Cette consultation concerne le transport et le traitement des matériaux des déchetteries du Champsaur-Valgaudemar. La Communauté de communes du Champsaur-Valgaudemar (CCCV) gère en régie 3 déchetteries intercommunale:
— déchetterie de Saint-Bonnet: ZA du Moulin, 05500 Saint-Bonnet-en-Champsaur,
— déchetterie du Haut-Champsaur: Le Merdarel, 05170 Orcières,
— déchetterie du Chômel: route de la Chapelle, 05800 Saint-Firmin.
L'apport des déchets est sujet à variation saisonnière selon les matériaux. Le nombre de transferts mensuels est amené à suivre cette variation.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-09-09.
L'appel d'offres a été publié le 2019-08-07.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Transport et traitement des matériaux des déchetteries du Champsaur-Valgaudemar
2019-11”
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures📦
Brève description:
“Cette consultation concerne le transport et le traitement des matériaux des déchetteries du Champsaur-Valgaudemar. La Communauté de communes du...”
Brève description
Cette consultation concerne le transport et le traitement des matériaux des déchetteries du Champsaur-Valgaudemar. La Communauté de communes du Champsaur-Valgaudemar (CCCV) gère en régie 3 déchetteries intercommunale:
— déchetterie de Saint-Bonnet: ZA du Moulin, 05500 Saint-Bonnet-en-Champsaur,
— déchetterie du Haut-Champsaur: Le Merdarel, 05170 Orcières,
— déchetterie du Chômel: route de la Chapelle, 05800 Saint-Firmin.
L'apport des déchets est sujet à variation saisonnière selon les matériaux. Le nombre de transferts mensuels est amené à suivre cette variation.
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 11
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 11
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Transport et traitement des encombrants
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services liés aux déchets et aux ordures📦
Lieu d'exécution: Hautes-Alpes 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 5 rue des Lagerons — 05500 Saint-Bonnet-en-Champsaur.
Description du marché: Évacuation des bennes des déchetteries.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Marché de 1 an reconductible 3 fois soit 4 ans au total.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Option sur le lot 4: cf. CCTP.
Champ d'application du marché
Informations sur les fonds de l'Union européenne: Budget ordures ménagères
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Transport et traitement du bois
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Transport et traitement de la ferrailles et des batteries
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Transport et traitement des cartons
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Transport des gravats
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Transport des déchets verts
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Transport et traitement des pneus en mélange
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Transport et traitement des huiles de vidange
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Transport et traitement des huiles végétales
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Transport et traitement des déchets ménagers spéciaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Transport et traitement de l'amiante
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Site principal ou lieu d'exécution: 5 rue des Lagerons —05500 Saint-Bonnet-en-Champsaur.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— document prouvant que le candidat dispose d'une autorisation...”
Liste et brève description des conditions
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— document prouvant que le candidat dispose d'une autorisation spécifique ou est membre d'une organisation spécifique pour pouvoir fournir dans son pays d'origine le service concerné,
— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),
— si l'attributaire est établi dans un État autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les États où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays,
— si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats...”
Liste et brève description des critères de sélection
— certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat,
— certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Il est accepté d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par le candidat, si celui-ci n'a pas accès à ces certificats ou n'a aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— échantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures,
— en matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-09-09
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2019-09-16
16:30 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marchespublics.ledauphine-legales.com
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Fax: +33 491811387 📠
Source: OJS 2019/S 154-380062 (2019-08-07)
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Cette consultation concerne le transport et le traitement des matériaux des déchetteries du Champsaur-Valgaudemar. La Communauté de communes du...”
Brève description
Cette consultation concerne le transport et le traitement des matériaux des déchetteries du Champsaur-Valgaudemar. La Communauté de communes du Champsaur-Valgaudemar (CCCV) gère en régie trois déchetteries intercommunale:
— déchetterie de Saint-Bonnet: ZA du Moulin, 05500 Saint-Bonnet-en-Champsaur;
— déchetterie du Haut-Champsaur: Le Merdarel, 05170 Orcières;
— déchetterie du Chômel: route de la Chapelle, 05800 Saint-Firmin.
L'apport des déchets est sujet à variation saisonnière selon les matériaux. Le nombre de transferts mensuels est amené à suivre cette variation.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 477 919 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: 5 rue des Lagerons, 05500 Saint-Bonnet-en-Champsaur.
Champ d'application du marché
Informations sur les fonds de l'Union européenne: Budget ordures ménagères.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 154-380062
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Transport et traitement des encombrants
Date de conclusion du contrat: 2019-09-25 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Gros Environnement Paprec
Adresse postale: 46 rue du Docteur Tagnard
Commune postale: La Mure
Code postal: 38350
Pays: France 🇫🇷
Région: Isère🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 253 040 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Transport et traitement du bois
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 105 840 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Transport et traitement de la ferrailles et des batteries
Nom et adresse du contractant
Nom: Kintz
Adresse postale: route de Gap
Commune postale: Veynes
Code postal: 05400
Région: Hautes-Alpes 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Transport et traitement des cartons
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 69 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Transport des gravats
Nom et adresse du contractant
Nom: Matheron
Adresse postale: 11 rue du Forest d'Entrée
Commune postale: Gap
Code postal: 05000
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 29 600 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Transport des déchets verts
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 17 675 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Transport et traitement des pneus en mélange
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 980 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Transport et traitement des huiles de vidange
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Transport et traitement des huiles végétales
Nom et adresse du contractant
Nom: SPUR-Alpes Environnement
Adresse postale: montée des Pins, CS 50057
Commune postale: Rognac
Code postal: 13655
Région: Bouches-du-Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 475 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Transport et traitement des déchets ménagers spéciaux
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12 199 💰
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: Transport et traitement de l'amiante
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 200 💰
Source: OJS 2020/S 067-159871 (2020-04-01)