Travaux d'entretien courant de plâtrerie et peinture en milieu amianté

Dynacité (OPH de l'Ain)

La consultation est divisée en 21 lots. Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commande sans minimum ni maximum conclu, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres, avec 3 opérateurs économiques. Les bons de commande sont émis au fur et à mesure de l'apparition des besoins. Le marché prend effet et s'exécute à compter du 1 jour du 1 mois suivant la date de notification. Durée: 1 an. Reconduction: le marché pourra être reconduit 3 fois pour une durée de 1 année. La reconduction prévue dans le marché est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer. Le pouvoir adjudicateur prend par écrit la décision de ne pas reconduire le marché, au moins 3 mois avant la date d'échéance. Le marché est conclu à prix unitaires. Par dérogation à l'article 10.1.1 du CCAG — FCS tous les prix sont révisés, le cas échéant, à chaque reconduction du marché.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-04-12. L'appel d'offres a été publié le 2019-03-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2019-03-12 Avis de marché
2019-09-06 Avis d'attribution de marché
2019-09-17 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-03-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de plâtrerie
Numéro de référence: Bpu platrerie amiante
Brève description:
La consultation est divisée en 21 lots. Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commande sans minimum ni maximum conclu, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres, avec 3 opérateurs économiques. Les bons de commande sont émis au fur et à mesure de l'apparition des besoins. Le marché prend effet et s'exécute à compter du 1
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de plâtrerie 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de plâtrerie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ain 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Dynacité (OPH de l'Ain)
Adresse postale: 390 boulevard du 8 Mai 1945
Code postal: 01013
Commune postale: Bourg-en-Bresse Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.dynacite.fr 🌏
Courrier électronique: communication@dynacite.fr 📧
Téléphone: +33 474458989 📞
Fax: +33 474458979 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_45yd9kfDE-&v=1&selected=0 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_45yd9kfDE-&v=1&selected=0 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-03-12 📅
Date limite de soumission: 2019-04-12 📅
Date de publication: 2019-03-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 052-118530
Numéro JO-S: 52
Informations complémentaires
En application des dispositions des articles 40 et 41 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, «toutes les communications et tous les échanges d'informations sont effectués par des moyens de communication électronique». Toutes les questions et réponses relatives à la consultation entre les entreprises et l'acheteur sont dématérialisées et passent par le profil d'acheteur. Il en va de même pour les simples demandes d'informations ou de compléments relatifs au marché, ainsi que les échanges faisant suite à une négociation. Pour se faire, les candidats et le pouvoir adjudicateur utiliseront le module «Question/Réponse» du profil Acheteur ou l'envoi de recommandés électroniques via le profil acheteur. Il ne sera pas tenu compte des échanges en dehors de ces moyens de communication.
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Bourg Nord
Numéro du lot: 1
Brève description: Lot 1 Bourg Nord.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Le marché pourra être reconduit 3 fois pour une durée de 1 année. La reconduction prévue dans le marché est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer. Le pouvoir adjudicateur prend par écrit la décision de ne pas reconduire le marché, au moins 3 mois avant la date d'échéance.
Afficher plus
Intitulé du lot: Bourg Sud
Numéro du lot: 2
Brève description: Lot 2 Bourg Sud.
Intitulé du lot: Bords de Saône
Numéro du lot: 3
Brève description: Lot 3 Bords de Saône.
Intitulé du lot: Autour de Chalon
Numéro du lot: 4
Brève description: Lot 4 autour de Chalon.
Intitulé du lot: Antenne de Jassans
Numéro du lot: 5
Brève description: Lot 5 antenne de Jassans.
Intitulé du lot: Isle d'Abeau
Numéro du lot: 6
Brève description: Lot 6 Isle d'Abeau.
Intitulé du lot: Côtière
Numéro du lot: 7
Brève description: Lot 7 Côtière.
Intitulé du lot: Plaine de l'Ain
Numéro du lot: 8
Brève description: Lot 8 plaine de l'Ain.
Intitulé du lot: Ambérieu-en-Bugey
Numéro du lot: 9
Brève description: Lot 9 Ambérieu-en-Bugey.
Intitulé du lot: Belley
Numéro du lot: 10
Brève description: Lot 10 Belley.
Intitulé du lot: Bassin Bellegardien
Numéro du lot: 11
Brève description: Lot 11 Bassin Bellegardien.
Intitulé du lot: Pays de Gex
Numéro du lot: 12
Brève description: Lot 12 Pays de Gex.
Intitulé du lot: Plateau d'Hauteville
Numéro du lot: 13
Brève description: Lot 13 Plateau d'Hauteville.
Intitulé du lot: Oyonnax Est
Numéro du lot: 14
Brève description: Lot 14 Oyonnax Est.
Intitulé du lot: Oyonnax Ouest
Numéro du lot: 15
Brève description: Lot 15 Oyonnax Ouest.
Intitulé du lot: Oyonnax Sud
Numéro du lot: 16
Brève description: Lot 16 Oyonnax Sud.
Intitulé du lot: Oyonnax Sud extérieur
Numéro du lot: 17
Brève description: Lot 17 Oyonnax Sud extérieur.
Intitulé du lot: Lyon Villeurbanne Vaulx-en-Velin
Numéro du lot: 18
Brève description: Lot 18 Lyon Villeurbanne Vaulx-en-Velin.
Intitulé du lot: Rillieux A
Numéro du lot: 19
Brève description: Lot 19 Rillieux A.
Intitulé du lot: Rillieux B
Numéro du lot: 20
Brève description: Lot 20 Rillieux B.
Intitulé du lot: Rillieux C
Numéro du lot: 21
Brève description: Lot 21 Rillieux C.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Les adresses précises figurent dans chaque bon de commande.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les entreprises créées au cours de l'année de lancement de la consultation, produiront une copie du récépissé de dépôt du centre des formalités des entreprises. Les candidats en redressement judiciaire produiront une copie du ou des jugements. Pour les candidats non établis en France, tous les certificats, déclarations, attestations, jugements, etc, produits doivent être rédigés en langue française ou accompagnés d'une traduction en langue française, certifiée conforme par un traducteur expert auprès des tribunaux, nommément désigné et ceci aux frais des seuls candidats.
Afficher plus
Situation économique et financière:
— compléter, dater, la lettre de candidature et compléter, dater la déclaration du candidat,
— les soumissionnaires peuvent fournir, en lieu et place de la lettre de candidature (DC1) et la déclaration du candidat (DC2), le Document unique de marché européen (DUME) conformément au modèle fixé par le règlement de la Commission européenne (annexe 2 du règlement d'exécution UE 2016/7).
Afficher plus
Capacité technique et professionnelle:
— compléter, dater la déclaration du candidat,
— les soumissionnaires peuvent fournir, en lieu et place de la Lettre de candidature (DC1) et la déclaration du candidat (DC2), le Document unique de marché européen (DUME) conformément au modèle fixé par le règlement de la Commission européenne (annexe 2 du règlement d'exécution UE 2016/7),
Afficher plus
— une liste de références des 3 dernières années, correspondant à des prestations de même nature, de préférence pour des collectivités publiques ou organismes bailleurs de logements sociaux, appuyées d’attestations de bonne exécution pour les marchés les plus importants. (Les entreprises qui n’ont pas de références de même nature démontreront de façon précise et explicite, et au moyen de justificatifs appropriés, qu’elles possèdent tous les moyens et toutes les compétences requis pour exécuter le marché dans les conditions et délais prévus),
Afficher plus
— pour ces lots pour lesquels le personnel devra intervenir sur ou à proximité d’ouvrages amiantés, les candidats produiront en application de l’arrêté du 23.2.2012 définissant les modalités de la formation des travailleurs à la prévention des risques liés à l’amiante, une attestation de compétence en cours de validité pour le personnel d'encadrement de chantier et opérateur de chantier. L’attestation de compétence théorique et pratique concerne le personnel de l’entreprise amené à intervenir dans le cadre des activités mentionnées à l’article R. 4412-94-2º du code du travail, activités dites ‘d’interventions’. Les travailleurs, affectés aux activités définies aux R. 4412-125 et R. 4412-144 du code du travail, qui ont bénéficié d’une formation avant d’une formation à la prévention des risques avant le 1.7.2012, auront satisfait au plus tard et avant le 1.1.2013 d’une formation de mise à niveau. À défaut de formation sous-section 4 déjà réalisée, l’entreprise doit fournir une attestation stipulant qu’elle s’engage à réaliser ces formations dans les 6 mois suivant la notification du présent marché,
Afficher plus
— le soumissionnaire (et les sous-traitants le cas échéant), devra fournir une attestation sur l’honneur certifiant qu’il a pris les dispositions nécessaires afin d’obtenir de son assurance une garantie pour les dommages de toute nature causés directement ou indirectement par de l’amiante dans le cas où il serait attributaire du marché.
Afficher plus

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 16:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2019-08-12 📅
Date d'ouverture des offres: 2019-04-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Siège de Dynacité.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique des offres notée sur 200 points est déterminée à partir du «mémoire technique» (se reporter au règlement de consultation pour le détail des sous-critères)
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_45yd9kfDE-&v=1&selected=0 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_45yd9kfDE-&v=1&selected=0 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Dynacité — pôle commande publique
Adresse postale: 390 boulevard du 8 mai 1945
Téléphone: +33 474141043 📞
Courrier électronique: o.morel@dynacite.fr 📧
Pays: Ain 🏙️

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 1

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ta-caa 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 052-118530 (2019-03-12)
Avis d'attribution de marché (2019-09-06)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La consultation est divisée en 21 lots. Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commande sans minimim ni maximum conclu, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres, avec 3 opérateurs économiques. Les bons de commande sont émis au fur et à mesure de l'apparition des besoins. Le marché prend effet et s'exécute à compter du 1 Durée: 1 an. Reconduction: le marché pourra être reconduit 3 fois pour une durée d'une année. La reconduction prévue dans le marché est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer. Le pouvoir adjudicateur prend par écrit la décision de ne pas reconduire le marché, au moins 3 mois avant la date d'échéance. Le marché est conclu à prix unitaires. Par dérogation à l'article 10.1.1 du CCAG — FCS tous les prix sont révisés, le cas échéant, à chaque reconduction du marché.
Afficher plus
Valeur totale du marché: 1 186 326 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-09-06 📅
Date de publication: 2019-09-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 175-425607
Se réfère à l'avis: 2019/S 052-118530
Numéro JO-S: 175

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La consultation est divisée en 21 lots. Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commande sans minimim ni maximum conclu, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres, avec 3 opérateurs économiques. Les bons de commande sont émis au fur et à mesure de l'apparition des besoins. Le marché prend effet et s'exécute à compter du 1
Afficher plus
Durée: 1 an.
Reconduction: le marché pourra être reconduit 3 fois pour une durée d'une année. La reconduction prévue dans le marché est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer. Le pouvoir adjudicateur prend par écrit la décision de ne pas reconduire le marché, au moins 3 mois avant la date d'échéance.
Afficher plus
Le marché est conclu à prix unitaires. Par dérogation à l'article 10.1.1 du CCAG — FCS tous les prix sont révisés, le cas échéant, à chaque reconduction du marché.
Lot 1: Bourg Nord.
Lot 2: Bourg Sud.
Lot 3: bords de Saône.
Lot 4: autour de Chalon.
Lot 5: antenne de Jassans.
Lot 6: Isle d'Abeau.
Lot 7: côtière.
Lot 8: plaine de l'Ain.
Lot 9: Ambérieu-en-Bugey.
Lot 10: Belley.
Lot 11: bassin Bellegardien.
Lot 12: Pays de Gex.
Lot 13: plateau d'Hauteville.
Lot 14: Oyonnax Est.
Lot 15: Oyonnax Ouest.
Lot 16: Oyonnax Sud.
Lot 17: Oyonnax Sud extérieur.
Lot 18: Lyon Villeurbanne Vaulx-en-Velin.
Lot 19: Rillieux A.
Lot 20: Rillieux B.
Lot 21: Rillieux C.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique des offres notée sur 200 points est déterminée à partir du «mémoire technique» (se reporter au règlement de consultation pour le détail des sous-critères)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-08-26 📅
Nom: Gpr
Adresse postale: 29 avenue Arsène d'Arsonval
Commune postale: Bourg-en-Bresse
Code postal: 01000
Pays: France 🇫🇷
Ain 🏙️
Valeur totale du marché: 250564.26 EUR 💰
202326.12 EUR 💰
Nom: Genaudy
Adresse postale: ZA des Grands Varays
Commune postale: Vonnas
Code postal: 01540
Valeur totale du marché: 60395.76 EUR 💰
22545.14 EUR 💰
Nom: Kaya-o
Adresse postale: 20 rue de Chambourg
Commune postale: Oyonnax
Code postal: 01100
Valeur totale du marché: 72261.75 EUR 💰
Adresse postale: 20 Rue de Chambourg
Valeur totale du marché: 141329.55 EUR 💰
195818.95 EUR 💰
154810.95 EUR 💰
86272.7 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2019/S 175-425607 (2019-09-06)
Avis d'attribution de marché (2019-09-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 377594.32 EUR 💰

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-09-17 📅
Date de publication: 2019-09-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 182-442199
Numéro JO-S: 182

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Lot 4 Autour de Chalon.
Lot 5 Antenne de Jassans.
Intitulé du lot: Isle-d'Abeau
Brève description:
Lot 6 Isle-d'Abeau.
Lot 8 Plaine de l'Ain.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique des offres notée sur 200 points est déterminée à partir du «mémoire technique» (se reporter au règlement de consultation pour le détail des sous-critères).

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-09-11 📅
Nom: EURL Armand
Adresse postale: 27 rue du 35e Régiment d'Aviation
Commune postale: Bron
Code postal: 69500
Pays: Rhône 🏙️
Adresse Internet: http://www.dynacite.fr 🌏
Valeur totale du marché: 241271.16 EUR 💰
136323.16 EUR 💰
Source: OJS 2019/S 182-442199 (2019-09-17)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
Recherches connexes 🔍
Région:
France Auvergne-Rhône-Alpes Rhône-Alpes Ain
Fournisseurs:
EURL Armand Genaudy GPR KAYA-O
Produits/services:
Travaux de construction Travaux de parachèvement de bâtiment Travaux de plâtrerie Travaux de peinture et de vitrerie Travaux d'application de revêtements... Travaux de peinture