Transports scolaires des écoles quimpéroises et des centres de loisirs de la ville de Quimper pour toutes activités diverses réalisées sur le temps scolaire ou périscolaire

Ville de Quimper

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-04-30. L'appel d'offres a été publié le 2019-03-28.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• C A T
• L'été bus et cars

Qui ?

• Ville de Quimper

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de transport routier › Services spécialisés de transport routier de passagers

Où ?

• Bretagne › Finistère

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-03-28	Avis de marché
2019-04-10	Informations complémentaires
2019-11-05	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-03-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Numéro de référence: 0P19007
Brève description:

Transports scolaires des écoles quimpéroises et des centres de loisirs de la ville de Quimper pour toutes activités diverses réalisées sur le temps scolaire ou périscolaire

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Code CPV supplémentaire: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Finistère 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Quimper
Adresse postale: hôtel de ville, CS 26004
Code postal: 29107
Commune postale: Quimper Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.quimper.bzh 🌏
Courrier électronique: marches.publics@quimper.bzh 📧
Téléphone: +33 298988850 📞
Fax: +33 298988726 📠
URL des documents: http://marches.megalisbretagne.org/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=113650&orgAcronyme=a1h 🌏
URL pour la participation: http://marches.megalisbretagne.org/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=113650&orgAcronyme=a1h 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-03-28 📅
Date limite de soumission: 2019-04-30 📅
Date de publication: 2019-04-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 065-152126
Numéro JO-S: 65
Informations complémentaires

En présence du président de la commission d'appels d'offres, d'un agent du service commande publique et d'un agent du service rédacteur du marché

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 580 000 EUR 💰
Informations sur les lots: Néant
Intitulé du lot: Déplacements des écoles de Quimper pour les activités d?éducation physique et sportives (Eps)
Numéro du lot: 1
Brève description:

Déplacements des écoles de Quimper pour les activités d?éducation physique et sportives (Eps)

Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans

Intitulé du lot: Déplacements occasionnels des écoles de Quimper
Numéro du lot: 2
Brève description: Déplacements occasionnels des écoles de Quimper
Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Déplacements des centres de loisirs de Quimper
Numéro du lot: 3
Brève description: Déplacements des centres de loisirs de Quimper
Valeur estimée hors TVA: 55 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

La lettre de candidature et, en cas de groupement, habilitation du mandataire par ses co-traitants (Dc1 ou équivalent) la déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23 juillet 2015 (Dc1 ou équivalent) Le cas échéant, la déclaration du candidat justifiant qu'il est en règle au regard des articles L5212-1 à L5212-11 du Code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (Dc1 ou équivalent)

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-05-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: Mairie de Quimper
Informations complémentaires:

En présence du président de la commission d'appels d'offres, d'un agent du service commande publique et d'un agent du service rédacteur du marché

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur techniqueavec qualité et sécurité des transports (50 %) et qualité du partenariat (50 %)
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): valeur technique avec qualité et sécurité des transports (50 %) et qualité du partenariat (50 %)

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service Commande publique
Adresse du profil d'acheteur: http://megalisbretagne.org 🌏
URL des documents: http://marches.megalisbretagne.org/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=113650&orgAcronyme=a1h 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2023

Critères de sélection des candidatures: seront recevables les candidatures présentant les garanties techniques, professionnelles et financières suffisantes. Forme du groupement: les offres peuvent être présentées par des entreprises seules ou en groupement. Aucune forme de groupement n'est imposée aux candidats.il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements. Délai de paiement:30 jours à compter de la demande. Prix unitaires révisables. Modalités de financement: budget de la collectivité. Modalités de paiement: voir CCAP. Ordonnateur: Mr le maire- comptable assignataire: Trésorier de Quimper Municipale Pièces demandées au titre de l'offre: L'Acte d'engagement (Ae) et ses annexes, le bordereau des prix unitaires (Bpu), le devis estimatif (De), le mémoire justificatif des dispositions que l'entreprise se propose d'adopter pour l'exécution du contrat, y compris l'inventaire de l'état des véhicules

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Rennes
Adresse postale: 3, Contour de la Motte, CS 44416
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Fax: +33 299635684 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal Administratif de Rennes
Source: OJS 2019/S 065-152126 (2019-03-28)

Informations complémentaires (2019-04-10)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Transports scolaires des écoles quimpéroises et des centres de loisirs de la ville de Quimper pour toutes activités diverses réalisées sur le temps scolaire ou périscolaire.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Quimper
Adresse postale: Hôtel de Ville, CS 26004

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-04-10 📅
Date limite de soumission: 2019-05-09 📅
Date de publication: 2019-04-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 073-173648
Se réfère à l'avis: 2019/S 065-152126
Numéro JO-S: 73

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service commande publique
Source: OJS 2019/S 073-173648 (2019-04-10)

Avis d'attribution de marché (2019-11-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 145 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-11-05 📅
Date de publication: 2019-11-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 215-528189
Numéro JO-S: 215
Informations complémentaires

Date de signature du marché par le maire de la ville de Quimper: 28.10.2019. Dossier consultable à la mairie de Quimper — service de la commande publique — 44 place Saint-Corentin — 29000 Quimper de 8:30 à 12:00 et de 13:30 à 17:30.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Déplacements des écoles de Quimper pour les activités d'éducation physique et sportives (EPS)
Brève description:

Déplacements des écoles de Quimper pour les activités d'éducation physique et sportives (EPS).

Déplacements occasionnels des écoles de Quimper.

Déplacements des centres de loisirs de Quimper.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique avec qualité et sécurité des transports (50 %) et qualité du partenariat (50 %)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-07-10 📅
Nom: C a t
Adresse postale: 7 rue Max le Bail
Commune postale: Saint-Brieuc
Code postal: 22000
Pays: France 🇫🇷
Côtes-d’Armor 🏙️
Adresse Internet: http://www.cat29.fr 🌏
Valeur totale du marché: 60 000 EUR 💰
Nom: L'été bus et cars
Adresse postale: route de Fouesnant
Commune postale: La Forêt Fouesnant
Code postal: 29940
Pays: Finistère 🏙️
Adresse Internet: http://www.autocars-ete.com 🌏
Valeur totale du marché: 30 000 EUR 💰
Commune postale: La forêt Fouesnant
Valeur totale du marché: 55 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour de la Motte, CS 44416
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Rennes
Source: OJS 2019/S 215-528189 (2019-11-05)

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