Tierce maintenance applicative (TMA) des applications scientifiques du Centre CEA de Cadarache

CEA — Centre de Cadarache

Prestation de Tierce maintenance applicative (TMA) des applications scientifiques de 3 départements du centre CEA de Cadarache.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-10-11. L'appel d'offres a été publié le 2019-06-20.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Scallian DS

Qui ?

• CEA — Centre de Cadarache

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui › Services d'assistance et de conseils informatiques

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Bouches-du-Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-06-20	Avis de marché
2020-08-24	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-06-20)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CEA — Centre de Cadarache
Adresse postale: DEN/CAD/DSTG/SC/BLAD, bâtiment 122
Commune postale: Saint-Paul-lez-Durance
Code postal: 13108
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Camille Gross
Téléphone: +33 442256214 📞
Courrier électronique: camille.gross@cea.fr 📧
Fax: +33 442252377 📠
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
URL: www.cea.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Communication
URL des documents: www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Tierce maintenance applicative (TMA) des applications scientifiques du Centre CEA de Cadarache B19-0017-CGS”
Produits/services: Services d'assistance et de conseils informatiques 📦
Brève description:
“Prestation de Tierce maintenance applicative (TMA) des applications scientifiques de 3 départements du centre CEA de Cadarache.”

1️⃣
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Centre CEA Cadarache à Saint-Paul-lez-Durance.
Description du marché:
“Les prestations comprennent 3 phases: la phase de prise en charge (3 mois), la phase opérationnelle (36 mois fermes, avec 2 options de prolongation de 12...”

Description du marché

Les prestations comprennent 3 phases: la phase de prise en charge (3 mois), la phase opérationnelle (36 mois fermes, avec 2 options de prolongation de 12 mois chacune) et la phase de réversibilité (2 mois, en option) qui s’effectue en parallèle de la fin de la phase opérationnelle. Elles sont détaillées ci-après.
La prestation porte sur un ensemble d’objets. On entend par «objet» un Outil de calcul scientifique (OCS), une Base de données (BDD) ou une Interface homme/machine (IHM).
Le périmètre contractuel de la 1 année sera établi après un inventaire des objets du périmètre par le titulaire et après que le CEA ait statué en fin de phase de prise en charge sur l’état des objets (sous Maintien en condition opérationnelle (MCO), Hors maintenance (HM), Archivé (ARCH)).
1. Prestations de base
1.1. Prestations forfaitaires
1.1.1 Phase de prise en charge (3 mois)
1.1.2. Phase opérationnelle (36 mois):
— pour tous les types d’objets (OCS, BDD, IHM):
—— gestion de configuration logicielle,
—— gestion de documentation,
—— maintenance corrective,
—— montée de version de l’environnement de référence,
—— assistance et conseil,
—— maintenance préventive,
— spécifiquement pour les BDD:
—— gestion des données,
—— évolution d’un schéma.
— spécifiquement pour les IHM: maintien de la compatibilité et cohérence avec les OCS et BDD.
1.2 Prestations hors forfait
— prestations autour des BDD du périmètre:
—— UO1: développement et/ou migration,
—— UO2: chargement massif de données,
— prestations de développement:
—— UO6: évolutions pour les logiciels du périmètre MCO et HM,
—— UO7: évolutions pour d’autres logiciels,
— autres prestations pour les objets du périmètre:
—— UO3: rédaction de documents,
—— UO4: développement de tests unitaires ou globaux,
— autres prestations:
—— UO5: prise en charge d’un nouvel objet,
—— UO8: prestation en méthodologie Agile.
2) prestations optionnelles:
— option 1 (prolongation de 12 mois à l'issue de la part ferme),
— option 2 (prolongation de 12 mois à l'issue de l'option 1),
— option 3 (phase de réversibilité, 2 mois).

Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 39
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: 2 options de reconduction de 12 mois chacune.
Informations complémentaires:
“Ce marché est classifié de niveau confidentiel défense au sens de l’arrêté du 30.11.2011 portant approbation de l'IGI nº 1300 sur la protection du secret de...”

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le candidat fournira à l’appui de sa candidature: a) documents administratifs: le candidat fournira à l’appui de sa candidature: — le formulaire DC1 (lettre...”

Liste et brève description des conditions

Le candidat fournira à l’appui de sa candidature:
a) documents administratifs: le candidat fournira à l’appui de sa candidature:
— le formulaire DC1 (lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants) ou équivalent,
— le formulaire DC2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement), ou équivalent.
Ces formulaires sont disponibles sur le site internet du ministère de l'economie, de l'industrie et de l'emploi: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
— la copie du ou des jugements prononcés s’il est en redressement judiciaire ou dans une procédure étrangère équivalente.
Le candidat peut présenter sa candidature sous la forme d’un Document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des documents mentionnés à l’article R. 2143-3 du code de la commande publique téléchargeable à l’adresse suivante: https://dume.chorus-pro.gouv.fr/
b) documents relatifs a l'habilitation: ce marché est un marché classifié de niveau «Confidentiel Défense» au sens de l’arrêté du 30.11.2011 portant approbation de l'instruction générale interministérielle nº 1300 sur la protection du secret de la défense nationale. Il ne nécessite pas la détention d’informations et/ou de supports classifiés par le titulaire dans ses locaux.
Les candidats doivent impérativement fournir:
— soit une attestation d’une décision d’habilitation au niveau requis en cours de validité,
— soit un dossier de demande d’habilitation dûment complété (dossier disponible aux coordonnées suivantes: Tél: +33 442254848; courriel: habilitationAAPCCadarache@cea.fr).
L’attestation ou le dossier de demande d’habilitation doit être envoyé par mail à l’adresse mail indiquée ci-dessus impérativement avant la date figurant au point IV.2.2).
Les mêmes démarches doivent être engagées pour les entreprises associées, en cas de candidature en groupement momentanée d’entreprises ou de sous-traitants pressentis par les candidats audit marché.
En outre, le marché nécessite la divulgation d’informations ou supports, classifiés ou non, comportant la mention «Spécial France». En conséquence, aucune candidature émise par une entreprise de droit étranger ne pourra être retenue. Les candidats devront apporter une pièce justificative permettant d’attester du fait que leur société est bien de droit français.
À défaut d’avoir fourni ou complété les pièces demandées dans les délais impartis, le candidat est réputé avoir renoncé à demander une habilitation aux informations classifiées pour le présent marché.
Nota: le présent avis et/ou les documents de la consultation doivent être retirés sur https://www.marches-publics.gouv.fr
L est également possible de s’inscrire sur cette plate-forme afin de répondre de façon électronique en suivant les étapes suivantes qui sont décrites sur le guide d’utilisation en ligne (rubrique Aide):
1) se doter (pour les procédures formalisées uniquement) d’un certificat électronique répondant aux spécifications indiquées dans les conditions d’utilisation de la plate-forme du CEA, rubrique «Certificat électronique»;
2) se connecter à l’adresse suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr
3) compléter le formulaire et valider.

Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Informations sur le personnel chargé de l'exécution du contrat
Obligation d'indiquer les noms et les qualifications professionnelles du personnel affecté à l'exécution du contrat

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-10-11 15:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 12
Conditions d'ouverture des offres: 2019-10-14 10:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu):
“Centre de Cadarache, service commercial. La date d'ouverture des offres indiquée ci-dessus est indicative au regard de l’absence d’obligation, en droit...”
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“Les modalités d'ouverture (date et heure d'ouverture des offres et personnes autorisées) sont données à titre indicatif au regard de l’absence d’obligation,...”

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Informations complémentaires

“Le CEA/Cadarache est certifié ISO 9001, ISO 14001 et OHSAS 18001. Le titulaire de la prestation, objet du présent AAPC devra s’engager, aux côtés du...”
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché. Le référé contractuel peut être...”
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Source: OJS 2019/S 118-289915 (2019-06-20)

Avis d'attribution de marché (2020-08-24)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CEA — Centre de cadarache
Adresse postale: DEN/CAD/DSTG/SC/BLAD Bâtiment 122
Commune postale: Saint-Paul-Lez-Durance

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Tierce maintenance applicative (TMA) des applications scientifiques du centre CEA de Cadarache B19-0017-CGS”
Brève description:
“Prestation de Tierce maintenance applicative (TMA) des applications scientifiques de trois départements du centre CEA de Cadarache.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 5033454.59 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Centre CEA Cadarache à Saint-Paul-Lez-Durance.
Description du marché:
“Les prestations comprennent trois phases: la phase de prise en charge (trois mois), la phase opérationnelle (trente-six mois fermes, avec deux options de...”

Description du marché

Les prestations comprennent trois phases: la phase de prise en charge (trois mois), la phase opérationnelle (trente-six mois fermes, avec deux options de prolongation de douze mois chacune) et la phase de réversibilité (deux mois, en option) qui s’effectue en parallèle de la fin de la phase opérationnelle. Elles sont détaillées ci-après.
La prestation porte sur un ensemble d’objets. On entend par « objet » un outil de calcul scientifique (OCS), une base de données (BDD) ou une interface homme/machine (IHM).
Le périmètre contractuel de la première année sera établi après un inventaire des objets du périmètre par le titulaire et après que le CEA ait statué en fin de phase de prise en charge sur l’état des objets (sous Maintien en condition opérationnelle (MCO), Hors Maintenance (HM), Archivé (ARCH)).
1. prestations de base,
1.1. prestations forfaitaires,
1.1.1. phase de prise en charge (trois mois),
1.1.2. phase opérationnelle (trente-six mois),
— pour tous les types d’objets (OCS, BDD, IHM):
—— gestion de configuration logicielle,
—— gestion de documentation,
—— maintenance corrective,
—— montée de version de l’environnement de référence,
—— assistance et conseil,
—— maintenance préventive.
— spécifiquement pour les BDD:
—— gestion des données,
—— évolution d’un schéma,
— spécifiquement pour les IHM: maintien de la compatibilité et cohérence avec les OCS et BDD,
1.2. prestations hors forfait,
— prestations autour des BDD du périmètre:
—— UO1: développement et/ou migration,
—— UO2: chargement massif de données,
— prestations de développement:
—— UO6: évolutions pour les logiciels du périmètre MCO et HM,
—— UO7: évolutions pour d’autres logiciels,
— Autres prestations pour les objets du périmètre:
—— UO3: rédaction de documents,
—— UO4: développement de tests unitaires ou globaux,
— Autres prestations:
—— UO5: prise en charge d’un nouvel objet,
—— UO8: prestation en méthodologie AGILE.,
2. prestations optionnelles,
— option 1 (prolongation de douze mois à l'issue de la part ferme),
— option 2 (prolongation de douze mois à l'issue de l'option 1),
— option 3 (phase de réversibilité, deux mois).

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“- Méthodologie proposée pour la gestion des prestations, démontrant la prise en compte des contraintes techniques et de délai ainsi que du déploiement d’une...”
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom):
“- Organisation mise en place pour les différentes phases de la prestation, démontrant l’adéquation des solutions proposées avec les exigences du cahier des...”
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): - Adéquation des profils des intervenants proposés
Prix (pondération): 50
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“— Option 1: l’option 1 consiste à prolonger à l’identique les prestations objet de la phase opérationnelle et hors forfait pour une durée de douze mois à...”
Description
Informations complémentaires:
“Ce marché est classifié de niveau confidentiel défense au sens de l’arrêté du 30.11.2011 portant approbation de l'IGI n 1300 sur la protection du secret de...”

Procédure
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 118-289915

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 4000875687
Titre:
“Tierce maintenance applicative (TMA) des applications scientifiques du centre CEA de Cadarache”
Date de conclusion du contrat: 2020-08-24 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Scallian DS
Adresse postale: 399 avenue du Château-de-Jouques
Commune postale: Gemenos
Code postal: 13240
Pays: France 🇫🇷
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Le contractant est une PME ✅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5033454.59 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Le CEA/Cadarache est certifié ISO 9001, ISO 14001 et OHSAS 18001. Le titulaire de la prestation, objet du présent AAPC devra s’engager, aux côtés du...”
Organe de révision
Commune postale: Marseille Cedex 6
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché, — Le référé contractuel peut...”
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Commune postale: Marseille Cedex 6
Source: OJS 2020/S 167-404631 (2020-08-24)

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