La consultation est divisée en 10 lots.
Pour information, les lots listés ci après ont fait l'objet d'une précédente consultation:
— lot 1 Bourg Nord,
— lot 2 Bourg Sud,
— lot 3 Bords de Saône,
— lot 4 Autour de Chalon,
— lot 5 Antenne de Jassans,
— lot 13 Plateau d'Hauteville,
— lot 14 Oyonnax Est, lot 15 Oyonnax Ouest,
— lot 16 Oyonnax Sud,
— lot 17 Oyonnax Sud Extérieur, et
— lot 18 Lyon Villeurbanne Vaulx en Velin.
Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commande sans minimum ni maximum conclu, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres, avec 3 opérateurs économiques. Le marché prend effet et s'exécute à compter du 1 jour du 1 mois suivant la date de notification. Durée: jusqu'au 31.8.2020.
Reconduction: le marché pourra être reconduit, 3 fois pour une durée d'une année. Le marché est conclu à prix unitaires. Par dérogation à l'article 10.1.1 du CCAG — FCS tous les prix sont révisés, le cas échéant, à chaque reconduction du marché.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-01-24.
L'appel d'offres a été publié le 2019-12-17.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux d'entretien courant de plâtrerie et peinture en milieu amiante
BPU PLATRERIE AMIANTE REC”
Produits/services: Travaux de plâtrerie📦
Brève description:
“La consultation est divisée en 10 lots.
Pour information, les lots listés ci après ont fait l'objet d'une précédente consultation:
— lot 1 Bourg Nord,
— lot...”
Brève description
La consultation est divisée en 10 lots.
Pour information, les lots listés ci après ont fait l'objet d'une précédente consultation:
— lot 1 Bourg Nord,
— lot 2 Bourg Sud,
— lot 3 Bords de Saône,
— lot 4 Autour de Chalon,
— lot 5 Antenne de Jassans,
— lot 13 Plateau d'Hauteville,
— lot 14 Oyonnax Est, lot 15 Oyonnax Ouest,
— lot 16 Oyonnax Sud,
— lot 17 Oyonnax Sud Extérieur, et
— lot 18 Lyon Villeurbanne Vaulx en Velin.
Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commande sans minimum ni maximum conclu, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres, avec 3 opérateurs économiques. Le marché prend effet et s'exécute à compter du 1 jour du 1 mois suivant la date de notification. Durée: jusqu'au 31.8.2020.
Reconduction: le marché pourra être reconduit, 3 fois pour une durée d'une année. Le marché est conclu à prix unitaires. Par dérogation à l'article 10.1.1 du CCAG — FCS tous les prix sont révisés, le cas échéant, à chaque reconduction du marché.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Isle d'Abeau
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de plâtrerie📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de peinture📦
Lieu d'exécution: Ain🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Les adresses précises figurent dans chaque bon de commande.
Description du marché: Lot 6 Isle-d'Abeau.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“La valeur technique des offres notée sur 200 points est déterminée à partir du «mémoire technique» (se reporter au règlement de consultation pour le détail...”
Critère de qualité (nom)
La valeur technique des offres notée sur 200 points est déterminée à partir du «mémoire technique» (se reporter au règlement de consultation pour le détail des sous-critères)
Afficher plus
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30
Durée de l'accord
Date de fin: 2020-08-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché pourra être reconduit 3 fois pour une durée d'une année. La reconduction prévue dans le marché est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer. Le...”
Description des renouvellements
Le marché pourra être reconduit 3 fois pour une durée d'une année. La reconduction prévue dans le marché est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer. Le pouvoir adjudicateur prend par écrit la décision de ne pas reconduire le marché, au moins 3 mois avant la date d'échéance.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Chaque lot fait l'objet d'un accord cadre exécuté par l'émission de bons de commande sans minimum ni maximum conclu, sous réserve d'un nombre suffisant...”
Informations complémentaires
Chaque lot fait l'objet d'un accord cadre exécuté par l'émission de bons de commande sans minimum ni maximum conclu, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres, avec 3 opérateurs économiques.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Cotière
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: Lot 7 Cotière.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Plaine de l'Ain
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: Lot 8 Plaine de l'Ain.
Informations complémentaires:
“Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commande sans minimum ni maximum conclu, sous réserve d'un nombre suffisant...”
Informations complémentaires
Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commande sans minimum ni maximum conclu, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres, avec 3 opérateurs économiques.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ambérieu-en-Bugey
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: Lot 9 Ambérieu-en-Bugey.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Belley
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: Lot 10 Belley.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Bassin Bellegardien
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: Lot 11 Bassin Bellegardien
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“La valeur technique des offres notée sur 200 points est déterminée à partir du « mémoire technique » (se reporter au règlement de consultation pour le...”
Critère de qualité (nom)
La valeur technique des offres notée sur 200 points est déterminée à partir du « mémoire technique » (se reporter au règlement de consultation pour le détail des sous-critères)
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pays de Gex
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: Lot 12 Pays de Gex.
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Rillieux A
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Description du marché: Lot 19 Rillieux A
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Rillieux B
Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Description
Description du marché: Lot 20 Rillieux B.
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Rillieux C
Titre
Numéro d'identification du lot: 21
Description
Description du marché: Lot 21 Rillieux C.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les entreprises créées au cours de l'année de lancement de la consultation, produiront une copie du récépissé de dépôt du centre des formalités des...”
Liste et brève description des conditions
Les entreprises créées au cours de l'année de lancement de la consultation, produiront une copie du récépissé de dépôt du centre des formalités des entreprises. Les candidats en redressement judiciaire produiront une copie du ou des jugements. Pour les candidats non établis en France, tous les certificats, déclarations, attestations, jugements, etc, produits doivent être rédigés en langue française ou accompagnés d'une traduction en langue française, certifiée conforme par un traducteur expert auprès des tribunaux, nommément désigné et ceci aux frais des seuls candidats.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— compléter, dater, la lettre de candidature et compléter, dater la déclaration du candidat,
— les soumissionnaires peuvent fournir, en lieu et place de la...”
Liste et brève description des critères de sélection
— compléter, dater, la lettre de candidature et compléter, dater la déclaration du candidat,
— les soumissionnaires peuvent fournir, en lieu et place de la lettre de candidature (DC1) et la déclaration du candidat (DC2), le Document unique de marché européen (DUME).
Conformément au modèle fixé par le règlement de la commission européenne (Annexe 2 du règlement d'exécution UE 2016/7).
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— compléter, dater la déclaration du candidat,
— les soumissionnaires peuvent fournir, en lieu et place de la Lettre de candidature (DC1) et la déclaration...”
Liste et brève description des critères de sélection
— compléter, dater la déclaration du candidat,
— les soumissionnaires peuvent fournir, en lieu et place de la Lettre de candidature (DC1) et la déclaration du candidat (DC2), le Document unique de marché européen (DUME) conformément au modèle fixé par le règlement de la commission européenne (Annexe 2 du règlement d'exécution UE 2016/7),
— une liste de références des 3 dernières années, correspondant à des prestations de même nature, de préférence pour des collectivités publiques ou organismes bailleurs de logements sociaux, appuyées d'attestations de bonne exécution pour les marchés les plus importants (Les entreprises qui n'ont pas de références de même nature démontreront de façon précise et explicite, et au moyen de justificatifs appropriés, qu'elles possèdent tous les moyens et toutes les compétences requis pour exécuter le marché dans les conditions et délais prévus). — pour ces lots pour lesquels le personnel devra intervenir sur ou à proximité d'ouvrages amiantés, les candidats produiront en application de l'arrêté du 23.2.2012 définissant les modalités de la formation des travailleurs à la prévention des risques liés à l'amiante, une attestation de compétence en cours de validité pour le personnel d'encadrement de chantier et opérateur de chantier. L'attestation de compétence théorique et pratique concerne le personnel de l'entreprise amené à intervenir dans le cadre des activités mentionnées à l'article R. 4412-94-2º du code du travail, activités dites «d'interventions». Les travailleurs, affectés aux activités définies aux R. 4412-125 et R. 4412-144 du code du travail, qui ont bénéficié d'une formation avant d'une formation à la prévention des risques avant le 1.7.2012, auront satisfait au plus tard et avant le 1.1.2013 d'une formation de mise à niveau. À défaut de formation sous-section 4 déjà réalisée, l'entreprise doit fournir une attestation stipulant qu'elle s'engage à réaliser ces formations dans les 6 mois suivant la notification du présent marché,
— le soumissionnaire (et les sous-traitants le cas échéant), devra fournir une attestation sur l'honneur certifiant qu'il a pris les dispositions nécessaires afin d'obtenir de son assurance une garantie pour les dommages de toute nature causés directement ou indirectement par de l'amiante dans le cas où il serait attributaire du marché.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-01-24
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2020-01-30
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 1 semestre 2023.
Informations complémentaires
“En application des dispositions de l'article R. 2132-7 du code de la commande publique, «toutes les communications et tous les échanges d'informations sont...”
En application des dispositions de l'article R. 2132-7 du code de la commande publique, «toutes les communications et tous les échanges d'informations sont effectués par des moyens de communication électronique». Toutes les questions et réponses relatives à la consultation entre les entreprises et l'acheteur sont dématérialisées et passent par le profil d'acheteur. Il en va de même pour les simples demandes d'informations ou de compléments relatifs au marché, ainsi que les échanges faisant suite à une négociation. Pour se faire, les candidats et le pouvoir adjudicateur utiliseront le module «Question/réponse» du profil acheteur tel qu'illustré ci-avant ou l'envoi de recommandé électronique via le profil acheteur. Il ne sera pas tenu compte des échanges en dehors de ces moyens de communication. Concernant les sous critères pour la notation de la valeur technique:
— méthodologie y compris moyens humains et matériels mis en place pour effectuer les prestations objet du marché en respectant la qualité technique énoncée dans les délais impartis en tenant compte de la présence éventuelle des locataires sur 100 points,
— pour les niveaux d'empoussièrement inférieurs à 5 fibres par litres et de niveau 1, merci de nous indiquer les équipements utilisés pour la protection des travailleurs, ainsi que les moyens de protection collectives sur 50 points,
— présentation des procédures de décontamination des travailleurs sur 20 points,
— présentation des procédures de gestion des déchets sur 30 points.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ta-caa🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ta-caa🌏
Source: OJS 2019/S 245-601940 (2019-12-17)
Avis d'attribution de marché (2020-08-20) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Dynacité (OPH de l'AIN)
Adresse postale: 390 boulevard du 8-Mai-1945
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“La consultation est divisée en dix lots. Pour information, les lots listés ci-après ont fait l'objet d'une précédente consultation: lot 1 Bourg Nord, lot 2...”
Brève description
La consultation est divisée en dix lots. Pour information, les lots listés ci-après ont fait l'objet d'une précédente consultation: lot 1 Bourg Nord, lot 2 Bourg Sud, lot 3 Bords de Saône, lot 4 Autour de Chalon, lot 5 Antenne de Jassans, lot 13 Plateau d'Hauteville, lot 14 Oyonnax Est, lot 15 Oyonnax Ouest, lot 16 Oyonnax Sud, lot 17 Oyonnax Sud Extérieur et lot 18 Lyon Villeurbanne Vaulx-en-Velin. Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commande sans minimim ni maximum conclu, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres, avec trois opérateurs économiques. Le marché prend effet et s'exécute à compter du premier jour du premier mois suivant la date de notification. Durée: jusqu'au 31.8.2020. Reconduction: le marché pourra être reconduit trois fois pour une durée d'une année. Le marché est conclu à prix unitaires. Par dérogation à l'article 10.1.1 du CCAG — FCS, tous les prix sont révisés, le cas échéant, à chaque reconduction du marché.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 763267.67 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Isle-d'Abeau
Description
Description du marché: Lot 6: Isle-d'Abeau
Champ d'application du marché
Titre: Côtière
Description
Description du marché: Lot 7: Côtière
Description du marché: Lot 8: Plaine de l'Ain
Description du marché: Lot 9: Ambérieu-en-Bugey
Description du marché: Lot 10: Belley
Description du marché: Lot 11: Bassin Bellegardien
Description du marché: Lot 12: Pays de Gex
Description du marché: Lot 19: Rillieux A
Description du marché: Lot 20: Rillieux B
Description du marché: Lot 21: Rillieux C
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 245-601940
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2020060123
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Isle-d'Abeau
Date de conclusion du contrat: 2020-06-30 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Entreprise Servbat
Adresse postale: 14 rue Eugène-Maréchal
Commune postale: Venissieux
Code postal: 69200
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
URL: http://www.dynacite.fr🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 132045.12 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2020060125
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Côtière
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Entreprise ERTBI
Adresse postale: 3 avenue d'Orcha
Commune postale: Vaulx-en-Velin
Code postal: 69120
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 143041.1 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2020060127
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Plaine de l'Ain
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 64268.6 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2020060128
Numéro d'identification du lot: 19
Titre: Rillieux A
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 7
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 63286.85 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2020060131
Numéro d'identification du lot: 20
Titre: Rillieux B
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60195.75 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 2020060134
Numéro d'identification du lot: 21
Titre: Rillieux C
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 63202.75 💰
Source: OJS 2020/S 164-397825 (2020-08-20)
Avis d'attribution de marché (2020-11-23) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“La consultation est divisée en dix lots. Pour information, les lots listés ci-après ont fait l'objet d'une précédente consultation: lot 1 Bourg Nord, lot 2...”
Brève description
La consultation est divisée en dix lots. Pour information, les lots listés ci-après ont fait l'objet d'une précédente consultation: lot 1 Bourg Nord, lot 2 Bourg Sud, lot 3 Bords de Saône, lot 4 Autour de Chalon, lot 5 Antenne de Jassans, lot 13 Plateau d'Hauteville, lot 14 Oyonnax Est, lot 15 Oyonnax Ouest, lot 16 Oyonnax Sud, lot 17 Oyonnax Sud Extérieur et lot 18 Lyon Villeurbanne Vaulx-en-Velin. Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commande Sans minimim ni maximum conclu, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres, avec trois opérateurs économiques. Le marché prend effet et s'exécute à compter du premier jour du premier mois suivant la date de notification. Durée: Jusqu'au 31.8.2020. Reconduction: le marché pourra être reconduit trois fois pour une durée d'une année. Le marché est conclu à prix unitaires. Par dérogation à l'article 10.1.1 du CCAG-FCS, tous les prix sont révisés, le cas échéant, à chaque reconduction du marché.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 72765.6 💰
Description
Description du marché: Lot 7 Côtière.
Description du marché: Lot 8 — Plaine de l'Ain.
Description du marché: Lot 9 Ambérieu-en-Bugey
Description du marché: Lot 11 Bassin Bellegardien.
Description du marché: Lot 19 Rillieux A.
Attribution du marché
Numéro de contrat: 2020100267
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Ambérieu-en-Bugey
Date de conclusion du contrat: 2020-11-12 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Ertbi
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 72765.6 💰
Source: OJS 2020/S 232-568992 (2020-11-23)