Transport taxi à destination des mineurs et jeunes majeurs relevant de l'Aide sociale à l'enfance (ASE)
Département de l'Aude
Transport taxi à destination des mineurs et jeunes majeurs relevant de l'Aide sociale à l'enfance (ASE).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2019-04-16. L'appel d'offres a été publié le 2019-03-14.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Ambulances et Taxis de la Narbonnaise
- • Ambulances Taxi Veyrier
- • Aud'Line
- • Euro Taxi
- • Groupement Aude Ambulances — Tomasello — Mobil 6't
- • Groupement Pauquet Olivier — Pauquet Jérémy
- • Taxi Nayach Gérard
- • Taxi Renan
- • Services de transport routier › Services de taxi
- • Services de transport routier › Services spécialisés de transport routier de passagers
- • Services de transport routier › Transport non régulier de passagers
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-03-14 | Avis de marché |
| 2019-07-22 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-03-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de taxi
Numéro de référence: 19S0014
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de taxi 📦
Code CPV supplémentaire: Services de taxi 📦
Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Aude 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de l'Aude
Adresse postale: Département de l'Aude, allée Raymond Courrière
Code postal: 11855
Commune postale: Carcassonne Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.aude.fr 🌏
Courrier électronique: marches@aude.fr 📧
Téléphone: +33 468116811 📞
URL des documents: http://www.aude.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.aude.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-03-14 📅
Date limite de soumission: 2019-04-16 📅
Date de publication: 2019-03-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 055-127163
Numéro JO-S: 55
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Carcassonne et sa région
Numéro du lot: 01
Brève description: Carcassonne et sa région.
Durée de l'accord: 13 mois
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: Narbonne et sa région
Numéro du lot: 02
Brève description: Narbonne et sa région.
Intitulé du lot: Lézignan et sa région
Numéro du lot: 03
Brève description: Lézignan et sa région.
Intitulé du lot: Limoux et sa région
Numéro du lot: 04
Brève description: Limoux et sa région.
Intitulé du lot: Castelnaudary et sa région
Numéro du lot: 05
Brève description: Castelnaudary et sa région.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-04-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: http://www.aude.fr 🌏
Adresse postale: Département de l'Aude, allée Raymond Courrière, service des marchés publics
Point de contact: Camille Barthes
Téléphone: +33 468116719 📞
Pays: Aude 🏙️
Adresse Internet: http://marchespublics.aude.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: Tribunal administratif de Montpellier, 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier Cedex
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Fax: +33 467547410 📠
Adresse Internet: http://www.ta-montpellier.juradm.fr/ta/montpellier/index.shtml 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends et des litiges
Adresse postale: Cciral, secrétariat général pour les affaires régionales, place Félix Baret, CS 80001
Commune postale: Marseille Cedex 6
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.gouv.fr 📧
Fax: +33 491156190 📠
Adresse Internet: http://www.paca.pref.gouv.fr/frameset.php 🌏
Source: OJS 2019/S 055-127163 (2019-03-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de taxi
Numéro de référence: 19S0014
Brève description:
Transport taxi à destination des mineurs et jeunes majeurs relevant de l'Aide sociale à l'enfance (ASE).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de taxi 📦
Code CPV supplémentaire: Services de taxi 📦
Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Aude 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de l'Aude
Adresse postale: Département de l'Aude, allée Raymond Courrière
Code postal: 11855
Commune postale: Carcassonne Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.aude.fr 🌏
Courrier électronique: marches@aude.fr 📧
Téléphone: +33 468116811 📞
URL des documents: http://www.aude.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.aude.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-03-14 📅
Date limite de soumission: 2019-04-16 📅
Date de publication: 2019-03-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 055-127163
Numéro JO-S: 55
Informations complémentaires
— précision: les délais d'exécution courent à compter de la notification,
— modalités de retrait des documents: retrait par voie électronique,
— les documents du DCE sont disponibles par voie électronique,
— autres renseignements complémentaires:
—— la durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. La 1
—— l'accord-cadre est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 3 fois, pour une période d'1 an,
— critères de jugement des offres: taux de remise minimum 60 %, délai de réalisation des prestations 40 %,
— 2 titulaires maximum seront retenus par lot.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Carcassonne et sa région
Numéro du lot: 01
Brève description: Carcassonne et sa région.
Durée de l'accord: 13 mois
Description des renouvellements:
— nombre de reconductions possibles: 3,
— durée de la période de reconduction: 1 an,
— durée maximale de validité: 49 mois.
Numéro du lot: 02
Brève description: Narbonne et sa région.
Intitulé du lot: Lézignan et sa région
Numéro du lot: 03
Brève description: Lézignan et sa région.
Intitulé du lot: Limoux et sa région
Numéro du lot: 04
Brève description: Limoux et sa région.
Intitulé du lot: Castelnaudary et sa région
Numéro du lot: 05
Brève description: Castelnaudary et sa région.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— lettre de candidature (ou Imprimé DC1),
— déclaration du candidat (ou Imprimé DC2),
— pouvoir de la personne à engager le candidat,
— déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail du code du travail.
Afficher plus
— copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux, fournitures ou services objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-04-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: http://www.aude.fr 🌏
Adresse postale: Département de l'Aude, allée Raymond Courrière, service des marchés publics
Point de contact: Camille Barthes
Téléphone: +33 468116719 📞
Pays: Aude 🏙️
Adresse Internet: http://marchespublics.aude.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
— précision: les délais d'exécution courent à compter de la notification,
— modalités de retrait des documents: retrait par voie électronique,
— les documents du DCE sont disponibles par voie électronique,
— autres renseignements complémentaires:
—— la durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. La 1
—— l'accord-cadre est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 3 fois, pour une période d'1 an,
— critères de jugement des offres: taux de remise minimum 60 %, délai de réalisation des prestations 40 %,
— 2 titulaires maximum seront retenus par lot.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: Tribunal administratif de Montpellier, 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier Cedex
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Fax: +33 467547410 📠
Adresse Internet: http://www.ta-montpellier.juradm.fr/ta/montpellier/index.shtml 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends et des litiges
Adresse postale: Cciral, secrétariat général pour les affaires régionales, place Félix Baret, CS 80001
Commune postale: Marseille Cedex 6
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.gouv.fr 📧
Fax: +33 491156190 📠
Adresse Internet: http://www.paca.pref.gouv.fr/frameset.php 🌏
Source: OJS 2019/S 055-127163 (2019-03-14)
Avis d'attribution de marché (2019-07-22)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 292272.73 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-22 📅
Date de publication: 2019-07-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 142-350125
Se réfère à l'avis: 2019/S 055-127163
Numéro JO-S: 142
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai d'exécution
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût (nom): Taux de remise minimum garanti
Critère de coût (pondération): 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-07-19 📅
Nom: Groupement Aude Ambulances — Tomasello — Mobil 6't
Commune postale: Saint-Denis
Code postal: 11310
Pays: France 🇫🇷
Aude 🏙️
Nom: Aud'Line
Commune postale: Carcassonne
Code postal: 11000
Valeur totale du marché: 60909.09 EUR 💰
Nom: Groupement Pauquet Olivier — Pauquet Jérémy
Commune postale: Ornaisons
Code postal: 11200
Nom: Ambulances et Taxis de la Narbonnaise
Commune postale: Narbonne
Code postal: 11100
Valeur totale du marché: 88181.82 EUR 💰
Nom: Euro Taxi
Valeur totale du marché: 21363.64 EUR 💰
Nom: Taxi Nayach Gérard
Commune postale: Limoux
Code postal: 11300
Nom: Taxi Renan
Commune postale: Cépie
Valeur totale du marché: 39090.91 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-07-18 📅
Nom: Ambulances Taxi Veyrier
Commune postale: Castelnaudary
Code postal: 11400
Valeur totale du marché: 82727.27 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
4
3
2
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 rue Pitot
Organisme responsable des procédures de médiation
CCIRAL Secrétariat général pour les affaires régionales, place Félix Baret, CS 80001
Commune postale: Marseille Cedex 06
Source: OJS 2019/S 142-350125 (2019-07-22)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 292272.73 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-22 📅
Date de publication: 2019-07-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 142-350125
Se réfère à l'avis: 2019/S 055-127163
Numéro JO-S: 142
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai d'exécution
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût (nom): Taux de remise minimum garanti
Critère de coût (pondération): 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-07-19 📅
Nom: Groupement Aude Ambulances — Tomasello — Mobil 6't
Commune postale: Saint-Denis
Code postal: 11310
Pays: France 🇫🇷
Aude 🏙️
Nom: Aud'Line
Commune postale: Carcassonne
Code postal: 11000
Valeur totale du marché: 60909.09 EUR 💰
Nom: Groupement Pauquet Olivier — Pauquet Jérémy
Commune postale: Ornaisons
Code postal: 11200
Nom: Ambulances et Taxis de la Narbonnaise
Commune postale: Narbonne
Code postal: 11100
Valeur totale du marché: 88181.82 EUR 💰
Nom: Euro Taxi
Valeur totale du marché: 21363.64 EUR 💰
Nom: Taxi Nayach Gérard
Commune postale: Limoux
Code postal: 11300
Nom: Taxi Renan
Commune postale: Cépie
Valeur totale du marché: 39090.91 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-07-18 📅
Nom: Ambulances Taxi Veyrier
Commune postale: Castelnaudary
Code postal: 11400
Valeur totale du marché: 82727.27 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
4
3
2
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 rue Pitot
Organisme responsable des procédures de médiation
CCIRAL Secrétariat général pour les affaires régionales, place Félix Baret, CS 80001
Commune postale: Marseille Cedex 06
Source: OJS 2019/S 142-350125 (2019-07-22)
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