Transport des enfants et des personnes retraitées — années 2019-2020, 2020-2021, 2021-2022, 2022-2023
Commune de Bayonne
Les prestations comprennent le transports des élèves des écoles maternelles et élémentaires, des adhérents de l'espace socio-culturel municipal, des enfants participant à l'activité «Génération juniors», des personnes retraitées du service animations seniors sur Bayonne et hors communes de Bayonne.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2019-09-30. L'appel d'offres a été publié le 2019-08-29.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-08-29 | Avis de marché |
| 2019-11-13 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-08-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Numéro de référence: DEJE19_03
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Code CPV supplémentaire: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Bayonne
Adresse postale: Hôtel de Ville, 1 avenue Maréchal Leclerc
Code postal: 64100
Commune postale: Bayonne
Contact
Adresse Internet: http://www.bayonne.fr 🌏
Courrier électronique: marches@bayonne.fr 📧
Téléphone: +33 559466163 📞
Fax: +33 559593091 📠
URL des documents: https://www.eadministration64.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=22889&orgAcronyme=i0r 🌏
URL pour la participation: https://www.eadministration64.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=22889&orgAcronyme=i0r 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-08-29 📅
Date limite de soumission: 2019-09-30 📅
Date de publication: 2019-09-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 169-413209
Numéro JO-S: 169
Informations complémentaires
Séance non publique. Date donnée à titre indicatif.
Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Un même attributaire pressenti peut se voir attribuer 1, 2 ou les 3 lots.
Intitulé du lot: Transports intra-muros
Numéro du lot: 1
Brève description: Transports intra-muros.
Valeur estimée hors TVA: 76 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Brève description: Transports hors commune de Bayonne jusqu'à 80 km aller/retour.
Valeur estimée hors TVA: 27 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Transports hors commune de Bayonne — voyages supérieurs à 80 km aller/retour
Numéro du lot: 3
Brève description: Transports hors commune de Bayonne — voyages supérieurs à 80 km aller/retour.
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-09-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Informations complémentaires: Séance non publique. Date donnée à titre indicatif.
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://www.eadministration64.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=22889&orgAcronyme=i0r 🌏
URL des documents: https://www.eadministration64.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=22889&orgAcronyme=i0r 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: La date probable de relance du marché est prévue au mois de mars 2023.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Pau
Adresse postale: 50 cours Lyautey, Villa Noulibos
Commune postale: Pau Cedex
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 559849440 📞
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Fax: +33 559024993 📠
Adresse Internet: http://pau.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 169-413209 (2019-08-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Numéro de référence: DEJE19_03
Brève description:
Les prestations comprennent le transports des élèves des écoles maternelles et élémentaires, des adhérents de l'espace socio-culturel municipal, des enfants participant à l'activité «Génération juniors», des personnes retraitées du service animations seniors sur Bayonne et hors communes de Bayonne.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Code CPV supplémentaire: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Bayonne
Adresse postale: Hôtel de Ville, 1 avenue Maréchal Leclerc
Code postal: 64100
Commune postale: Bayonne
Contact
Adresse Internet: http://www.bayonne.fr 🌏
Courrier électronique: marches@bayonne.fr 📧
Téléphone: +33 559466163 📞
Fax: +33 559593091 📠
URL des documents: https://www.eadministration64.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=22889&orgAcronyme=i0r 🌏
URL pour la participation: https://www.eadministration64.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=22889&orgAcronyme=i0r 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-08-29 📅
Date limite de soumission: 2019-09-30 📅
Date de publication: 2019-09-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 169-413209
Numéro JO-S: 169
Informations complémentaires
Séance non publique. Date donnée à titre indicatif.
Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Un même attributaire pressenti peut se voir attribuer 1, 2 ou les 3 lots.
Intitulé du lot: Transports intra-muros
Numéro du lot: 1
Brève description: Transports intra-muros.
Valeur estimée hors TVA: 76 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
Intitulé du lot: Transports hors commune de Bayonne jusqu'à 80 km aller/retour
Numéro du lot: 2
Brève description: Transports hors commune de Bayonne jusqu'à 80 km aller/retour.
Valeur estimée hors TVA: 27 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Transports hors commune de Bayonne — voyages supérieurs à 80 km aller/retour
Numéro du lot: 3
Brève description: Transports hors commune de Bayonne — voyages supérieurs à 80 km aller/retour.
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-09-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Informations complémentaires: Séance non publique. Date donnée à titre indicatif.
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://www.eadministration64.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=22889&orgAcronyme=i0r 🌏
URL des documents: https://www.eadministration64.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=22889&orgAcronyme=i0r 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: La date probable de relance du marché est prévue au mois de mars 2023.
Le présent contrat est un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Pau
Adresse postale: 50 cours Lyautey, Villa Noulibos
Commune postale: Pau Cedex
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 559849440 📞
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Fax: +33 559024993 📠
Adresse Internet: http://pau.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 169-413209 (2019-08-29)
Avis d'attribution de marché (2019-11-13)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 314 076 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-11-13 📅
Date de publication: 2019-11-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 221-542721
Se réfère à l'avis: 2019/S 169-413209
Numéro JO-S: 221
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Transports hors commune de Bayonne — voyages supérieurs a 80 km aller/retour
Brève description: Transports hors commune de Bayonne — voyages supérieurs a 80 km aller/retour.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique et environnementale
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 50
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-11-06 📅
Nom: Cars Sarro
Adresse postale: 50 route du Tuc
Commune postale: Orthevielle
Code postal: 40300
Pays: France 🇫🇷
Landes 🏙️
Valeur totale du marché: 55 664 EUR 💰
Nom: Le Basque Bondissant
Adresse postale: ZA de Beruetta, chemin Durrizti
Commune postale: Urrugne
Code postal: 64122
Pays: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Valeur totale du marché: 22 855 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 50 cours Lyautey, villa Noulibos
Source: OJS 2019/S 221-542721 (2019-11-13)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les prestations comprennent le transports des élèves des écoles maternelles et élémentaires, des adhérents de l'espace socio-culturel municipal, des enfants participant à l'activité «Génération Juniors», des personnes retraitées du service animations seniors sur Bayonne et hors communes de Bayonne.
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-11-13 📅
Date de publication: 2019-11-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 221-542721
Se réfère à l'avis: 2019/S 169-413209
Numéro JO-S: 221
Informations complémentaires
— BOAMP nº 19-131641: publication le 1.9.2019,
— les petites affiches: publication le 11.9.2019, il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum. L'accord-cadre est conclu pour 1 an, reconductible 3 fois pour la même durée. Les montants indiqués aux rubriques II.1.7) et V.2.4) sont des montants estimatifs annuels.
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Transports hors commune de Bayonne — voyages supérieurs a 80 km aller/retour
Brève description: Transports hors commune de Bayonne — voyages supérieurs a 80 km aller/retour.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique et environnementale
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 50
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-11-06 📅
Nom: Cars Sarro
Adresse postale: 50 route du Tuc
Commune postale: Orthevielle
Code postal: 40300
Pays: France 🇫🇷
Landes 🏙️
Valeur totale du marché: 55 664 EUR 💰
Nom: Le Basque Bondissant
Adresse postale: ZA de Beruetta, chemin Durrizti
Commune postale: Urrugne
Code postal: 64122
Pays: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Valeur totale du marché: 22 855 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
Référence
Informations complémentaires
— BOAMP nº 19-131641: publication le 1.9.2019,
— les petites affiches: publication le 11.9.2019, il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum. L'accord-cadre est conclu pour 1 an, reconductible 3 fois pour la même durée. Les montants indiqués aux rubriques II.1.7) et V.2.4) sont des montants estimatifs annuels.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 50 cours Lyautey, villa Noulibos
Source: OJS 2019/S 221-542721 (2019-11-13)
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