Travaux d'élagage, d'abattage, de dessouchage d'arbres

Commune d'Aix-en-Provence

Chaque lot comprend les prestations suivantes:
— l'élagage et la taille,
— l'abattage,
— le grignotage mécanique,
— le dessouchage mécanique.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-11-12. L'appel d'offres a été publié le 2019-10-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• ETS DOLZA

Qui ?

• Commune d'Aix-en-Provence

Qu'est-ce que c'est ?

• Services liés au débardage › Services d'abattage d'arbres
• Services liés au débardage › Services d'élagage

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Bouches-du-Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-10-11	Avis de marché
2020-05-06	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-10-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'abattage d'arbres
Numéro de référence: 19arbres
Brève description:

Chaque lot comprend les prestations suivantes: — l'élagage et la taille, — l'abattage, — le grignotage mécanique, — le dessouchage mécanique.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'abattage d'arbres 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'élagage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune d'Aix-en-Provence
Adresse postale: place de l'Hôtel de Ville, CS 30715
Code postal: 13100
Commune postale: Aix-en-Provence
Contact
Adresse Internet: http://www.aixenprovence.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: http://www.aixenprovence.fr/Publicites-Marches-Publics 🌏
URL pour la participation: http://www.aixenprovence.fr/Publicites-Marches-Publics 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-11 📅
Date limite de soumission: 2019-11-12 📅
Date de publication: 2019-10-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 200-486523
Numéro JO-S: 200
Informations complémentaires
Aucune.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Chaque lot comprend les prestations suivantes:

— l'élagage et la taille,

— l'abattage,

— le grignotage mécanique,

— le dessouchage mécanique.

Valeur totale estimée: 1 560 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Entretien des arbres secteur 1
Numéro du lot: 01
Brève description:

Concerne les quartiers administratifs de Puyricard-Couteron, Celony La Calade, St-Mitre-les Granettes-Pey Blanc, Jas de Bouffan, Les Hauts d'Aix, Pont de Beraud.

Valeur estimée hors TVA: 280 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

Période initiale de 1 an à compter de la date de notification, reconductible 3 fois 1 an de manière tacite.

Informations complémentaires: Aucune.
Intitulé du lot: Entretien des arbres secteur 2
Numéro du lot: 02
Brève description:

Concerne les quartiers administratifs de Sextius Mirabeau, Centre Ville, Encagnane, Pont de l'Arc, Les Facultes, Val St-André-Arc-la Torse.

Valeur estimée hors TVA: 880 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Entretien des arbres secteur 3
Numéro du lot: 03
Brève description: Concerne La Duranne, Les Milles, Luynes.
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés,

— formulaire DC1, lettre de candidature _ habilitation du mandataire par ses cotraitants. (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),

— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables trimestriellement. Avance de 5,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: contrat financé sur le budget de la ville. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune garantie financière prévue en contrepartie du versement de l'avance.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-11-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Mairie Aix-en-Provence.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21130001700012
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.aixenprovence.fr/Publicites-Marches-Publics 🌏
URL des documents: http://www.aixenprovence.fr/Publicites-Marches-Publics 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Dans l'hypothèse où toutes les périodes reconductibles sont menées à terme, une publicité serait envoyée sur les supports prévus par la réglementation en vigueur à ce moment, courant second semestre 2023.

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.aixenprovence.fr/Publicites-Marches-Publics — la candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 19arbres.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22, 24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 200-486523 (2019-10-11)

Avis d'attribution de marché (2020-05-06)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Chaque lot comprend les prestations suivantes: — l'élagage et la taille; — l'abattage; — le grignotage mécanique; — le dessouchage mécanique.

Valeur totale du marché: 1 560 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: place de l'Hôtel de Ville, CS 30 715

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-05-06 📅
Date de publication: 2020-05-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 090-215147
Se réfère à l'avis: 2019/S 200-486523
Numéro JO-S: 90

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— l'élagage et la taille;

— l'abattage;

— le grignotage mécanique;

Concerne les quartiers administratifs de Puyricard-Couteron, Celony-La-Calade, Saint-Mitre, Les Granettes, Pey Blanc, Jas-de-Bouffan, Les Hauts-d'Aix, Pont-de-Beraud.

Concerne les quartiers administratifs de Sextius Mirabeau, Centre Ville, Encagnane, Pont de l'Arc, Les Facultés, Val Saint-André, Arc, La Torse.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-02-25 📅
Nom: Ets Dolza
Adresse postale: La Barque
Commune postale: Fuveau
Code postal: 13710
Pays: France 🇫🇷
Bouches-du-Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 126517.50 EUR 💰
426 420 EUR 💰
172 495 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
4

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.aixenprovence.fr/Consulter-Repondre-a-une-consultation 🌏

Référence
Informations complémentaires

Chaque lot constitue un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans seuil minimum ni maximum. Les estimations annuelles sont les suivantes:

— nº 20032: 70 000 EUR HT;

— nº 20033: 220 000 EUR HT;

— nº 20034: 100 000 EUR HT.

Chaque accord-cadre a été attribué notamment sur la base des montants proposés par les candidats pour un DQE communiqué et un DQE secret. Chaque accord-cadre a été attribué le 31.1.2020, signé le 14.2.2020 et notifié au titulaire le 25.2.2020. Les critères d'attribution sont le prix sur 50 points, la valeur technique sur 30 points et l'évaluation sur un cas concret sur 20 points.

Source: OJS 2020/S 090-215147 (2020-05-06)

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