Objet Champ d'application du marché
Titre: Transport d'élèves dans le cadre des activités sportives
2019062
Produits/services: Services spécialisés de transport routier de passagers📦
Brève description:
“Marché avec 3 lots dont le lot 3 en accord-cadre à bons de commande mono-attributaire avec un maximum annuel.” Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 1
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Transport d'élèves à destination des piscines
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services spécialisés de transport routier de passagers📦
Lieu d'exécution: Moselle🏙️
Description du marché: Transport d'élèves à destination des piscines.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Reconductible 2 fois 12 mois à la date anniversaire.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Transport d'élèves à destination des arènes, du golf ou de l'anneau
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Transport d'élèves à destination des arènes, du golf ou de l'anneau.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Transport d'élèves à titre occasionnel pour les animations sportives ponctuelles” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Transport d'élèves à titre occasionnel pour les animations sportives ponctuelles. Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire avec un maximum annuel.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle,...”
Liste et brève description des conditions
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés,
— formulaire DC1, lettre de candidature _ habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),
— les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail,
— si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3 du code du travail),
— si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents,
— si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et...”
Liste et brève description des critères de sélection
Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-07-22
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2019-07-22
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info/accueil.htm
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr📧
Fax: +33 388364466 📠
Source: OJS 2019/S 117-287464 (2019-06-19)
Avis d'attribution de marché (2019-09-17) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Marché AVC 3 lots don le lot 3 en accord-cadre à bons de commande mono attributaire avec un maximum annuel.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 416 124 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Transport d'élèves à destination des Arènes, du golf ou de l'anneau
Description
Description du marché: Transport d'élèves à destination des Arènes, du golf ou de l'anneau.
Description du marché:
“Transport d'élèves à titre occasionnel pour les animations sportives ponctuelles accord-cadre à bons de commande mono attributaire avec un maximum annuel.”
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 117-287464
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Transport d'élèves à destination des piscines
Date de conclusion du contrat: 2019-09-13 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Autocars Schidler
Adresse postale: rue de Metz
Commune postale: Bouzonville
Code postal: 57320
Pays: France 🇫🇷
Région: Moselle🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 230 670 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Transport d'élèves à destination des Arènes, du golf ou de l'anneau
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 171 954 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Transport d'élèves à titre occasionnel pour les animations sportives ponctuelles” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Transdev Grand Est
Adresse postale: 2 rue des Nonnetiers — BP 95134
Commune postale: Metz
Code postal: 57070
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 13 500 💰
Source: OJS 2019/S 180-439219 (2019-09-17)