Transport des enfants vers les équipements sportifs, transport dans le cadre des accueils de loisirs, et transport dans le cadre de manifestations sportives ou culturelles
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Transport des enfants vers les équipements sportifs, transport dans le cadre des accueils de loisirs, et transport dans le cadre de manifestations sportives...”
Titre
Transport des enfants vers les équipements sportifs, transport dans le cadre des accueils de loisirs, et transport dans le cadre de manifestations sportives ou culturelles
19dga001
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Produits/services: Services de transport routier📦
Brève description:
“Transport des enfants (scolaire et ALSH) sur le territoire de la communauté de communes et hors Territoire.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Transport à partir du territoire de Lorris
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de transport routier📦
Lieu d'exécution: Centre — Val de Loire🏙️
Description du marché:
“Transport des enfants à partir du territoire de Lorris Chailly-en-Gâtinais, Châtenoy, Coudroy, La Cour-Marigny, Lorris, Montereau, Noyers,...”
Description du marché
Transport des enfants à partir du territoire de Lorris Chailly-en-Gâtinais, Châtenoy, Coudroy, La Cour-Marigny, Lorris, Montereau, Noyers, Oussoy-en-Gâtinais, Ouzouer-des-Champs, Presnoy, Saint-Hilaire-sur-Puiseaux, Thimory, Varennes-Changy, Vieilles-Maisons-sur-Joudry.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Durée de l'accord
Date de début: 2019-09-01 📅
Date de fin: 2020-08-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“— reconduction nº 1: du 1.9.2020 au 31.8.2021,
— reconduction nº 2: du 1.9.2021 au 31.8.2022.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Transport à partir du territoire de Châtillon-Coligny
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Transport des enfants à partir du Territoire de Chatillon-Coligny Aillant sur Milleron, de Châtillon-Coligny, de Cortrat, de Dammarie-sur-Loing, de La...”
Description du marché
Transport des enfants à partir du Territoire de Chatillon-Coligny Aillant sur Milleron, de Châtillon-Coligny, de Cortrat, de Dammarie-sur-Loing, de La Chapelle-sur-Aveyron, de Le Charme, de Montbouy, de Montcresson, de Nogent-sur-Vernisson, de Pressigny-les-Pins, de Sainte-Geneviève-des-Bois et de Saint-Maurice-sur-Aveyron.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Transport à partir du territoire de Bellegarde
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Transport des enfants à partir du Territoire de Bellegarde Auvilliers-en-Gâtinais, Beauchamps-sur-Huillard, Bellegarde, Chapelon, Fréville du Gâtinais,...”
Description du marché
Transport des enfants à partir du Territoire de Bellegarde Auvilliers-en-Gâtinais, Beauchamps-sur-Huillard, Bellegarde, Chapelon, Fréville du Gâtinais, Ladon, Mézières-en-Gâtinais, Moulon, Nesploy, Ouzouer-sous-Bellegarde, Quiers-sur-Bezonde, Villemoutiers.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner,
— copie du ou des jugements...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner,
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants. (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en...”
Liste et brève description des critères de sélection
— bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— formulaire DC4, déclaration de sous-traitance. (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4).
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
—...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-07-15
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2019-07-15
15:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Lorris.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Fax: +33 238538516 📠
Source: OJS 2019/S 113-277621 (2019-06-12)