Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux d'entretien des espaces verts de la ville de Mâcon et de Mâcon-Habitat
MACON_191204_TRAVAUX ESPACES VERTS”
Produits/services: Entretien de pelouses décoratives ou d'agrément📦
Brève description: Travaux d'entretien des espaces verts de la ville de Mâcon et de Mâcon-Habitat.
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 1: entretien Sennecé — St-Jean-le-Priche
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'entretien de terrains📦
Lieu d'exécution: Saône-et-Loire🏙️
Description du marché:
“Marché ordinaire de service, à prix forfaitaire. Toutefois, les pouvoirs adjudicateurs pourront commander des prestations supplémentaires à prix unitaires...”
Description du marché
Marché ordinaire de service, à prix forfaitaire. Toutefois, les pouvoirs adjudicateurs pourront commander des prestations supplémentaires à prix unitaires et par bons de commande.
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Critère de qualité (nom):
“Qualité du service proposé: adéquation des moyens humains et matériels mis à disposition 40 % et méthodologie d'intervention, prise en compte de...”
Critère de qualité (nom)
Qualité du service proposé: adéquation des moyens humains et matériels mis à disposition 40 % et méthodologie d'intervention, prise en compte de l'environnement et de la sécurité 20 %
Afficher plus
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Durée de l'accord
Date de début: 2020-04-01 📅
Date de fin: 2023-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché est conclu pour une période initiale allant du 1.4.2020 ou sa date de notification si celle-ci est postérieure, jusqu'au 31.12.2020. Il pourra...”
Description des renouvellements
Le marché est conclu pour une période initiale allant du 1.4.2020 ou sa date de notification si celle-ci est postérieure, jusqu'au 31.12.2020. Il pourra être reconduit pour 3 périodes successives et complémentaires d'exécution de 1 an, dans les conditions définies au CCAP. La date d'échéance maximale du marché est fixée au 31.12.2023.
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Options ✅
Description des options:
“Le pouvoir adjudicateur Mâcon-Habitat impose une variante relative à une intervention supplémentaire de désherbage respectivement sur les zones perméables...”
Description des options
Le pouvoir adjudicateur Mâcon-Habitat impose une variante relative à une intervention supplémentaire de désherbage respectivement sur les zones perméables et imperméables.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 2: entretien Saugeraies — Murgerets
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Entretien de pelouses décoratives ou d'agrément📦 Informations sur les options
Description des options:
“Le pouvoir adjudicateur Mâcon-Habitat impose une option relative à une prestation supplémentaire de désherbage respectivement sur les zones perméables et...”
Description des options
Le pouvoir adjudicateur Mâcon-Habitat impose une option relative à une prestation supplémentaire de désherbage respectivement sur les zones perméables et imperméables.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 3: entretien Gautriats — déserte — Grand Marbé
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Pour ce lot, seul le pouvoir adjudicateur Mâcon-Habitat est concerné. Marché ordinaire de service, à prix forfaitaire. Toutefois, le pouvoir adjudicateur...”
Description du marché
Pour ce lot, seul le pouvoir adjudicateur Mâcon-Habitat est concerné. Marché ordinaire de service, à prix forfaitaire. Toutefois, le pouvoir adjudicateur pourra commander des prestations supplémentaires à prix unitaires et par bons de commande.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 4: entretien parc nord
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Entretien de pelouses sportives📦
Description du marché:
“Pour ce lot, seul le pouvoir adjudicateur ville de Mâcon est concerné. Ce lot constitue un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, sans minimum...”
Description du marché
Pour ce lot, seul le pouvoir adjudicateur ville de Mâcon est concerné. Ce lot constitue un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, sans minimum ni maximum de commandes. Le montant estimatif annuel de commande est environ 20 000 EUR HT.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 5: entretien neuf clés
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 6: taille de haies
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de débroussaillage📦
Description du marché:
“Pour ce lot, seul le pouvoir adjudicateur ville de Mâcon est concerné. Marché ordinaire de service, à prix forfaitaire. Toutefois, le pouvoir adjudicateur...”
Description du marché
Pour ce lot, seul le pouvoir adjudicateur ville de Mâcon est concerné. Marché ordinaire de service, à prix forfaitaire. Toutefois, le pouvoir adjudicateur pourra commander des prestations supplémentaires à prix unitaires et par bons de commande.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 7: entretien Chanaye
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“Marché ordinaire de service, à prix forfaitaire. Toutefois, les pouvoirs adjudicateurs pourront commander des prestations supplémentaires à prix unitaires...”
Description du marché
Marché ordinaire de service, à prix forfaitaire. Toutefois, les pouvoirs adjudicateurs pourront commander des prestations supplémentaires à prix unitaires et par bons de commande. Ce lot inclut une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique dans les conditions définies au cahier des charges.
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 8: entretien espaces entreprises Loché
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 9: fauchage débroussaillage
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“Il s'agit d'un lot réservé à une entreprise d'insertion par le travail, conformément aux articles L. 2113-12 et R 2113-7 du code de la commande publique....”
Description du marché
Il s'agit d'un lot réservé à une entreprise d'insertion par le travail, conformément aux articles L. 2113-12 et R 2113-7 du code de la commande publique. Marché ordinaire de service, à prix forfaitaire. Toutefois, les pouvoirs adjudicateurs pourront commander des prestations supplémentaires à prix unitaires et par bons de commande.
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 10: entretien de nouveaux espaces
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché:
“Ce lot constitue un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, sans minimum ni maximum de commandes. Le montant estimatif annuel de commande est...”
Description du marché
Ce lot constitue un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, sans minimum ni maximum de commandes. Le montant estimatif annuel de commande est environ 15 000 EUR HT pour les 2 pouvoirs adjudicateur.
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 11: entretien Port de Plaisance — camping
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché:
“Pour ce lot, seul le pouvoir adjudicateur ville de Mâcon est concerné. Ce lot constitue un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, sans minimum...”
Description du marché
Pour ce lot, seul le pouvoir adjudicateur ville de Mâcon est concerné. Ce lot constitue un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, sans minimum ni maximum de commandes. Le montant estimatif annuel de commande est environ 38 000 EUR HT.
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 12: entretien espaces extérieurs Mâcon
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 13: entretien les Blanchettes
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les candidats produiront:
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— les...”
Liste et brève description des conditions
Les candidats produiront:
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— les pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat y compris, en cas de groupement, le cas échéant, les habilitations nécessaires pour représenter les entreprises au stade de la passation du marché,
— pour le lot 9: copie de l'agrément du ministère de l'emploi délivré au candidat pour sa reconnaissance en tant qu'entreprise adaptée ou établissement et service d'aide par le travail au sens de la loi nº 2005-102 du 11.2.2005.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— un justificatif d'agrément de la plate-forme d'évacuation et prise en charge des déchets,
— liste des principales prestations effectuées au cours des 3...”
Liste et brève description des critères de sélection
— un justificatif d'agrément de la plate-forme d'évacuation et prise en charge des déchets,
— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-01-16
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-01-16
17:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): La séance d'ouverture des plis n'est pas ouverte au public.
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas, BP 61616
Commune postale: Dijon Cedex
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr📧
URL: http://dijon.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas, BP 61616
Commune postale: Dijon Cedex
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr📧
URL: http://dijon.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2019/S 237-581684 (2019-12-04)
Avis d'attribution de marché (2020-04-22) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux d'entretien des espaces verts de la Ville de Mâcon et de Mâcon-Habitat
MACON_191204_TRAVAUX ESPACES VERTS”
Brève description: Travaux d'entretien des espaces verts de la Ville de Mâcon et de Mâcon-Habitat.
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1982623.76 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Lot 1: entretien Sennecé — Saint-Jean-le-Priche
Informations sur les options
Description des options:
“Le pouvoir adjudicateur Mâcon Habitat impose une variante relative à une intervention supplémentaire de désherbage respectivement sur les zones perméables...”
Description des options
Le pouvoir adjudicateur Mâcon Habitat impose une variante relative à une intervention supplémentaire de désherbage respectivement sur les zones perméables et imperméables.
Afficher plus
Description des options:
“Le pouvoir adjudicateur Mâcon Habitat impose une option relative à une prestation supplémentaire de désherbage respectivement sur les zones perméables et...”
Description des options
Le pouvoir adjudicateur Mâcon Habitat impose une option relative à une prestation supplémentaire de désherbage respectivement sur les zones perméables et imperméables.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Lot 3: entretien Gautriats — Déserte — Grand Marbé
Description
Description du marché:
“Pour ce lot, seul le pouvoir adjudicateur Mâcon Habitat est concerné. Marché ordinaire de service, à prix forfaitaire. Toutefois, le pouvoir adjudicateur...”
Description du marché
Pour ce lot, seul le pouvoir adjudicateur Mâcon Habitat est concerné. Marché ordinaire de service, à prix forfaitaire. Toutefois, le pouvoir adjudicateur pourra commander des prestations supplémentaires à prix unitaires et par bons de commande.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Lot 4: entretien Parc Nord
Description
Description du marché:
“Pour ce lot, seul le pouvoir adjudicateur Ville de Mâcon est concerné. Ce lot constitue un accord cadre à bons de commande mono attributaire, sans minimum...”
Description du marché
Pour ce lot, seul le pouvoir adjudicateur Ville de Mâcon est concerné. Ce lot constitue un accord cadre à bons de commande mono attributaire, sans minimum ni maximum de commandes. Le montant estimatif annuel de commande est environ 20 000 EUR HT.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Lot 5: entretien Neuf clés
Description
Description du marché:
“Pour ce lot, seul le pouvoir adjudicateur Ville de Mâcon est concerné. Marché ordinaire de service, à prix forfaitaire. Toutefois, le pouvoir adjudicateur...”
Description du marché
Pour ce lot, seul le pouvoir adjudicateur Ville de Mâcon est concerné. Marché ordinaire de service, à prix forfaitaire. Toutefois, le pouvoir adjudicateur pourra commander des prestations supplémentaires à prix unitaires et par bons de commande.
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Description du marché:
“Ce lot constitue un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, sans minimum ni maximum de commandes. Le montant estimatif annuel de commande est...”
Description du marché
Ce lot constitue un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, sans minimum ni maximum de commandes. Le montant estimatif annuel de commande est environ 15 000 EUR HT pour les deux pouvoirs adjudicateur.
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Description du marché:
“Pour ce lot, seul le pouvoir adjudicateur Ville de Mâcon est concerné. Ce lot constitue un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, sans minimum...”
Description du marché
Pour ce lot, seul le pouvoir adjudicateur Ville de Mâcon est concerné. Ce lot constitue un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, sans minimum ni maximum de commandes. Le montant estimatif annuel de commande est environ 38 000 EUR HT.
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Titre: Lot 13: entretien Les Blanchettes
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 237-581684
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Entretien Sennecé — Saint-Jean-le-Priche
Date de conclusion du contrat: 2020-04-17 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Société Id Verde
Adresse postale: 9010 route de Gray
Commune postale: St-Apollinaire
Code postal: 21850
Pays: France 🇫🇷
Région: Côte-d’Or🏙️
URL: http://www.idverde.com🌏
Le contractant est une PME
Nom: Société Daniel Jaffre
Adresse postale: 246 rue du Vieux Moulin
Commune postale: Igé
Code postal: 71960
Région: Saône-et-Loire🏙️
URL: http://www.danieljaffre-paysagiste.fr🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 70256.20 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Entretien Saugeraies — Murgerets
Date de conclusion du contrat: 2020-04-07 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Société Idverde
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 125587.28 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Entretien Gautriats — Déserte — Grand Marbé
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 246 route du Vieux Moulin
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 503 312 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Entretien Parc Nord
Date de conclusion du contrat: 2020-03-31 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Société Terideal Tarvel
Adresse postale: 90 rue André Citroën
Commune postale: Genas
Code postal: 69747
Région: Rhône🏙️
URL: http://www.terideal.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Entretien Neuf Clés
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 227548.92 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Taille de haies
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 9040 route de Gray
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 83728.88 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Entretien La Chanaye
Date de conclusion du contrat: 2020-03-24 📅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 205653.20 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Entretien espaces entreprises Mâcon Loché
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 54687.56 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Fauchage débroussaillage
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Société APM71
Adresse postale: 672 rue de La Grosne
Commune postale: Mâcon
Code postal: 71000
URL: http://www.apm71.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 139 040 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Entretien de nouveaux espaces
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: Entretien Port de Plaisance — camping
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 152 000 💰
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: Espaces extérieurs de Mâcon
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 122816.28 💰
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: Entretien Les Blanchettes
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 157993.44 💰
“Les montants précisés par lot sont indiqués pour la durée totale du marché. Ils sont précisés en euro(s) (TTC) pour les lots 7 et 13.”
Source: OJS 2020/S 082-193994 (2020-04-22)