Transferts d’équipements des salles propres du pôle LETI Minatec | CEA/Grenoble

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Historique des marchés publics

Date	Document
2019-02-11	Avis de marché
2019-03-07	Informations complémentaires
2019-03-08	Informations complémentaires
2019-04-23	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-02-11)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CEA/Grenoble
Adresse postale: 17 rue des Martyrs
Commune postale: Grenoble Cedex 9
Code postal: 38054
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Michel Garnier
Téléphone: +33 438780423 📞
Courrier électronique: michel.garnier@cea.fr 📧
Fax: +33 438785053 📠
Région: Isère 🏙️
URL: www.cea.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre: Transferts d’équipements des salles propres du pôle LETI Minatec
Produits/services: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) 📦
Brève description:
“Le CEA Grenoble souhaite confier au prestataire la manutention des équipements de «process» et de matériels dits «lourds» des salles propres du LETI...”

1️⃣
Lieu d'exécution: Isère 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: CEA Grenoble — conditions d’accès réglementées.
Description du marché:
“La prestation concerne la réalisation de transferts d’équipements de process dans le cadre d’opérations de «hook-up» au sein des salles propres des...”
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 300 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“Le marché peut être prolongé de 1 année supplémentaire par affermissement d’une tranche optionnelle intervenant 3 mois avant le terme du marché.”
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Tranche optionnelle de 12 mois supplémentaires affermie, si besoin, par lettre recommandée avec demande d’accusé réception dans un délai d’au moins 3 mois...”
Description
Informations complémentaires: Visite sur site obligatoire le 20.2.2019 au matin.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le candidat fournira à l’appui de sa candidature: — le formulaire DC 1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants) ou...”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Critères de sélection tels que définis dans les documents de la consultation.
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: Critères de sélection tels que définis dans les documents de la consultation.

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-03-15 16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-03-18 09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): CEA Grenoble.
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“Personnes autorisées: personnel du LETI/DTSi/SFETN et du service achats du CEA Grenoble. Date et heure estimatives.”

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés...”

Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables.
Le présent avis et/ou les documents de la consultation peuvent être retirés sur https://www.marches-publics.gouv.fr
Modalités d’obtention du dossier de consultation:
— pour obtenir le dossier de consultation des entreprises, le candidat doit le télécharger via la plateforme de dématérialisation des procédures de passation des marchés du CEA accessible sur l’URL suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr
— les demandes de dossiers de consultation devront préciser la référence suivante: AOO-180662-MG.
Modalités de transmission des candidatures:
— les candidatures seront transmises via la plate-forme de dématérialisation des procédures de passation des marchés du CEA accessible sur l’URL suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr — il convient de suivre les étapes suivantes qui sont décrites sur le guide d’utilisation en ligne (rubrique Aide):
1) se doter d’un certificat électronique répondant aux spécifications indiquées dans les conditions d’utilisation de la plateforme du CEA, rubrique «Certificat électronique»;
2) se connecter à l’adresse suivante https://www.marches-publics.gouv.fr
3) compléter le formulaire et valider.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d’opérateurs économiques attributaire du marché (le cas échéant):
— en cas de groupement momentané d’entreprises, celui-ci peut être solidaire ou conjoint.
— si le groupement est conjoint, le mandataire doit être solidaire de ses cotraitants.
Il est interdit de cumuler les candidatures:
— en qualité de candidat individuel et de membre d’un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membre de plusieurs groupements.
Modalités d’obtention du dossier de consultation:
— pour obtenir le dossier de consultation des entreprises, le candidat devra le télécharger via la plate-forme de dématérialisation des procédures de passation des marchés du CEA accessible sur l’URL suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr
— les demandes de dossiers de consultation devront préciser la référence suivante: AOO-180662-MG.
Modalités de transmission des candidatures et des offres:
— les modalités de dépôt des candidatures et des offres sont précisées dans le règlement de consultation,
— après examen de la conformité administrative du dossier de candidature, le CEA procédera à l'analyse et à la validation des candidatures conformément aux critères de jugement suivants:
—— capacité économique et financière,
—— capacité technique et professionnelle.
Tels que décrits dans le règlement de consultation.

Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2019/S 032-072043 (2019-02-11)

Informations complémentaires (2019-03-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Transferts d’équipements des salles propres du pôle Leti Minatec
Brève description:
“Le CEA Grenoble souhaite confier au prestataire la manutention des équipements de «process» et de matériels dits «lourds» des salles propres du LETI...”

Informations complémentaires
Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2019/S 032-072043

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2019-03-15 📅
L'heure: 16:00
Nouvelle valeur
Date: 2019-03-25 📅
L'heure: 16:00
Source: OJS 2019/S 050-115854 (2019-03-07)

Informations complémentaires (2019-03-08)

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2019-03-18 📅
L'heure: 09:00
Nouvelle valeur
Date: 2019-03-26 📅
L'heure: 09:00
Source: OJS 2019/S 051-117934 (2019-03-08)

Avis d'attribution de marché (2019-04-23)
Objet
Description
Site principal ou lieu d'exécution: CEA Grenoble — Conditions d’accès réglementées.
Description du marché:
“La prestation concerne la réalisation de transferts d’équipements de process dans le cadre d’opérations de «hook-up» au sein des salles propres des...”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Informations sur les options
Description des options:
“Tranche optionnelle de 12 mois supplémentaires affermie, si besoin, par lettre recommandée avec demande d’accusé réception dans un délai d’au moins trois...”

Procédure
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 032-072043

Attribution du marché

1️⃣
Titre: Transferts d’équipements des salles propres du pôle Leti Minatec
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés...”

Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables.
Le présent avis et/ou les documents de la consultation peuvent être retirés sur https://www.marches-publics.gouv.fr
Modalités d’obtention du dossier de consultation:
Pour obtenir le dossier de consultation des entreprises, le candidat doit le télécharger via la plate-forme de dématérialisation des procédures de passation des marchés du CEA accessible sur l’URL suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr
Les demandes de dossiers de consultation devront préciser la référence suivante: AOO-180662-MG.
Modalités de transmission des candidatures:
Les candidatures seront transmises via la plate-forme de dématérialisation des procédures de passation des marchés du CEA accessible sur l’URL suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr Il convient de suivre les étapes suivantes qui sont décrites sur le guide d’utilisation en ligne (rubrique Aide):
1) Se doter d’un certificat électronique répondant aux spécifications indiquées dans les conditions d’utilisation de la plateforme du CEA, rubrique «Certificat électronique»;
2) Se connecter à l’adresse suivante https://www.marches-publics.gouv.fr
3) Compléter le formulaire et valider.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d’opérateurs économiques attributaire du marché (le cas échéant):
En cas de groupement momentané d’entreprises, celui-ci peut être solidaire ou conjoint.
Si le groupement est conjoint, le mandataire doit être solidaire de ses cotraitants.
Il est interdit de cumuler les candidatures:
— en qualité de candidat individuel et de membre d’un ou plusieurs groupements:
— en qualité de membre de plusieurs groupements.
Modalités d’obtention du dossier de consultation:
Pour obtenir le dossier de consultation des entreprises, le candidat devra le télécharger via la plate-forme de dématérialisation des procédures de passation des marchés du CEA accessible sur l’URL suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr
Les demandes de dossiers de consultation devront préciser la référence suivante:AOO-180662-MG.
Modalités de transmission des candidatures et des offres:
Les modalités de dépôt des candidatures et des offres sont précisées dans le règlement de consultation.
Après examen de la conformité administrative du dossier de candidature, le CEA procédera à l'analyse et à la validation des candidatures conformément aux critères de jugement suivants:
— capacité économique et financière,
— capacité technique et professionnelle.
Tels que décrits dans le règlement de consultation.

Source: OJS 2019/S 081-193835 (2019-04-23)

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