli
Adresse postale: 73 rue des Chènes
Commune postale: Pringy
Code postal: 74370
Pays: France 🇫🇷
Région: Haute-Savoie🏙️
Le contractant est une PME
Nom: Guintoli SAS
Adresse postale: Parc d'Activités de Laurade — BP 22
Commune postale: Tarascon Cedex
Code postal: 13156
Région: Bouches-du-Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 500 000 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Commune postale: Lyon cedex 3
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Commune postale: Lyon cedex 3
Source: OJS 2019/S 153-376054 (2019-08-07)