Transports scolaires des écoles quimpéroises et des centres de loisirs de la ville de Quimper pour toutes activités diverses réalisées sur le temps scolaire ou périscolaire
Transports scolaires des écoles quimpéroises et des centres de loisirs de la ville de Quimper pour toutes activités diverses réalisées sur le temps scolaire ou périscolaire
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-04-30.
L'appel d'offres a été publié le 2019-03-28.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Transports scolaires des écoles quimpéroises et des centres de loisirs de la ville de Quimper pour toutes activités diverses réalisées sur le temps scolaire...”
Titre
Transports scolaires des écoles quimpéroises et des centres de loisirs de la ville de Quimper pour toutes activités diverses réalisées sur le temps scolaire ou périscolaire
0P19007
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Produits/services: Services spécialisés de transport routier de passagers📦
Brève description:
“Transports scolaires des écoles quimpéroises et des centres de loisirs de la ville de Quimper pour toutes activités diverses réalisées sur le temps scolaire...”
Brève description
Transports scolaires des écoles quimpéroises et des centres de loisirs de la ville de Quimper pour toutes activités diverses réalisées sur le temps scolaire ou périscolaire
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Valeur estimée hors TVA: EUR 580 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Déplacements des écoles de Quimper pour les activités d?éducation physique et sportives (Eps)” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services spécialisés de transport routier de passagers📦
Lieu d'exécution: Finistère🏙️
Description du marché:
“Déplacements des écoles de Quimper pour les activités d?éducation physique et sportives (Eps)” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“valeur techniqueavec qualité et sécurité des transports (50 %) et qualité du partenariat (50 %)”
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction...”
Description des renouvellements
L'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Déplacements occasionnels des écoles de Quimper
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Déplacements occasionnels des écoles de Quimper
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“valeur technique avec qualité et sécurité des transports (50 %) et qualité du partenariat (50 %)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 30 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Déplacements des centres de loisirs de Quimper
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Déplacements des centres de loisirs de Quimper
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 55 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“La lettre de candidature et, en cas de groupement, habilitation du mandataire par ses co-traitants (Dc1 ou équivalent) la déclaration sur l'honneur pour...”
Liste et brève description des conditions
La lettre de candidature et, en cas de groupement, habilitation du mandataire par ses co-traitants (Dc1 ou équivalent) la déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23 juillet 2015 (Dc1 ou équivalent) Le cas échéant, la déclaration du candidat justifiant qu'il est en règle au regard des articles L5212-1 à L5212-11 du Code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (Dc1 ou équivalent)
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années déclaration...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-04-30
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-05-02
10:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Mairie de Quimper
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“En présence du président de la commission d'appels d'offres, d'un agent du service commande publique et d'un agent du service rédacteur du marché”
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2023
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Critères de sélection des candidatures: seront recevables les candidatures présentant les garanties techniques, professionnelles et financières suffisantes....”
Critères de sélection des candidatures: seront recevables les candidatures présentant les garanties techniques, professionnelles et financières suffisantes. Forme du groupement: les offres peuvent être présentées par des entreprises seules ou en groupement. Aucune forme de groupement n'est imposée aux candidats.il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements. Délai de paiement:30 jours à compter de la demande. Prix unitaires révisables. Modalités de financement: budget de la collectivité. Modalités de paiement: voir CCAP. Ordonnateur: Mr le maire- comptable assignataire: Trésorier de Quimper Municipale Pièces demandées au titre de l'offre: L'Acte d'engagement (Ae) et ses annexes, le bordereau des prix unitaires (Bpu), le devis estimatif (De), le mémoire justificatif des dispositions que l'entreprise se propose d'adopter pour l'exécution du contrat, y compris l'inventaire de l'état des véhicules
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Rennes
Adresse postale: 3, Contour de la Motte, CS 44416
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr📧
Fax: +33 299635684 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal Administratif de Rennes
Adresse postale: 3, Contour de la Motte, CS 44416
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr📧
Fax: +33 299635684 📠
Source: OJS 2019/S 065-152126 (2019-03-28)
Informations complémentaires (2019-04-10) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Ville de Quimper
Adresse postale: Hôtel de Ville, CS 26004
Personne de contact: Service commande publique
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Transports scolaires des écoles quimpéroises et des centres de loisirs de la ville de Quimper pour toutes activités diverses réalisées sur le temps scolaire...”
Brève description
Transports scolaires des écoles quimpéroises et des centres de loisirs de la ville de Quimper pour toutes activités diverses réalisées sur le temps scolaire ou périscolaire.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2019/S 065-152126
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2019-04-30 📅
L'heure: 16:00
Nouvelle valeur
Date: 2019-05-09 📅
L'heure: 16:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2019-05-02 📅
L'heure: 10:00
Nouvelle valeur
Date: 2019-05-10 📅
L'heure: 10:00
Source: OJS 2019/S 073-173648 (2019-04-10)
Avis d'attribution de marché (2019-11-05) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 145 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“Déplacements des écoles de Quimper pour les activités d'éducation physique et sportives (EPS)” Description
Description du marché:
“Déplacements des écoles de Quimper pour les activités d'éducation physique et sportives (EPS).” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique avec qualité et sécurité des transports (50 %) et qualité du partenariat (50 %)” Description
Description du marché: Déplacements occasionnels des écoles de Quimper.
Description du marché: Déplacements des centres de loisirs de Quimper.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 065-152126
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 0P1900701
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: Transports scolaires pour les activités EPS
Date de conclusion du contrat: 2019-07-10 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: C a t
Adresse postale: 7 rue Max le Bail
Commune postale: Saint-Brieuc
Code postal: 22000
Pays: France 🇫🇷
Région: Côtes-d’Armor🏙️
URL: http://www.cat29.fr🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 0P1900702
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: Transports scolaires — déplacements occasionnels des écoles de Quimper
Nom et adresse du contractant
Nom: L'été bus et cars
Adresse postale: route de Fouesnant
Commune postale: La Forêt Fouesnant
Code postal: 29940
Région: Finistère🏙️
URL: http://www.autocars-ete.com🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 30 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 0P1900703
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: Transports scolaires — déplacements des centres de loisirs de Quimper
Nom et adresse du contractant
Commune postale: La forêt Fouesnant
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 55 000 💰
“Date de signature du marché par le maire de la ville de Quimper: 28.10.2019. Dossier consultable à la mairie de Quimper — service de la commande publique —...”
Date de signature du marché par le maire de la ville de Quimper: 28.10.2019. Dossier consultable à la mairie de Quimper — service de la commande publique — 44 place Saint-Corentin — 29000 Quimper de 8:30 à 12:00 et de 13:30 à 17:30.
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Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour de la Motte, CS 44416
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour de la Motte, CS 44416
Source: OJS 2019/S 215-528189 (2019-11-05)