La consultation est divisée en 21 lots. Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commande sans minimum ni maximum conclu, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres, avec 3 opérateurs économiques. Les bons de commande sont émis au fur et à mesure de l'apparition des besoins. Le marché prend effet et s'exécute à compter du 1 jour du 1 mois suivant la date de notification. Durée: 1 an. Reconduction: le marché pourra être reconduit 3 fois pour une durée de 1 année. La reconduction prévue dans le marché est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer. Le pouvoir adjudicateur prend par écrit la décision de ne pas reconduire le marché, au moins 3 mois avant la date d'échéance. Le marché est conclu à prix unitaires. Par dérogation à l'article 10.1.1 du CCAG — FCS tous les prix sont révisés, le cas échéant, à chaque reconduction du marché.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-04-12.
L'appel d'offres a été publié le 2019-03-12.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux d'entretien courant de plâtrerie et peinture en milieu amianté
BPU PLATRERIE AMIANTE”
Produits/services: Travaux de plâtrerie📦
Brève description:
“La consultation est divisée en 21 lots. Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commande sans minimum ni maximum conclu,...”
Brève description
La consultation est divisée en 21 lots. Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commande sans minimum ni maximum conclu, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres, avec 3 opérateurs économiques. Les bons de commande sont émis au fur et à mesure de l'apparition des besoins. Le marché prend effet et s'exécute à compter du 1 jour du 1 mois suivant la date de notification. Durée: 1 an. Reconduction: le marché pourra être reconduit 3 fois pour une durée de 1 année. La reconduction prévue dans le marché est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer. Le pouvoir adjudicateur prend par écrit la décision de ne pas reconduire le marché, au moins 3 mois avant la date d'échéance. Le marché est conclu à prix unitaires. Par dérogation à l'article 10.1.1 du CCAG — FCS tous les prix sont révisés, le cas échéant, à chaque reconduction du marché.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Bourg Nord
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de plâtrerie📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de peinture et de vitrerie📦
Lieu d'exécution: Ain🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Les adresses précises figurent dans chaque bon de commande.
Description du marché: Lot 1 Bourg Nord.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“La valeur technique des offres notée sur 200 points est déterminée à partir du «mémoire technique» (se reporter au règlement de consultation pour le détail...”
Critère de qualité (nom)
La valeur technique des offres notée sur 200 points est déterminée à partir du «mémoire technique» (se reporter au règlement de consultation pour le détail des sous-critères)
Afficher plus
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché pourra être reconduit 3 fois pour une durée de 1 année. La reconduction prévue dans le marché est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer. Le...”
Description des renouvellements
Le marché pourra être reconduit 3 fois pour une durée de 1 année. La reconduction prévue dans le marché est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer. Le pouvoir adjudicateur prend par écrit la décision de ne pas reconduire le marché, au moins 3 mois avant la date d'échéance.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Bourg Sud
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de peinture📦
Description du marché: Lot 2 Bourg Sud.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Bords de Saône
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Lot 3 Bords de Saône.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Autour de Chalon
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Lot 4 autour de Chalon.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Antenne de Jassans
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Lot 5 antenne de Jassans.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Isle d'Abeau
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Lot 6 Isle d'Abeau.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Côtière
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: Lot 7 Côtière.
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Plaine de l'Ain
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: Lot 8 plaine de l'Ain.
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ambérieu-en-Bugey
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: Lot 9 Ambérieu-en-Bugey.
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Belley
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: Lot 10 Belley.
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Bassin Bellegardien
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: Lot 11 Bassin Bellegardien.
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pays de Gex
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: Lot 12 Pays de Gex.
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Plateau d'Hauteville
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché: Lot 13 Plateau d'Hauteville.
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Oyonnax Est
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché: Lot 14 Oyonnax Est.
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Oyonnax Ouest
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché: Lot 15 Oyonnax Ouest.
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Oyonnax Sud
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché: Lot 16 Oyonnax Sud.
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Oyonnax Sud extérieur
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Description du marché: Lot 17 Oyonnax Sud extérieur.
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lyon Villeurbanne Vaulx-en-Velin
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Description du marché: Lot 18 Lyon Villeurbanne Vaulx-en-Velin.
1️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Rillieux A
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Description du marché: Lot 19 Rillieux A.
2️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Rillieux B
Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Description
Description du marché: Lot 20 Rillieux B.
2️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Rillieux C
Titre
Numéro d'identification du lot: 21
Description
Description du marché: Lot 21 Rillieux C.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les entreprises créées au cours de l'année de lancement de la consultation, produiront une copie du récépissé de dépôt du centre des formalités des...”
Liste et brève description des conditions
Les entreprises créées au cours de l'année de lancement de la consultation, produiront une copie du récépissé de dépôt du centre des formalités des entreprises. Les candidats en redressement judiciaire produiront une copie du ou des jugements. Pour les candidats non établis en France, tous les certificats, déclarations, attestations, jugements, etc, produits doivent être rédigés en langue française ou accompagnés d'une traduction en langue française, certifiée conforme par un traducteur expert auprès des tribunaux, nommément désigné et ceci aux frais des seuls candidats.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— compléter, dater, la lettre de candidature et compléter, dater la déclaration du candidat,
— les soumissionnaires peuvent fournir, en lieu et place de la...”
Liste et brève description des critères de sélection
— compléter, dater, la lettre de candidature et compléter, dater la déclaration du candidat,
— les soumissionnaires peuvent fournir, en lieu et place de la lettre de candidature (DC1) et la déclaration du candidat (DC2), le Document unique de marché européen (DUME) conformément au modèle fixé par le règlement de la Commission européenne (annexe 2 du règlement d'exécution UE 2016/7).
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— compléter, dater la déclaration du candidat,
— les soumissionnaires peuvent fournir, en lieu et place de la Lettre de candidature (DC1) et la déclaration...”
Liste et brève description des critères de sélection
— compléter, dater la déclaration du candidat,
— les soumissionnaires peuvent fournir, en lieu et place de la Lettre de candidature (DC1) et la déclaration du candidat (DC2), le Document unique de marché européen (DUME) conformément au modèle fixé par le règlement de la Commission européenne (annexe 2 du règlement d'exécution UE 2016/7),
— une liste de références des 3 dernières années, correspondant à des prestations de même nature, de préférence pour des collectivités publiques ou organismes bailleurs de logements sociaux, appuyées dattestations de bonne exécution pour les marchés les plus importants. (Les entreprises qui nont pas de références de même nature démontreront de façon précise et explicite, et au moyen de justificatifs appropriés, quelles possèdent tous les moyens et toutes les compétences requis pour exécuter le marché dans les conditions et délais prévus),
— pour ces lots pour lesquels le personnel devra intervenir sur ou à proximité douvrages amiantés, les candidats produiront en application de larrêté du 23.2.2012 définissant les modalités de la formation des travailleurs à la prévention des risques liés à lamiante, une attestation de compétence en cours de validité pour le personnel d'encadrement de chantier et opérateur de chantier. Lattestation de compétence théorique et pratique concerne le personnel de lentreprise amené à intervenir dans le cadre des activités mentionnées à larticle R. 4412-94-2º du code du travail, activités dites dinterventions. Les travailleurs, affectés aux activités définies aux R. 4412-125 et R. 4412-144 du code du travail, qui ont bénéficié dune formation avant dune formation à la prévention des risques avant le 1.7.2012, auront satisfait au plus tard et avant le 1.1.2013 dune formation de mise à niveau. À défaut de formation sous-section 4 déjà réalisée, lentreprise doit fournir une attestation stipulant quelle sengage à réaliser ces formations dans les 6 mois suivant la notification du présent marché,
— le soumissionnaire (et les sous-traitants le cas échéant), devra fournir une attestation sur lhonneur certifiant quil a pris les dispositions nécessaires afin dobtenir de son assurance une garantie pour les dommages de toute nature causés directement ou indirectement par de lamiante dans le cas où il serait attributaire du marché.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-04-12
16:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
L'offre doit être valable jusqu'à: 2019-08-12 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2019-04-17
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Siège de Dynacité.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 1 semestre 2023.
Informations complémentaires
“En application des dispositions des articles 40 et 41 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, «toutes les communications et tous les échanges d'informations...”
En application des dispositions des articles 40 et 41 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, «toutes les communications et tous les échanges d'informations sont effectués par des moyens de communication électronique». Toutes les questions et réponses relatives à la consultation entre les entreprises et l'acheteur sont dématérialisées et passent par le profil d'acheteur. Il en va de même pour les simples demandes d'informations ou de compléments relatifs au marché, ainsi que les échanges faisant suite à une négociation. Pour se faire, les candidats et le pouvoir adjudicateur utiliseront le module «Question/Réponse» du profil Acheteur ou l'envoi de recommandés électroniques via le profil acheteur. Il ne sera pas tenu compte des échanges en dehors de ces moyens de communication.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ta-caa🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ta-caa🌏
Source: OJS 2019/S 052-118530 (2019-03-12)
Avis d'attribution de marché (2019-09-06) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“La consultation est divisée en 21 lots. Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commande sans minimim ni maximum conclu,...”
Brève description
La consultation est divisée en 21 lots. Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commande sans minimim ni maximum conclu, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres, avec 3 opérateurs économiques. Les bons de commande sont émis au fur et à mesure de l'apparition des besoins. Le marché prend effet et s'exécute à compter du 1 jour du premier mois suivant la date de notification.
Durée: 1 an.
Reconduction: le marché pourra être reconduit 3 fois pour une durée d'une année. La reconduction prévue dans le marché est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer. Le pouvoir adjudicateur prend par écrit la décision de ne pas reconduire le marché, au moins 3 mois avant la date d'échéance.
Le marché est conclu à prix unitaires. Par dérogation à l'article 10.1.1 du CCAG — FCS tous les prix sont révisés, le cas échéant, à chaque reconduction du marché.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 186 326 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché: Lot 1: Bourg Nord.
Description du marché: Lot 2: Bourg Sud.
Description du marché: Lot 3: bords de Saône.
Description du marché: Lot 4: autour de Chalon.
Description du marché: Lot 5: antenne de Jassans.
Description du marché: Lot 6: Isle d'Abeau.
Description du marché: Lot 7: côtière.
Description du marché: Lot 8: plaine de l'Ain.
Description du marché: Lot 9: Ambérieu-en-Bugey.
Description du marché: Lot 10: Belley.
Description du marché: Lot 11: bassin Bellegardien.
Description du marché: Lot 12: Pays de Gex.
Description du marché: Lot 13: plateau d'Hauteville.
Description du marché: Lot 14: Oyonnax Est.
Description du marché: Lot 15: Oyonnax Ouest.
Description du marché: Lot 16: Oyonnax Sud.
Description du marché: Lot 17: Oyonnax Sud extérieur.
Description du marché: Lot 18: Lyon Villeurbanne Vaulx-en-Velin.
Description du marché: Lot 19: Rillieux A.
Description du marché: Lot 20: Rillieux B.
Description du marché: Lot 21: Rillieux C.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 052-118530
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2019080204
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Lot 1: Bourg Nord
Date de conclusion du contrat: 2019-08-26 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Gpr
Adresse postale: 29 avenue Arsène d'Arsonval
Commune postale: Bourg-en-Bresse
Code postal: 01000
Pays: France 🇫🇷
Région: Ain🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 250564.26 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2019080205
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Lot 2: Bourg Sud
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 202326.12 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2019080206
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Lot 3: bords de Saône
Nom et adresse du contractant
Nom: Genaudy
Adresse postale: ZA des Grands Varays
Commune postale: Vonnas
Code postal: 01540
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60395.76 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2019080207
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Lot 4: autour de Chalon
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 22545.14 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Lot 6: Isle d'Abeau
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Lot 7: côtière
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Lot 8: plaine de l'Ain
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Lot 9: Ambérieu-en-Bugey
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Belley
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: Lot 11: bassin Bellegardien
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: Lot 12: Pays de Gex
1️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 2019080208
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: Lot 13: plateau d'Hauteville
Nom et adresse du contractant
Nom: Kaya-o
Adresse postale: 20 rue de Chambourg
Commune postale: Oyonnax
Code postal: 01100
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 72261.75 💰
1️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 2019080209
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: Lot 14/ Oyonnax Est
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 20 Rue de Chambourg
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 141329.55 💰
1️⃣4️⃣
Numéro de contrat: 2019080210
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: Lot 15: Oyonnax Ouest
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 195818.95 💰
1️⃣5️⃣
Numéro de contrat: 2019080211
Numéro d'identification du lot: 16
Titre: Lot 16: Oyonnax Sud
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 154810.95 💰
1️⃣6️⃣
Numéro de contrat: 2019080212
Numéro d'identification du lot: 17
Titre: Lot 17: Oyonnax Sud extérieur
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 86272.7 💰
1️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: 19
Titre: Lot 19: Rillieux A
1️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: 20
Titre: Lot 20: Rillieux B
1️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot: 21
Titre: Lot 21: Rillieux C
Source: OJS 2019/S 175-425607 (2019-09-06)
Avis d'attribution de marché (2019-09-17) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“La consultation est divisée en 21 lots. Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commande sans minimum ni maximum conclu,...”
Brève description
La consultation est divisée en 21 lots. Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commande sans minimum ni maximum conclu, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres, avec 3 opérateurs économiques. Les bons de commande sont émis au fur et à mesure de l'apparition des besoins. Le marché prend effet et s'exécute à compter du 1 jour du 1 mois suivant la date de notification. Durée: 1 an. Reconduction: le marché pourra être reconduit 3 fois pour une durée d'une année. La reconduction prévue dans le marché est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer. Le pouvoir adjudicateur prend par écrit la décision de ne pas reconduire le marché, au moins 3 mois avant la date d'échéance. Le marché est conclu à prix unitaires. Par dérogation à l'article 10.1.1 du CCAG-FCS tous les prix sont révisés, le cas échéant, à chaque reconduction du marché.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 377594.32 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“La valeur technique des offres notée sur 200 points est déterminée à partir du «mémoire technique» (se reporter au règlement de consultation pour le détail...”
Critère de qualité (nom)
La valeur technique des offres notée sur 200 points est déterminée à partir du «mémoire technique» (se reporter au règlement de consultation pour le détail des sous-critères).
Afficher plus Description
Description du marché: Lot 4 Autour de Chalon.
Description du marché: Lot 5 Antenne de Jassans.
Champ d'application du marché
Titre: Isle-d'Abeau
Description
Description du marché: Lot 6 Isle-d'Abeau.
Description du marché: Lot 8 Plaine de l'Ain.
Attribution du marché
Numéro de contrat: 2019090224
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Antenne de Jassans
Date de conclusion du contrat: 2019-09-11 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: EURL Armand
Adresse postale: 27 rue du 35e Régiment d'Aviation
Commune postale: Bron
Code postal: 69500
Région: Rhône🏙️
URL: http://www.dynacite.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 241271.16 💰
Numéro de contrat: 2019090225
Numéro d'identification du lot: 18
Titre: Lyon Villeurbanne Vaulx-en-Velin
Valeur totale du contrat/lot: EUR 136323.16 💰
Source: OJS 2019/S 182-442199 (2019-09-17)