Transport et traitement des matériaux des déchetteries du Champsaur-Valgaudemar

Communauté de communes du Champsaur-Valgaudemar

Cette consultation concerne le transport et le traitement des matériaux des déchetteries du Champsaur-Valgaudemar. La Communauté de communes du Champsaur-Valgaudemar (CCCV) gère en régie 3 déchetteries intercommunale:
— déchetterie de Saint-Bonnet: ZA du Moulin, 05500 Saint-Bonnet-en-Champsaur,
— déchetterie du Haut-Champsaur: Le Merdarel, 05170 Orcières,
— déchetterie du Chômel: route de la Chapelle, 05800 Saint-Firmin.
L'apport des déchets est sujet à variation saisonnière selon les matériaux. Le nombre de transferts mensuels est amené à suivre cette variation.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-09-09. L'appel d'offres a été publié le 2019-08-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Communauté de communes du Champsaur-Valgaudemar

Qu'est-ce que c'est ?

• Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement › Services liés aux déchets et aux ordures

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Hautes-Alpes

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-08-07	Avis de marché
2020-04-01	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-08-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services liés aux déchets et aux ordures
Numéro de référence: 2019-11
Brève description:

Cette consultation concerne le transport et le traitement des matériaux des déchetteries du Champsaur-Valgaudemar. La Communauté de communes du Champsaur-Valgaudemar (CCCV) gère en régie 3 déchetteries intercommunale: — déchetterie de Saint-Bonnet: ZA du Moulin, 05500 Saint-Bonnet-en-Champsaur, — déchetterie du Haut-Champsaur: Le Merdarel, 05170 Orcières, — déchetterie du Chômel: route de la Chapelle, 05800 Saint-Firmin. L'apport des déchets est sujet à variation saisonnière selon les matériaux. Le nombre de transferts mensuels est amené à suivre cette variation.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Code CPV supplémentaire: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hautes-Alpes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes du Champsaur-Valgaudemar
Adresse postale: 5 rue des Lagerons
Code postal: 05500
Commune postale: Saint-Bonnet-en-Champsaur
Contact
Adresse Internet: http://www.champsaur-valgaudemar.fr/ 🌏
Courrier électronique: c.jaussaud@champsaur-valgaudemar.fr 📧
Téléphone: +33 492500020 📞
URL des documents: http://marchespublics.ledauphine-legales.com/ 🌏
URL pour la participation: http://marchespublics.ledauphine-legales.com/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-08-07 📅
Date limite de soumission: 2019-09-09 📅
Date de publication: 2019-08-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 154-380062
Numéro JO-S: 154
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marchespublics.ledauphine-legales.com

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— déchetterie de Saint-Bonnet: ZA du Moulin, 05500 Saint-Bonnet-en-Champsaur,

— déchetterie du Haut-Champsaur: Le Merdarel, 05170 Orcières,

— déchetterie du Chômel: route de la Chapelle, 05800 Saint-Firmin.

L'apport des déchets est sujet à variation saisonnière selon les matériaux. Le nombre de transferts mensuels est amené à suivre cette variation.

Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 11
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 11
Intitulé du lot: Transport et traitement des encombrants
Numéro du lot: 1
Brève description: Évacuation des bennes des déchetteries.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Marché de 1 an reconductible 3 fois soit 4 ans au total.
Description des options: Option sur le lot 4: cf. CCTP.
Nom du projet ou programme financé par l’UE: Budget ordures ménagères
Intitulé du lot: Transport et traitement du bois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Transport et traitement de la ferrailles et des batteries
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Transport et traitement des cartons
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Transport des gravats
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Transport des déchets verts
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Transport et traitement des pneus en mélange
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Transport et traitement des huiles de vidange
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Transport et traitement des huiles végétales
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Transport et traitement des déchets ménagers spéciaux
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Transport et traitement de l'amiante
Numéro du lot: 11
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

5 rue des Lagerons — 05500 Saint-Bonnet-en-Champsaur.

5 rue des Lagerons —05500 Saint-Bonnet-en-Champsaur.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— document prouvant que le candidat dispose d'une autorisation spécifique ou est membre d'une organisation spécifique pour pouvoir fournir dans son pays d'origine le service concerné,

— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),

— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),

— si l'attributaire est établi dans un État autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les États où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays,

— si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.

Situation économique et financière:

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat,

— certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Il est accepté d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par le candidat, si celui-ci n'a pas accès à ces certificats ou n'a aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés,

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— échantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures,

— en matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-09-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20006809600011
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.ledauphine-legales.com/ 🌏
URL des documents: http://marchespublics.ledauphine-legales.com/ 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
Source: OJS 2019/S 154-380062 (2019-08-07)

Avis d'attribution de marché (2020-04-01)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Cette consultation concerne le transport et le traitement des matériaux des déchetteries du Champsaur-Valgaudemar. La Communauté de communes du Champsaur-Valgaudemar (CCCV) gère en régie trois déchetteries intercommunale: — déchetterie de Saint-Bonnet: ZA du Moulin, 05500 Saint-Bonnet-en-Champsaur; — déchetterie du Haut-Champsaur: Le Merdarel, 05170 Orcières; — déchetterie du Chômel: route de la Chapelle, 05800 Saint-Firmin. L'apport des déchets est sujet à variation saisonnière selon les matériaux. Le nombre de transferts mensuels est amené à suivre cette variation.

Valeur totale du marché: 477 919 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-04-01 📅
Date de publication: 2020-04-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 067-159871
Se réfère à l'avis: 2019/S 154-380062
Numéro JO-S: 67

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— déchetterie de Saint-Bonnet: ZA du Moulin, 05500 Saint-Bonnet-en-Champsaur;

— déchetterie du Haut-Champsaur: Le Merdarel, 05170 Orcières;

Nom du projet ou programme financé par l’UE: Budget ordures ménagères.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 5 rue des Lagerons, 05500 Saint-Bonnet-en-Champsaur.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-09-25 📅
Nom: Gros Environnement Paprec
Adresse postale: 46 rue du Docteur Tagnard
Commune postale: La Mure
Code postal: 38350
Pays: France 🇫🇷
Isère 🏙️
Valeur totale du marché: 253 040 EUR 💰
105 840 EUR 💰
Nom: Kintz
Adresse postale: route de Gap
Commune postale: Veynes
Code postal: 05400
Pays: Hautes-Alpes 🏙️
Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
69 000 EUR 💰
Nom: Matheron
Adresse postale: 11 rue du Forest d'Entrée
Commune postale: Gap
Code postal: 05000
Valeur totale du marché: 29 600 EUR 💰
17 675 EUR 💰
10 980 EUR 💰
Nom: SPUR-Alpes Environnement
Adresse postale: montée des Pins, CS 50057
Commune postale: Rognac
Code postal: 13655
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 1 475 EUR 💰
12 199 EUR 💰
5 200 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://ledauphine.marchespublics-eurolegales.com/ 🌏
Source: OJS 2020/S 067-159871 (2020-04-01)

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