Transports sanitaires en ambulance — VSL/taxi
Ugecam Alsace
Transports de malades hospitalisés dans les différents établissements de l'Ugecam Alsace:
— les transports en ambulance (allongé ou semi-allongé),
— les transports assis professionnalisés en VSL ou taxi.
Le délai de réception des offres était de 2019-12-12. L'appel d'offres a été publié le 2019-11-05.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-11-05 | Avis de marché |
| 2020-02-14 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-11-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Numéro de référence: 009/2019
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Code CPV supplémentaire: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haut-Rhin 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Ugecam Alsace
Commune postale: Illkirch
Contact
Adresse Internet: http://www.ugecam-alsace.fr/ 🌏
Courrier électronique: celine.brandel@ugecam.assurance-maladie.fr 📧
URL des documents: https://cnamts.achatpublic.com/ 🌏
URL pour la participation: https://cnamts.achatpublic.com/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-11-05 📅
Date limite de soumission: 2019-12-12 📅
Date de publication: 2019-11-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 215-527822
Numéro JO-S: 215
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Ambulances Le Muesberg
Numéro du lot: 1
Brève description: Les transports en ambulance (allongé ou semi-allongé).
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Brève description: Les transports assis professionnalisés en VSL ou taxi.
Intitulé du lot: Les transports en ambulance Le Schimmel
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: VSL — taxi Le Schimmel
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Ambulances Le Roggenberg
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: VSL/taxi Le Roggenberg
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Ambulances Luppach
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: VSL/Taxi Luppach
Numéro du lot: 8
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Capacité technique et professionnelle:
Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 10:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-12-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Étendue et qualité du parc automobile: type, nombre, vétusté, équipement
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Qualité de l'organisation technique et administrative proposée pour la prise en compte des demandes, y compris l'éventuelle mise en place d'une solution informatique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Critères environnementaux et sociaux
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Assurance maladie
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://cnamts.achatpublic.com/ 🌏
URL des documents: https://cnamts.achatpublic.com/ 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Greffe du tribunal de grande instance
Commune postale: Nancy
Code postal: 54035
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 215-527822 (2019-11-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Numéro de référence: 009/2019
Brève description:
Transports de malades hospitalisés dans les différents établissements de l'Ugecam Alsace:
— les transports en ambulance (allongé ou semi-allongé),
— les transports assis professionnalisés en VSL ou taxi.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Code CPV supplémentaire: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haut-Rhin 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Ugecam Alsace
Commune postale: Illkirch
Contact
Adresse Internet: http://www.ugecam-alsace.fr/ 🌏
Courrier électronique: celine.brandel@ugecam.assurance-maladie.fr 📧
URL des documents: https://cnamts.achatpublic.com/ 🌏
URL pour la participation: https://cnamts.achatpublic.com/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-11-05 📅
Date limite de soumission: 2019-12-12 📅
Date de publication: 2019-11-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 215-527822
Numéro JO-S: 215
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Transports de malades hospitalisés dans les différents établissements de l'Ugecam Alsace:
— les transports en ambulance (allongé ou semi-allongé),
— les transports assis professionnalisés en VSL ou taxi.
Numéro du lot: 1
Brève description: Les transports en ambulance (allongé ou semi-allongé).
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Il peut être reconduit tacitement et par période de 12 mois sans pouvoir excéder le 31.12.2022.
Intitulé du lot: VSL/taxi Le Muesberg
Numéro du lot: 2
Brève description: Les transports assis professionnalisés en VSL ou taxi.
Intitulé du lot: Les transports en ambulance Le Schimmel
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: VSL — taxi Le Schimmel
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Ambulances Le Roggenberg
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: VSL/taxi Le Roggenberg
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Ambulances Luppach
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: VSL/Taxi Luppach
Numéro du lot: 8
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Centre de réadaptation fonctionnelle Le Muesberg, 68150 Aubure.
Centre médical Le Schimmel, 68290 Masevaux.
Centre médical Le Roggenberg, 68134 Altkirch.
Centre médical de Luppach, 68480 Luppach.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les formulaires DC1, DC2 et ATTRI1 sont téléchargeables sur le site internet de la Direction des affaires juridiques (DAJ) du Minefe à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj
Situation économique et financière:
— déclaration des chiffres d'affaires, concernant les prestations similaires des 3 derniers exercices,
— production de justifications de capacités professionnelles, techniques ou financières des sous-traitants,
— déclaration ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Indication des informations et documents requis:
— document récapitulant les moyens mis en œuvre pour garantir la qualité de la prestation: moyens logistiques, qualification professionnelle, plan de qualité… La preuve de la capacité pourra être apportée par tout moyen,
— références de prestations similaires au cours des 3 dernières années.
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables: ambulance et VSL: certification de l'autorité sanitaire.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 10:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-12-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Étendue et qualité du parc automobile: type, nombre, vétusté, équipement
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Qualité de l'organisation technique et administrative proposée pour la prise en compte des demandes, y compris l'éventuelle mise en place d'une solution informatique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Critères environnementaux et sociaux
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Assurance maladie
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://cnamts.achatpublic.com/ 🌏
URL des documents: https://cnamts.achatpublic.com/ 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Greffe du tribunal de grande instance
Commune postale: Nancy
Code postal: 54035
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 215-527822 (2019-11-05)
Avis d'attribution de marché (2020-02-14)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-02-14 📅
Date de publication: 2020-02-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 034-080828
Se réfère à l'avis: 2019/S 215-527822
Numéro JO-S: 34
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: VSL-taxi Le Schimmel
VSL/taxi Luppach
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critères sociaux et environnementaux
Source: OJS 2020/S 034-080828 (2020-02-14)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-02-14 📅
Date de publication: 2020-02-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 034-080828
Se réfère à l'avis: 2019/S 215-527822
Numéro JO-S: 34
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: VSL-taxi Le Schimmel
VSL/taxi Luppach
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Centre de réadaptation fonctionnelle Le Muesberg — 68150 Aubure.
Centre médical Le Schimmel — 68290 Masevaux.
Centre médical Le Roggenberg — 68134 Altkirch.
Centre médical de Luppach — 68480 Luppach.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critères sociaux et environnementaux
Source: OJS 2020/S 034-080828 (2020-02-14)
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