Tontes des terrains de sport et espaces verts
Commune d'Ambérieu-en-Bugey
Tontes des terrains de sport et espaces verts.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2019-10-10. L'appel d'offres a été publié le 2019-09-04.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Rhône-Alpes › Ain
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-09-04 | Avis de marché |
| 2019-12-05 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-09-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: 2019.FCS.VAEB.0031
Brève description: Tontes des terrains de sport et espaces verts.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ain 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune d'Ambérieu-en-Bugey
Adresse postale: place Robert Marcelpoil
Code postal: 01504
Commune postale: Ambérieu-en-Bugey Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-amberieuenbugey.fr/ 🌏
Courrier électronique: commande.publique@mairie-amberieuenbugey.fr 📧
Téléphone: +33 474461706 📞
URL des documents: https://marchespublics.ain.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=1561&orgAcronyme=ad_012 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.ain.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=1561&orgAcronyme=ad_012 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-09-04 📅
Date limite de soumission: 2019-10-10 📅
Date de publication: 2019-09-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 173-422227
Numéro JO-S: 173
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 480 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 2
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Informations sur les lots: Les lots n
Intitulé du lot: Tontes des terrains de sport
Numéro du lot: 1
Brève description: Tontes des terrains de sport.
Valeur estimée hors TVA: 35 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Brève description: Tontes des grands espaces verts.
Valeur estimée hors TVA: 55 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Tontes des petits espaces verts
Numéro du lot: 3
Brève description: Tontes des petits espaces verts.
Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Site principal ou lieu d'exécution: 01500, Ambérieu-en-Bugey.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-10-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: Ambérieu-en-Bugey.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21010004600015
Contact
URL des documents: https://marchespublics.ain.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=1561&orgAcronyme=ad_012 🌏
Adresse Internet: https://marchespublics.ain.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=1561&orgAcronyme=ad_012 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2023.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Source: OJS 2019/S 173-422227 (2019-09-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: 2019.FCS.VAEB.0031
Brève description: Tontes des terrains de sport et espaces verts.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ain 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune d'Ambérieu-en-Bugey
Adresse postale: place Robert Marcelpoil
Code postal: 01504
Commune postale: Ambérieu-en-Bugey Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-amberieuenbugey.fr/ 🌏
Courrier électronique: commande.publique@mairie-amberieuenbugey.fr 📧
Téléphone: +33 474461706 📞
URL des documents: https://marchespublics.ain.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=1561&orgAcronyme=ad_012 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.ain.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=1561&orgAcronyme=ad_012 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-09-04 📅
Date limite de soumission: 2019-10-10 📅
Date de publication: 2019-09-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 173-422227
Numéro JO-S: 173
Informations complémentaires
Marché réservé aux entreprises adaptées ou à des établissements et services d'aide par le travail ou à des structures équivalentes en application de l'article L. 2113-2 du code de la commande publique.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 480 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 2
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Informations sur les lots: Les lots n
Intitulé du lot: Tontes des terrains de sport
Numéro du lot: 1
Brève description: Tontes des terrains de sport.
Valeur estimée hors TVA: 35 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Une période initiale de 1 an. Possibilité de reconduction expresse pour 3 périodes de 1 an chacune. Durée totale de l'accord-cadre: 4 ans.
Intitulé du lot: Tontes des grands espaces verts
Numéro du lot: 2
Brève description: Tontes des grands espaces verts.
Valeur estimée hors TVA: 55 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Tontes des petits espaces verts
Numéro du lot: 3
Brève description: Tontes des petits espaces verts.
Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Marché réservé aux entreprises adaptées ou à des établissements et services d'aide par le travail ou à des structures équivalentes en application de l'article L. 2113-2 du code de la commande publique.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 01500, Ambérieu-en-Bugey.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-10-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: Ambérieu-en-Bugey.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21010004600015
Contact
URL des documents: https://marchespublics.ain.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=1561&orgAcronyme=ad_012 🌏
Adresse Internet: https://marchespublics.ain.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=1561&orgAcronyme=ad_012 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2023.
Une visite des sites est obligatoire. Prendre contact avec M. Jean-Noël Duée, responsable service espaces verts au +33 684474228. Une attestation de visite sera remise au candidat et devra obligatoirement être jointe à l'offre.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Source: OJS 2019/S 173-422227 (2019-09-04)
Avis d'attribution de marché (2019-12-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 360 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune d'Amberieu-en-Bugey
Adresse postale: Place Robert Marcelpoil
Commune postale: Amberieu-en-Bugey Cedex
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-12-05 📅
Date de publication: 2019-12-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 238-584361
Se réfère à l'avis: 2019/S 173-422227
Numéro JO-S: 238
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Le lot n
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 01500 Amberieu-en-Bugey.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-12-02 📅
Nom: Balland SAS
Adresse postale: 813 avenue Léon Blum
Commune postale: Ambérieu-en-Bugey
Code postal: 01500
Pays: France 🇫🇷
Ain 🏙️
Valeur totale du marché: 140 000 EUR 💰
Nom: Calidrys — Ainter'Services
Adresse postale: 171 avenue San Sévéro Zone Norelan, BP 1018
Commune postale: Bourg-en-Bresse
Code postal: 01009
Valeur totale du marché: 220 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2019/S 238-584361 (2019-12-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 360 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune d'Amberieu-en-Bugey
Adresse postale: Place Robert Marcelpoil
Commune postale: Amberieu-en-Bugey Cedex
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-12-05 📅
Date de publication: 2019-12-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 238-584361
Se réfère à l'avis: 2019/S 173-422227
Numéro JO-S: 238
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Le lot n
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 01500 Amberieu-en-Bugey.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-12-02 📅
Nom: Balland SAS
Adresse postale: 813 avenue Léon Blum
Commune postale: Ambérieu-en-Bugey
Code postal: 01500
Pays: France 🇫🇷
Ain 🏙️
Valeur totale du marché: 140 000 EUR 💰
Nom: Calidrys — Ainter'Services
Adresse postale: 171 avenue San Sévéro Zone Norelan, BP 1018
Commune postale: Bourg-en-Bresse
Code postal: 01009
Valeur totale du marché: 220 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2019/S 238-584361 (2019-12-05)
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