Objet Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'élagage, d'abattage, de dessouchage d'arbres
19arbres
Produits/services: Services d'abattage d'arbres📦
Brève description:
“Chaque lot comprend les prestations suivantes:
— l'élagage et la taille,
— l'abattage,
— le grignotage mécanique,
— le dessouchage mécanique.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 560 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Entretien des arbres secteur 1
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'élagage📦
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône🏙️
Description du marché:
“Concerne les quartiers administratifs de Puyricard-Couteron, Celony La Calade, St-Mitre-les Granettes-Pey Blanc, Jas de Bouffan, Les Hauts d'Aix, Pont de Beraud.”
Description du marché
Concerne les quartiers administratifs de Puyricard-Couteron, Celony La Calade, St-Mitre-les Granettes-Pey Blanc, Jas de Bouffan, Les Hauts d'Aix, Pont de Beraud.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 280 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Période initiale de 1 an à compter de la date de notification, reconductible 3 fois 1 an de manière tacite.”
Informations complémentaires: Aucune.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Entretien des arbres secteur 2
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché:
“Concerne les quartiers administratifs de Sextius Mirabeau, Centre Ville, Encagnane, Pont de l'Arc, Les Facultes, Val St-André-Arc-la Torse.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 880 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Entretien des arbres secteur 3
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché: Concerne La Duranne, Les Milles, Luynes.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle,...”
Liste et brève description des conditions
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés,
— formulaire DC1, lettre de candidature _ habilitation du mandataire par ses cotraitants. (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
—...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables...”
Conditions d'exécution du contrat
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables trimestriellement. Avance de 5,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: contrat financé sur le budget de la ville. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune garantie financière prévue en contrepartie du versement de l'avance.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-11-12
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-11-12
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Mairie Aix-en-Provence.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Dans l'hypothèse où toutes les périodes reconductibles sont menées à terme, une publicité serait envoyée sur les supports prévus par la réglementation en...”
Délai estimé pour la publication d'autres avis
Dans l'hypothèse où toutes les périodes reconductibles sont menées à terme, une publicité serait envoyée sur les supports prévus par la réglementation en vigueur à ce moment, courant second semestre 2023.
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.aixenprovence.fr/Publicites-Marches-Publics — la candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 19arbres.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22, 24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Fax: +33 491811387 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22, 24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Fax: +33 491811387 📠
Source: OJS 2019/S 200-486523 (2019-10-11)
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Chaque lot comprend les prestations suivantes:
— l'élagage et la taille;
— l'abattage;
— le grignotage mécanique;
— le dessouchage mécanique.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 560 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Concerne les quartiers administratifs de Puyricard-Couteron, Celony-La-Calade, Saint-Mitre, Les Granettes, Pey Blanc, Jas-de-Bouffan, Les Hauts-d'Aix,...”
Description du marché
Concerne les quartiers administratifs de Puyricard-Couteron, Celony-La-Calade, Saint-Mitre, Les Granettes, Pey Blanc, Jas-de-Bouffan, Les Hauts-d'Aix, Pont-de-Beraud.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché”
Critère de coût (pondération): 1
Description
Description du marché:
“Concerne les quartiers administratifs de Sextius Mirabeau, Centre Ville, Encagnane, Pont de l'Arc, Les Facultés, Val Saint-André, Arc, La Torse.”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 200-486523
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: Entretien des arbres secteur 1
Date de conclusion du contrat: 2020-02-25 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Ets Dolza
Adresse postale: La Barque
Commune postale: Fuveau
Code postal: 13710
Pays: France 🇫🇷
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 126517.50 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: Entretien des arbres secteur 2
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 426 420 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: Entretien des arbres secteur 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 172 495 💰
“Chaque lot constitue un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans seuil minimum ni maximum. Les estimations annuelles sont les suivantes:
— nº...”
Chaque lot constitue un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans seuil minimum ni maximum. Les estimations annuelles sont les suivantes:
— nº 20032: 70 000 EUR HT;
— nº 20033: 220 000 EUR HT;
— nº 20034: 100 000 EUR HT.
Chaque accord-cadre a été attribué notamment sur la base des montants proposés par les candidats pour un DQE communiqué et un DQE secret. Chaque accord-cadre a été attribué le 31.1.2020, signé le 14.2.2020 et notifié au titulaire le 25.2.2020. Les critères d'attribution sont le prix sur 50 points, la valeur technique sur 30 points et l'évaluation sur un cas concret sur 20 points.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 090-215147 (2020-05-06)