Tontes des terrains de sport et espaces verts

Commune d'Ambérieu-en-Bugey

Tontes des terrains de sport et espaces verts.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-10-10. L'appel d'offres a été publié le 2019-09-04.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2019-09-04 Avis de marché
2019-12-05 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-09-04)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune d'Ambérieu-en-Bugey
Numéro d'enregistrement national: 21010004600015
Adresse postale: place Robert Marcelpoil
Commune postale: Ambérieu-en-Bugey Cedex
Code postal: 01504
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 474461706 📞
Courrier électronique: commande.publique@mairie-amberieuenbugey.fr 📧
Région: Ain 🏙️
URL: http://www.ville-amberieuenbugey.fr/ 🌏
Communication
URL des documents: https://marchespublics.ain.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=1561&orgAcronyme=ad_012 🌏
URL de participation: https://marchespublics.ain.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=1561&orgAcronyme=ad_012 🌏
URL de l'outil d'acquisition: https://marchespublics.ain.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=1561&orgAcronyme=ad_012 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre: Tontes des terrains de sport et espaces verts 2019.FCS.VAEB.0031
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Brève description: Tontes des terrains de sport et espaces verts.
Valeur estimée hors TVA: EUR 480 000 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
“Les lots n 1 et 2 pourront être attribués à un même soumissionnaire. Le lot nº 3 est réservé aux entreprises adaptées ou à des établissements et services...”    Afficher plus

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Tontes des terrains de sport
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution: Ain 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 01500, Ambérieu-en-Bugey.
Description du marché: Tontes des terrains de sport.
Critères d'attribution
Prix
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 35 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“Une période initiale de 1 an. Possibilité de reconduction expresse pour 3 périodes de 1 an chacune. Durée totale de l'accord-cadre: 4 ans.”

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Tontes des grands espaces verts
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Tontes des grands espaces verts.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 55 000 💰

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Tontes des petits espaces verts
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Tontes des petits espaces verts.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 30 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Marché réservé aux entreprises adaptées ou à des établissements et services d'aide par le travail ou à des structures équivalentes en application de...”    Afficher plus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire, — déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années, — liste des...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-10-10 16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2019-10-11 10:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Ambérieu-en-Bugey.

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2023.
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires

“Une visite des sites est obligatoire. Prendre contact avec M. Jean-Noël Duée, responsable service espaces verts au +33 684474228. Une attestation de visite...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Source: OJS 2019/S 173-422227 (2019-09-04)
Avis d'attribution de marché (2019-12-05)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune d'Amberieu-en-Bugey
Adresse postale: Place Robert Marcelpoil
Commune postale: Amberieu-en-Bugey Cedex

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 360 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Description
Site principal ou lieu d'exécution: 01500 Amberieu-en-Bugey.
Description du marché:
“Le lot n3 est réservé aux entreprises adaptées ou à des établissements et services d'aide par le travail ou à des structures équivalentes en application de...”    Afficher plus

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 173-422227

Attribution du marché

1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Tontes des terrains de sport
Date de conclusion du contrat: 2019-12-02 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Balland SAS
Adresse postale: 813 avenue Léon Blum
Commune postale: Ambérieu-en-Bugey
Code postal: 01500
Pays: France 🇫🇷
Région: Ain 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 140 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 140 000 💰

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Tontes des grand espaces verts
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Calidrys — Ainter'Services
Adresse postale: 171 avenue San Sévéro Zone Norelan, BP 1018
Commune postale: Bourg-en-Bresse
Code postal: 01009
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 220 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 220 000 💰

3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Tontes des petits espaces verts
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
Source: OJS 2019/S 238-584361 (2019-12-05)