Transport terrestre de personnes avec chauffeur pour l'ensemble des services de la ville

Ville d'Amilly

Il s'agit de service de transport terrestre de personnes avec chauffeur pour l'ensemble des services de la ville.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-06-06. L'appel d'offres a été publié le 2019-05-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Transports Darbier

Qui ?

• Ville d'Amilly

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de transport routier › Services spécialisés de transport routier de passagers

Où ?

• Centre — Val de Loire › Loiret

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-05-06	Avis de marché
2019-07-23	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-05-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Numéro de référence: 190010cps
Brève description:

Il s'agit de service de transport terrestre de personnes avec chauffeur pour l'ensemble des services de la ville.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Code CPV supplémentaire: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loiret 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Amilly
Adresse postale: Service commande publique — secteur marchés, 3 rue de la Mairie
Code postal: 45200
Commune postale: Amilly
Contact
Adresse Internet: http://www.amilly.com 🌏
Courrier électronique: cp.marche@amilly45.fr 📧
Téléphone: +33 238938514 📞
Fax: +33 238859486 📠
URL des documents: http://www.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-05-06 📅
Date limite de soumission: 2019-06-06 📅
Date de publication: 2019-05-07 📅
Date de début: 2019-08-31 📅
Date de fin: 2020-09-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 088-211437
Numéro JO-S: 88
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info — le présent avis est publié sur le site de la ville d'Amilly — www.amilly.com — sur le BOAMP et sur le JOUE. — Conditions et remise de l'offre (voir règlement de consultation).

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 2
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Transport pour le secteur scolaire
Numéro du lot: 1
Brève description:

Transport terrestre de personnes avec chauffeur pour le secteur scolaire de la ville.

Valeur estimée hors TVA: 250 000 EUR 💰
Description des renouvellements: Nombre de reconduction éventuelles: 3.
Intitulé du lot: Transport divers
Numéro du lot: 2
Brève description: Transport terrestre de personne avec chauffeur hors scolaire pour la ville.
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 45209 — Amilly.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Capacité technique et professionnelle:

— attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle en cours de validité, couvrant les risques professionnels liés à l'activité, objet du marché,

— attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales (notamment attestation Urssaf de moins de 6 mois) — DC1 (mise à jour le 12/12/11): lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants, dûment complétée et signée,

— DC2 (mise à jour le 12.12.2011): déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement, dûment complétée et signée,

— en cas de sous-traitance: désignations des sous-traitants, nature des prestations confiées et proportion financière représentative,

— liste des références de prestations similaires,

— personne habilitée à engager la société,

— qualifications professionnelles ou justificatifs équivalents,

— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-06-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique de l'offre(apprécié en fonction de la fiche qualité)
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de coût (nom): Prix (apprécié en fonction des détails des quantités estimatives)
Critère de coût (pondération): 70

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21450004300010
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Service commande publique — secteur marchés
Adresse postale: 3 rue de la Mairie
Code postal: 45209
Pays: Loiret 🏙️
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Informations complémentaires

— Conditions et remise de l'offre (voir règlement de consultation).

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité interrégional de règlement amiable des litiges de Nantes préfecture de région Pays de Loire
Adresse postale: 6 quai Ceineray
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44035
Source: OJS 2019/S 088-211437 (2019-05-06)

Avis d'attribution de marché (2019-07-23)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 240 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-23 📅
Date de publication: 2019-07-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 143-352837
Se réfère à l'avis: 2019/S 088-211437
Numéro JO-S: 143
Informations complémentaires

Accord-cadre à bon de commande: — pour le lot 01 transport secteur scolaire: marché sans seuils minimum avec un seuil maximum de 250 000 EUR HT pour une durée initiale de un an renouvelable 3 fois pour la même durée et les mêmes seuils, — pour le lot 02 transports divers: marché sans seuils minimum avec un seuil maximum de 60 000 EUR HT pour une durée initiale de un an renouvelable 3 fois pour la même durée et les mêmes seuils.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 45209 Amilly.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique de l'offre (apprécié en fonction de la fiche qualité)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-07-02 📅
Nom: Transports Darbier
Adresse postale: BP 433
Commune postale: Montargis
Code postal: 45200
Pays: France 🇫🇷
Loiret 🏙️
Valeur totale du marché: 250 000 EUR 💰
60 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Référence
Informations complémentaires

Accord-cadre à bon de commande:

— pour le lot 01 transport secteur scolaire: marché sans seuils minimum avec un seuil maximum de 250 000 EUR HT pour une durée initiale de un an renouvelable 3 fois pour la même durée et les mêmes seuils,

— pour le lot 02 transports divers: marché sans seuils minimum avec un seuil maximum de 60 000 EUR HT pour une durée initiale de un an renouvelable 3 fois pour la même durée et les mêmes seuils.

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité interrégional de règlement amiable des litiges de Nantes, préfecture de région Pays de Loire
Source: OJS 2019/S 143-352837 (2019-07-23)

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