Transport des enfants pour les sorties des structures petite enfance, enfance et jeunesse de La Cali

CALI

La présente consultation a pour objet de confier à un prestataire le transport des enfants et de leurs encadrants des structures petite enfance, enfance et jeunesse du territoire de La Cali (multi-accueil, accueils de loisirs sans hébergement et espaces jeunes), dans le cadre de leur activité et de leur séjour, pendant leur jour de fonctionnement, principalement les mercredis et les vacances scolaires pour les ALSH et espaces jeunes et en période scolaire pour les multi-accueil à partir du 6.1.2020.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-10-14. L'appel d'offres a été publié le 2019-09-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Aquitaine cars
• Citram aquitaine

Qui ?

• CALI

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de transport routier › Services spécialisés de transport routier de passagers

Où ?

• Aquitaine › Gironde

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-09-11	Avis de marché
2020-02-11	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-09-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Numéro de référence: 201918
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Code CPV supplémentaire: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gironde 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Cali
Adresse postale: 42 rue Jules Ferry, CS 62026
Code postal: 33503
Commune postale: Libourne Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.lacali.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@lacali.fr 📧
Téléphone: +33 557250151 📞
URL des documents: http://demat-ampa.fr 🌏
URL pour la participation: http://demat-ampa.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-09-11 📅
Date limite de soumission: 2019-10-14 📅
Date de publication: 2019-09-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 178-433744
Numéro JO-S: 178
Informations complémentaires

Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, passé par un pouvoir adjudicateur sans minimum ni maximum de commandes, sans remise en compétition lors de l'attribution des bons de commande, en application de l'article R. 2162-2 alinéa 2 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'apporter des modifications au dossier de consultation au plus tard le 4.10.2019 — 16:00. Les candidats devront alors répondre sur la base du dossier modifié sans pouvoir élever aucune réclamation à ce sujet. Si, pendant l'étude du dossier par les concurrents, la date limite fixée pour la remise des offres est reportée, la disposition précédente est applicable en fonction de cette nouvelle date. Le délai de validité des offres est de 120 jours. Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir avant le 3.10.2019, 12:00, une demande écrite par courriel par le biais de la plateforme dématérialisé, https://demat-ampa.fr Chaque concurrent sera informé de l'ensemble des questions posées et des réponses données.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Secteur nord-ouest.
Numéro du lot: 1
Brève description:

Les mercredis: 1 sortie à la demi-journée ou à la journée par mois pour les 2 ALSH.

Les petites vacances scolaires (à chaque vacance, par semaine et par ALSH):

— 1 sortie à la demi-journée et 1 à 2 sorties à la journée.

Les vacances d'été (par semaine):

— 1 à 2 sorties en demi-journée et 1 sortie à la journée pour l'ALSH maternel,

— 3 sorties à la demi-journée et 3 sorties à la journée pour l'ALSH élémentaire.

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre relatif au lot commence le 6.1.2020 pour une durée initiale de 12 mois.

Il est renouvelable 3 fois par reconduction expresse pour une période de 12 mois. Le pouvoir adjudicateur prend par écrit la décision de reconduire ou non l'accord-cadre.

Intitulé du lot: Secteur nord.
Numéro du lot: 2
Brève description:

Les mercredis: 1 à 2 sorties à la demi-journée ou à la journée par mois pour l'ALSH.

Les petites vacances scolaires:

— 4 sorties à la journée (à chaque vacance, par semaine) pour l'ALSH,

— 1 à 2 sorties à la journée (à chaque vacance) pour l'espace jeunes.

Pour les vacances d'été:

— 1 sortie à la demi-journée par mois et 5 sorties à la journée par semaine pour l'ALSH,

— 4 à 5 sorties à la journée pour les 2 mois pour l'espace jeunes.

Les séjours:

— pendant les vacances de printemps: 1 séjour de 2 à 3 jours,

— pendant les vacances d'été: 1 séjour de 2 à 5 jours.

Intitulé du lot: Secteur nord-est
Numéro du lot: 3
Brève description:

Les petites vacances scolaires (à chaque vacance):

— 1 sortie en demi-journée pour les ALSH élémentaires de St Seurin et de St Médard,

— 1 sortie à la journée pour les ALSH maternel et élémentaire de St Seurin et de St Médard,

— 1 sortie à la journée pour l'accueil de loisirs 12-17 ans de St Seurin aux vacances d'hiver.

Les vacances d'été:

— 1 à 2 sorties en demi-journée pour l'ALSH d'Abzac et de St Seurin (par semaine),

— 1 sortie à la journée pour les ALSH maternel et élémentaire de St Seurin et de St Médard (par semaine),

— 1 à 4 sorties à la journée pour l'accueil de loisirs 12-17 ans de St Seurin durant l'été.

— pendant les vacances d'été:

2 séjours de 3 jours et 1 séjour de 2 jours pour l'ALSH élémentaire de Saint Seurin,

1 séjour de 2 jours pour l'ALSH maternel de Saint Seurin.

Intitulé du lot: Secteur centre.
Numéro du lot: 4
Brève description:

En période scolaire pour les multi-accueils (pour l'année):

— 1 à 2 sorties en demi-journée pour le multi-accueil Peidenis, la crèche familiale et la Halte-Garderie Fonneuve,

— 1 à 2 sorties à la journée pour le multi-accueil des Girondins.

Les petites vacances scolaires (à chaque vacance, par semaine):

— 1 à 2 sorties à la demi-journée pour l'ALSH élémentaire de Libourne et de Pomerol,

— 1 à 2 sorties à la journée pour les 4 ALSH.

— 1 à 2 sorties à la demi-journée par mois pour l'ALSH élémentaire de Libourne et de Pomerol,

— 1 sortie à la journée par semaine pour les 4 ALSH.

Intitulé du lot: Secteur sud-ouest
Numéro du lot: 5
Brève description:

En période scolaire pour la crèche Les Canailles (pour l'année): 2 sorties à la demi-journée.

Les mercredis: 4 à 5 sorties à l'année à la demi-journée ou à la journée pour les ALSH.

— pour tous les ALSH (à chaque vacance, par semaine): 1 sortie à la journée,

— pour l'espace jeunes de Izon/Arveyre:

—— aux vacances de printemps: 1 sortie à la journée,

—— aux vacances d'automne: 4 sorties à la journée.

Les vacances d'été

— pour tous les ALSH (par semaine): 1 à 2 sorties à la demi-journée et 1 à 2 sorties à la journée,

— pour l'espace jeunes d'Izon/Arveyres (pendant les 2 mois): 1 sortie à la journée.

— pendant les vacances d'hiver:

2 séjours de 6 jours pour l'ALSH séjour du sud Libournais,

1 séjour de 5 jours pour l'espace jeunes à Izon/Arveyres.

— pendant les vacances de printemps:

1 séjour de 6 jours pour l'ALSH séjour du sud Libournais.

1 séjour de 3 jours pour les ALSH d'Izon, de St Germain du Puch et Vayres,

1 séjour de 5 jours pour l'ALSH de Vayres,

1 séjour de 6 jours et 1 séjour de 12 jours pour l'ALSH séjour du Sud Libournais.

— pendant les vacances d'automne:

1 séjour de 2 jours pour l'espace jeunes à Izon/Arveyres.

Intitulé du lot: Secteur sud
Numéro du lot: 6
Brève description:

Les mercredis: 3 sorties à la demi-journée ou à la journée à l'année.

— 1 à 4 sorties à la demi-journée pour les ALSH de Génissac,

— 1 à 2 sorties à la demi-journée pour les ALSH de Moulon et St Quentin de Baron,

— 1 à 2 sorties à la journée pour l'ALSH Nérigean.

Les vacances d'été (par semaine) pour les 4 ALSH:

— 2 sorties à la demi-journée,

— 2 sorties à la journée.

— pendant les vacances d'été: 1 séjour de 5 jours pour l'ALSH séjour Nérigean.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2019-10-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.demat-ampa.fr 🌏
URL des documents: http://demat-ampa.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'apporter des modifications au dossier de consultation au plus tard le 4.10.2019 — 16:00. Les candidats devront alors répondre sur la base du dossier modifié sans pouvoir élever aucune réclamation à ce sujet.

Si, pendant l'étude du dossier par les concurrents, la date limite fixée pour la remise des offres est reportée, la disposition précédente est applicable en fonction de cette nouvelle date.

Le délai de validité des offres est de 120 jours.

Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir avant le 3.10.2019, 12:00, une demande écrite par courriel par le biais de la plateforme dématérialisé, https://demat-ampa.fr Chaque concurrent sera informé de l'ensemble des questions posées et des réponses données.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet, CS 21490
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800 📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.bordeaux.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 178-433744 (2019-09-11)

Avis d'attribution de marché (2020-02-11)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Valeur totale du marché: 261801.81 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-02-11 📅
Date de publication: 2020-02-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 031-072947
Se réfère à l'avis: 2019/S 178-433744
Numéro JO-S: 31

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Secteur Nord-Ouest
Brève description: Secteur Nord-Ouest.
Description des options: Marché renouvelable.
Intitulé du lot: Secteur Nord
Brève description: Secteur Nord.
Intitulé du lot: Secteur Nord-Est
Brève description: Secteur Nord-Est.
Intitulé du lot: Secteur Centre
Brève description: Secteur Centre.
Intitulé du lot: Secteur Sud-Ouest
Brève description: Secteur Sud-Ouest.
Intitulé du lot: Secteur Sud
Brève description: Secteur Sud.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-01-23 📅
Nom: Aquitaine Cars
Commune postale: Saint-Médard-de-Guizières
Code postal: 33230
Pays: France 🇫🇷
Gironde 🏙️
Valeur totale du marché: 52177.27 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-01-27 📅
Nom: Citram Aquitaine
Commune postale: Bassens
Code postal: 33530
Valeur totale du marché: 35 090 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
Source: OJS 2020/S 031-072947 (2020-02-11)

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