Transport public de voyageurs — lignes régulières nº 1, 13 et 15
Département de la Haute-Loire
Exécution des services routiers de transports publics interurbains de voyageurs concernant les lignes régulières:
— nº 1 — Langogne — Landos — le Puy-en-Velay,
— nº 13 — Lempdes — Sainte-Florine — Brioude,
— nº 15 — Vezezoux — Auzon — Brioude.
La gestion de ces services fait l'objet d'une convention passée entre la région Rhône-Alpes Auvergne, autorité organisatrice et le département de la Haute-Loire, coordinateur. Dans ce cadre, la dévolution et l'exécution des marchés ont été confiées au département qui agit au nom et pour le compte de la région Auvergne-Rhône-Alpes.
Le délai de réception des offres était de 2019-04-29. L'appel d'offres a été publié le 2019-03-29.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Auvergne › Haute-Loire
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-03-29 | Avis de marché |
| 2019-07-19 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-03-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier public
Numéro de référence: 2019-St-0002
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier public 📦
Code CPV supplémentaire: Services de transport routier public 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Loire 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de la Haute-Loire
Adresse postale: 1 place Monseigneur de Galard, CS 20310
Code postal: 43009
Commune postale: Le Puy-en-Velay Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.hauteloire.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 471074343 📞
Fax: +33 471074399 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-03-29 📅
Date limite de soumission: 2019-04-29 📅
Date de publication: 2019-04-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 066-154697
Numéro JO-S: 66
Informations complémentaires
Aucune.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: LR1 — Langogne — Landos — le Puy-en-Velay
Numéro du lot: 01
Brève description: LR1 — Langogne — Landos — le Puy-en-Velay.
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires: Aucune.
Intitulé du lot: LR13 — Lempdes — Sainte-Florine — Brioude
Numéro du lot: 02
Brève description: LR13 — Lempdes — Sainte-Florine — Brioude.
Intitulé du lot: LR 15 — Vézézoux — Auzon — Brioude
Numéro du lot: 03
Brève description: LR 15 — Vézézoux — Auzon — Brioude.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-05-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 08:30
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22430001200016
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Fax: +33 473146122 📠
Source: OJS 2019/S 066-154697 (2019-03-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier public
Numéro de référence: 2019-St-0002
Brève description:
Exécution des services routiers de transports publics interurbains de voyageurs concernant les lignes régulières:
— nº 1 — Langogne — Landos — le Puy-en-Velay,
— nº 13 — Lempdes — Sainte-Florine — Brioude,
— nº 15 — Vezezoux — Auzon — Brioude.
La gestion de ces services fait l'objet d'une convention passée entre la région Rhône-Alpes Auvergne, autorité organisatrice et le département de la Haute-Loire, coordinateur. Dans ce cadre, la dévolution et l'exécution des marchés ont été confiées au département qui agit au nom et pour le compte de la région Auvergne-Rhône-Alpes.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier public 📦
Code CPV supplémentaire: Services de transport routier public 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Loire 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de la Haute-Loire
Adresse postale: 1 place Monseigneur de Galard, CS 20310
Code postal: 43009
Commune postale: Le Puy-en-Velay Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.hauteloire.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 471074343 📞
Fax: +33 471074399 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-03-29 📅
Date limite de soumission: 2019-04-29 📅
Date de publication: 2019-04-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 066-154697
Numéro JO-S: 66
Informations complémentaires
Aucune.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Exécution des services routiers de transports publics interurbains de voyageurs concernant les lignes régulières:
— nº 1 — Langogne — Landos — le Puy-en-Velay,
— nº 13 — Lempdes — Sainte-Florine — Brioude,
— nº 15 — Vezezoux — Auzon — Brioude.
La gestion de ces services fait l'objet d'une convention passée entre la région Rhône-Alpes Auvergne, autorité organisatrice et le département de la Haute-Loire, coordinateur. Dans ce cadre, la dévolution et l'exécution des marchés ont été confiées au département qui agit au nom et pour le compte de la région Auvergne-Rhône-Alpes.
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Numéro du lot: 01
Brève description: LR1 — Langogne — Landos — le Puy-en-Velay.
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires: Aucune.
Intitulé du lot: LR13 — Lempdes — Sainte-Florine — Brioude
Numéro du lot: 02
Brève description: LR13 — Lempdes — Sainte-Florine — Brioude.
Intitulé du lot: LR 15 — Vézézoux — Auzon — Brioude
Numéro du lot: 03
Brève description: LR 15 — Vézézoux — Auzon — Brioude.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants. (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner; Les candidats sont autorisés à produire le Document unique de marché européen (DUME).
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-05-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 08:30
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22430001200016
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
Référence
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info —La candidature est présentée:
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— soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.),
— soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME).
La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée.
La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur.
Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation.
Numéro de la consultation: 2019-st-0002.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Fax: +33 473146122 📠
Source: OJS 2019/S 066-154697 (2019-03-29)
Avis d'attribution de marché (2019-07-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 672235.06 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-19 📅
Date de publication: 2019-07-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 140-345695
Se réfère à l'avis: 2019/S 066-154697
Numéro JO-S: 140
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: LR1 — Langogne — Landos — Le Puy-en-Velay
Brève description: LR1 — Langogne — Landos — Le Puy-en-Velay.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-05-27 📅
Nom: Hugon Tourisme
Adresse postale: ZAE du Causse d'Auge, 13 rue de la Tendelle
Commune postale: Mende
Code postal: 48000
Pays: France 🇫🇷
Lozère 🏙️
Valeur totale du marché: 672235.06 EUR 💰
Nom: Transports Fontanon
Adresse postale: 2 rue de l'Industrie
Commune postale: Cournon-d'Auvergne
Code postal: 63800
Pays: Puy-de-Dôme 🏙️
Valeur totale du marché: 847636.36 EUR 💰
Nom: Faure Auvergne
Adresse postale: Mégécoste
Commune postale: Sainte-Florine
Code postal: 43250
Pays: Haute-Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 619808.90 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Référence
Informations complémentaires
Marchés 19t024 à 19t026 attribués le 27.5.2019, signés le 15.7.2019.
Source: OJS 2019/S 140-345695 (2019-07-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Exécution des services routiers de transports publics interurbains de voyageurs concernant les lignes régulières:
— nº 1 — Langogne — Landos — Le Puy-en-Velay,
— nº 13 — Lempdes — Sainte-Florine — Brioude,
— nº 15 — Vézézoux — Auzon — Brioude.
La gestion de ces services fait l'objet d'une convention passée entre la région Rhône-Alpes Auvergne, autorité organisatrice et le département de la Haute-Loire, coordinateur. Dans ce cadre, la dévolution et l'exécution des marchés ont été confiées au département qui agit au nom et pour le compte de la région Auvergne-Rhône-Alpes.
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-19 📅
Date de publication: 2019-07-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 140-345695
Se réfère à l'avis: 2019/S 066-154697
Numéro JO-S: 140
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
— nº 1 — Langogne — Landos — Le Puy-en-Velay,
— nº 15 — Vézézoux — Auzon — Brioude.
Brève description: LR1 — Langogne — Landos — Le Puy-en-Velay.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-05-27 📅
Nom: Hugon Tourisme
Adresse postale: ZAE du Causse d'Auge, 13 rue de la Tendelle
Commune postale: Mende
Code postal: 48000
Pays: France 🇫🇷
Lozère 🏙️
Valeur totale du marché: 672235.06 EUR 💰
Nom: Transports Fontanon
Adresse postale: 2 rue de l'Industrie
Commune postale: Cournon-d'Auvergne
Code postal: 63800
Pays: Puy-de-Dôme 🏙️
Valeur totale du marché: 847636.36 EUR 💰
Nom: Faure Auvergne
Adresse postale: Mégécoste
Commune postale: Sainte-Florine
Code postal: 43250
Pays: Haute-Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 619808.90 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Référence
Informations complémentaires
Marchés 19t024 à 19t026 attribués le 27.5.2019, signés le 15.7.2019.
Source: OJS 2019/S 140-345695 (2019-07-19)
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