Travaux d'aménagements de voirie et réseaux divers (VRD) et d'entretien des infrastructures liées aux déplacements sur le territoire de la Métropole

Métropole d'Aix-Marseille-Provence

Il s'agit d'un appel d'offres ouvert passé en application des dispositions des articles 25 et 66 à 68 du décret nº 2016-360 et de l'article 42 de l'ordonnance nº 2015-899.
Les présents accords-cadres ont pour objet la réalisation de travaux d'aménagements de voirie et réseaux divers (VRD) et d'entretien des infrastructures liées aux déplacements sur le territoire de la Métropole (hors conseil de territoire Marseille-Provence, Ct1).
Il s'agit d'accords-cadres de travaux (exécution).
Il s'agit d'accords-cadres au sens de l'article 78 du décret nº 2016-360.
Chaque accord-cadre sera exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande.
Chaque accord-cadre est conclu avec un opérateur économique.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-03-04. L'appel d'offres a été publié le 2019-01-30.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Eurovia
• SATR

Qui ?

• Métropole d'Aix-Marseille-Provence

Qu'est-ce que c'est ?

• Travaux de construction

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Bouches-du-Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-01-30	Avis de marché
2019-06-19	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-01-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction
Numéro de référence: 71190033
Brève description:

Il s'agit d'un appel d'offres ouvert passé en application des dispositions des articles 25 et 66 à 68 du décret nº 2016-360 et de l'article 42 de l'ordonnance nº 2015-899. Les présents accords-cadres ont pour objet la réalisation de travaux d'aménagements de voirie et réseaux divers (VRD) et d'entretien des infrastructures liées aux déplacements sur le territoire de la Métropole (hors conseil de territoire Marseille-Provence, Ct1). Il s'agit d'accords-cadres de travaux (exécution). Il s'agit d'accords-cadres au sens de l'article 78 du décret nº 2016-360. Chaque accord-cadre sera exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande. Chaque accord-cadre est conclu avec un opérateur économique.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de construction 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole d'Aix-Marseille-Provence
Adresse postale: 58 boulevard Charles Livon
Code postal: 13007
Commune postale: Marseille
Contact
Adresse Internet: https://ampmetropole.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches.marseilleprovence@ampmetropole.fr 📧
Téléphone: +33 491999900 📞
Fax: +33 491997196 📠
URL des documents: https://marchespublics.ampmetropole.fr 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.ampmetropole.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-01-30 📅
Date limite de soumission: 2019-03-04 📅
Date de publication: 2019-02-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 023-049307
Numéro JO-S: 23
Informations complémentaires

Les candidats devront remettre les déclarations, certificats et attestations prévus aux articles 44, 48 et 50 du décret du 25.3.2016 relatif aux marchés publics et 51 de l'ordonnance du 23.7. 2015, permettant de vérifier que le candidat satisfait aux conditions de participation à la consultation: cf. article 6.1 du règlement de la consultation. — ---------------------- Le critère valeur technique sera apprécié au regard du mémoire technique en fonction du (des) sous-critère(s) pondéré(s) indiqué(s) ci-dessous: — sous-critère A: la qualité des moyens humains affectés à la réalisation des prestations: 20 %, — sous-critère B: la qualité des moyens matériels affectés à la réalisation des prestations: 10 %, — sous-critère C: la pertinence de la méthodologie de préparation, d'organisation et de réalisation d'un chantier moyen: 35 %, — sous-critère D: la pertinence de la méthodologie de préparation, d'organisation et réalisation d'un gros chantier: 35 %.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Il s'agit d'un appel d'offres ouvert passé en application des dispositions des articles 25 et 66 à 68 du décret nº 2016-360 et de l'article 42 de l'ordonnance nº 2015-899.

Les présents accords-cadres ont pour objet la réalisation de travaux d'aménagements de voirie et réseaux divers (VRD) et d'entretien des infrastructures liées aux déplacements sur le territoire de la Métropole (hors conseil de territoire Marseille-Provence, Ct1).

Il s'agit d'accords-cadres de travaux (exécution).

Il s'agit d'accords-cadres au sens de l'article 78 du décret nº 2016-360.

Chaque accord-cadre sera exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande.

Chaque accord-cadre est conclu avec un opérateur économique.

Intitulé du lot: Secteur Est: conseils de territoire du pays d'Aix (CT2) et du pays d'Aubagne et de l'Étoile (CT4)
Numéro du lot: 1
Brève description:

La présente consultation donnera lieu à la passation d'accords-cadres ayant pour objet la réalisation de travaux d'aménagements de VRD, de grosses réparations et d'entretien, sur les infrastructures liées aux déplacements sur le territoire de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence.

Ces travaux porteront essentiellement sur Voiries et réseaux divers (VRD).

Ne font pas partie du présent marché:

— les travaux concernant les réseaux des services concessionnaires en place sur le domaine public,

— les travaux non décrits dans le cahier des clauses techniques.

L'accord-cadre est passé pour un montant minimum annuel de 750 000 EUR HT et un montant maximum annuel de 4 000 000 EUR HT.

Valeur estimée hors TVA: 2 409 892 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Il sera renouvelable 3 fois 1 an par tacite reconduction sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. Dans le cas où le seuil maximum du marché serait atteint avant la fin de l'année d'exécution, le marché pourra être reconduit expressément par anticipation.

Intitulé du lot: Secteur Ouest: conseils de territoire du pays Salonais (CT3), Istres Ouest-Provence (CT5) et du pays de Martigues (CT6)
Numéro du lot: 2
Brève description:

L'accord-cadre est passé pour un montant minimum annuel de 600 000 EUR HT et un montant maximum annuel de 3 000 000 EUR HT.

Valeur estimée hors TVA: 1 936 831 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Conseils de territoire du pays d'Aix (CT2) et du pays d'Aubagne et de l'Étoile (CT4).

Conseils de territoire du pays Salonais, Istres Ouest-Provence et du pays de Martigues.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

Conformément aux dispositions de l'article 2.II de l'arrêté du 29.3.2016, si le candidat n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés ci-dessous, il est autorisé à prouver sa capacité économique ou financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur.

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité, portant sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles (sur papier libre ou DC2)

Capacité technique et professionnelle:

Conformément aux dispositions de l'article 3.I de l'arrêté du 29.3.2016, le candidat ne peut apporter d'autres moyens de preuve que les renseignements ou documents suivants:

— liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années.

Les travaux les plus importants sont appuyés d'attestations de bonne exécution.

Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin.

Les éléments de preuve relatifs à des travaux exécutés il y a plus de 5 ans seront pris en compte.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Certificat(s) de qualifications professionnelles établi(s) par des organismes indépendants.

Qualifications Qualibat:

— 1552 — traitement de l'amiante

Qualifications FNTP:

— 2321: travaux de terrassement courants en milieu urbain,

— 321: voirie, routes, pistes d'aéroport: trafic important 150 inférieur TMJA inférieur ou égal 750pl/jour: assises de chaussées,

— 322: voirie, routes, pistes d'aéroport: trafic important 150 inférieur TMJA inférieur ou égal 750pl/jour: revêtements en matériaux enrobés,

— 341: chaussées urbaines, assises de chaussées,

— 342: chaussées urbaines, revêtements en matériaux enrobés,

— 346: pose de bordures, chainettes et caniveaux,

— 347: petits ouvrages divers en maçonnerie,

— 5144: construction de réseaux gravitaires en site urbanisé, profondeur de tranchée inférieur ou égal 3,50 m hors nappe phréatique.

L'acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres États membres.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 8 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-03-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique.
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public de coopération intercommunale
Contact
Point de contact: Direction de la commande publique — service des marchés
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.ampmetropole.fr 🌏
URL des documents: https://marchespublics.ampmetropole.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2.1.2023

Le critère valeur technique sera apprécié au regard du mémoire technique en fonction du (des) sous-critère(s) pondéré(s) indiqué(s) ci-dessous:

— sous-critère A: la qualité des moyens humains affectés à la réalisation des prestations: 20 %,

— sous-critère B: la qualité des moyens matériels affectés à la réalisation des prestations: 10 %,

— sous-critère C: la pertinence de la méthodologie de préparation, d'organisation et de réalisation d'un chantier moyen: 35 %,

— sous-critère D: la pertinence de la méthodologie de préparation, d'organisation et réalisation d'un gros chantier: 35 %.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— un recours en référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché par la personne publique. À partir de la signature du marché ce recours n'est plus ouvert. (Application des articles L. 551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative),

— un recours en référé contractuel peut être introduit conformément aux dispositions de l'article L. 551.13 du code de justice administrative au plus tard le 31

— un recours en contestation de validité du contrat ou de certaines de ses clauses peut être exercé par les tiers au contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution (Conseil d'État, ASS., 4.4.2014, « Département de Tarn-Et-Garonne», nº 358994).

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 023-049307 (2019-01-30)

Avis d'attribution de marché (2019-06-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Appel d'offres ouvert passé en application des dispositions des articles 25 et 66 à 68 du décret nº 2016-360 et de l'article 42 de l'ordonnance nº 2015-899. Il s'agit d'un accord-cadre au sens de l'article 78 du décret nº 2016-360 donnant lieu à la passation de bons de commande.

Valeur totale du marché: 2243337.40 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-06-19 📅
Date de publication: 2019-06-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 118-288794
Se réfère à l'avis: 2019/S 023-049307
Numéro JO-S: 118
Informations complémentaires

Le marché peut être consulté dans le respect des secrets protégés par la loi à l'adresse suivante: MAMP DCP Le Balthazar, 2 quai d'Arenc, 13002 Marseille, Tél: +33 491997194, fax: +33 491997196 du lundi au vendredi sauf jours fériés de 9:00 à 12:30 et de 13:30 à 16:30 sur RV. Une demande en ce sens doit être au préalable adressée par lettre RAR ou fax à MAMP, BP 48014, 13567 Marseille Cedex 02.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Appel d'offres ouvert passé en application des dispositions des articles 25 et 66 à 68 du décret nº 2016-360 et de l'article 42 de l'ordonnance nº 2015-899.

Il s'agit d'un accord-cadre au sens de l'article 78 du décret nº 2016-360 donnant lieu à la passation de bons de commande.

Intitulé du lot: Secteur est: conseils de territoire du Pays d'Aix (CT2) et du Pays d'Aubagne et de l'Étoile (CT4)
Brève description:

Le critère valeur technique a été apprécié au regard du mémoire technique en fonction du (des) sous critère(s) pondéré(s) indiqué(s) ci-dessous:

Sous-critère A: la qualité des moyens humains affectés à la réalisation des prestations: 20 %;

Sous-critère B: la qualité des moyens matériels affectés à la réalisation des prestations: 10 %;

Sous-critère C: la pertinence de la méthodologie de préparation, d'organisation et de réalisation d'un chantier moyen: 35 %;

Sous-critère D: la pertinence de la méthodologie de préparation, d'organisation et réalisation d'un gros chantier: 35 %.

Montant minimum annuel: 750 000 EUR (HT).

Montant maximum annuel: 4 000 000 EUR (HT).

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Secteur ouest: conseils de territoire du Pays Salonais (CT3), Istres Ouest-Provence (CT5) et du Pays de Martigues (CT6)
Brève description:

Montant minimum annuel: 600 000 EUR (HT).

Montant maximum annuel: 3 000 000 EUR (HT).

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-06-13 📅
Nom: Eurovia
Adresse postale: 640 rue Georges Claude
Commune postale: Aix-en-Provence
Code postal: 13594
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 442244439 📞
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Nom: Satr
Adresse postale: 188 avenue des Alumines
Commune postale: Gardanne
Code postal: 13541
Téléphone: +33 442397745 📞
Valeur totale du marché: 1273620.60 EUR 💰
969716.80 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
6

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction de la commande publique — Service des marchés

Référence
Informations complémentaires

Précisions concernant les délais d'introduction des recours: un recours en référé contractuel peut être introduit conformément aux dispositions de l'article L. 551-13 du CJA au plus tard le 31

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— un recours gracieux peut être formé dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision contestée. Ce recours interrompt le cours du délai contentieux qui n'est susceptible que d'une seule prorogation,

— un recours pour excès de pouvoir peut être introduit dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision ou de l'acte contesté. Pour le concurrent évincé le recours pour excès de pouvoir n'est plus ouvert à compter de la conclusion du contrat application de l'article R. 421-1 du CJA,

— un référé suspension peut être introduit avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat application de l'article L. 521-1 du CJA Conseil d'État Ass. 4.4.2014 Tarn-et-Garonne nº 358994. Tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses est recevable à former devant le juge du contrat un recours de pleine juridiction contestant sa validité ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles. Celui-ci doit être exercé y compris si le contrat contesté est relatif à des travaux publics dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'AA mentionnant la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi.

À partir de la conclusion du contrat, ces tiers auquel ce recours est ouvert ne sont plus recevables à demander l'annulation pour excès de pouvoir des actes préalables qui en sont détachables.

Médiation: le TA Marseille peut exercer une mission de conciliation conformément à l'article L. 211-4 du CJA — pour les différents liés exclusivement à l'exécution du marché: CMI de règlement amiable conformément à l'article 127 du CMP préfecture de région, bd P. Peytral, 13282 Marseille Cedex 20, Tél: +33 484354000, internet:http://www.paca.pref.gouv.fr

Le requérant peut saisir le tribunal administratif de Marseille de manière dématérialisée par le biais de l'application informatique «Télérecours citoyen» depuis le site internet www.telerecours.fr

Source: OJS 2019/S 118-288794 (2019-06-19)

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