Tierce maintenance applicative du système d'information budgétaire , financier et comptable (safir) et de son application décisionnelle biapps

Inserm

La présente consultation a pour objet la tierce maintenance applicative et évolutive du système d'information budgétaire, financière et comptable de l'Inserm Safir ainsi que de l'application décisionnelle Biapps (Business Intelligence Applications).
Ce marché couvre les besoins suivants:
— la maintenance adaptative, évolutive et curative du progiciel de gestion budgétaire, financière et comptable de l'Inserm (Oracle e-business suite OPSF version 12.2.4 et éventuelles futures versions),
— la maintenance adaptative, évolutive et curative de l'outil décisionnel Biapps dans sa version actuelle (version 7.9.6.4) et éventuelles futures versions).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-02-03. L'appel d'offres a été publié le 2019-12-23.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• SOPRA Steria
• Talan Solutions

Qui ?

• Inserm

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de programmation et de conseil en logiciels › Services de maintenance des systèmes et services d'assistance

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-12-23	Avis de marché
2020-01-31	Informations complémentaires
2020-02-07	Informations complémentaires
2020-06-25	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-12-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de maintenance des systèmes et services d'assistance
Brève description:

La présente consultation a pour objet la tierce maintenance applicative et évolutive du système d'information budgétaire, financière et comptable de l'Inserm Safir ainsi que de l'application décisionnelle Biapps (Business Intelligence Applications). Ce marché couvre les besoins suivants: — la maintenance adaptative, évolutive et curative du progiciel de gestion budgétaire, financière et comptable de l'Inserm (Oracle e-business suite OPSF version 12.2.4 et éventuelles futures versions), — la maintenance adaptative, évolutive et curative de l'outil décisionnel Biapps dans sa version actuelle (version 7.9.6.4) et éventuelles futures versions).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de maintenance des systèmes et services d'assistance 📦
Code CPV supplémentaire: Services de maintenance des systèmes et services d'assistance 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Inserm
Adresse postale: 101 rue de Tolbiac
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.inserm.fr 🌏
Courrier électronique: achat@inserm.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-12-23 📅
Date limite de soumission: 2020-02-03 📅
Date de publication: 2019-12-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 249-618688
Numéro JO-S: 249
Informations complémentaires

L'accord-cadre est conclu sans montant minimum ni maximum. Les montants indiqués dans le présent avis et dans le règlement de la consultation sont fournis à titre indicatif et ne sont pas contractuels.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Ce marché couvre les besoins suivants:

— la maintenance adaptative, évolutive et curative…

… du progiciel de gestion budgétaire, financière et comptable de l'Inserm (Oracle e-business suite OPSF version 12.2.4 et éventuelles futures versions),

… de l'outil décisionnel Biapps dans sa version actuelle (version 7.9.6.4) et éventuelles futures versions).

Intitulé du lot: Maintenance adaptative, évolutive et curative (Tma) du progiciel de gestion budgétaire, financier et comptable de l'Inserm (Safir)
Numéro du lot: 1
Brève description:

Il s'agit de réaliser la maintenance adaptative, évolutive et curative du progiciel de gestion budgétaire, financière et comptable de l'Inserm (Oracle e-business suite OPSF version 12.2.4 et éventuelles futures versions).

Valeur estimée hors TVA: 3 000 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:

Il est reconductible par tacite reconduction 2 fois par période de 12 mois jusqu'à ses 4 ans, puis 2 fois par période de 6 mois sans que sa durée totale ne puisse excéder 5 ans.

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Maintenance adaptative, évolutive et curative (Tma) de l'outil décisionnel Biapps
Numéro du lot: 2
Brève description:

Il s'agit de la maintenance adaptative, évolutive et curative (Tma) de l'outil décisionnel Biapps dans sa version actuelle (version 7.9.6.4) et les éventuelles versions futures si des changements de versions s'opèrent pendant ce marché.

Valeur estimée hors TVA: 750 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Paris

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Capacité technique et professionnelle:

Critères de sélection, informations et documents requis tels qu'énoncés dans le règlement de la consultation.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Justification de l’accord-cadre:

La durée de l'accord-cadre est susceptible de durer jusqu'à 5 ans du fait que son exécution nécessite d'une part des investissements amortissables sur une durée supérieure à 4 ans et d'autre part en raison du caractère incertain à l'heure de la publication de la consultation du besoin de maintenance de l'outil Safir au-delà de 2025

Justification d'une durée d'accord-cadre supérieure à quatre ans:

Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-02-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2025

Conformément à l'article R2132-7 du code de la commande publique, toutes les communications et tous les échanges d'information entre l'Inserm et les candidats dans le cadre de cette consultation ont lieu par voie électronique.

A cette fin, l'outil de communication choisi par l'Inserm pour communiquer avec les candidats pendant la consultation est la plateforme de dématérialisation de l'état Place (https://www.marches-publics.gouv.fr), dont l'accès est gratuit.

L'Inserm entend utiliser cette plateforme pour mettre à disposition des candidats les documents de la consultation, pour informer les candidats d'éventuelles modifications ou ajouts aux documents de la consultation, pour répondre aux questions qui lui seront posées, et pour échanger avec les candidats dans le cadre de toute la procédure de passation du marché.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1à L. 551-12 du code de justice administrative (cja), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché, – Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, – recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-Et-Garonne (CE, Ass., 44.2014, n

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif national de réglement amiable des différends relatifs aux marchés publics
Adresse postale: Bâtiment Condorcet 6 rue Louise Weiss
Code postal: 75703
Téléphone: +33 144970823 📞
Courrier électronique: ccnra@finances.gouv.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75004
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.ta-paris.juradm.fr 🌏
Source: OJS 2019/S 249-618688 (2019-12-23)

Informations complémentaires (2020-01-31)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation a pour objet la tierce maintenance applicative et évolutive du système d'information budgétaire, financière et comptable de l'Inserm SAFIR ainsi que de l'application décisionnelle Biapps (Business Intelligence Applications). Ce marché couvre les besoins suivants: — la maintenance adaptative, évolutive et curative du progiciel de gestion budgétaire, financière et comptable de l'Inserm (Oracle e-business suite OPSF version 12.2.4 et éventuelles futures versions), — la maintenance adaptative, évolutive et curative de l'outil décisionnel Biapps dans sa version actuelle (version 7.9.6.4 et éventuelles futures versions).

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Pouvoir adjudicateur
Identité
Code postal: 75013

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-01-31 📅
Date limite de soumission: 2020-02-10 📅
Date de publication: 2020-02-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 025-057522
Se réfère à l'avis: 2019/S 249-618688
Numéro JO-S: 25

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— la maintenance adaptative, évolutive et curative de l'outil décisionnel Biapps dans sa version actuelle (version 7.9.6.4 et éventuelles futures versions).

Source: OJS 2020/S 025-057522 (2020-01-31)

Informations complémentaires (2020-02-07)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation a pour objet la tierce maintenance applicative et évolutive du système d'information budgétaire, financière et comptable de l'Inserm SAFIR ainsi que de l'application décisionnelle Biapps (Business intelligence applications). Ce marché couvre les besoins suivants: — la maintenance adaptative, évolutive et curative du progiciel de gestion budgétaire, financière et comptable de l'Inserm (oracle e-business suite OPSF version 12.2.4 et éventuelles futures versions), — la maintenance adaptative, évolutive et curative de l'outil décisionnel Biapps dans sa version actuelle (version 7.9.6.4) et éventuelles futures versions).

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-02-07 📅
Date limite de soumission: 2020-02-20 📅
Date de publication: 2020-02-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 030-070638
Numéro JO-S: 30

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— la maintenance adaptative, évolutive et curative du progiciel de gestion budgétaire, financière et comptable de l'Inserm (oracle e-business suite OPSF version 12.2.4 et éventuelles futures versions),

Source: OJS 2020/S 030-070638 (2020-02-07)

Avis d'attribution de marché (2020-06-25)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation a pour objet la tierce maintenance applicative et évolutive du système d'information budgétaire, financière et comptable de l'Inserm Safir ainsi que de l'application décisionnelle Biapps (Business intelligence applications). Ce marché couvre les besoins suivants: — la maintenance adaptative, évolutive et curative du progiciel de gestion budgétaire, financière et comptable de l'Inserm (Oracle e-business suite OPSF version 12.2.4 et éventuelles futures versions); — la maintenance adaptative, évolutive et curative de l'outil décisionnel Biapps dans sa version actuelle (version 7.9.6.4) et éventuelles futures versions).

Valeur totale du marché: 3 750 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-06-25 📅
Date de publication: 2020-06-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 124-304371
Numéro JO-S: 124

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— la maintenance adaptative, évolutive et curative du progiciel de gestion budgétaire, financière et comptable de l'Inserm (Oracle e-business suite OPSF version 12.2.4 et éventuelles futures versions);

Intitulé du lot: Maintenance adaptative, évolutive et curative (TMA) du progiciel de gestion budgétaire, financier et comptable de l'Inserm (Safir)
Brève description:

Lot 1: maintenance adaptative, évolutive et curative (TMA) du progiciel de gestion budgétaire, financier et comptable de l'Inserm, dans sa version actuelle (Oracle e-business suite OPSF version 12.2.4 — application Safir) et les éventuelles versions supérieures si des changements de versions s'opèrent pendant ce marché.

Intitulé du lot: Maintenance adaptative, évolutive et curative (TMA) de l'outil décisionnel Biapps
Brève description:

Lot 2: maintenance adaptative, évolutive et curative (TMA) de l'outil décisionnel Biapps dans sa version actuelle (version 7.9.6.4) et les éventuelles versions futures si des changements de versions s'opèrent pendant ce marché.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60 %
Critère de coût (nom): Coût de l'offre
Critère de coût (pondération): 40 %

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-05-27 📅
Nom: Sopra Steria
Commune postale: Courbevoie
Pays: France 🇫🇷
Ile-de-France 🏙️
Valeur totale du marché: 3 000 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-06-02 📅
Nom: Talan Solutions
Commune postale: Paris
Valeur totale du marché: 750 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché;

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;

— recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision

Département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, nº 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif national de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics
Adresse postale: bâtiment Condorcet — 6 rue Louise Weiss
Source: OJS 2020/S 124-304371 (2020-06-25)

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